Escroquerie/Speculation, Alextrem - COUPABLE

Village : Dié
Prévenu :
Sergent Espoire


Aujourd'hui, 5 mai, j'ai remarqué puis acheté une miche de pain a un prix au dessus du seuil autorisé au duché qui est de 8 écus.







Courrier de médiation envoyé.

Citation :

Bonjour alextrem

Comme tu dois le savoir il existe des lois contre l'escroquerie, vente sur le marché à des prix dépassant ceux autorisé par le Duché.

Tu as mis en vente une miche de pain au prix de 12,10 écus, hors le prix autorisé est de 8 écus.
J'ai donc en tant que sergent de Police mandaté par la Mairie racheté 1 miche de pain.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Si dans les 48h à venir, je n'ai pas de tes nouvelles, que tu ne me rachètes pas ta miche de pain,et retirer tes autres articles en ventes, je serai donc dans l'obligation d'ouvrir un dossier contre toi pour escroquerie, ce qui engendrera un procès.

Cordialement,
Espoire, Sergent de police de Dié.

Aujourd'hui espoire a écrit:

N'ayant pas reçu de reponce et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre alextrem pour escroquerie et speculation.

Acte d'accusation fait !

Réquisitoire fait

Citation :

Alextrem était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que l'accusé a brillé dans ce tribunal par son absence et que çà culpabilité ne peux être mise en cause, je vous condamne, à cause de votre petite bourse, à 5 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Alextrem .

La cour vous reproche d’avoir mis en vente une miche de pain à un prix au dessus du seuil autorisé.


Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img209/9743/capturedtf9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img96/4908/capturedxi1.jpg

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé brille par son silence !.

Compte tenu:
-des pièces du dossiers
-que messire Alextrem ne daigne se présenter au tribunal pour s'expliquer
-de son statut de vagabond

Je demande à la cour une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 17 mai 1455.