Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Jeu 26 Avr 2007 - 18:54 | |
| Village : Vienne Prévenue : Audreychakib Sergent Ennora Bonjour, Je vous adresse deux screen pris par moi. Il s'agit d'Audreychakib qui n'est pas tisserande qui m'a acheté de la laine (je suis en charge d'un mandat par la maire). A laquelle j'ai dit qu'elle n'avait pas le droit et qu'elle devait me la revendre au même prix ou sinon elle risquait un procès. Elle l'a revendue mais au prix de 12,30. achat de laine sans être tisserand Vente à un prix trop haut (laine maxi 12,20) spéculation puisque revendue plus cher qu'achetée Screens: Achat: Vente: | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Dim 29 Avr 2007 - 19:10 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Dim 6 Mai 2007 - 20:54 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE Mar 8 Mai 2007 - 15:39 | |
| 8 mai 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Audreychakib au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Audreychakib était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. J'avoue Dame Audreychakib, ne pas comprendre votre première plaidoirie de défense, vous êtes accusé pour avoir acheté et revendu de la laine plus cher, donc cas de spéculation, et vous parler de bois, chose troublante. J'espère qu'à l'avenir vous ferez plsu attention à nos lois, la spéculation est interdite. Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 2 ecus vu la petitesse de votre bourse. Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img337/9660/spculchak1uh7.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img481/9189/spcuchak2dv4.jpg).
Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense
je ne savais pas que c'etait une escroquerie. J'ai donc racheté le bois au prix ou je l'avais mis en vente et puis je l'ai revendu au prix du marché. Ce problème ne se reproduira pas a l'avenir soyez s'en sur! Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 5 écus d'amende. Dernière plaidoirie de la défense
je suis pauvre et je ne peux que vous donner la moitié soit 2.5 ecus. Cela vous convient t-il? | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Audreychakib COUPABLE | |
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