Escroquerie - Julienp - COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Julienp
Lieutenant Invictus


Le 8 mai, J'avais réservé 4 pelotes de laine à 13,90 écus pour Ericlerouge dans le cadre d'une médiation, mais une des pelotes a été détournée par Julienp :





C'est un n.0, je ne vois donc pas à quoi peut lui servir une pelote de laine. Je l'ai mis en garde contre la spéculation.
J'ai lancé la médiation pour qu'il rende cette pelote.

Aujourd'hui Invictus* a écrit:

Je n'ai reçu aucune réponse de Julienp malgré plusieurs relances.
Il n'a pas non plus remis sa pelote en vente sur le marché (je m'en suis également assuré auprès d'Ericlerouge).

Je dépose donc plainte. D'accord, il est vagabond, il a peu d'argent et en a perdu dans l'affaire, mais il a entravé la médiation d'une autre affaire et n'a pas daigné répondre à mes courriers. Donc passage devant le tribunal, même pour une peine symbolique.

acte d'accusation fait


EDIT: il s'agit juste d'une pelote de laine détournée et non 4 (j'ai fait une erreur dans mon acte d'accusation je rectifirais dans le réquisitoire)

Réquisitoire fait

verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que l'accusé n'est plus de ce monde, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus. Qu'Aristote puisse guider son âme.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Julienp .

La cour vous reproche d’avoir acheté 4 pelotes de laine qui étaient reservées à la vente pour une médiation.

La loi article IV.1.D.iii sur les marchandises réservées stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

Les preuves du délit sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img520/5051/julienpyv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img293/5682/pelotesjt0.png

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'étais pas au courant, ce n'était pas écris

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

(je demande au greffier une rectification sur l'acte d'accusation :l'accusé a acheté une pelote de laine et non quatre).

Messire ,je vous ai fournit les preuves dans l'acte d'accusation:
https://2img.net/r/ihimizer/img293/5682/pelotesjt0.png
Ces pelotes étaient reservées par le lieutenant de la maréchausée de Valence (sur le forum post prévu à cet effet).
D'autre part le lieutenant vous a écrit plusieurs courriers et vous n'avez pas répondu.

Je demande à la cour une amende de 5 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.