Annonces du Conseil Ducal

Citation :

Au Conseil de Guerre,
Au Conseil des Lances,
Aux Soldats de l'Ost,
Au Peuple Dauphinois.


Qu'il soit su et dit sur l'ensemble des terres du Lyonnais Dauphiné que moi, Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ayant été informée hier de la démission de Dame Nynaeve de Gaudemar du poste de Capitaine de l'Ost, ainsi que du Conseil Ducal, pour des raisons qui lui sont personnelles, nomme officiellement ce jour messire Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oing, au poste de Capitaine. Que tous lui témoignent le respect et l'obéissance dûs au rôle de chef de l'armée que je lui délègue en tant que chef suprême de l'Ost.

Fait à Embrun, le vingt-deuxième jour de novembre de l'an de grâce 1457,

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-deuxième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le seizième et le vingt-deuxième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment l'annonce de la ventilation des nouveaux impôts et la déclaration du Gouverneur concernant la démission de dame Nynaève de Mornant et la nomination de messire Phelim de Tassin la Demi-Lune comme capitaine.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Une modification du livre V du coutumier (droit économique) pour tenir compte des constructions d'hôtels particuliers et de ports (par messire Ayorleo)
  
• Le montant et la ventilation des impôts (par les conseillers économiques)
  
• L'autorisation de débuter les travaux de construction de port pour la ville de Vienne.
  
• La nomination du dénommé Philibert à la fonction de bourrel du Lyonnais Dauphiné.

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : la législation concernant les mandats (par dame Arwel).
  
• En diplomatie : la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
  
• En matière de sécurité : un état des lieux et une réflexion sur la Prévôté (par messire Ayorleo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia).
  
• En ce qui concerne les festivités : l'étude des candidatures pour le poste d'Intendant des collections ducales (transmises par messire Walan)
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur le nettoyage des prisons ducales de leurs prisonniers de très longue durée [personnages éradiqués mais apparaissant toujours en prison] (par dame Isabeau), une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan), le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan), diverses modifications du code fiscal (par messire Walan).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Walan a écrit:

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification du titre de l'article IV.1.a.ii du coutumier suivante :

Citation :

o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du livre V du coutumier :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
[...]
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté ce jour la nomination de messire Hardryan Devirieux, duc de Château Queyras, a poste d'intendant des collections ducales. Il aura ainsi la charge de gérer, d'organiser et de valoriser celles-ci.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-neuvième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-deuxième et le vingt-neuvième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figure la nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan).
  
• Une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan).
  
• La modification du traité d'entente avec l'Orléans (par demoiselle Anne).
  
• La nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales (transmis par messire Walan).

Le Conseil vote actuellement :

• Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : la législation concernant les mandats (par dame Arwel), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram), la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel), un projet sur la modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia), une discussion sur la contrepartie du service rendu au Languedoc après l'envoi de nos lances à son aide il y a plusieurs semaines (transmis par messire Hazram).
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Oyez ce jour les bilans de mi-mandat de vos conseillers ducaux.

Commençons par messire Shinji de Bocsozel, qui a commencé en tant que Procureur avant de décliner le poste pour être conseiller sans portefeuille :

Citation :

Bonjour,

J'ai commencé le mandat que vous m'avez offert par la charge de Procureur. Je me suis malheureusement rendu compte, malgré l'aide formidable de Dame Isabeau, que je n'avais pas le temps necessaire pour exercer une tache aussi difficile. Avant que trop de retard s'accumule, j'ai demandé au Gouverneur de mettre Dame Isabeau à ma place car j'estimais qu'elle serait plus efficace. Le changement ayant été accepté, je suis actuellement conseiller sans poste. Je m'occupe principalement de mon domaine de prédilection, à savoir la justice. A l'initiative de messire Pouilleux, dame Isabeau et moi-même, nous avont entrepris un dépoussierage de nos lois, des améliorations et des actualisations. Nous espérons que la clarté et la qualités des lois produites par le conseil ducal porteront leurs fruit auprés du peuple dauphinois.

Je reste à votre disposition pour toute demande.

Fait au Castel de Lyon, le 24 novembre 1457.

Poursuivons avec dame Axel Rouvray, dame de Glandage, exerçant en tant que Connétable :

Citation :

Mon bilan sera plus que bref, j'ai poursuivi du mieux que j'ai pu la tâche qui m'avait été confiée dès le mois de septembre, le changement d'équipe économique a demandé des aménagements mais nous sommes à présent rodés , j'espère pouvoir faire distribuer une bonne partie des denrées présentes dans le grenier et continuer de le faire le plus efficacement possible jusqu'à la fin de ce mandat

A la suite de ceci vient dame Isabeau de Hauterives, au poste de Procureur :

Citation :

Pour tout vous dire, je n’aime pas trop cette période de bilan où nous devons étaler ce que nous avons fait, entrepris.
Tous les conseillers qui sont dans ce conseil donnent de leur temps, de leur énergie pour le bien du duché donc le votre et ne rechignent pas à la tâche.
Débats, propositions fusent, entamées par l’un , complétées par d’autres.
Inutile également à titre personnel de vous compter le nombre de dossiers traités, de brigands surveillés et envoyés sous les verrous, de petits escrocs rappelés à l’ordre , des multiples courriers échangés avec les autres duchés et puis d’ailleurs, cela ne vous intéresserait certainement pas.

Je vous dirai donc ce que j’ai retenu plus précisément dans mon domaine de prédilection qu’est la justice.
Une bonne coordination avec un juge très présent et efficace, qui a permis de traiter les affaires dans des délais rapides.
une étroite collaboration avec un prévôt dynamique et passionné, qui, après analyse des obstacles inhérents à chacun à débouché sur l’ouverture d’une salle de liaison où sont notifiés les suivis des affaires traitées en CJ , en suspend, sans suite, ce qui permet une meilleure diffusion des informations aux agents de la prévôté désireux de suivre légitimement les dossiers qu’ils ont montés.

Une organisation stricte et une implication totale étant la clef d’une justice saine, implacable et rapide, la justice Dauphinoise reconnue pour son sérieux ne cessera pas de l’être tant que ses acteurs de justice seront aussi investis dans leur travail .
Les escrocs n’auront qu’à bien se tenir.

Vient ensuite messire Antoine de Navarre, dit Pouilleux, notre Juge :

Citation :

Encore une fois, la moitié du mandat est arrivée si vite que j'ai d'abord cru qu'on nous demandait un bilan hebdomaidaire. Après quelques réflexions et quelques calculs qui m'ont fait réviser ma table de sept, j'ai écrit en titre de ce message "Bilan de mi-mandat".

Cette expérience fut aussi instructives que les deux premières à Pierre-Scize, les débats n'étant jamais les mêmes (mis à part cette satanée grille des salaires), tout comme les collègues. Chacun semble pour l'instant assumer les tâches qui lui sont confiées, et l'organisation globale en est facilitée.

