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 Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:43

Village - Briançon
Prévenu - Shivas76
Sergent - Akhesa06


Citation :
Sieur Chivas76 a embauché Sieur Vaatiren le 15 novembre pour un salaire de 12 écus. Bien qu'ayant accepté de dédommager sa victime, il ne l'a pas contacté et n'a pas non plus répondu à mon courrier de relance. Il n'a pourtant pas quitté Briançon et a toujours été actif depuis cette embauche.

Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE 061215achivas76vaatirenhy7

Nb : Vaatiren semble assez "excité" par cette affaire, et bien qu'il n'aurait pas du accepter une telle offre, au vu de ses courriers je crains qu'il ne s'emporte s'il est amené à témoigner au procès...
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Déc 2006 - 10:32

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeVen 22 Déc 2006 - 14:35

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeSam 23 Déc 2006 - 18:22

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je veux bien rencontrer le sergent Akhesa pour payer mon amende si vous dite comment faire car je ne sait pas
merci d'avance

A suivre donc ! J'attends des nouvelles avant de juger.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeSam 23 Déc 2006 - 18:46

Je transmets
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Déc 2006 - 11:24

Je lui ai écrit hier pour lui demander de contacter Akhesa et comment faire Wink Dsl pas eu le temps de transmettre ici. Embarassed


Dernière édition par estelledelavigne le Dim 24 Déc 2006 - 16:13, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Déc 2006 - 12:11

Bah avec les fêtes, tout tourne au ralenti Wink
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeVen 29 Déc 2006 - 11:43

Citation :
Chivas76 vient de me donner les 4 écus. Je les ferai parvenir à Vaatiren dans la journée.
Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE 061229atransactionchivahw5
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeSam 30 Déc 2006 - 15:49

Merci
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE   Esclavagisme - Chivas76 : COUPABLE Icon_minitimeSam 30 Déc 2006 - 16:00

Procès ayant opposé Chivas76 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Chivas76 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Bonne nouvelle, le prévenu a enfin conclu sa médiation avec la Police.
Alors que la médiatin lui a été proposée, il a tardé si bien que qon dossier est arrivé jusqu'ici.. Il est donc condamné à un écu symbolique pour compenser l'énergie investie par la Police et la Justice dans cette affaire.

Espérons que l'on ne vous revoie pas ici ! La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Chivas est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Vaatiren pour un salaire de 12 écus. Le salaire minimun dans notre duché étant je le rapelle de 16 écus pour 0 point de caractéristique.
L'accusé malgré la médiation lancée par le Serget Akhesa n'a pas pris contact avec sa victime pour la dédommager et devra donc rendre des comptes devant cette Cour.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je ne le savais pas les salaires
mille excuses
se n'est pas de ma faute m'sieur
pardon je ne recommencerais pas jvous jure
Réquisitoire de l'accusation

Je vous demande de prendre très rapidemment contact avec le Sergent Akhesa afin de lui restituer les 4 écus qui serviront à dédommager votre victime. Cela favorisera la clémence du Juge à votre égard aussi tachez d'agir rapidemment.

Monsieur Le Juge, je vous demande une amende de 5 écus pour cet accusé à condition que la preuve du dédommagement de la victime nous soit apportée.
Dernière plaidoirie de la défense

je veux bien rencontrer le sergent Akhesa pour payer mon amende si vous dite comment faire car je ne sait pas
merci d'avance
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