Procès ayant opposé Chivas76 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Chivas76 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Bonne nouvelle, le prévenu a enfin conclu sa médiation avec la Police.
Alors que la médiatin lui a été proposée, il a tardé si bien que qon dossier est arrivé jusqu'ici.. Il est donc condamné à un écu symbolique pour compenser l'énergie investie par la Police et la Justice dans cette affaire.
Espérons que l'on ne vous revoie pas ici ! La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Chivas est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Vaatiren pour un salaire de 12 écus. Le salaire minimun dans notre duché étant je le rapelle de 16 écus pour 0 point de caractéristique.
L'accusé malgré la médiation lancée par le Serget Akhesa n'a pas pris contact avec sa victime pour la dédommager et devra donc rendre des comptes devant cette Cour.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
je ne le savais pas les salaires
mille excuses
se n'est pas de ma faute m'sieur
pardon je ne recommencerais pas jvous jure
Réquisitoire de l'accusation
Je vous demande de prendre très rapidemment contact avec le Sergent Akhesa afin de lui restituer les 4 écus qui serviront à dédommager votre victime. Cela favorisera la clémence du Juge à votre égard aussi tachez d'agir rapidemment.
Monsieur Le Juge, je vous demande une amende de 5 écus pour cet accusé à condition que la preuve du dédommagement de la victime nous soit apportée.
Dernière plaidoirie de la défense
je veux bien rencontrer le sergent Akhesa pour payer mon amende si vous dite comment faire car je ne sait pas
merci d'avance