Plus particulièrement sur le thème de la justice, qui est lors de ce mandat mon domaine, je suis assez content de l'activité qui y fut menée, puisque dix-huit débats ont débuté lors de ce mandat, parmi lesquels neuf ont déjà abouti à quelque chose d'officiel. On peut donc dire que ce mandat aura été un tournant sur certains points de notre coutumier.

Quant à l'organisation de la Cour, celle-ci a vu le remplacement de Shinji de Boczocel par son adjointe, Dame Isabeau, au poste de Procureur, pour des raisons personnelles. Cette dernière a abattu dernièrement un travail colossal, et je tiens à l'en féliciter. Je remercie également Somica, Maire de Dié, pour son bref pasage au poste de greffier, et les quarante dossiers archivés en quelques jours, soit le rattrapage d'un retard de deux mois. Elle a été remplacée par Messire Tenshikuroi de Chamaret, ancien Juge.

Je vous dis donc au mois prochain pour le bilan de fin de mandat, qui arrivera, j'espère moins rapidement que l'actuel.

Fait à Roanne le 22 novembre 1457.
Antoine de Navarre,
Juge.

Puis c'est au tour de dame Adrienne de Hoegaarden, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute, occupant la fonction de Commissaire aux Mines :

Citation :

Au peuple du Lyonnais et Dauphiné,

Aaaah les mines, sujet ô combien passionnant. J'ai pris grand plaisir à veiller au bon fonctionnement de nos ressources minières, déversant tantôt de rutilants ruisseaux d'or, tantôt produisant précieux minerai de fer ou encore pierres rares extraites au coeur de nos montagnes.

A l'heure de rendre mon bilan de mi-mandat, sachez que les mines de notre Duché sont en parfait état. Par deux fois, il a été nécessaire d'entreprendre des travaux de réparation suite à des infiltrations dues causées par l'humidité automnale.

Bien que la participation des mineurs se soit légèrement améliorée par rapport à la période estivale, nos ressources minières restent insuffisamment exploitées, le taux de fréquentation stagne autour de 60%. Aussi je vous encourage inlassablement à user de vos pioches pour le bien de votre Duché.

Je tiens à remercier l'efficacité du tandem Hazram-Phelim pour les nombreux contrats d'importation de pierres qui ont permis d'exploiter nos mines au maximum de leur seuil de rentabilité. Sans oublier les maires et les tribuns qui orientent inlassablement nos vabagonds vers nos carrières.

Autre sujet qui me tient à coeur en tant que Commissaire aux Grands Travaux. Les projets de construction de port des villes de Lyon, Valence et Vienne ayant reçu l'aval du Conseil Ducal, j'ai pu procéder à la nomination de chefs de port en les personnes de Son Excellence Argael, des Sieurs Altaïs et Thiberian. Ceux-ci ont la lourde tâche de superviser les travaux et de tenir le Conseil Ducal et les bourgmestres régulièrement informés de l'avancée du chantier naval.

Les travaux de terrassement ont donc débuté dans les villes concernées et sont en bonne voie. Ouvriers, venez prêter vos muscles à cette colossale entreprise, une rémunération correcte est promise pour tous.

Pour terminer, sachez je reste à votre disposition pour toute remarque ou question en mon bureau public, au Castel de Pierre-Scize.

Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.

Arrive ensuite dame Terwagne de Thauvenay, notre Bailli :

Citation :

Hop!

Ainsi donc, cela fait déjà un mois que j'occupe ce bureau? Dieu que le temps passe vite pour certaines choses alors que pour le reste il nous semble éternellement long...

Mais bref, je suppose que ce genre de considérations ne vous intéresse pas, et que si vous êtes en train de lire ce bilan affiché en gargote et halles par notre merveilleux, impressionnant, et séduisant Porte-Parole, c'est avant tout parce que vous voulez savoir à quoi occupent leur temps les conseillers ducaux, et comment se porte le Duché.

En ce qui me concerne, j'ai passé les premiers jours de ce mandat à prendre mes marques dans le bureau que ma nièce Anne avait occupé avant moi et où elle m'avait laissé tout un tas de petits mots contenant des explications diverses. Je l'en remercie d'ailleurs grandement, elle m'aura fait gagner un temps précieux. Non pas que je sois lente à la "comprenure", mais bon, c'est toujours bien utile d'avoir un peu d'aide pour faire ses premiers pas.

Une fois que j'ai eu bien pris mes marques, j'ai pu découvrir un peu mieux les quelques personnes avec qui je travaille le plus au sein de ce conseil, c'est à dire Dame Adrienne, notre Commissaire aux mines, mais surtout Messire Hazram, notre Conseiller au Commerce.

Mais j'y pense, vous vous demandez sans doute à quoi j'occupe les heures que je passe au Castel? Et bien je vais vous faire un bref résumé, si vous le voulez...

Tout d'abord, je vérifie chaque matin l'état des finances, ensuite je veille à ce que les éleveurs puissent chaque jour enrichir leur cheptel avec de nouvelles bêtes, je fais les comptes des points d'état nécessaires au bon fonctionnement de nos institutions pour le lendemain et j'embauche en conséquence, sans oublier la surveillance et la délivrance des mandats nécessaires soit aux marchands ambulants qui effectuent les contrats passés par notre Conseiller au Commerce, soit pour les paies des soldats.

Comme vous le voyez, il y a de quoi s'occuper.

A part cela? Et bien je participe à toutes les discussions qui ont lieu dans tous les domaines au sein du conseil ducal, et j'essaie de me libérer un peu de temps pour le Comité des fêtes ducales, afin que vous ne manquiez pas de divertissements.

Je profite d'ailleurs d'avoir la parole, même si vous n'entendez pas ma voix mélodieuse, pour vous signaler que suite à la nouvelle charte mise en place au sein de ce comité, nous sommes actuellement à la recherche de nouveaux membres pour les villes de Briançon, Montélimar, Valence et Vienne. N'hésitez pas à me contacter si vous avez envie de nous rejoindre.

Sur ce, je vous laisse, j'ai des rapports qui m'attendent sur mon bureau.


Terwagne de Thauvenay

Puis c'est à messire Hazram, aux fonctions de Commissaire au Commerce :

Citation :

Peuple Dauphinois, Le Bonjour.

J'ai été nommé par Sa Grâce Commissaire au Commerce de notre cher Duché, je tente de vous servir au mieux à cette place.

Si vous ne le saviez pas, j'ai pour cela demandé la nomination, peu après la mienne, d'un Intendant au Commerce en la personne de Phelim, dont la charge jusqu'ici était de m'épauler dans la recherche de contrats extérieurs et la génération de plusvalue en import/export.

L'homme m'a bien aidé, et nous avons réussi a changer notre type de politique minière pour extraire plus d'or de nos mines, et donc créer plus de monnaie en important de la pierre.

Comme vous le savez, nous avons du lever un impot car nos bénéfices ne couvrent pas toutes nos dépenses, comme vous avez du le voir, près des trois quart des dépenses sont directement cause des loys du roy, sous entendant qu'un duché puissant était un duché qui lui envoyait de la viande ou des écus.

