Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à -50% (large sélection)
Voir le deal

 

 Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 18:48

Ville : Dié
Prévenu : Kraitos
Victime : Kevin 02
Sergent : Gilou19

Citation :
Citation :
Bonjour kraitos

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est : Kraitos cherche un travailleur pour raser des moutons. Qualification requise : 6 points d'intelligence, Salaire : 18,00 écus.)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous
[color:66aa=#444444:66aa]Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)

Voici la preuve :

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Demandedembauchebg5
Citation :
Citation :

Bonjour Kraitos,

Vous avez embauché Kevin02 le 08/06 pour un salaire de 18 écus et avec 6 points de caractéristique. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous


Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)



Voici la preuve :



Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Embauchegd1
Citation :

Voici la réponse de Kraitos à mes messages :

Citation :
Bonjour Gilou19

Je suis au regret de vous dire que je n'est point eu le temps de retirer mon annonce et j'en suis desoler .

Aussi,je ne payerais point cette mediation pour deux raisons qui pour moi sont un peu plus logique.

C'est la 1er fois que sa m'arrive je n'etait pas au courant et je n'est pas eu de corier pour m'en avertir.

La 2nd raison , et que celui que j'ai embaucher est venu de son plein gré , donc je ne suis pas quelqu'un qui travaille avec des esclaves.

Enfin , puisque maintenant vous m'avez avertis, la prochaine fois je payer plus cher et si malgré sa vous voulez me faire un proces libre a vous; mais sachez que la se sera vous le "mechant".

Que la santé reste avec vous.

Alors je crois qu'un petit procès s'impose!

J'attend une réponse pour agir.

Merci d'avance

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)
Revenir en haut Aller en bas
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Esclavagisme - Kraitos (récidive)   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 18:49

Ville : Dié
Prévenu : Kraitos
Victime : Godelaine
Sergent : Gilou19

Citation :
Apres quelque jours de sa premiere infraction Kraitos a remit cela encore une fois.

Il faut savoir que Kraitos est déjà dans une première affaire qui n'est pas encore au tribunal car il ne veut pas faire la médiation (voir esclavagisme Kraitos) et il cite dans son message

Citation :
Enfin , puisque maintenant vous m'avez avertis, la prochaine fois je payer plus cher

Aujourd'hui, que vois-je sur les offres d'emploi :

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Kraitostc9

donc je lui envois un courrier :

Citation :
Bonjour Kraitos,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :

Kraitos cherche un travailleur pour abbatre un mouton. Qualification requise : 4 points d’intelligence, Salaire : 21,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)

Et malheureusement, quelques minutes plus tard, il a embauché :

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Embauchekraitoshx4

Donc la conclusion dans cette affaire est très simple, il doit aller voir le juge pour qu'il comprenne qu'il y a des lois et qu'il doit les respecter!

Donc je dépose plainte pour la deuxième fois contre Kraitos pour esclavagisme (récidive, 4 jours après la première)

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 20:55

je fusionne les 2 affaires
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 21:00

acte d'accusation fait :)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeLun 18 Juin 2007 - 9:36

Réquisitoire fait :)
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 21:25

Citation :
Kraitos était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que la culpabilité de l'accusé ne puis faire doute avec en plus récidive comme circonstance agravante, je vous condamne à une amende de 10 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Kraitos.

La cour vous reproche d’avoir embauché dans la ville de Dié deux citoyens pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit la première fois 18 au lieu de 22 écus et pour la deuxième fois 21 au lieu de 22 écus).

La cour note que vous n'avez pas voulu donner suite au courrier de médiation de la maréchaussée.

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img178/5161/demandedembauchebg5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img178/6915/embauchegd1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img526/134/kraitostc9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img530/3915/embauchekraitoshx4.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Bonjour a vous ,
Je tiens à vous confirmer que je suis coupable des accusations faites ,je ne le ni pa mais sacher pourquoi j'ai fait sa .

La 1er fois je ne le saver pas du tout de ces principes qui obliger a donner 22 ecus pour emaucher quuelqu'un avec des ponts de caractérstique .

La 2eme fois c'est simplement , vous le savez peut etre je suis eleveur de mouton et il m'en rester un qui avait 10 jour il fallait l'abattre mais je suis trop faible pour en abatre un et obtenir une seule peau se n'est pas tres benefique donc j'ai demander a une personne de le faire a ma place . en bref je les embaucher pour 21 ecus car il me rester plus que 21 ecus.

J'en suis desoler mais c'etait pas par escroquerie mais par besoin.
J'espere que votre decision sera la bonne.
Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour d'appliquer une amende de 10 écus.

Il faudra maintenant respecter la loi messire , à la prochaine récidive je demanderais à notre vénérable juge de vous emprisonner ! .
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 21 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE   Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Esclavagisme - Kraitos - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Escroquerie - Kraitos - COUPABLE
» Escroquerie- Kraitos - COUPABLE
» [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE
» Esclavagisme - Vincianedeblangy coupable
» Esclavagisme Ank - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: