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 Escroquerie - Djiki - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Djiki - COUPABLE   Escroquerie - Djiki - COUPABLE Icon_minitimeSam 5 Mai 2007 - 16:32

Village : Montélimar
Prévenu : Djiki
Sergent Gerbo


Le 2 mai Djiki vendait une miche au prix de 8 écus. Or cette vente est non autorisée car au dessus du seuil fixé dans le duché.

Escroquerie - Djiki - COUPABLE Djikigv5

Comme je n'ai pas eu de réponse à la médiation(48 h), je dépose plainte.
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shinji

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Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE   Escroquerie - Djiki - COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 20:32

acte d'accusation fait! :)
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Invité
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE   Escroquerie - Djiki - COUPABLE Icon_minitimeVen 11 Mai 2007 - 9:20

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

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Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE   Escroquerie - Djiki - COUPABLE Icon_minitimeMar 15 Mai 2007 - 21:55

Citation :
Djiki était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nul n'est sencée ignorer la loi, cependant, du fait de la petite taille de votre bourse, je vous condamne à une peine de 5 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img213/1117/djikigv5.jpg).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne daigne pas se présenter au tribunal pour s'expliquer !

Compte tenu de votre jeune age je demande à la cour une peine de 5 ecus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Wens à la barre

Jugement rendu le 15 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki - COUPABLE   Escroquerie - Djiki - COUPABLE Icon_minitime

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