Je tiens a rappeler que notre terre est en recherche de marchands pour faire fructifier la richesse ducale, venez m'aviser de votre candidature si les voyages vous intéressent et que votre loyauté est claire.

Hazram, Commissaire au Commerce.

Et c'est ensuite à messire Léon Devirieux de Montbardon, dit Ayorléo et exerçant comme Prévôt des maréchaux :

Citation :

Premier mandat de conseiller ducal et premier bilan. Je me demande encore comment je vais pouvoir résumer ce que j'ai fait durant le mois écouler sans pour autant ne rien oublier.

Je crois que pour commencer et ce afin d'être le plus efficace possible dans mon rôle de conseiller il m'a fallu quelques jours pour découvrir les salles de Pierre-Scize que je ne connaissais pas encore. J'ai ainsi pu prendre part à des débats attenants à différents domaines plus ou moins de ma compétence. J'espère être parvenu à y apporter quelques choses.

Venons-en maintenant à mon rôle de Prévôt des maréchaux. Ancien agent de cette institution mon adaptation fut rapide et c'est avec plaisir que j'ai pu retrouver ceux avec qui j'ai eu l'occasion de travailler durant quelques mois. Aux termes de deux premières semaines consacrées à dresser un état des lieux des différents postes de notre maréchaussée, j'ai pu lancer une mise à jour de ses bureaux dans le but de soulager ceux qui vous servent chaque jours en surveillant vos villes.

Le temps passant bien trop vite, il a fallu rapidement lancer diverses concertations tant au conseil ducal qu'en légature des Bourgmestres. De ces débats devrait prochainement naître quelques changements ce qui je l'espère nous permettra de montrer une nouvelle image de la prévôté.

Je profite également de ce bilan de mi mandat pour rappeler que la Prévôté recrute constamment de nouveaux agents afin d'étoffer ses effectifs pour toujours mieux vous servir. Si certains se sentent une vocation c'est avec plaisir qu'ils seront accueillis au sein de l'école de la Prévôté afin d'y recevoir une formation rapide avant de pouvoir intégrer le poste de leur ville.

En espérant pouvoir continuer de servir mon Duché.

Faict à Lyon le 23éme jour de novembre de l'an de Grasce 1457.

Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Montbardon

Demoiselle Anne de Culan, dame de la Mure et dame Nynaève, vicomtesse du Monestier de Clermont et dame de Mornant, n'ont pas fourni de bilan, aussi est-ce celui de notre Gouverneur qui suit, Sa Grâce Arwel :

Citation :

Au Peuple dauphinois.

Nous voici déjà arrivés à la moitié de ce mandat qui a voulu que je devienne Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Je voudrais tout d'abord apporter toute ma reconnaissance à ce Conseil Ducal qui n'a de cesse de se dépenser afin de rendre la vie du Peuple dauphinois plus agréable. Chacun se démène dans son domaine d'activité et éclaire les autres domaines de ses lumières.

En ce qui concerne l'économie, je commencerai par ce qui est le plus déplaisant : les impôts. Une nouvelle fois, nous n'avons pu nous y soustraire. Sachez cependant que tout est mis en oeuvre pour que l'argent qui est prélevé dans vos escarcelles soit utilisé à bon escient. Grâce à l'action conjointe du Cac, du Bailli et du Connétable, la dette que le Duché a toujours vis-à-vis de l'Ost tend à s'amenuiser. La réflexion menée par le Cac, par la Cam et par le Bailli ont permis d'optimiser les bénéfices des mines, mais il est vrai que le taux de fréquentation des dites mines reste encore trop bas pour que le Duché puisse subsister sans avoir recours aux impôts. Je profite donc de ce bilan pour vous exhorter à veiller à fréquenter les mines régulièrement, quelle que soit votre occupation dans ce Duché.

Toujours dans le domaine économique, vous aurez certainement constaté que le début de ce mandat a vu l'émergence de trois ports sur les terres du Lyonnais Dauphiné. Lyon, Valence et Vienne, grâce à une étroite collaboration entre le Duché et leurs Mairies respectives, ont vu débuter les travaux de construction de leur port et la nomination d'un chef de port afin de gérer cette nouvelle activité, le tout sous le contrôle de notre Cam. Dame Adrienne n'a pas ménagé ses efforts pour que ce projet puisse voir le jour. Espérons que ces ports répondront aux attentes économiques que les Dauphinois ont mises en eux. Je renouvelle donc ici mes félicitations aux acteurs du pôle économique, messer Hazram, dame Adrienne, dame Terwagne et dame Axel qui font leur maximum pour que le Duché connaisse une économie florissante.

Je vais maintenant aborder les Cold. De nombreux événements ont apporté quelques remous en la matière. En effet, nous avons tout d'abord dû faire face à la mort du Seigneur de la Garde, puis à la démission du Capitaine de l'Ost, suivie de celle du Major des Compagnies Nobiliaires. Messire Phelim, Seigneur Tassin de la Demi-Lune a donc pris la suite de dame Nynaève de Gaudemar au poste de Capitaine de l'Ost. Le poste de Major devrait être pourvu dans les jours qui suivront après examen des candidatures reçues. Malgré ces événements, notre Ost poursuit sa remarquable mission de protection de notre Duché. Heureusement, la Prévôté semble épargnée par le vent de démission qu'a connu l'Ost, bien que la tâche des membres de la Prévôté ne soit pas plus facile que celle des soldats, bien au contraire, peut-être, dirais-je. Le Conseil Ducal réfléchit actuellement aux moyens à mettre en oeuvre pour soulager partiellement les membres actuels de la Prévôté de la lourdeur de leur travail.

Je tiens à profiter de ce bilan pour exprimer mon admiration au Capitaine précédent, dame Nynaève pour l'implication qu'elle a montré à ce poste, ainsi qu'à l'ex Major Antlia Kennedy, pour le coeur qu'elle a toujours eu dans sa fonction. Je réitère également mes félicitations au Capitaine Phelim, ainsi qu'au Prévôt Léo qui s'acquittent avec dévouement de leur fonction.

Concernant la justice, le Juge Antoine de Navarre et les Procureurs successifs Shinji de Kiriyama et dame Isabeau ont fait preuve d'une remarquable activité tant au niveau de la législation qu'au niveau du traitement des procès. Je répète ici mon admiration devant l'ampleur du travail qu'ils ont su abattre. Etant donné le nombre d'articles de loi qui ont été modifiés ou adoptés, je vous recommande de vous tenir régulièrement informés des nouvelles dispositions prises, en consultant régulièrement les annonces transmises par le Porte-Parole.

Je continue ce bilan par l'évocation de la diplomatie dauphinoise, qui suit son cours, sous l'égide de dame Anne, Conseillère Ducale et Chancelière dont les conseils s'avèrent souvent judicieux. Nous travaillons toujours à resserrer les liens avec nos voisins, afin de faire du Lyonnais dauphiné la province prestigieuse et influente qu'elle se doit d'être.

