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MessageSujet: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 10:38

plutôt que de surcharger le bureau du procureur en discussion de telle ou telle affaire, de flood etc... je propose de rouvrir l'ancienne salle de réunion ici où juge, procureur, adjoint, prêvot pourront échanger.

Egalement si vous êtes d'accord, nous pouvons ouvrir ici le débat concernant les réformes à envisager au niveau justice.
Je trouve qu'il y a des incohérences, des choses pas très claires,
j'ai besoin d'avoir notamment des éclaircissements au sujet de la marche à suivre des CJ et je ne trouve réponse nulle part.
Une fois ceci éclairci, je propose d'en faire un condensé dans le bureau du proc pour les successeurs.
A mon avis, le bureau du proc ne doit contenir que les choses importantes voir les références utiles
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 10:52

Pour plus de clarté et afin de ne pas chercher partout , je propose une restructuration avec de nouveaux bureaux et une épuration des anciens, avec tout ce qui me paraît important de savoir pour les juges , les procureurs et les prévôts, avec mise à jour régulière pour certains (sinon aucun intérêt)
Egalement en vu d’une une meilleure coordination entre nous car je vois que les messages laissés ne sont pas forcément vus.


Ces bureaux pourraient comporter ::
COUR DE JUSTICE

A) BUREAU DU JUGE (vois pas pourquoi il n’est pas à la cour de justice)
1) LE STATUT DU JUGE
2) JURISPRUDENCE
3) LE COURRIER TYPE DE MEDIATION
4) LE SUIVI

B) BUREAU DU PROCUREUR : (après épuration du 1er)
1) LE STATUT DU PROCUREUR
2) LES TYPES D’ACTES D’ACCUSATION (pour aide aux nouveaux procs)
3) LISTE DU SUIVI DES PROCES


C) NOUVEAUX SUJETS POUR TOUS
-LES ADRESSES UTILES : (via nouveau forum)
- CODE PENAL
- GRILLE INDICATIVE DES PEINES
- LISTE DES PERSONNES A SURVEILLER
- LES COOPERATIONS JUDICIAIRES EN COURS

(pareil à classer au fur et à mesure , afin de ne garder que ce qui est en cours)

des sujets donc qui me semblent nécessaires dans un premier temps, d’être concentrés pour un travail plus rapide et efficaces, mais si vous voyez autre chose…

D’autre part le topic salle de réunion qu’a crée Espoire est à exploiter davantage je pense , en cas de demande d'informations entre nous ,prévôté, adj.procureur, procureur et juge, ou concertation sur un cas


Ce qui nous donnerait : 1 seul forum regroupant tout et sur des sujets bien distincts


Citation :
A LA COUR DE JUSTICE:
-Bureau du juge
-Bureau du procureur
-affaires en cours
-affaires jugées
-affaires en suspend
-affaires sans suite
-transmission des dossiers (prévots)

SOUS FORUM:
-bienvenue
-adresses utiles
-casiers judiciaires
-liste des lieutenants et sergents du duché
-le travail du greffier
-salle de réunion (à exploiter )
-code pénal
-registre des arrêtés municipaux
-grille indicative des peines
-liste des personnes à surveiller
-les coopérations judiciaires en cours
-absences

Voilà pour une première ébauche j’en ai peut être oublié en route
Qu’en pensez vous ?
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 10:59

Rebaile a écrit:
Je me demande pourquoi il n'y a pas trace de durée de prescription dans le coutumier.. Ou même, de date limite de procès..

Je donne l'exemple d'une affaire qui traine depuis le 1er juin. L'accusé est en Bretagne, à Tréguier, où il ne sera plus embeté. Mais le dossier n'est pas encore clos, parce qu'on le laisse trainer, faute de savoir quoi conclure officiellement.

Il devrait y avoir des précisions du genre:

Si un procès n'a pas été lancé dans les deux semaines qui ont suivi le dépôt de plainte, l'affaire est abandonnée, mais le plaignant peut éventuellement porter plainte contre la lenteur de la justice (^^)

ou encore

La procédure judiciaire, de la mise en accusation jusqu'au verdict ne peut durer plus de 20 jours (ou 45 si on veut), sinon il y a non-lieu pour vice de forme...

Ca ferait que beaucoup de dossiers ne traineraient pas de manière absurde. Et c'est plus clair.
Vous en pensez quoi?

fhar a écrit:
je pense que l'idée est tres bonne bien que 15 jours ça me parassie bien court mais c'était qu'un exemple ^^

effectivement si l'on veut faire une justice correcte nous devons avoir des délais de préscriptions. Mais attention en Procédure pénale il ya des délais de prescriptions et des actes qui intérompe la préscription comme les actes de procédure qui font demarrer une nouvelles ect ect ... Ainsi si le delai est de 1 mois par exp et qu'un temoignage ou un requisitoire arrive le delai repart a zero ... (c'est un peu plus compliqué mais le DPS je l'ai plus en tete a fond)

Pour résumer effectivement des delai de prescription extinctifs de l'action publique serait souhaitable d'etre prevu. A vous les politiques ^^!!

shinji a écrit:
Je suis aussi d'accord. Mais attendtion, il y a prescrition de l'action publique et prescription de la peine. La prescription de la peine n'est pas possible car la santion est executée une fois le jugement rendu.

Il faut aussi prévoir différentes prescriptions selon l'infraction (ex : 3 jours pour l'esclavagisme).

Il faut aussi déterminer ce qui interromp la prescription. HRP, un dépot de plainte suffit. Il faut aussi savoir quand l'infraction a t-elle commencée, si elle est instantanée ou sucessive.

Pour le temps dans les tribunaux, je suis contre car soit le délais sera trop court et la justice sera baclée, soit le délais sera trop long et çà ne changera rien.

fhar a écrit:
Autre idée de reforme...

Nous avons des procès de brigandage qui n'aboutisse pas faute de presence de l'accusé.

Pourtant nous avons toutes les preuves pour les envoyer au trou ...

Ne pourrait on pas imaginer la possibilité apres plusieurs relance de juger par contumaces ces delinquants ?

Ainsi il serait serré et saisi des qu'il pénètrerait sur le territoire Lyonnais. une bonne incitation a ne plus y revenir.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 3 Oct 2008 - 20:28

Bon Fhar, je voudrai savoir si tu es toujours là et disposé à m'appuyer???
Il y a plusieurs dossiers qui traînent depuis l'ancien mandat et que tu as suivi comme :

Citation :
Chandin
Toupus
Bruma
Bauch
Heriat
Lilou888
Anop
Elracocatala
Sat
Tandark
Maelisse@
Altair6
J'aimerai bien que tu fasses le point et les réquisitoires de:

Citation :
Belin
Ronchon (du 27/09)
Anoî
Tandark
Altair6
Je me charge de tout ce qui arrive

Merci et ronchonne pas.
Je sais , je suis c....mais le travail qui traîne ça m'énerve et ça m'oblige à boire double ration de tisanes ....et ça m'oblige à aller aux latrines ....et ça m'oblige à perdre du temps.... et le temps , c'est de l'argent. et donc ça m'énerve encore plus... et ...
ça m'oblige à boire triple ration de tisanes etc....
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeLun 6 Oct 2008 - 14:27

5 dossiers qui traînent depuis la mi Août, pas traîtés en attente de médiation et pas de nouveau depuis.

Que des petits délits d'escroquerie, un mois et demi de délai....
Je suggére donc de les classer sans suite afin de se concentrer sur les gros dossiers de brigandage que nous avons en charge en ce moment, si tu es d'accord Argaël.

On dira qu'ils sont amnestiés du fait de changement du conseil.
Very Happy

Il s'agit de:
Angedouce
Midir
Robocop
Sirarco
Narmay
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeLun 6 Oct 2008 - 15:28

a priorit je ne l'ai ais meme plus IG en procès pas de soucis pour moi, on se debarasse de ces petits délits.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeSam 11 Oct 2008 - 9:49

Bon Fhar, faudrait me dire maintenant si tu es disponible ou pas, ou si je dois demander une autre aide.

