[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]

*Plume regarda les grimoires qui s'alignaient sur des étagères autour d'elle avec de grands yeux. Heureusement qu'elle savait lire sinon on l'aurait sûrement renvoyé. Elle sourit de tant de connaissances étalées sous ses yeux et résista à l'envie d'aller de suite y jeter un oeil.*

-Je vais commencer par quelques questions assez faciles et quelques demandes d'info sur les lois histoires de voir ou vous en êtes avec notre corpus. Alors, Pour vous, qu'est ce que l'esclavagisme ? (explication avec vos propres mots)

*Plume réfléchie et regarda les livres avec un air angoissé. Les réponses étaient sûrement à l'intérieur. Elle regarda Espoire, et après avoir cru décelé qu'elle pouvait se servir de ses précieuses oeuvres, elle marcha un temps lisant le titre des livres jusqu'à ce qu'elle tombe sur le bon.*

"Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné"

"Je vais sûrement trouver toutes mes réponses à l'intérieur."

*Plume l'ouvrit et commença à lire. Lorsqu'elle arriva à la partie sur l'esclavage elle sourit. Elle y était.*

-Pour moi l'esclavagisme est l'action qu'à une personne lorsqu'elle sous paye une personne pour un travail donné. Car ceci lui amène un profit au détriment du travailleur qu'il à embauché.

-Citez moi le texte de loi correspondant aux embauches.

*Plume cita ensuite le texte de loi demandé par Dame Espoire.*

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

-Quels sont selon vous les outils a votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?

*Plume eut un air un peu perdu pendant un instant...Puis, elle réfléchie, bonne question...Elle n'en savait à vrai dire pas grand chose, et puis il y avait tellement de mots complexes. Elle n'était pas sure d'avoir tout compris...*

-Hé bien...Si le marché de l'embauche n'est pas respecté, il y a moyen de mettre en procès le ou les contrevenants. Deux procès peuvent être lancés. Soit pour "Esclavagisme" envers l'employeur. Soit pour "Troubles à l'ordre publique" pour le travailleur. Ses procès ne doivent être lancés que si la médiation n'a pu aboutir.

*Plume avait l'air embêtée, n'étant vraiment pas sure de sa réponse. Mais elle ne voyait pas trop se qu'Espoire entendait par "outils".*

-Pour finir, qu'est ce qu'une médiation et combien de temps dure t'elle ?

-Une médiation est une action qui consiste à vendre plus cher un produit à quelqu'un ayant fait un délit, afin qu'il le "répare" et donc ne soit plus en faute. Elle évite d'avoir recours à la justice et de déposer plainte.
La médiation dure 2 jours.

*Plume regardait angoissée Espoire, se disant que les questions simple se révèlaient déjà bien complexes...*

*Plume fut heureuse de voir qu'apparemment Espoire semblait satisfaite d'elle. Elle essaya de retenir tout se qu'Espoir lui disait afin de ne plus faire d'erreur.*

-Maintenant dites moi à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir?


-Monter un dossier sert dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que l'on travaille sur ce dossier et par la suite à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

*Elle fit une pause guettant la réaction d'Espoire.*

-Le dossier doit contenir plusieurs choses. Tout d'abord les faits de l'infraction, l'extrait de loi qui concerne la dite infraction, le ou les courriers envoyés à la personne en tord, ainsi que les courriers reçus si il y en a, et enfin la fiche du contrevenant si il y en a besoin.

-Citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

*Pour la deuxième question Plume sécha. Elle ouvrit un nouveau livre ou "Comment monter un dossier et fut surprise de voir qu'il était écrit par Fred. Elle cita donc directement l'article.*

Citation :

Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :

[En médiation] -> dossier en cours de médiation

[A transmettre] -> dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] -> mis par le Prévôt signalant le dossier sur le bureau du procureur

[A classer] -> à mettre dans les archives du poste de la Prévôté de la ville

[A archiver] -> lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[en procès] : lorsque le dossier est instruit.

