Escroquerie - Obrian - (Récidive) COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Obrian
Lieutenant Invictus




Vente au-dessus du seuil (15 écus).
Il y avait 8 autres sacs en vente à ce prix.

Plainte directe car il s'agit d'un récidiviste (2 affaires). Je lui demande quand même d'enlever les autres sacs du marché pour ne pas aggraver sa sanction.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

20 mars 1455

Citation :

Procès ayant opposé Obrian au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Obrian était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Obrian j'espère qu'à l'avenir vous ferez attention à nos lois. Ce n'est pas la première fois que vous mettez des denrees plus chères que le prix autorisé d'après la maréchaussé. Comme vous reconnaissez vos torts je serais indulgent.
Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 25 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir vendu des denrées sur le marché au dessus du prix réglementaire (https://2img.net/r/ihimizer/img95/416/obrianon6.png) et soupsonné d'en avoir vendu 8 autres sac de blé.

qu'avez-vous à répondre à celà?

Première plaidoirie de la défense
Je savait pas que je les vendait plus cher,et en plus dcans l option vendre on peut augmenter a plus que 15.15 donc pour moi je croyait avoir le droit voila a plus

Réquisitoire de l'accusation
Je vous demanderais pour l'avenir de bien vérifier le prix des marchandises avant de vendre.

Aux vues des piéces présentée, je demande à la cour de vous condamner à 25 écus d'amendes.

Dernière plaidoirie de la défense
JE N AI RIEN A AJOUTER.