Entre Argaël qui a des problèmes de connection, toi aux abonnés absents et notre greffière pareil, j'avoue que je suis très déçue, il n'y a aucune coordination de travail entre nous, pas de concertation possible et des dossiers qui traïnent dans tous les bureaux.

Je n'ai pas des journées à rallonge non plus, et tout le temps que je passe ici , je ne fais rien ailleurs.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 17:03

j'ai repondu par les actes ce matin. Il ya avit tres peu de Req a faire ou alors je suis bigleux. merci de pas stresser comme ça et de prendre en compte les mois de service que j'ai derriere moi !!

Je fais ce que je peux d'ici ce soir. Si tu es mecontente de mon travail c'est toi le chef tu prends les decisions qui te chantent.

Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 18:15

Ce n’est pas une question de stresser ou pas, mais il y a quand même, il faut admettre des dossiers qui sont toujours là depuis le mois de juin, août, une dizaine dans le cadre de cj où il faut savoir où on en est .
Et oui , je prends bien en compte tes mois de services et l'expérience qui en découle, c’est bien pour cette raison que je ne peux me passer de ton aide et que je la réclame. Sad
Tous ces procès de CJ, tu as suivi les dossiers , tu as même dit que c’était toi qui t’en occupais d’ordinaire.

C’est pour cette raison que je t’ai demandé au début du mois si tu pouvais faire le point sur ces dossiers et que je prenais en charge tout ce qui arrivait.


Citation :
Deathmetal
Jamiroo
Chandin
Toupus
Bruma
Bauch
Heriat
Elracocatala

Quand à chef ou pas chef pfff ! n’importe quoi, ce n’est vraiment pas mon genre de me prendre au sérieux. Very Happy
Je voudrai juste que l’on arrive à travailler tous les trois en équipe en se concertant.

Il y a des éléments qui peuvent avec l’expérience te sembler évidents mais qui ne le sont pas forcément pour moi.
Pour preuve, je viens d’apprendre par exemple aujourd’hui que l’application de la peine après la sanction du juge était immédiate et surtout applicable où que le coupable soit à travers le royaume.
(un comble après presque un mois et demi à surveiller les allers et venues des brigands notamment pour en continuer les procédures)

Pour ce qui est des req , si il y en a tout de même quelques uns à faire pour toi.


Citation :
Sat
Tandark
Maelisse@
Altair6
Ronchon
Lilou

Et pour terminer, tu aurais très bien pu ne pas être disponible hrp, pour cela que j'ai posé la question.
Alors je suis peut être stressée mais toi tu es rudement susceptible
lol!
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Phelim

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 19:23

Au juge, procureur, procureur adjoint,

La coutume est que au cas où un individu meurt :

- avant le procès : le procureur met le dossier de côté, donc dans la partie dossiers en attente. Si l'individu par la suite est éradiqué, il classe l'affaire sans suite, s'il revient à la vie, il lance alors le procès.

- durant le procès : soit, on suspend le procès le temps qu'il y ait un retour à la vie ou une éradication ou soit, on le condamne quand même à la peine normale qu'il aurait eu s'il était vivant. En cas d'éradication lors du procès, là oui, on peut condamner à un écus symbolique.

Et ce, enfin que les individus qui meurent et ressucitent ne passent pas entre les mailles du filet de la justice. Car ils peuvent faire ça, naturellement, sans risquer l'éradication.

Voilà, merci de m'avoir écouté. Wink
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 19:55

Merci de ces précisions maître

sort son calepin et note...
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fhar

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 20:33

pour les CJ Isa elles sont tellment vielles que ça sers plus a rien de chercher a condamner les auteurs a present on devrait classer sans suite.

Pour l'avenir je propose de faire comme ceci. On envois un courrier au brigans l'avisant qu'un procès va avoir lieu contre lui en LD. Quil faut quil designe un mandataire defenseur ou quil vienne dans le delai. A la fin de cer delai on entame un procès par contumace.

J'ai ai ma claque des CJ pas une n'a aboutui depuis 6 mois !! alorq aopresent on va faire comme ça si tu es d'accord.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 21:06

Je suis bien d'accord avec toi, j'avais bien pensé à cette solution aussi mais je n'étais pas sure de ne pas outrepasser mes droits en agissant comme cela.