[autres termes] -> tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

*Plume fit un timide sourire à Espoire, ne sachant si citer le livre était accepté comme réponse...*

[Désolée pour le retard Espoire, j'ai pas trop eu le temps en ce moment de m'y mettre, et j'avoue avoir légèrement séchée sur le sujet ^^*]

*Plume était restée un instant à lire et relire le papier, essayant de répondre aux questions d'Espoire.*

-Dans le cas ou je vois cette offre d'emploi...Je dois relever le nom de la personne qui à déposé l'offre, ainsi que le prix d'embauche (via un screen). Comme l'embauche est à 14 écus au lieu de 15, je dois envoyer un courrier à Thor18 pour lui demander de retirer l'offre d'emplois et de la remettre en respectant la grille des salaires.

*Rédige le courrier.*

Citation :

Bonjour Thor18

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :



Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Cordialement,
Plumedange.

*Marque une pause réfléchissant.*

-Si l'offre d'emplois est prise, alors il me faudra vérifier que cette personne n'est pas connue des services. Si elle ne l'es pas je devrais alors monter un dossier, et envoyer un courrier aux différentes partie. L'employeur et la personne employée.

-Citez moi les différentes démarches à accomplir en tant que sergent et les différents cas de figures aux quels vous pourrez être confrontée ?

*Plume eut un instant l'air perdu, repassant la question dans sa tête...Elle devait vraiment tout dire?*

-Hé bien...Heu...Je dois déjà envoyer à nouveau un courrier à Thor18, après avoir marqué l'offre d'emplois illicite (screens)

*Rédige le courrier.*

Citation :

Bonjour Thor18

Vous avez embauché Fireless le 11/10 pour un salaire de 14 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 7,50 écus, soit 1 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Cordialement,
Plumedange.

-Il faut aussi que j'envoie un courrier à la personne embauchée.

*Rédige le courrier.*

Citation :

Bonjour Fireless

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 14 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi en Lyonnais Dauphiné:

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 1 écus, donc pour un total de 7,50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Plumedange.

[Niaaa c'est longggg]

*Plume se dit qu'elle n'avait fait qu'une petite partie de la réponse encore...*

-Ensuite, je dois monter un dossier.

*Rédaction du dossier*

Citation :

Les faits:
Le 11/10, Messire Thor18 a embauché Messire Fireless pour un salaire de 14 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.





La loi:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Citation :

Bonjour Thor18

Vous avez embauché Fireless le 11/10 pour un salaire de 14 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 7,50 écus, soit 1 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Cordialement,
Plumedange.

[Il faut aussi mettre la fiche du contrevenant si il y en a besoin, mais je n'ai pas trop compris dans quels cas on doit la mettre...Je suppose que sa doit plutôt être pour les histoires de brigandages...Enfin je sais pas trop merci de m'éclairer XD]

-Ensuite plusieurs cas de figures se présentent.

Soit la médiation est acceptée et dans ce cas je clos le dossier en mettant "A classer" (enfin je suppose ^^*)
Soit elle n'est pas acceptée, dans ce cas là, je dois lancer une procédure en mettant "A transmettre".

*Plume tandis les divers papiers rédigés à Espoire et attendit anxieuse de savoir si il ne manquait rien.*

-Désolée du retard, mais nous allons reprendre, je n’ai rien à dire sur votre réponse, c’est parfait.

*Plume remarqua qu'Espoire avait l'air ailleurs et qu'elle avait apparemment dû se forcer pour venir...Son manque d'enthousiasme était assez visible. Elle aurait voulu proposer de reprendre plus tard quand elle irait mieux...Mais elle lui posait déjà une nouvelle question.*

-Maintenant, passons à la leçon suivante. Citez moi les différentes formes d'escroqueries en étayant votre rapport par les articles de lois et des exemples pour chaque cas.

*Plume jeta un regard inquiet à Espoire avant de feuilleter dans des livres pour répondre.*

-Il y a plusieurs cas d'escroqueries.

Cas N°1: Concerne les tavernes
Loi:

Citation :

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Exemples:
1] Un tavernier ouvre une taverne à Lyon, puis déménage à Montel en la laissant ouverte. Il sera poursuivit pour TAOP.
2]Un tavernier propose un repas à base de fruits, mais on ne peut que le payer sans manger le dit plat. Il sera alors poursuivit pour escroquerie.