Je terminerai par la communication, assurée par le Porte-Parole, messire Walan de Meyrieu qui vous tient régulièrement informés des activités de notre Conseil et qui a poursuivi l'entreprise de simplification de notre Coutumier afin de le rendre plus accessible à tous. Je le remercie d'avoir accepté le rôle de Premier Conseiller à mes côtés, l'impassibilité de ses conseils tempère la fougue de ma jeunesse.

Qu'Aristote veille sur vous, Peuple dauphinois.

Fait au château de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1457.

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, voici mon propre bilan :

Citation :

Encore un mandat de porte parole, au cours duquel je m'efforce donc de tenir informés l'ensemble des sujets Lyonnais et Dauphinois des travaux réalisés par le Conseil Ducal. Pour cela, j'ai donc repris les rapports d'activité hebdomadaire, permettant à chacun de voir, tous les dimanches et en quelques lignes, les sujets en cours de travail ou de discussion.
Je continue également bien entendu de rédiger et transmettre les diverses annonces, avec l'aide des maires et tenants-poste relayant celles-ci dans vos halles.

En tant que conseiller ducal, je participe bien entendu à l'ensemble des discussions réalisées au Conseil, tâchant d'apporter mon expérience et mes connaissances aux débats, et j'ai entrepris de poursuivre mes travaux entamés précédemment pour une amélioration et un éclaircissement des textes de notre coutumier. Ce travail touche à son terme, si tant est qu'il y en ait un, et aura permis normalement d'avoir des lois plus cohérentes autant dans le fond que dans la forme.

Je m'efforce enfin, comme premier conseiller, d'assister notre Gouverneur dans sa tâche.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey, Porte Parole.

Qu'on se le dise !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Code Fiscal a été réformé de la manière suivante :

Citation :

Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.
VIII.1.a : De la décision.
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les habitants du Lyonnais-Dauphiné.

VIII.1.b : Du montant.
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du gouverneur.

VIII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception
VIII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

VIII.2.c : De l'origine des versements.
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : De la fraude fiscale.
Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise.
Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

VIII.3 Des obligations du Conseil ducal après l’imposition
VIII.3.a : De la publication des recettes.
Une fois les impôts perçus, le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes réellement obtenues.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le premier du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour le projet suivant de modification des grades de l'Ost, soumis par les membres de celui-ci :

Citation :

o III.2.b.iv : Garnisons
Chaque ville du Duché abrite une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place. Elles veillent également à la sécurité des routes environnantes en assurant patrouilles et escortes, et à la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnés par les Conseils du Corps de Bataille.

Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :

1. Aspirants :
   Les personnes recrutées et/ou souhaitant s'engager dans l'Ost du Lyonnais-Dauphiné doivent entreprendre une formation au sein de l'École Militaire. Durant toute la période où ils passent les tests d'admission, leur grade est celui d'aspirant. Les aspirants peuvent en cas d'état de siège être mobilisés pour défendre les villes, encadrés par un officier ou un sous-officier.
   
   
2. Coutiliers
   Les coutiliers sont les soldats sortant de l'École Militaire et ayant réussi les tests d'admission mais encore sans expérience.
   Leurs droits et devoirs sont ceux communs à tous les membres des COLD.
   Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience et apprendre au contact de leurs aînés.
   Ils peuvent éventuellement mener un groupe en cas de nécessité et à l'appréciation du seigneur des lances ou des chefs de lance ou dans le cadre d'un exercice mais n'ont aucun pouvoir hiérarchique sur qui que ce soit.
   
   
3. Éclaireurs :
   Les éclaireurs sont des soldats de base de l'Ost. Ils ne sont plus des novices mais ne se sont pas encore distingués du rang. Ils font souvent office de messagers entre les garnisons et d'agent du guets lors des veillées sur les remparts des villes du Lyonnais-Dauphiné.
   Ils doivent continuer de se former au maniement des armes et de s'entraîner avec leurs aînés.
   Ils ont prééminence sur les coutiliers : ils peuvent leurs donner quelques directives simples dans le cadre de missions mais aucun ordre ou sanctions.
   Ils peuvent mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
   
   
4. Archers
   Les archers représentent le gros des soldats de l'Ost. Ils ne sont plus des novices, ont montré leurs aptitudes, mais ne se sont pas encore distingués du rang.
   Ils ont prééminence sur les coutiliers et les éclaireurs : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
   Ils peuvent également mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense
   
   
5. Hommes d'Armes
   Les hommes d'armes sont des soldats expérimentés et ayant fait preuve de leur capacités de meneurs et d'encadrement.
   Ils ont prééminence sur les archers, les éclaireurs et les coutiliers et une certaine autorité : ils peuvent leur donner des directives simples, des ordres mineurs et/ou leur faire des remontrances, mais ne peuvent cependant pas les punir.
   Ils peuvent également gérer des événements pour leur garnisons, transmettre des ordres et veiller à leur application.
   Ils doivent transmettre à leurs supérieurs les problèmes d'organisation et/ou de discipline des soldats de garde inférieur.
   Ils doivent savoir mener un groupe lors des missions.
   
   
6. Chefs de lance
   Les chefs de lance sont des sous-officiers secondant le seigneur des lances dans la gestion de la garnison. Ils sont la charnière entre les hommes de rang et le commandement de la garnison.
   Ils ont autorité sur les hommes d'armes, les archers, les éclaireurs et les coutiliers et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées aux soldats coupables de fautes mineures.
   Ils peuvent également soumettre des propositions à leur seigneur des lances sur l'organisation de la garnison, son animation ou son entraînement.
   Ils peuvent aussi être responsables d'une section d'hommes selon l'organisation interne de la garnison.
   Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes des autres soldats, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives donnés par le seigneur des lances.
   Ils doivent connaître les textes et règlements concernant l'Ost et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les soldats le soient.
   Ils doivent savoir mener un groupe et organiser les soldats.
   
   
7. Aide de camp*
   L'aide de camp est désigné par le seigneur des lances parmi les chefs de lance pour être son bras droit dans la gestion de la garnison et le remplacer en cas d'absence.
   Il a prééminence, mais pas autorité, sur les autres chefs de lance et a accès au conseil des lances. Il dispose de l'autorité du seigneur des lances lorsqu'il donne des ordres, mais garde les droits d'un chef de lance en ce qui concerne les réprimandes et sanctions.
   
   
8. Seigneur des Lances
   Le seigneur des lances est l'officier responsable de la gestion de sa garnison. Il a autorité sur tous ses soldats et est responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil des lances et le reste des soldats, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Lieutenant, Chef maréchal, Compagnies Nobiliaires).
   Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.
   Il doit transmettre les ordres provenant du conseil des lances et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs au conseil des lances, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions au bureau de liaison, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaître les textes et règlements de l'Ost et des Compagnies d'Ordonnance et se tenir informé de leurs mises à jour.
   Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à ses chefs de lance.
   
