Dossier no 1
Je vais envoyer toutes suite une lettre Jocas.
Bonjour Jocas
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Votre offre d’emploi est :
[img=http://img151.imageshack.us/img151/658/jocasuo7
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
erico069 sergent de police de dié.
Jocas a en baucher parreille
Je monte un dossier
Dossier no 1
Les faits Raprocher aux prévenue
avoir embaucher un emploier en bas de la griille d'emploie
Fiche du prévenue
Preuve
[url=http://img151.imageshack.us/my.php?image=jocasembauchermc6.png][img=https://2img.net/r/ihimizer/img151/9406/jocasembauchermc6.th.png]Lois
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
En médiation
Je vais envoyer une lettre aux prévenue et a la victime.
que je vais déposser dans le dossier.
Lettre aux prévenue
Bonjour Jocas
Vous avez embauché Mariannick le 03/02 a 11h43 pour un salaire de 13 écusécus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 19 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous
Erico069 sergent de police de dié.
Bonjour Mariannick
Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :
Grille Salariale :
-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 10 écus, donc pour un total de 3 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Bien à vous.
Signature
Je vais attendre 48 heure et si personne ne bouche je vais transmettre le dossier aux procureur.
Dossier no 2
Je vais envoyer toutes suite une lettre DarGold
Bonjour DarGold
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Voici votre offre emploie
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img210/4559/darnx4.th.jpg]Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
erico069 sergent de police de dié.
DarGold embauche pareille
Dossier no 2
Les faits Raprocher aux prévenue
avoir embaucher un emploier en bas de la griille d'emploie
Fiche du prévenue
Preuve
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img179/1354/dar2ms9.th.jpg]Lois
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
En médiation
Je vais envoyer une lettre aux prévenue et a la victime.
que je vais déposser dans le dossier.
Lettre aux prévenue
Bonjour DarGold
Vous avez embauché Ptitelouvre2004 le 14/03 a 12h03 pour un salaire de 20écusécus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9 écus, soit 2 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous
Erico069 sergent de police de dié
Lettre pour la victime
Bonjour Ptitelouvre2004
Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :
Grille Salariale :
-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 9 écus, donc pour un total de 2 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Bien à vous.
erico069 sergent de police de dié
Je vais attendre le délais passer et si personne a bouger je vais donne le dossier aux procureur.
Pour la dernière preuve je voie qui est passible de poursuite en moin que la personne n'est pas de la ville et qu'il a pas eu l'autorisation du maire si ses le cas voici comment je vais faire la procèdure.
Dossier no 3
faits
A vendu un arclique sur le marché des joueurs sens avoir la permission du maire.
Preuve
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img164/1957/fruitud6.th.jpg]Fiche du prévenue
Lois
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.
Je vais lui envoyer une lettre que je vais mettre dans le dossier.
Bonjour Lord_broniard
Je vous ai acheté :
Preuve
Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez un fruit au même 12.50 prix
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.
Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.
Je reste à votre disposition pour toutes informations.
Bien à vous,
Erico069,sergent de police de Dié.
Voila ses faits merci a vous..