N'ayant aucune réponse de sa part de puis plus de 48h je porte plainte contre lui!
shinji
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Sujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Mar 20 Mar 2007 - 23:06
acte d'accusation fait! :)
shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
Sujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Sam 24 Mar 2007 - 22:44
réquisitoire fait! :)
Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
Sujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Mar 27 Mar 2007 - 18:47
Décidement, certaines personnes ne comprendront jamais rien ^^
Le lieutenant Agravain vient de déposer aujourd'hui 27 mars une nouvelle plainte que je rajoute au dossier :
en voilà : comme quoi même en plein procès..
donc lettre :
toujours pas de réponses donc replainte
Demons
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Sujet: Re: Esclavagisme - DD69 - COUPABLE Mar 27 Mar 2007 - 21:22
27 mars 1455
Citation :
Procès ayant opposé DD69 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
DD69 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire DD69 en plsu d'être muet devant la justice , vous vous permettez de rembaucher quelqu'un à un salaire indecent (12 ecus!) pendant votre procès. Cela est une moquerie de la justice! Je vous déclare coupable d'actes d'esclavagisme et vous condamne à 20 ecus d'amende dû à la petitesse de votre bourse. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir offert un travail avec un salaire indecent(https://2img.net/r/ihimizer/img144/8319/dd693fn8.png).
Qu'avez vous à répondre? Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende. Dernière plaidoirie de la défense