   * "Aide de camp" ne constitue pas un grade mais une fonction de l'Ost

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce sixième jour du mois de décembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le trentième jour du onzième mois et le sixième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent les bilans de mi-mandat des conseillers ducaux.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)
  
• La modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo)
  
• La possibilité pour les soldats d'effectuer des missions comme marchands ambulants (relancé par dame Pénélope)

Le Conseil vote actuellement :

• Un changement dans la législation concernant les mandats (par dame Arwel)
  
• Une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En économie et finances : une demande de prêt pour permettre à un postulant à la cure de Briançon d'accéder à l'université (transmis par dame Arwel), une discussion sur les rapports entre les villes (par messire Walan), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : une discussion à propos des commanderies teutoniques (par demoiselle Anne), la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram).
  
• En matière de sécurité : la conduite à tenir avec l'appel à la croisade contre Lions de Juda par la Pairie et la Curia Regis (par demoiselle Anne), une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel).
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau), le traitement d'une demande de coopération judiciaire avec le Languedoc.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications ou ajouts suivans concernant l'usage des mandats :

Citation :

V.4.e : Des mandats
V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis.. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'article concernant l'esclavage actif :

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Aux nobles assemblées de la Pairie et de la Curia Regis,
A tous les participants à l'expédition contre les Lions de Juda,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné fait savoir en ce dixième jour de décembre mil quatre cent cinquante et sept :
Que la situation politique et militaire dans les provinces du Sud et les risques divers présents et à venir l'incitent à ne pas démunir le Duché de ses troupes à l'heure actuelle.

Que de nombreuses questions sur l'organisation, les moyens et les buts précis de cette expédition étant restées sans réponses, le Lyonnais Dauphiné ne peut se permettre d'envoyer ses hommes sans autres informations.

Que l'Eglise Aristotélicienne n'admettant actuellement pas le terme croisade, le Lyonnais Dauphiné ne saurait se sentir tenu par sa foi d'envoyer des troupes.

Adoncques, aucun contingent officiel de Lyonnais Dauphinois ne participera à cette expédition.
Néanmoins, de par son amitié envers les participants et son hostilité envers les Lions de Juda, le Lyonnais Dauphiné s'emploiera à empêcher les renforts que ceux-ci pourraient faire parvenir par la route des Alpes et à repousser les fuyards tentant de suivre cette même route.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants et voyageurs étrangers présents sur le territoire dauphinois ou comptant y passer,

Qu'il soit su que l'état de siège est déclaré ce jour et pour une durée minimum d'une semaine étant donné les multiples menaces présentes pesant sur le Lyonnais Dauphiné.

Qu'en conséquence, les dispositions de l'article III.3.c du Coutumier s'appliquent dès à présent, dont les points suivants :

Citation :

III.3.c : État de siège
[...]
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

[...]

Le Conseil Ducal appelle par ailleurs les personnes ne participant pas à la défense des villes ou aux opérations des compagnies d'ordonnances à soutenir l'effort économique supplémentaire en se rendant aux mines.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous sujets Lyonnais et Dauphinois,
Aux habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a autorisé ce dixième jour de décembre mil quatre cent cinquante sept la révolte destinée à la reprise de la mairie de Briançon menée par messire Ka Devirieux, seigneur de Saint Vérant.

Qu'il soit su également que des mesures judiciaires sont d'ores et déjà engagées contre les révoltés s'étant rebellés durant la nuit du neuf au dix décembre, mais que tout témoignage de leurs actes reste le bienvenu.

Enfin, qu'il soit su qu'à des fins de sécurité, cette annonce ne sera rendue publique qu'une fois la révolte dûment menée.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre le dixième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce treizième jour du mois de décembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le septième et le treizième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent l'instauration de l'état de siège et la réponse faite à la demande de "Croisade" par la Pairie et la Curia Regis.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Un changement dans la législation concernant les mandats (par dame Arwel)
  
• Une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau)
  
• L'autorisation de mener une contre révolte pour replacer messire Ka Devirieux à la tête de la mairie de Briançon suite à la prise de la ville

Le Conseil vote actuellement :

• Un rajout au code pénal ne garantissant pas le dédommagement des victimes ne se présentant pas aux procès (par dame Isabeau)
  
• Un ajout à la loi sur la sorcellerie (par dame Isabeau)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En économie et finances : la réponse à une demande d'aide financière de la Bourgogne (transmis par messire Hazram), une demande de prêt pour permettre à un postulant à la cure de Briançon d'accéder à l'université (transmis par dame Arwel), une discussion sur les rapports entre les villes (par messire Walan).
  
• En diplomatie : une discussion sur la charte de la Grande Amirauté (par demoiselle Anne), un traité d'ambassade avec le Rouergue (par demoiselle Anne), une discussion sur une révision du traité Maathis proposée par la Bourgogne (transmise par demoiselle Anne), une discussion à propos des "Impairs" (par messire Pouilleux).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur des fuites d'informations (par demoiselle Anne), les réactions à avoir suite à la prise de Briançon (par dame Pénélope), la reprise de la discussion sur l'état des lieux de la Prévôté, la conduite à tenir avec l'appel à la croisade contre Lions de Juda par la Pairie et la Curia Regis (par demoiselle Anne).
  
• Pour les festivités : l'accueil et une première discussion avec le nouvel intendant des collections ducales, la conclusion du championnat de la Roue d'Or (par dame Terwagne)
  
• Pour la religion : la préparation d'une partie des festivités de fin d'années (par dame Terwagne), les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté l'ajout suivant à l'article VI.3.c du coutumier sur les procédures judiciaires :

Citation :

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur.
Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du moi de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté l'ajout suivant à l'article IV.2.a du Coutumier sur le chef d'accusation de sorcellerie.

Citation :

Toute personne sous le coup d’une action judiciaire, se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice alors qu’ elle aura été vue active pourra être poursuivie pour sorcellerie

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du moi de décembre mil quatre cent cinquante et sept.
.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt et unième jour du mois de décembre le dernier compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le quatorzième et le vingt et unième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent la nomination du nouveau major des compagnies nobiliaires. A noter également la fin de la semaine d'état de siège, qui n'a pas été reconduit.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Un rajout au code pénal ne garantissant pas le dédommagement des victimes ne se présentant pas aux procès (par dame Isabeau)
  
• Un ajout à la loi sur la sorcellerie (par dame Isabeau)

Le Conseil vote actuellement :

• Un traité d'ambassade avec le Rouergue (transmis par demoiselle Anne)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En diplomatie : des discussions sur la situation en Savoie et en Languedoc (par demoiselle Anne et messire Akmer), une discussion sur la charte de la Grande Amirauté (par demoiselle Anne).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur des fuites d'informations (par demoiselle Anne), la reprise de la discussion sur l'état des lieux de la Prévôté.
  
