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 Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)

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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Aoû 2010 - 12:36

jugements d'Août 1458


BRIANCON

Thiriétus:4 j de mine (délai 13/08)
Rose_des_sables: 11 bois à 3,80 à la mairie+10 écus d'amende (délai 12/08)
Anzu: excuses publiques en halle (délai 13/08)


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 5 Aoû 2010 - 12:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeJeu 5 Aoû 2010 - 12:26

Informations concernant Thiriétus:

Je laisse tomber les TAOP pour NAP le concernant pour la raison qu'il a fait don de la somme de 7000 écus à sa ville de Briançon. (laisse apparemment mourir son perso, vais pas l'enquiquiner pour 3 jours de mine ...)
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 8:29

JUGEMENTS DE SEPTEMBRE

MONTELIMAR:
Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois

VIENNE:
Jacksparrow : (jug 27 août) 7 jours de mine (délai 10 septembre)
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 11:29

MISE A JOUR


MONTELIMAR:

Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois
Shadryu : Impots (jug du 23 Juin)
Tatasuzanne : impots (jug. du 8 Juillet) + procés pour NAP

(demande de confirmation à la prévôté pour impayés)

VIENNE :

Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 en prison pour 3 jours (Nouveau procés en cours)

JUGEMENTS OCTOBRE


VIENNE

Anne Blanche : (jug du 18/10) amende de 250 écus au duché (maïs en vente sur la foire)

BRIANCON

Thomas.Zwyrowsky (jug du 27:10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché (en cours)


Dernière édition par dame-isabeau le Ven 29 Oct 2010 - 0:40, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 14:22

Plumedange a écrit:
Cams n'a pas payé:

Citation :
Cams : 30,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Cams : 69,00 écus (+22,77 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Cams : 30,00 écus (+31,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Cams : 30,00 écus (+49,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cams : 39,00 écus (+35,10 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Cams : 39,00 écus (+30,03 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Cams : 30,00 écus (+13,80 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Cams : 30,00 écus (+44,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cams : 30,00 écus (+54,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-06

Shadryu n'a rien avant Juin, date du procès si j'ai bien suivis:

Citation :
Shadryu : 26,00 écus (+20,02 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Shadryu : 20,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Shadryu : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Shadryu : 46,00 écus (+15,18 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Shadryu : 20,00 écus (+20,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Shadryu : 26,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 2010-08-05

Il n'a toujours pas payé:

Citation :
Tatasuzanne : 30,00 écus (+13,80 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Tatasuzanne : 69,00 écus (+22,77 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Tatasuzanne : 30,00 écus (+49,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 39,00 écus (+30,03 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Tatasuzanne : 61,00 écus (+137,25 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+44,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 30,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Tatasuzanne : 30,00 écus (+54,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+31,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Tatasuzanne : 39,00 écus (+35,10 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeVen 29 Oct 2010 - 0:49

mémo pour moi: maïs sur la foire, à voir si correspond avec jugements



Citation :
Les ordres de vente du Comté à la foire du Comté :
1 sac de maïs à 500,00 écus pièce. Annuler
1 sac de maïs à 923,00 écus pièce. Annuler
1 sac de maïs à 693,50 écus pièce. Annuler
2 sacs de maïs à 953,50 écus pièce. Annuler
1 sac de maïs à 253,60 écus pièce. Annuler
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 12:57

MISE A JOUR

JUGEMENTS ANTERIEURS NON RESPECTES

EMBRUN
Rose:(jug du 28/05/57, NAP du 28/10/57, NAP du 11/06/58) restitution de mandat municipal



MONTELIMAR:
Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois RETRAITE
Shadryu : Impots (jug du 23 Juin) RETRAITE
Tatasuzanne : impots (jug. du 8 Juillet) + procés pour NAP EN COURS

VIENNE :
Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 en prison pour 3 jours EN COURS


JUGEMENTS OCTOBRE


VIENNE
Anne Blanche : (jug du 18/10) amende de 250 écus au duché (maïs en vente sur la foire)[ GRACIEE

BRIANCON
Thomas.Zwyrowsky (jug du 27:10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché (en cours) RELANCE sans réponse R

JUGEMENTS NOVEMBRE


LYON
Sheytane: (jug du 21/11) amende de de 156,50 /délai 1 mois MORTE
Ramouta :(jug du 21/11) rachat mairie de 14 poissons à 18,40

VALENCE
Navigator: (jug du 21/11) excuses publiques en halle (sans délai) [/quote]


JUGEMENTS DECEMBRE/JANVIER


VIENNE

Trystan.kerloch :jug du 11/12 : amende ducale : 100 écus délai 29/12, 2900écus délai 16 Janvier R

DIE

Tandark (jug du 22/12) 2 jours de mine : délai 5/01
Tandark ; jug du 25/01 pain à 56,65/Die délai 31 Janvier

BRIANCON

Messire_sirre : jug du 31 Janvier 35 excuses halle Briançon délai i 16 Février

MAJ AU 31/01


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 1 Fév 2011 - 14:24, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 14:34

Courrier envoyé ce jour à Anne Blanche


Citation :
Bonjour,

En tant que responsable de l'application des peines, il est de mon devoir de veiller au suivi des jugements prononcés.
C'est pourquoi, je vous rappele que vous êtes toujours en infraction et redevable au duché de la somme de 250 écus.

Je peux comprendre qu'étant en déplacement, il vous est impossible de vous en acquitter maintenant.
Si, vous ne possédez nulle part l'intégralité de cette somme, des versements partiels peuvent être envisagés.

Je vous demanderai donc de me faire parvenir une réponse m'assurant de votre bonne volonté de respecter le jugement en me fournissant une date de votre retour et votre engagement à régler dés celle ci, soit en totalité soit par échéancier.

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives

Edit le 23/12: Poursuites abandonnées / graciée par le gouverneur Thiberian le 21/12/58
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 14:03

MISE A JOUR

Citation :
JUGEMENTS ANTERIEURS NON RESPECTES


EMBRUN
Rose:(jug du 28/05/57, NAP du 28/10/57, NAP du 11/06/58) restitution de mandat municipal


MONTELIMAR:
Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois RETRAITE
Shadryu : Impots (jug du 23 Juin) RETRAITE


JUGEMENTS OCTOBRE



BRIANCON
Thomas.Zwyrowsky (jug du 27:10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché (en cours) EN ATTENTE

JUGEMENTS NOVEMBRE


LYON
Ramouta :(jug du 21/11) rachat mairie de 14 poissons à 18,40 RETRAITE


JUGEMENTS DECEMBRE/JANVIER


LYON
Ramouta: (jug du 14/01) 6 jours de mine (délai 31 Janvier) RETRAITE

VIENNE
Trystan.kerloch :jug NAP du 11/12 : amende ducale : 100 écus délai 29/12, 2900écus délai 16 Janvier
[/b] 2 ème proces NAP : jug du 9 Mars 1459: amende ducale: 2900 écus


JUGEMENTS FEVRIER


MONTELIMAR:

Arnal:( jug du 20 Février) paiement impots délai 17 Avril


JUGEMENTS MARS


VIENNE
Anton_voyl:jug. du 8 Mars 5 jours de TIG mine




MAJ AU 15/03
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 3:42

Citation :
MAJ au 03 juillet - MAJ au 03 juillet - MAJ au 03 juillet - MAJ au 03 juillet


AVRIL

Longjohncolombo : MO /**/ Escroquerie - 2 Avr [EN RETRAITE depuis le 2 jun - de retour parmi nous : RELANCE le 3 juillet]
-> Paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict (dernier délai : 2 jun)

+

Cenine: DI /**/ Trahison - 15 Avr [EN RETRAITE depuis le 2 jun - de retour parmi nous : RELANCE le 3 juillet]
-> Deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises.

+

Wess : LY /**/ TAOP - 7 Avr [courrier de relance envoyé le 24 jun] : aucune réponse! Attention!