Cas N°2: Concerne le marché
Lois:

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Exemples:
1] Un lyonnais vend un fruit à 10,00 écus, un autre lyonnais lui rachète et le revend à 10,20 écus alors là il y a spéculation. Donc poursuite pour escroquerie.
2] La mairie achète un fruit à 10,00 écus, et le revend à 10,20. Il n'y a pas de spéculation, donc pas de poursuites.
3] Un lyonnais vend un fruit à 10,40 écus. Il y a poursuite pour escroquerie.
4] Un lyonnais vend une viande à 18,40 écus. Pas de poursuite pour escroquerie.

Cas N°3: Concerne le commerce
Loi:

Citation :

- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Exemples:
1] Un sergent met en vente un pain à 2 écus pour médiation, et une autre personne que celle concernée l'achète. Alors que c'était écrit dans le sujet des marchandises réservées, alors là il y a poursuite pour escroquerie.
2]Un Montilien arrive à Lyon avec 10 fruits et met en vente ses fruits. Il sera poursuivit pour escroquerie.
3]Un Montilien arrive à Lyon avec 10 fruits et met en vente ses fruits, après avoir demandé l'autorisation au maire. Pas de poursuites.
4]Un Viennois met en vente 2 fruits sur le marché Lyonnais. Pas de poursuites.

Cas N°4: Concerne les mandats
Loi:

Citation :

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Exemples:
1] Un Lyonnais part avec un mandat et refuse de la rendre, alors il sera poursuivit pour escroquerie.

[Par contre, je tiens à dire que j'ai trouvé ce cas là seulement dans la salle d'étude d'un autre élève...et que j'ai eu beau lire tout les épinglés je n'ai rien trouvé qui en parle...Peut être qu'il faudrait le rajouter...]

*Plume tendis les différents papiers à Espoire.*

-Si vous le souhaitez nous pourrons continuer plus tard Dame Espoire, vous ne semblez pas être au mieux de votre forme...

*Plume n'était pas convaincu qu'Espoire allait bien...Elle prit néanmoins les parchemins afin de les regarder.*

Cas N°1:



Dans ce cas, je me retrouve face à une escroquerie.

[J'ai cherché cette personne sur les RR, mais pas moyen de savoir qui il est ^^*, son nom est inconnu. Enfin j'en ai déduis, que je devais prendre cette affaire comme une "de base".]

D'après la grille des prix:

Citation :

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Le blé peut être vendu au maximum à 12,85 écus. Or, là il est à 13 écus.

Les démarches à faire si j'étais Sergente:
1] Aller voir si c'est un récidiviste. Si oui, je monte directement un dossier, si non voir étape 2.
2] J'envoie un courrier à la personne en tord afin de lui proposer une médiation.

Le courrier:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé à 13 écus à la maréchaussée.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à la maréchaussée, l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Plumedange.

3] Je monte le dossier.

le dossier:

Citation :

Le 16/07/08 Messire Munky, vendait sur le marché un sac de blé au prix de 13 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé à 13 écus à la maréchaussée.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à la maréchaussée, l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Plumedange.

Cas N°2:





Je suis face à...bonne question...à un MA en tout cas.

*Sourit*

Belin vient d'Embrun.
Il est considéré comme MA car Lyon produit des fruits et non du poisson, de plus il y a 9 poissons en vente.
Bien plus qu'une récolte journalière.

Les démarches à faire si j'étais Sergente:
1] Contacter le maire pour savoir si il a l'autorisation de vendre, et si oui à combien (connaitre les termes du "contrat")
2] Soit il est en règle, dans ce cas, rien à dire...
3] Soit il est en tord et dans se cas il me faut monter un dossier pour Escroquerie et lui envoyer un courrier.

Le courrier:

Citation :

Bonjour Messire Belin,

Je vous ai acheté :



Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 poisson au même prix (12,90 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plumedange.

Le dossier:

Citation :

Le 06/09/08 Messire Belin, vendait sur le marché 9 poissons au prix de 12,90 écus. Or ce messire n’a pas eu l’autorisation de vendre sur le marché par le CAC ou le bourgmestre.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Bonjour Messire Belin,

Je vous ai acheté :



Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 poisson au même prix (12,90 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plumedange.

Cas N°3:



Minijoe93 est boulanger et réside à Lyon, il n'y a donc aucun soucis de son côté.
Il a tout a fait le droit de vendre autant de pains qu'il le souhaite...

*Plume sourit, elle avait peut être finalement trouvé sa voie...Espoire avait l'air satisfaite d'elle, et cela lui donnait envie de rendre des devoirs le plus complet et le plus proche de la perfection possible. Elle se promit de lire plusieurs fois les différents livres afin de ne pas en oublier.*

-Citez moi tout les cas de trouble à l’ordre publique que vous trouverez, cherchez bien, il y en a qui se cachent.

*Plume commença à lire donc, cherchant tout les cas possibles et trouvables.*

Cas n°1: Les maires

Citation :

- III.1.a De la moralité des candidats

o III.1.a.i De l'existence d'un casier judiciaire: Pour être candidats à une élection municipale ou ducale, les personnes ayant un casier judiciaire doivent prouver leur bonne foi de la manière suivante :
- Soit ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents les dépôts de candidatures;
- Soit en obtenant de l'Eglise Aristotélicienne le pardon de leurs fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont elles dépendent.

o III.1.a.ii Condamnation antérieure pour Trahison: Il est interdit à toute personne ayant été condamnée pour trahison ou haute trahison dans le duché du Lyonnais Dauphiné de se présenter à une quelconque élection.

o III.1.a.iii De la procédure en cas d'inégibilité
Tout candidat à la Mairie, ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1-Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'Ordre public.

Cas N°2: Liste ducale

Citation :

- III.5.a Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

Cas N°3: Le cumul de charges

Citation :

- III.5.b Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

Cas N°4: Le brigandage

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Cas N°5: Violence

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Cas N°6: Lances et Corps d'armes

Citation :

- IV.4.b Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Cas N°7: Douane

Citation :

- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

Cas N°8: Importations

Citation :

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Cas N°9: Esclavage

Citation :

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Cas N°10: Tavernes

Citation :

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Cas N°11: Banque

Citation :

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Cas N°12: Peines

Citation :

- VI.3.f Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Plume espérait ne rien avoir oublié. Elle avait relu plusieurs fois le gros livre pour ne rien rater.*

Dame Plumedange, cela fait vraiment longtemps que je n’ai été si convaincue par les réponses des recrues, si cela continue ainsi je puis vous assurer que vous aurez votre examen avec une excellente mention.

Donc ne nous arrêtons pas en si bon chemin. Regardez ces preuves, dites moi ce que vous en pensez, et ce que vous feriez si vous étiez sergent

Citation :

Lance de Princesse_lotus, Edgared, Bigoudenn, Gamin74 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Kinjojo - Admission libre - Adhérer
Lance de Fhar, Cocoleri, Chloris, Fox78, Blanchelouve - Sur autorisation - Demander à adhérer

Corps d'armes de Coppensbe, Maximeo, Valentine33 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Boursiero, Kevin4310, Helsinki, Tilmoril - Sur autorisation - Demander à adhérer

Groupe de Dailykate, Lavoyageuse - Sur autorisation - Demander à adhérer

*Plume rougit légèrement aux compliments d'Espoire.*

-Merci beaucoup Dame Espoire, je vais essayer de continuer de même.

*Plume prit les papiers, et entreprit de les regarder avec soin.*

Cas N°1:



Je suis ici face à une preuve de brigandage.
Malheureusement la preuve reçue ne suffit pas à monter un dossier. Je dois donc envoyer un courrier à la victime.