• Pour les festivités : l'accueil et une première discussion avec le nouvel intendant des collections ducales, la conclusion du championnat de la Roue d'Or (par dame Terwagne)
  
• Pour la religion : la préparation d'une partie des festivités de fin d'années (par dame Terwagne), les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Oyez ce jour et avec quelque retard les bilans de fin demandat de vos conseillers ducaux.

Commençons avec dame Axel Rouvray, dame de Glandage, exerçant en tant que Connétable :

Citation :

Voici que mon second mandat de connétable s'achève, sur une note un peu moins joyeuse que le premier. Nous avons continué de verser le plus régulièrement possible les soldes des soldats, et nous nous sommes attachés à payer les arriérés dus aux agents de la prévoté dont les soldes font partie de mes attributions conjointement avec le prévot. Toutefois puisque nous n'avons pas eu de nouveaux écus tombés du ciel ,et que de nouvelles attaques contre notre duché et nos villes sont survenus en cette fin d'année, notre rythme de remboursement a pris un coup de semonce supplémentaire.
J'ai essayé comme je l'avais annoncé il y a deux mois de me dégager du temps, loin de mon fidèle intendant sans qui je ne serai pas grand chose, afin de prendre contact avec notamment le maître recruteur. Et bien que je n'ai pu m'y consacrer de façon très intense nous avons pu échanger concernant le recrutement pour certaines garnisons. Et si je le peux je tenterai de suivre ce dossier de près ou de loin lors du prochain mandat. Je remercie notre gouverneur pour sa confiance indéfectible et son amitié sincère, ainsi que mes collègues du pole économique.

Axel Rouvray, connétable du LD.

A la suite de ceci vient dame Isabeau de Hauterives, au poste de Procureur :

Citation :

au peuple lyonnais Dauphinois,

Ce que je retiendrai principalement de ce mandat ?
C’est surtout qu’il m’a apporté beaucoup de satisfactions, et bien que j’ai veillé souvent tard dans la nuit dans mon bureau de procureur, je pense, sans fausse modestie, avoir honoré mes devoirs d’élue.
De nombreuses affaires ont été traitées, beaucoup de petits rappels à l’ordre pour des délits mineurs comme le souligne notre juge , dus davantage à de la négligence qu’à une réelle intention de contourner la loi certainement, agrémentés par quelques affaires qui ne manquaient pas de piquants.
Je tiens ici à remercier le barreau de Lyon et plus particulièrement maître Nv avec j’ai eu beaucoup de plaisir à jouter verbalement.
D’un manière plus générale, au sein même de Pierre Scize, nous avons beaucoup travaillé en matière de justice sur différentes réformes de lois et conformités du coutumier et suis heureuse d’avoir apporté ma pierre à l’édifice d’une justice reconnue de par le royaume.

Comme mes collègues, j’ai aussi participé à d’autres débats forts intéressants sur divers sujets et je dois rajouter, dans une entente cordiale, tous partis confondus, ce qui est très agréable et autrement plus constructif.

Je terminerai en souhaitant au peuple Dauphinois, le meilleur pour 1458. et prie Aristote qu’il continue à nous accorder sa protection

Vient ensuite messire Antoine de Navarre, dit Pouilleux, notre Juge :

Citation :

Voici que ce mandat de Juge, troisième mandat de conseiller ducal, s'achève.
Je pense qu'il fut assez bien rempli. J'ai terminé le premier mois les objectifs généraux que je m'étais fixé, et ai donc pu consacrer le second à l'élaboration de nouveaux projets, qui verront peut-être bientôt le jour.

Concernant la justice et son application, bien que le tribunal soit malheureusement encombré de petits escrocs récidiviste de seconde zone, certaines affaires ont retenu mon attention : ces affaires qui valent le coup de passer un mandat à la justice.

Au niveau du Conseil ducal, je pense avoir participé à des discussions constructives et bien dirigées, dépourvues dès la mi-mandat de règlements de comptes personnels, ce qui ne peut être que bénéfique.

Finalement, ce mandat fut une expérience enrichissante, comme les deux premiers. J'espère que la suite sera identique.

Fait à Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de décembre 1457.
Antoine de Navarre,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Arrive ensuite dame Terwagne de Thauvenay, notre Bailli :

Citation :

A toutes celles et tous ceux qui me liront,

Alors que ce mandat touche à sa fin et que je m'apprête à vider mon bureau, j'aimerais vous dire que j'ai beaucoup aimé la fonction de bailli, mais aussi travailler en collaboration avec Dame Adrienne et Messire Hazram, malgré quelques difficultés à comprendre parfois les propos de ce dernier. Enfin, soyons francs, nous avons fini par trouver un rythme de danse nous convenant à tous deux, et il n'est finalement pas si mauvais cavalier.

Ces deux mois m'ont permis de découvrir une charge que je ne connaissais absolument pas, et qui est bien plus prenante que je ne l'avais cru.

Je ne serai pas longue dans ce compte-rendu, j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur, mais je tenais à remercier absolument tous les autres conseillers ducaux pour l'ambiance sereine et constructive qui a régné dans les bureaux du Castel durant ces deux mois.

De tout coeur j'espère qu'il en sera de même durant les deux à venir... L'avenir nous le dira, n'est-ce pas?

J'aimerais aussi remercier les hauts-fonctionnaires qui pensent à venir afficher leurs disponibilités sur le tableau d'embauches chaque jour, et plus particulièrement à l'un d'eux dont les jolies citations resteront longtemps dans ma mémoire. Merci Messire Kebec.

Ce compte-rendu sera donc aussi quelque peu personnel, ne vous en déplaise, puisque après avoir remercié Messire Kebec, ma dernière phrase concernant ce bilan ira à celui qui a ensoleillé mon bureau en venant y déposer des fleurs, geste pour le moins surprenant, mais ô combien charmant. Je ne l'oublierai pas, soyez-en certain, sieur Hardryan. Si jamais l'envie vous en prend de venir faire la même chose dans mon prochain bureau, la porte vous en sera grande ouverte.

Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Puis c'est à messire Hazram, aux fonctions de Commissaire au Commerce :

Citation :

Peuple du Dauphiné,

J'ai passé ce mandat a ton service en place de Commissaire au Commerce, aussi je suis l'un de ceux qui ont ordonné a ce qu'on aille chercher en ton foyer les écus nécessaire au bon fonctionnement ducal. La politique d'import de pierre afin d'exploiter au mieux nos mines d'or a été un succès tempéré par le terrible manque de mineurs, mais un succès tout de même.

A tout les mécontents de devoir ainsi verser leur pécule,
Sachez que sans champs, les impots sont nuls.
Au Dauphinois, au Lyonnais raleur,
La prochaine fois, deviens mineur.

Je tiens a préciser que j'ai trouvé ce conseil ducal assez productif, agissant sous la main de fer de sa Grace Arwel. Enfin, j'aimerait féliciter particulièrement un membre du corps économique, partie tout un moment en croisade pour le bon déroulement de nos contrats, de notre vivacité économique : Emilie la Belle, Marchande Ambulante Dauphinoise.

