Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Djiki - COUPABLE Sam 5 Mai 2007 - 16:32 | |
| Village : Montélimar Prévenu : Djiki Sergent Gerbo Le 2 mai Djiki vendait une miche au prix de 8 écus. Or cette vente est non autorisée car au dessus du seuil fixé dans le duché. Comme je n'ai pas eu de réponse à la médiation(48 h), je dépose plainte. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE Dim 6 Mai 2007 - 20:32 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE Ven 11 Mai 2007 - 9:20 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE Mar 15 Mai 2007 - 21:55 | |
| - Citation :
- Djiki était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Nul n'est sencée ignorer la loi, cependant, du fait de la petite taille de votre bourse, je vous condamne à une peine de 5 écus d'amende.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img213/1117/djikigv5.jpg).
Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne daigne pas se présenter au tribunal pour s'expliquer !
Compte tenu de votre jeune age je demande à la cour une peine de 5 ecus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. La défense a appelé Wens à la barre Jugement rendu le 15 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE | |
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