*Rédige le courrier.*

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de Lyon. Je vous écrit car je viens de recevoir votre message.
J'ai néanmoins besoin de plus d'informations afin de monter votre dossier.
Il me faut savoir le lieu exact ou vous avez subit ce brigandage.
En effet, si le lieu se situe en dehors du Lyonnais Dauphiné, il vous faudra aller porter plainte au tribunal du duché concerné.
Il me faudrait aussi une estimation des biens "perdus". (Si vous avez un screen c'est mieux)
En attente des preuves manquantes, je vous souhaite une bonne journée.

Cordialement,
Plumedange.

Suite à cela, j'attends la réponse de la victime. Une fois que je l'ai reçue, je monte un dossier.

Citation :

[A transmettre]

Le 16/11/08, Messire (le nom de la victime) c'est fait dépouiller de tout ses biens par Messire Keusmo.
Comme le montre la preuve ci-dessous:


Lois:

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici son courrier:

Citation :

Mettre le courrier de la victime

Il a donc été brigandé dans le Lyonnais Dauphiné et c'est donc le tribunal de notre Duché qui doit prendre l'affaire en main.

Ensuite, j'envoie un courrier à la personne qui à brigandé, soit messire Keusmo.

*Rédige le courrier.*

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur messire (nom de la victime), je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Plumedange, Sergente de Lyon.

Cas N°2:

Citation :

1]

Citation :

Lance de Princesse_lotus, Edgared, Bigoudenn, Gamin74 - Sur autorisation - Demander à adhérer

Princesse_lotus(Dié), Edgared(Dié), Bigoudenn(Valence), Gamin74(Vienne)

Citation :

Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Etant donné qu'ils viennent tous du Lyonnais Dauphiné et qu'ils ne sont que 4, leur lance est totalement en règle.

Citation :

2]

Citation :

Lance de Kinjojo - Admission libre - Adhérer

Kinjojo(Saint-Liziers)

Citation :

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Etant donné qu'il n'est pas Dauphinois, il faut que je me renseigne pour savoir si il a une autorisation. Au cas ou il n'en aurait pas il faudra que je monte un dossier pour TAOP.

Citation :

3]

Citation :

Lance de Fhar, Cocoleri, Chloris, Fox78, Blanchelouve - Sur autorisation - Demander à adhérer

Fhar(Montel), Cocoleri(Lyon), Chloris(Lyon), Fox78(Lyon), Blanchelouve(Vienne)

Tous Dauphinois, et que 5 membres donc tout est en règle.

Citation :

4]

Citation :

Corps d'armes de Coppensbe, Maximeo, Valentine33 - Admission libre - Adhérer

Tous Lyonnais donc encore une fois aucun soucis...

Citation :

5]

Citation :

Corps d'armes de Boursiero, Kevin4310, Helsinki, Tilmoril - Sur autorisation - Demander à adhérer

Encore une fois que des Lyonnais, donc aucune infraction.

Citation :

6]

Citation :

Groupe de Dailykate, Lavoyageuse - Sur autorisation - Demander à adhérer

C'est un groupe donc ils ne sont soumis à aucune restriction.

Citation :

Au cas ou il n'en aurait pas il faudra que je monte un dossier pour TAOP.

Tout le monde a droit à une dernière chance, envoyez lui un courrier lui demandant de détruire sa lance avant de l’envoyer devant le juge. Et s’il refuse alors oui montez un dossier et transmettez le.
A part cela c’est très bien pour le reste.

elle regarda Plumedange et dit

Maintenant je vais vous expliquer le fonctionnement d'un mandat.

Citation :

Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".



Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?

(je suis en train de faire des modes d’emplois pour la version 3 dés que je les ai fini je les metterai)

Espoire sourit et dit

Parfait, dans ce cas passons la leçon suivant: "la défence de la ville"

Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté?

Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévot vous axpliquant quoi faire, vous creez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez deffendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes.

Citation :

La Maréchaussée

Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :



- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :







- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :







Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».



- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

avez-vous des questions?

(même chose pour la version 3 du mode d'emplois du chef maréchal)

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 19 NOVEMBRE 1456

I/

a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

b) Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?

c) Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,00 écus et un couteau à 20,00 écus. Pourquoi?

d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente des marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

g) Vous recevez ceci,



De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

I) Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.



Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

II/





Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

J'attends les réponses par MP