## Salle de Réunion ##

Voici ma décision je remet ma démission,car je ne veut plus etre sergent de police avec messire Aribe.merci

Concernant Justin71, il faut une screen premièrement, et de 2, les fruits c'est 12.50 écus prix max, et non 10.95 écus.

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Concernant Erico069.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Chalon, le 2008-2-19 à 10:05.

J'ai pensé qu'il voulait dire 12.95 et comme indiquer dans mon courrier, le screen lui a été réclamé. J'espère qu'on ne m'accusera pas de vouloir la place de lieutenant, ce n'est pas de ma faute si des gens m'envoient des courriers par erreur.

Erico, ça ne marche pas comme ça. En ne respectant pas cet ordre tu peux être poursuivi pour trahison.
Demain j'en parlerai au prévôt, ça sera à lui et au lieutenant de prendre une décision si il devra y avoir pousuite ou pas.

As-tu rendu ton mandat?

Erico069 si j'étais toi j'attendrais la fin du mandat de Don Lope, avant toute démission et le temps de te faire remplacer.
Car si toi tu démissionnes, j'ai plus aucune raison d'être ici, et je trouve que ce serait un peu trop facile dans le coup de l'arroseur arrosé, et je serais dans le regret de demander aussi ma démission.
Il n’y a aucune raison pour que tu puisses partir et te sauver du duché, alors que moi je dois me taper tout le boulot.

En plus, j'espère que cette rumeur est infondée.

black_beauty a écrit:

Il parait que le sergent Erico069 fait une double vie....
Il parait qu' il laisse espéré la douce Black_beauty...
Il parait qu' il va rejoindre sa bien aimée a Autun.....
Il parait qu' il est déja en route et qu' il est a Vienne....
Il parait qu' il va s' installer la-bas...
Il parait qu' il ne la dit a personne.....
Il parait que black ne ne cesse de pleurer depuis qu' elle la appris....
Il parait qu'elle a fait demandé sont amie bounette d' urgence a Dié.... Il parait qu' elle lui en veux terriblement au sergent Erico de sa malhonneteter!

Ce serait un peu trop facile de mettre ta démission sur ma tronche, pour une histoire de Coeur.

Donc merci à toi de bien réfléchir à la conséquence de tes actes.
Car toute démission doit se faire dans certaines règles, pour ne pas embarrasser ton entourage, ni le Duché, et pour l'instant tu n'as aucunes raisons valables.
Quant à ton mandat si tu ne l'as pas rendu, il te faut revenir à Dié, car seul dans Dié tu peux le rendre.
Je pense que de toute façon le Prévost n'est pas fou, et refusera toute démission sans mandat restitué.
Idem pour Gilou, ce serait une faute professionnelle énorme pour un Lieutenant.
Partons plutôt du principe qu'ils gèrent leur rôle en bon père de famille, et que tu seras un garçon raisonnable Erico.
Donc on t'attend à Dié.

Quant à Justin71, rien de grave Phelim il s'agit d'un niveau 0, donc je présume qu'une grille de prix il ne connaît pas. (Ou pas encore).

Je vais lui en envoyer une.

Il connait la grille des prix, donc ça doit être une réincarnation, ensuite pour trouver les prix si cher, je suppute que c'est un ancien breton.

Bien merci Sergent, je retourne à la procure satisfait. Travaillez bien. :)

Erico a démissionné... Son statue de Sergent ne lui demande aucune obligation concernant son remplacement.

Sujet Clos, et concernant le mandat, je vais lui écrire...

Merci Mr le Prévôt pour votre décison

Et quand à toi Aribe, je te remercie de si bien t'occuper de notre village. Je venais justement faire un dossier pour esclavagisme mais je vois que tu t'en ai déjà occuper. Merci

J'ai d'énormes problèmes avec mes PC pour l'instant donc je fais toujours mon possible pour assurer ma tâche. Par exemple, je suis en train de vous écrire sur l'ordi de mon boulot

Citation :

24-02-2008 : Charte du Juge : version définitive[+]
PARIS (AAP) - La charte du juge vient de faire l'objet de nouvelles modifications. Contrairement à l'annonce faite dans la dernière édition, la justice continuera d'accepter les captures d'écran, dans les procès. Version définitive de la Charte du Juge :

"La Charte du Juge

Préambule

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.

La présente charte s?impose à tous les joueurs juges de langue française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).


Principes généraux qui régissent la bonne justice

Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants ; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre à mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.

Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte.

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.

Une peine non proportionnelle aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d?un recours du procès de première instance devant une Cour d?Appel.

Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiterait de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.


Contrôle des peines applicables

Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.


Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1 : 3 jours
- personnage de niveau 2 : 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus : 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.

Les peines de mort:

Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d?une extrême gravité ou si l?accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.

Les peines Rp ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.

Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.


Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y compris le délinquant).

Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d?Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l?orienteront au mieux vers d?éminents confrères.


La question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict.



Les "vrais-faux" délits

Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui"


Johane, pour l'AAP

Je poste ceci, car c'est intéressant, et nous devons nous tenir informés.

Messire le Prévôt,

Comme dit dans le calendrier des absences, en temps que probable élu au conseil ducal je me dois de vous signaler mon absence de la prévôté pour une durée de 2 mois, pour raisons politiques.

Donc durant les prochains jours, je vais boucler mes dossiers en court.

Je vous demanderais de bien vouloir prendre vos dispositions.

Merci à vous.

Il va falloir faire un gros nettoyage, car les dossiers commencent à s'accumuler et prendre la poussière.

