Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE   Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Icon_minitimeDim 1 Avr 2007 - 23:34

Village : Briançon
Prévenu : Chivas76
Sergent Akron_L_Alsacien

Bonjour,
sur ordre du lieutenant Guidel j'ai acquis 2 pelotes de laines à 13 écus auprès du Sieur Chivas76

Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Pelotesdelaineschivasmn6

Le 07 Mars j'envoie un courrier lui expliquant que ceci est de l'escroquerie et lui demandant de me racheter mes marchandises. Une raison Hrp fait que je n'ai plus le temps de m'occuper de ce cas.
Le 19 Mars devant l'absence de réponse, j'envoie une lettre de relance. Aujourd'hui toujours après le délai de 48h passé toujours pas de réponse.
Le sieur Chivas76 n'est ni mort ni en retraite, je demande donc qu'une plainte soit déposée contre lui
Merci


PS : J'ai zappé ce message qui date du 22, de plus, le prévenu a dans la meme période fait acte d'esclavagisme (affaire classée sans suite)
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE   Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Avr 2007 - 21:14

acte d'accusation fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE   Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 13:52

réquisitoire fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE   Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 22:41

5 Avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Chivas76 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Chivas76 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire nos lois sont affichés en gargotte et au château, de plus les maires les mettent dans leurs messages en mairie, on ne peu être plus clair! De plus vous avez été prévenu par la maréchaussée mais vous n'en avez pas tenu compte. Que cette première fois cette votre dernière!
Mais surtout ce qu'on vous reproche c'est d'avoir acheté une denrée pour la revendre plus cher ce qui est formellement interdit par nos lois! La personne qui vous l'a acheté ne faisait que son travail de maréchaussée.
Je vous déclare en vertu de nos lois coupable d'acte d'escroquerie et vous condamne donc à 10 écus d'amende!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img247/8823/pelotesdelaineschivasmn6.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
j'ai vendu dans mon umble et concience au prix max que mon niveau m'autorise
je trouve abberent de porté plainte aprés tous il n'avait qua pas les acheter
quand il y a faute je le reconnait et je repare mais la c'est son probleme !!je lui est pas mis un couteau sous la gorge pour qu'il me les achete merci
je me declare NON COUPABLE

Réquisitoire de l'accusation
Sachez que ce n'est pas celui qui se fait escroquer le coupable, c'est celui qui escroque.

Vous abusez de la crédulité des individus.

En conséquence, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende et au rachat des deux pelotes de laine.

Dernière plaidoirie de la défense
messieurs de la cours
Pour dire toute la verité je ne savait pas qu'il y avait une limite de prix dans ce cas la on devrais nous afficher que les prix autorisés deja que dans le jeu j'ai l'impression de ramé je trouve trés dur de gagner sa vie
il faudrait un double affichage des prix avec un code couleur en vert les prix autorisée et en rouge les prix interdit
pour ma defence je dit que c'est mal expliquer
et je me declare non coupable!!!!
veuillez messieurs agées mes salutations
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE   Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Escroquerie - Chivas76 - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Escroquerie - Williamwallace69 - COUPABLE
» Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» Escroquerie - Her - COUPABLE
» Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: