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 Escroquerie - Audreychakib COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE   Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Icon_minitimeJeu 26 Avr 2007 - 18:54

Village : Vienne
Prévenue : Audreychakib
Sergent Ennora


Bonjour,

Je vous adresse deux screen pris par moi. Il s'agit d'Audreychakib qui n'est pas tisserande qui m'a acheté de la laine (je suis en charge d'un mandat par la maire). A laquelle j'ai dit qu'elle n'avait pas le droit et qu'elle devait me la revendre au même prix ou sinon elle risquait un procès. Elle l'a revendue mais au prix de 12,30.
Arrow achat de laine sans être tisserand
Arrow Vente à un prix trop haut (laine maxi 12,20)
Arrow spéculation puisque revendue plus cher qu'achetée

Screens:
Achat: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Spculchak1uh7

Vente: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Spcuchak2dv4
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE   Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Icon_minitimeDim 29 Avr 2007 - 19:10

acte d'accusation fait! :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE   Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 20:54

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE   Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Icon_minitimeMar 8 Mai 2007 - 15:39

8 mai 1455

Citation :
Procès ayant opposé Audreychakib au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Audreychakib était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
J'avoue Dame Audreychakib, ne pas comprendre votre première plaidoirie de défense, vous êtes accusé pour avoir acheté et revendu de la laine plus cher, donc cas de spéculation, et vous parler de bois, chose troublante. J'espère qu'à l'avenir vous ferez plsu attention à nos lois, la spéculation est interdite.
Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 2 ecus vu la petitesse de votre bourse.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img337/9660/spculchak1uh7.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img481/9189/spcuchak2dv4.jpg).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

je ne savais pas que c'etait une escroquerie. J'ai donc racheté le bois au prix ou je l'avais mis en vente et puis je l'ai revendu au prix du marché.
Ce problème ne se reproduira pas a l'avenir soyez s'en sur!
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 5 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

je suis pauvre et je ne peux que vous donner la moitié soit 2.5 ecus.
Cela vous convient t-il?
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE   Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Icon_minitime

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