Oui oui, on fait place nette alors, je ne demande pas mieux.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 17 Oct 2008 - 10:53

Fhar, Argaêl: un gros dossier où l'on ne peut prouver la spéculation portant évidente.

J'aimerai que vous alliez voir à mon bureau le dossier du sieur Her et les actes que je pense engager et me donner votre avis.

Merci
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 24 Oct 2008 - 13:37

A ce jour, j'ai commencé à épurer les affaires.
Tout est à jour normalement en ce qui me concerne.
J'aurai horreur de laisser "le bazard" à mon successeur.

Fhar? tu peux terminer tes dossiers en cours ce we?
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeSam 25 Oct 2008 - 23:39

je m'en occupe dimanche matin Isa. Pas question de laisser le basard a ton successeur. On va tout bien rangé. Félicitations pour ton mandat tu t'es bien débrouillé chef ^^
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 20:57

Je demande que l'on statue pour la résiliation ou la modification du traité de Coopération Judiciaire avec le BA.

Etant donné qu'il n'est pas équitable de part les 2 parties, la CJ est tout bonnement impossible lorsque faite par nous.

Pour être plus clair :
Nous ont lance un procès comme ça, même si le gars est sur un noeud, eux ils doivent d'abord l'arrêter IG Shocked
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 14 Déc 2008 - 10:58

dame-isabeau a écrit:
le 24/11

J’ai reçu une réponse aujourd’hui de l’ex procureur Bbred du Languedoc au sujet des demandes de CJ de Helsing, Lafayette, Enicnarf. adressées le 11/10, et demande du suivi du 26/10 concernant l’agression de dame Espoire et messire Mucchielli (dossiers en suspend)

Il n'a vu mon message et les dossiers qu’aujourd’hui. What a Face
Je pouvais toujours attendre une réponse, les procès n’ont jamais été lancés. Confused

Par contre Mat, j’ai vu que tu as relancé ces CJ en ton nom en date du 11 Novembre, au procureur Phelipe je suppose?

As tu confirmation qu’ils ont été lancés ? car nos trois brigands sont actuellement en Guyenne.



Citation :
Bbred
A: Dameisabeau
Posté le: 24 Nov 2008 00:15
Sujet: Re: brigandage
J'ai eut enfin connaissance des message concernant le procés que vous m'avez envoyé... Je me connecte peu sur le forum secondaire et mes message privée n'ont pas été encoyé sur ma messageire principale.
Ou en est cette affaire ???
Puis-je faire quelque chose s'il est encore temps ?

Sinceres salutations

Matom a écrit:
Je sais plus, ces 3 là ce sont séparés a un moment, je m'occupe des CJ demain et je te redis Wink
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 19 Déc 2008 - 20:07

Fhar, vu qu'il n'y a pas beaucoup d'affaires en ce moment , j'ai partagé
je t'ai laissé les escrocs, je sais que tu aimes bien Wink

Par contre si tu n'as pas le temps, dis le, je les ferai.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeLun 29 Déc 2008 - 13:31

Concernant l'affaire de brigandage envers le sieur Kylir, 3 attaquants, 2 procés en cours contre Feerya et Healman ce jour.

Le 3ème présumé agresseur Mitcho est mort.
Je pense que c'est un pauvre bougre qui a profité du groupe, mais à surveiller tout de même.



Voila, je pense que ce seront mes deux dernières affaires.
J'ai pris beaucoup de plaisir à travailler ici et je pars un peu à regret, mais qui sait!
Je reviendrai peut être.

Je souhaite la bienvenue à mon successeur et bonne continuation à Fhar dans la traque aux escrocs.

ps: je vous laisse ma réserve de tisanes Wink
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeJeu 5 Mar 2009 - 11:42

Mise à jour des coopérations judiciaires faite
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeJeu 26 Mar 2009 - 19:37

Vu les dossiers incomplets qui nous parviennent, dans les cas de brigandages, je serai d'avis de faire un rappel sur les preuves nécessaires afin que le prévôt le transmette à ces agents
Qu'en pensez vous?