-> 5 jours de travaux forcés dans les mines dauphinoises, et confiscation de son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné. (2 mois de délais pour application de la peine : dernier délai le 7 jun)

Wess : VI /**/ TAOP - 29 Avr
-> 3 mois de bannissement (du 29 avr au 29 jul)

+

Tatasuzanne : MO /**/ Escroquerie - 18 Avr [courrier de relance envoyé le 24 jun: aucune réponse! Attention!]
-> 3 mois de bannissement (du 18 avr au 18 jul)
+ Rembourser ses impayés auprès de la mairie


MAI

Nopus : DI /**/ Escroquerie - 15 Mai [courrier de relance envoyé le 24 jun: aucune réponse! Attention! - en retraite depuis le 28 juin]
->Excuses publiques auprès des villageois de Dié.

+

Trystan. : VI /**/ TAOP - 31 mai [EN RETRAITE depuis le 2 jun]
-> 5 jours de travaux d'intérêts généraux.


JUIN

Peluchette : LY /**/ Haute Trahison – 3 Juin
->bannissement de nos terres de 3 mois. (du 3 jun au 3 sept)

+

Debrinska : MO /**/ Escroquerie - Lun 20 Juin [courrier de relance envoyé le 24 jun : refus de s'y soumettre dans l'immédiat. Attention!]
-> Payer ses impôts dans les deux mois suivant le verdict. (dernier délai le 20 aoû)

MAJ LE 03 JUILLET 1459


Dernière édition par Huna le Jeu 7 Juil 2011 - 18:03, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 17:17

JUIN - suite

Camus92 : DI /**/ Escroquerie - 29 jun
-> 5 jours de travaux généraux en nos mines


JUILLET

Lora85 : EM /**/ Esclavagisme - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines

+

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 aoû)

+

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 11:05

C'est une plaisanterie ? Aucun de ceux-ci n'est venu déposer de preuves ?! Que signifie le + pour certains ?


Citation :
JUIN - suite

Camus92 : DI /**/ Escroquerie - 29 jun (preuve déposée le 19/09)
-> 5 jours de travaux généraux en nos mines
preuve:

JUILLET

Lora85 : EM /**/ Esclavagisme - 3 jul (preuve déposée le 8/10)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines
preuve:

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul (relance 17/09)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 aoû)

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul (relance 17/09)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines


AOUT

Mignard : VI /**/ Escroquerie - 6 aout (relance 17/09) EN DISCUSSION
-> 3 jour de travaux généraux en nos mines

Alix. : VI /**/ Esclavagisme - 30 aout (relance 17/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines


SEPTEMBRE

Splink : MO /**/ Trahison - 8 spt (preuve déposée 18/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines
preuve:

Anggelo :MO /*CJ Languedoc*/ Brigandage - 10 spt
-> Restitutions des 800 écus dérobés à Dame azurea38 (>01/10)


Dernière édition par Alan.de.T le Mar 20 Sep 2011 - 13:24, édité 4 fois
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Binette56

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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 22:05

DERNIÈRE MISE A JOUR : Le 12 Octobre de l'an 1459, par Binette.

Citation :
JUILLET

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul (relance 17/09 - Missive de Mise en Procès le 21/09 )
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 août 1459)
PROCES EN ATTENTE DE VALIDATION PAR LE PROC

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul (relance 17/09 - Missive de Mise en Procès le 11/09)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 10 octobre 1459)
A METTRE EN PROCES + MISSIVE


AOUT

Mignard : VI /**/ Escroquerie - 6 aout (relance 17/09) EN DISCUSSION
-> 3 jour de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 06 novembre 1459)

Alix. : VI /**/ Esclavagisme - 30 aout (relance 21/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 30 novembre 1459)


SEPTEMBRE

Anggelo :MO /*CJ Languedoc*/ Brigandage - 10 spt
-> Restitutions des 800 écus dérobés à Dame azurea38 (dernier délai le 01 octobre 1459)
Au 04/10 : "Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. ". En attente donc !

Ghell : VA /**/ TAOP - 13 spt
-> Excuses publiques à Dame Huna en Gargote ( Relancé le 21/09) - DOSSIER ACCEPTE EN CA. QUE FAIRE ?
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeJeu 3 Nov 2011 - 21:38

DERNIÈRE MISE A JOUR : Le 3 novembre de l'an 1459, par Huna.
JUILLET

  • Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul (relance 17/09 - Missive de Mise en Procès le 21/09 )
    -> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 août 1459)
    Dossier pour NAP déposé dans le bureau du procureur mais en attente : l'accusé est en retraite depuis le 28/10.

  • Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul (relance 17/09 - Missive de Mise en Procès le 11/09)
    -> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 10 octobre 1459)
    A METTRE EN PROCES + MISSIVE

AOUT

  • Mignard : VI /**/ Escroquerie - 6 aout (relance 17/09) EN DISCUSSION
    -> 3 jour de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 06 novembre 1459)

  • Alix. : VI /**/ Esclavagisme - 30 aout (relance 21/09)
    -> 2 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 30 novembre 1459)

SEPTEMBRE

  • Anggelo :MO /*CJ Languedoc*/ Brigandage - 10 sept
    -> Restitutions des 800 écus dérobés à Dame azurea38 (dernier délai le 01 octobre 1459)
    Au 02/11 : Schwyz [Schweizerische Eidgenossenschaft]. En attente donc !

  • Ghell : VA /**/ TAOP - 13 sept
    -> Excuses publiques à Dame Huna en Gargote ( Relancé le 21/09)
    DOSSIER ACCEPTE EN CA : ATTENTE DU JUGEMENT

  • Istanga : VA /**/ Trahison - 29 sept
    ->bastonnade en place publique
    DOSSIER ACCEPTE EN CA


  • Musartine : VA /**/ Trahison - 29 sept
    ->bastonnade en place publique
    DOSSIER ACCEPTE EN CA



Dernière édition par Huna le Ven 17 Fév 2012 - 23:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des applications des peines (maj au 17/02/1460)   Suivi des applications des peines  (maj au 17/02/1460) - Page 5 Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 18:12

OCTOBRE

VA - Haute-Trahison - Ghell - Mar 11 Oct :
Bannissement jusqu'au 11 jan 1460.
=> peine terminée

NOVEMBRE

LD - TAOP - Brigandage - Malthusa - Mer 9 Nov :
Restitution de 15 pains avant le 9 déc 1459. => Relance faite le 17/02/1460, répondu le 18 se demandant de quoi il s'agit. proposition de faire un don au duché ou à une mairie de son choix. si toujours rien d'ici le 19 : procès!

DECEMBRE

VA - Escroquerie - Marine_de_lavoyer - Ven 2 Déc :
paiement impot pour premier février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

JANVIER

MO - TAOP - Shadryu - Lun 23 Jan :
excuses publiques sur la gargote Dauphinoise au peuple de ce duché avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

VA - Trahison - Como - Lun 23 Jan :
mine d'or ou de pierre de son choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460, répondu le 18. Il dit les avoir fait pas aucune preuve. proposition d'aller à la mine dimanche et lundi. Si mardi 21 aucune preuve, procès!
DEMANDE DE PROCES LE 23/02/1460 => PROCES

LD - TAOP (brigandage)- Agna - Lun 23 Jan :
restituer les biens volés au sieur Dominic, soit 60 ecus 3 miches de pain 10 mais et 2 viandes avant le 1er février 1460 => Relance faite le 17/02/1460

LY - Escroquerie - Wess - Lun 23 Jan :
piocher 5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne avant le 1er février => Relance faite le 17/02/1460

FEVRIER

EM // TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux - Mar 14 Fév :
4 jours de mine

VI - TAOP - Brigandage - Lateigne - Ven 17 fév :
bannissement de 2 mois des terres Lyonnais-Dauphinoises. (à/c du 19 fev jusqu'au 17 avril 1460).

MARS

DI - Trahison - Sat. - 18 mar :
30 écus à la mairie de Die + 1 jour de mine avant le 25 Mars inclus
=>peine effectuée le 19 mars.


AVRIL

EM - Escroquerie - Kayden - 2 avr :
versement de 35 écus à la mairie d'Embrun avant le 10 Avril 1460. => courrier de relance le 18 avril 1460 : peine exécutée le 6 avril


VA - TAOP - Brigandage - Feebleue. - 18 avr :
Don de 35 écus à verser à Melli_de_la_duranxie et Adhelie
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