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 Esclavagisme - DD69 - COUPABLE

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3 participants
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
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MessageSujet: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 0:08

Village : Embrun
Prévenu : DD69
Victime : Minibartho
Lieutenant Agravain


Voici les preuves:

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N'ayant aucune réponse de sa part de puis plus de 48h je porte plainte contre lui!
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shinji

shinji


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Age : 38
Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 23:06

acte d'accusation fait! :)
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shinji

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 22:44

réquisitoire fait! :)
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Mar 2007 - 18:47

Décidement, certaines personnes ne comprendront jamais rien ^^

Le lieutenant Agravain vient de déposer aujourd'hui 27 mars une nouvelle plainte que je rajoute au dossier :

en voilà : comme quoi même en plein procès..

Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Dd69rcidiveqe2

donc lettre :

Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Dd69rcidive2em5

toujours pas de réponses donc replainte
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Mar 2007 - 21:22

27 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé DD69 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

DD69 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire DD69 en plsu d'être muet devant la justice , vous vous permettez de rembaucher quelqu'un à un salaire indecent (12 ecus!) pendant votre procès. Cela est une moquerie de la justice!
Je vous déclare coupable d'actes d'esclavagisme et vous condamne à 20 ecus d'amende dû à la petitesse de votre bourse.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d'avoir offert un travail avec un salaire indecent(https://2img.net/r/ihimizer/img144/8319/dd693fn8.png).

Qu'avez vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE   Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Icon_minitime

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