* Que toute plainte doit comporter ce que suit :

Citation :
  • -(Screen) de l’événement
  • -Déclaration de l’endroit exact de l’agression
  • -(Screen) de l’inventaire fait au moment du déplacement ou à défaut certification sur l’honneur de l’inventaire des marchandises dérobées.
  • -citation des noms des témoins éventuels
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeVen 17 Avr 2009 - 11:26

Samarel, nous ne nous sommes pas encore concertés sur la répartition des procés, et sur comment je peux vous aider au mieux.
C'est à vous de me dire ce que vous voulez que je prenne en charge.
D'ordinaire, le proc adjoint s'occupe des petites affaires d'escroqueries et esclavagisme mais pas de règles précises, c'est suivant votre bon vouloir et vos disponibilités :)

Autre chose: Votre prédécesseur m'a chargé de vous transmettre les peines qui, à ce jour n'ont pas été effectuées , ce qui nécessiterait relance aux concernés avant une mise en accusation pour TAOP, si refus d'exécution.

Citation :
Parder : une semaine dans les mines (31/03/1457)
Dofuus : excuses en gargote (31/03/1457)
Bea06 : excuses en gargote (1/04/1457)
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 19 Avr 2009 - 0:02

et bien en fait, je n'y avais pas songé. je pensais que le premier qui rédige un réquisitoire commence le procès, tout simplement. comme je passe le soir, je fais ce que tu m'as laissé.

que préfères tu en fait ? vu que tu es là depuis plus longtemps que moi, je profite de ton expérience.

pour les trois personnes, je vais les relancer.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion Icon_minitimeDim 19 Avr 2009 - 18:43

j'ai relancé bea qui n'est plus en ld (polignac)

copie du courrier :

Citation :
bonjour bea

cela fait une paie que nous ne nous sommes pas parlé et je regrette de t'envoyer un courrier ce jour en qualité de procureur du lyonnais dauphiné.

j'ai appris que tu étais venu à montélimar avec joss. malheureusement, je n'étais pas là au moment des faits car mon devoir de conseiller militaire m'avait appelé ailleurs.

à cette occasion, j'ai aussi ouie dire de certaines tensions entre habitants de montélimar. chose que je déplore fortement. j'ai voulu me tenir éloigné de tout ceci car j'apprécie beaucoup tous les protagoniste de cette sinistre histoire. en tant qu'échevin ou conseiller ducal, je me suis arrangé pour esquiver cette affaire.

malheureusement, me voilà procureur, en charge de vérifier que la justice s'applique.

tu as été condamné à faire des excuses publiques en gargotte. je remarque cependant que tu n'es plus en lyonnais dauphiné.

peux tu m'indiquer quand tu repasseras dans le coin ? qu'on en finisse avec cette histoire et que la procure puisse cloturer ce dossier.

amicalement

samarel

ps : donne le bonjour à josselin.

en attendant, le dossier reste ouvert.


parder est sur les chemins. je lui ai envoyé le courrier suivant :


Citation :
bonjour messire.

vous avez été condamné par la cour de justice du lyonnais dauphiné à travailler une semaine dans les mines de notre duché.

à défaut, vous serez à nouveau poursuivi pour trouble à l'ordre public.

je vous laisse jusqu'à la fin de la semaine qui s'annonce pour m'apporter la preuve que vous avez exercé votre peine. (screen de vos évènements + présence dans une ville quelconque du lyonnais dauphiné, et non ailleurs)

samarel
procureur du lyonnais dauphiné.

enfin dofuus :

Citation :
bonjour messire.

vous avez été condamné par la justice du lyonnais dauphiné à faire des excuses publiques.

j'attends la preuve que votre condamnation a été appliquée.

vous devez faire vos excuses en gargotte dans le topic créé à cet effet :

dans les royaumes renaissants aller sur forum et aide/acceder au forum avec mon compte joueur dofuus/la gargotte dauphinoise/bureau d'application des peines.

à défaut de vous etre exécuté sous 48 h, vous serez poursuivi pour trouble à l'ordre public dans un nouveau procès.

bien à vous

samarel kennedy de bourdeaux
procureur du lyonnais dauphiné.
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