Enfin, j'ai pu compter sur la critique et la présence des maires de notre duché, qui restent vos meilleurs représentants.

C'est tout heureux aujourd'hui que je laisse place à un autre, qui saura, j'en suis sûr, faire fructifier nos écus a merveille.

De notre office à Pierre-Scize, le 22 ème jour de Décembre.
Hazram, Commissaire au Commerce.

Dame Adrienne de Hoegaarden, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute, Demoiselle Anne de Culan, dame de la Mure et messires Shinji de Bocsozel, Léon Devirieux de Montbardon, dit Ayorléo et Phelim de Tassin la Demi-Lune n'ont pas fourni de bilan, aussi est-ce celui de notre Gouverneur qui suit, Sa Grâce Arwel :

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

je profite de ce bilan de fin de mandat pour vous réitérer mes remerciements pour m'avoir permis d'être votre gouverneur pendant ces deux derniers mois. Je dois avouer que cette tâche s'est parfois révélée ardue, heureusement, j'ai pu compter sur l'aide de l'ensemble du Conseil Ducal.

Chacun s'est acquitté de sa charge avec sérieux, participant aux débats de manière objective et constructive.

Je ne reviendrai pas sur les actions menées par le Conseil Ducal, le Porte-Parole, Walan, s'étant acquitté régulièrement d'un rapport de nos activités et chaque Conseiller faisant un bilan de ses propres activités.

En tant que Gouverneur, j'ai tenté de faire entendre une voix ferme du Lyonnais Dauphiné à l'extérieur de nos frontières. J'ai essayé d'être juste à l'intérieur du Duché. Le seul regret que j'aurai de ce mandat aura été la prise de la ville de Briançon... Je souhaite que les Briançonnais n'aient plus à revivre de tels événements. J'aurais apprécié que cette affaire resserre les liens entre les habitants du Lyonnais Dauphiné au lieu de les distendre comme ça a été le cas pour certains mais la volonté n'est parfois pas suffisante, surtout lorsqu'on vous prête de mauvaises intentions que vous n'avez pas... Je ne m'étendrai par plus sur le sujet, je pense qu'il a été suffisamment dit en place publique...

Je terminerai par des remerciements plus spécifiques à mon Premier Conseilller, Walan, pour son soutien du premier au dernier jour de mon mandat... A mon Capitaine, Phelim, qui a toujours été derrière moi... A l'ensemble de mes Conseillers...

Je sais que ceux qui restent au Conseil Ducal sauront continuer à s'acquitter de leur tâche avec la même conviction. Pour ceux qui le quittent, comme moi, je leur souhaite de s'épanouir en dehors de la politique.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants,

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, voici mon propre bilan :

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire ...

Par ces mots, j'ai continué d'écrire et de déclamer durant la suite de ce mandat les différentes annonces ducales. J'ai poursuivi également les comptes-rendus hebdomadaires détaillés de l'activité du conseil et terminé -pour un temps en tout cas- les révisions du Coutumier qui étaient prévues.

Que dire d'autre ? Et bien pas grand chose, ce qui vous épargnera d'avoir à lire un bilan sans fin. J'ai continué "juste" comme à mon habitude de participer à l'ensemble, ou peu s'en faut, des discussions du conseil ducal, tentant d'apporter mes connaissances et mon expérience à celles-ci. J'ai également tâché de soutenir notre Gouverneur en tant que premier conseiller lorsque le besoin s'en faisait sentir.

Je remercie encore une fois les tenants-postes de rester fidèles aux dits postes, ainsi que les différents membres de ce conseil avec qui j'ai eu plaisir à travailler.

Ite missa est ...

Qu'on se le dise !

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A l'ensemble des vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Sa Grasce Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, est rentrée hier de Paris, où son allégeance à Sa Majesté Lévan le Troisième, Roy de France a été entendue et acceptée.

Ainsi, qu'il soit su que ce jour débute au Castel de Lyon la cérémonie des allégeances des vassaux du Lyonnais-Dauphiné au Gouverneur, pour laquelle est exigée la présence de l'ensemble des nobles Lyonnais-Dauphinois.

Nous rappelons que les nobles ne pouvant se rendre au Castel de Pierre-Scize à cette date pourront dire leur allégeance par courrier qu'ils y enverront (lien).

Faict le vingt-neuvième jour du mois de Décembre de l'An de Grasce mille quatre-cents cinquante et sept.

Citation :

A tous ceux qui liront et entendront,
A tous, libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su que le Sieur Jeremdehuit a démissionné hier matin de ses fonctions de Conseiller ducal, ayant jugé incompatible son poste avec son départ avec les Saintes Armées.

Qu'il soit su qu'il a été remplacé immédiatement par le Sieur Lightwarrior, qui a pris ses fonctions dans la journée.

Qu'il soit su que cette démission fut acceptée par Sa Grasce Pénélope de Barsac, et est donc parfaitement légale.

Faict au Castel de Pierre-Scize le trente-et-unième jour de l'an de grâce quatorze cent cinquante sept.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tout les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les voyageurs.

Le Conseil ducal vous souhaite une bonne et heureuse année quatorze cent cinquante huit. En cette date importante, nous vous proposons un retour sur une année Lyonnaise-Dauphinoise.

Citation :

• 1er janvier : Election du XXIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Nynaève de Mornant.
  
• 6 janvier : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 11 février : Le Roy Lévan accorde à certains Dauphinois de vivre en aristocrates.
  
• 20 février : Création du Code fiscal.
  
• 23 février : Nomination de Messire Guidel de Mont-Dauphin au poste de Major des Compagnies Nobiliaires.
  
• 2 mars : Election du XXIIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Hardryan Devirieux.
  
• 2 mars : Nomination de Bastien d'Amilly au poste de Chancelier.
  
• 5 mars : Décès du Prince Morgennes de Mortain, début d'une période de deuil d'un mois.
  
• 8 mars : Nomination de Kederick de Saint-Prigent au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 11 mars : Création de la Chambre des Tribuns.
  
• 23 mars : Levée du premier impôt.
  
• 30 mars : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 2 avril : Des pierres précieuses sont trouvées dans les mines ducales.
  
• 6 mai : Election du XXIIIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Voya de Saint-Priest.
  
• 7 mai : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 12 mai : Levée de l'impôt.
  
• 9 juin : Nomination de Colombine d'Albon au poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple.
  
• 21 juin : Tenue de la troisième séance de l'Assemblée du Peuple.
  
• 26 juin : Nomination de Antlia Kennedy au poste de Major des Compagnies Nobiliaires.
  
• 28 juin : Election du XXIVe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Phelim de Tassin la Demi-lune.
  
• 4 juillet : Le Lyonnais-Dauphiné apporte à la Bourgogne une aide armée.
  
• 9 juillet : Nomination de Ayorleo au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 12 juillet : Nomination de Nynaeve de Mornant au poste de Dauphiné.
  
• 13 juillet : Décès de Anthony et Numalane de Massigny, et proclamation d'une période de quinze jours de deuil.
  