Indemnisation victime :
Samedi 1 mars 1456.
Abhorach : 1 miche de pain à 10 écus, dans une affaire d'esclavagisme.

Pourquoi tu notes ça ici ?

Aribe a écrit:

Indemnisation victime :
Samedi 1 mars 1456.
Abhorach : 1 miche de pain à 10 écus, dans une affaire d'esclavagisme.

Pour la liste des victimes indemnisées.

Ben quand tu indemnises une victime, tu dois le noter toi même dans le topic prévu a cet effet

Merci

PS : Pour celui ci, je l'ai fais

Aribe,

Avant ton départ, pourrais tu t'occuper des tes dossiers STP

DI // Esclavagisme - Claubetr [Médiation]

DI // Escroquerie - Legolas3311 [Médiation]

DI // Escroquerie - Boulet9 [En Attente]

DI // Escroquerie - Krapulax [Médiation]

Si ce n'est pas possible pour toi de les finaliser indique moi au moins pour chacun d'eux ce qu'il faut encore faire ...

Merci d'avance

Dossier complèté.

Il reste juste DI // Escroquerie - Boulet9 [En Attente].

Lui il faut surveiller jusqu'à son éradication, puisqu’il est mort.
A mon avis, ça devrait plus tarder, vu que sa dernière connexion est du 19 février.
A moins que le juge mette en procès les morts.

Le mandat est rendu, et comme vous le savez le nouveau conseil Ducal va avoir beaucoup à faire durant les prochaines heures, afin de choisir un Duc et de pouvoir au plus vite rendre notre Duché fonctionnel, pour la liaison entre les deux conseils qui sont l'ancien et le nouveau.
Toutefois, j'assurerai encore la défense de la ville en ce lundi.

Bonne chance à vous Lieutenant, ce fut une joie de travailler avec vous.

Bonjour messieurs.

Thundermae a été nommé sergent en formation.
Gilou, je lui ai demandé de s'occuper des embauches, ça ne te déranges pas?

Citation :

Faict Lundi 3 Mars 1456,

Moi, Don Lope, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, promeus au rang d'Apprenti-Sergent de Dié l'agent Thundermae .

Don Lope, Prévôt des Maréchaux

Non bien entendu espoire que cela ne me dérange pas

Je suis content de voir que la relève est arrivé

Bienvenue à toi Thundermae.

C'est un peu spécial pour ton arrivé car je pars pour trois jours donc je ne serais pas là poue t'aider mais ne te tracasse pas, je serais là pour t'aider, te guider dans notre poste de police

Bonjour à tous,

Je me présente, votre nouveau Prévôt des Maréchaux Aribe.
Comme vous je fus un homme de terrain, durant ces 3 derniers mois, dans l'exercice de mes fonctions à Dié.
Durant ce mandat, j'essayerai au mieux de rendre notre Prévôté là plus efficace possible, afin de faire respecter nos lois, mais aussi votre travail.
Pour que tout se passe dans une bonne organisation, je voudrais attirer votre attention sur quelques aspects importants pour la sécurité de notre Duché, et l'organisation de notre travail.

Concernant les calendriers de garde de Maraichaussée.
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- Tous les calendriers de garde de la maréchaussée devront être déposé pour au minimum, pour 1 semaine (au mieux pour 1 mois comme c'est fait à la prévôté de Dié).
Si absence de dernière minute il y a, je demanderais de le signaler également dans ces calendriers.

Ici même :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/plannings-marechaussee-f157/

Ce seront au Lieutenant de les transmettre.

Concernant les dossiers.
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-Toutes les affaires qui ont échoués en médiation, devrons être libeller sous [A transmettre] (sauf celle en attente pour retraite).
Une liste en sera dressée en salle de réunion de chaque ville, et ces dossiers seront déplacés (par un clic) au palais de justice par le Prévôt des Maréchaux.

-Les affaires dont les médiations ont abouti devront être archivées par les Lieutenants.

-Donc, seules les affaires en médiation ou en attente devraient rester dans le bureau de chaque ville.

Effectif de police.
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-Je recruterai dans chaque ville, les effectifs nécessaires, pour que chaque bureau compte au minimum, 1 Lieutenant de police et un Sergent, voir 2 Sergents par ville.
J'essayerai aussi dans le grand besoin de renfort d'affecter des Sergents Stagières, qui aient au minimum les formations pour les affaires d'esclavagisme.

Les uniformes.
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Je veux que tous nos effectifs portent leur uniforme, (Bannière), afin de savoir à qui je m'adresse.
Soyez-en fier !!!

Montrons que nous sommes des pros, et les meilleurs pour assurer la sécurité du Duché, notre équipe est une grande famille ne l'oubliez pas.

Et vive le Lyonnais Dauphiné.

Bon boulot à tous !

Aribe

Prévôt des Maraichaux.

Les affaires sont transmises.

Mais il va falloir classer ici, pour qu'il ne reste plus que des a transmettre et médiation, et en attente.

Merci

Bonjour Mr le Prévôt,

Voilà, j'ai remis notre bureau en ordre, les affaires ont été classées.

Par contre, je ne comprend pas ce que tu veut dire par :

Citation :

Mais il va falloir classer ici, pour qu'il ne reste plus que des a transmettre et médiation, et en attente.

Si tu pouvais m'expliquer ce que tu veux exactement, ce serait gentil

Et je ne comprends pas pourquoi non plus tu supprimes nos dossiers pour les refaires en mettant Gilou à écrit, ...

Merci de m'éclairer