Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Fairydu91 COUPABLE Dim 29 Avr 2007 - 23:19 | |
| Village : Valence Prévenu : Sergent Lookman Le 22 Avril, Fairydu91 achetait 5 miches de pain réservées aux vagabonds. Médiation lancée. A ce jour, aucunes nouvelles du prévenu. Dépôt de plainte pour escroquerie | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Fairydu91 COUPABLE Mer 2 Mai 2007 - 20:47 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Fairydu91 COUPABLE Dim 6 Mai 2007 - 20:49 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Fairydu91 COUPABLE Mar 8 Mai 2007 - 19:02 | |
| 8 mai 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Fairydu91 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Fairydu91 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Fairy j'espère qu'à l'avenir vous ferez plus attention aux marchandises réservées et notamment aux pains à 5 ecus qui sont réservés aux vagabonds dans la ville de Valence! Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 4 ecus d'amende Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir acheté de la marchandise réservée ce qui constitue une infraction à l’article IV.1.D.iii qui stipule que : « Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante : - Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente. - Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil. Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img489/9018/sanstitresk4.png).
Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense
Et bien veuillez pardonner mes réminissances face au règlement du jeu que j'ai lu et approuvé mais que je n'ai pas appris par coeur... Jusqu'à aujourd'hui, aucun homme ne peut se vanter de ne pas avoir de failles : moi la première ! On peut pêcher, se faire pardonner et avoir une deuxième chance, et être puni pour de la récidive, là je suis entièrement d'accord mais être puni pour un trou de mémoire avouez que c'est une peine exéssive pour cette malheureuse erreur : "faute avouée, à moitié pardonnée". Je ne nie pas les faits, je les reconnais entièrement, ils ne représentes qu'une infime ineptie de ma part : c'est pourquoi je m'excuse envers la/les personne(s) concernée(s) mais je souhaite juste un avertissement... Bien à vous, bonne journée. Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 4 écus. Dernière plaidoirie de la défense
Je vous remercie imblement de cette peine, je ferais plus attention la prochaine fois, c'est une bonne leçon ! Bonne journée, et bon courage face à toutes les affaires qu'il peut y avoir sur ce site... Vous devriez améliorer les ventes, quand c'est réservé, que seule la personne consernée ne puisse accéder à la vente et pas les autres sinon on se retrouve dans une situation comme ci-présente et c'est vraiment désolant ! | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Fairydu91 COUPABLE | |
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