• 27 juillet : L'Académie Militaire est baptisée "Académie Massigny".
  
• 28 juillet : Le traître et sorcier Xyphos est brûlé.
  
• 16 aout : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 21 aout : Enlèvement du Gouverneur Phelim de Tassin la Demi-Lune.
  
• 22 aout : Anne de Culan devient Régente en l'absence du Gouverneur.
  
• 27 aout : Election du XXVe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Ka Devirieux.
  
• 27 aout : Nomination de Plume de Sauzet au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 15 septembre : Levée de l'impôt.
  
• 15 septembre : Le Conseil ducal autorise à postériori la révolte menée par Argael Devirieux contre la Mairie de Briançon.
  
• 17 septembre : Suspension de Plume de Sauzet du poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 27 septembre : Nomination de Bounette au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 5 octobre : Le Conseil ducal vote la prise de la Mairie de Valence et la chasse au traître Lexibur.
  
• 13 octobre : Nomination de Anne de Culan au poste de Chancelier.
  
• 26 octobre : Election du XXVIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Arwel.
  
• 30 octobre : Nomination de Phelim de Tassin la Demi-lune au poste d'Intendant au Commerce.
  
• 3 novembre : Un malfrat affiche sur les murs du Duché une fausse déclaration de guerre de la part de la Provence.
  
• 18 novembre : Levée de l'Impôt.
  
• 29 novembre : Nomination de Hardryan Devirieux au poste d'Intendant aux Collections ducales.
  
• 10 décembre : Prise de la Mairie de Briançon par Ergonoman.
  
• 12 décembre : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 12 décembre : Le Conseil ducal autorise Ka Devirieux à mener une révolte contre le Maire illégitime de Briançon.
  
• 25 décembre : Election du XXVII Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.
  
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  Sécurité
  Economie et Fiscalité
  Diplomatie
  Politique
  Divers
  

Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Messire Bastien d'Amilly, Commissaire au Commerce, a ce jour ouvert une campagne de recrutement pour le poste d'Intendant au Commerce.

Qu'il soit su que les candidatures, si possible argumentées d'idées ou de motivations, sont à adresser par courrier à Sagaben.

Voici, pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce.

Citation :

I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:

• Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
  
• La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
  
• Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
  
• À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les taverniers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté ce jour le déplacement de l'article V.4.a.i vers le paragraphe V.2. En conséquence, voici les changements apportés au coutumier.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités du XXVIIe Conseil ducal. Il s'agissait de la première semaine. Le Conseil s'est mis rapidement au travail, et a pu attaquer les débats nécessaires au bon fonctionnement du Duché et de ses institutions.

Le Conseil ducal a voté :

• L'élection de Sa Grasce Pénélope de Barsac au poste de Gouverneur.
  
• Le déplacement de la loi concernant la résidence des propriétaires de taverne dans le chapitre correspondant.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • La constitution du budget en vue de la levée de l'impôt.
    
  • Des moyens d'augmenter la fréquentation des mines.
    
  • Les suites à donner à la construction des ports.
    
  • La nomination d'un Intendant.
  
  
• Diplomatie
  
  • La nomination d'un nouveau Chancelier.
    
  • Les réactions à avoir sur des évènements extérieurs.
    
  • La modification d'un traité d'ambassade.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • Les réactions à avoir à propos de la croisade.
    
  • L'enquête sur les évènements de Briançon.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • Une éventuelle modification de l'utilisation des miliciens dans la sécurité.
  
  
• Justice
  
  • Les mesures à prendre concernant les imposteurs Hauts fonctionnaires.
    
  • La grille salariale.
    
  • Les réactions à avoir concernant certains multirécidivistes.

Pour finir, je rappelle que la cérémonie d'allégeance au Gouverneur se déroule actuellement en gargote. Si la présence des conseillers ducaux et des nobles y est nécessaires, tout un chacun a la possibilité de s'y rendre en spectateur.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
A tous les contribuables lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé, à l'unanimité des votants, du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à trente milles écus, qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :

Briançon : 3972 écus
Embrun : 4411 écus
Die : 5118 écus
Montélimar : 4335 écus
Valence : 4125 écus écus
Vienne : 5939 écus
Lyon : 2100 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la seconde semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.

Le Conseil ducal a voté cette semaine :

• Le montant de la prochaine imposition ducale, s'élevant à 30 000 écus.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Les mesures à prendre concernant la prochaine notion d'encombrement.
    
  • Une éventuelle hausse des salaires miniers
    
  • Les suites à donner à la construction des ports.
    
  • La nomination d'un Intendant.
    
  • La grille des prix.
    
  • Un projet sur le bois, proposé par le bourgmestre d'Embrun.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter concernant le rattachement de la République de Gênes au Marquisat des Alpes Orientales.
    
  • Les réactions à avoir face à des évènements au Nord.
    
  • La rédaction d'un texte visant à améliorer le traité de la Grande Amirauté.
    
  • La modification d'un traité d'ambassade.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • L'enquête sur les évènements de Briançon.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • Une éventuelle modification de l'utilisation des miliciens dans la sécurité.
  
  
• Justice
  
  • Les limitations de peines.
    
  • La grille salariale.
  
  
• Festivités
  
  • Une proposition de jumelage des villes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour finir, je rappelle que la cérémonie d'allégeance au Gouverneur se déroule actuellement en gargote. Si la présence des conseillers ducaux et des nobles y est nécessaires, tout un chacun a la possibilité de s'y rendre en spectateur.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Commissaire au Commerce, Messire Bastien d'Amilly, et avec approbation du Bailli, Dame Terwagne Méricourt de Thauvenay, du Commissaire au Mines, Messire Raithuge de la Vallouise et du Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, a nommé le sieur Natchoum, présentement Bourgmestre de la ville de Valence, au poste d'Intendant au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que celui-ci, déjà en fonction, s'est déjà attelé à la tâche qui est la sienne.

Que chacun lui souhaite bonne chance et réussite dans son travail.

Faict à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les diplomates étrangers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a d'hors et déjà pris note de la démission de Anne de Culan, Dame de la Mure, du poste de Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que, suite à cela, le Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, a, après consultation de son Conseil, nommé le sieur Akmer, anciennement Vice-Chancelier, à ce poste.

Qu'il soit su que celui-ci se donne déjà corps et âme à la tâche qu'est la sienne.

Que chacun lui souhaite bonne chance et réussite dans son travail.

Faict à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les mineurs.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté récemment la hausse des salaires miniers, qui sont actuellement répartis comme suit à travers le Duché.

Le salaire dans les carrières de pierre sera de 15,30 écus
Le salaire dans les mines d'or sera de 15,30 écus
Le salaire dans les mines de fer sera de 15,10 écus.

Qu'il soit su que la répartition des salaires parmi les mines sera amenée à être modifiée par le Conseil ducal, selon les besoins de chaque minerai.

Qu'on se le dise !

Faict à Pierre-Scize le treizième jour de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.