| Esclavagisme - Magicgolem coupable | |
|
|
Auteur | Message |
---|
feanaro56
Nombre de messages : 2248 Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Esclavagisme - Magicgolem coupable Mar 6 Mai 2008 - 22:39 | |
| Esclavagisme : Meme si le sergent n'a pas pu voir combien de caractéristique le sieur Magicgolem a embauché, 12 écus ce sera toujours de l'esclavagisme. - *mylene* a écrit:
- Le 14/04/1456, dame Magicgolem a embauché Eglan pour un salaire de 12 écus . je n'ai pas vu l'offre d'emploi et ne puis dire s'il demandait des qualifications
preuve:
courrier à l'esclavagiste:
- Citation :
Bonjour,Magicgolem
Vous avez embauché Eglan pour un salaire de 12 ecus. Il s'agit d'esclavagisme.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique - 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.
Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal. Le préjudice subi par votre employé est de 4 ecus. Il vous vendra donc un pain au prix de 7,00 ecus Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Bien à vous Mylene sergent de la maréchaussée | |
|
| |
Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Lun 12 Mai 2008 - 16:42 | |
| Mon acte d'accusation: - Citation :
- En ce jour du 12 Mai 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Magicgolem
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 14 Avril 1456 Messire Eglan pour une rémunération illégale de 12 écus. En voici la preuve !! https://i.servimg.com/u/f46/12/26/70/59/preuve11.png
Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
|
| |
Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Jeu 15 Mai 2008 - 20:09 | |
| mon réquisitoire - Citation :
Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste
Attendu que Messire Magicgolem, paysan de son état, a embauché Messire Eglan à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.
Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.
Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Entendu le Temoignage du sergent *Mylene*.
Attendu que l’accusé n’est point connu des services de la prévoté et qu’il s’agit de son premier délit
Attendu que Messire Magicgolem ne peut arguer de son ignorance des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné
Attendu que la prévenu a été clairement négligent en l’espèce mais qu’il reconnaît sa culpabilité
Attendu que l’accusé est pret a réparer son méfait de bonne foi,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence envers cet homme qui est certes coupable mais semble s’en repentir…
Aussi, Réclamerons nous une amende de 10 écus à l’encontre de Messire Magicgolem. L’esclavagisme est un acte grave que la négligence ne peut attenuer… | |
|
| |
elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Jeu 15 Mai 2008 - 23:46 | |
| pas pu rendre de jugement non plus................ je comprend pas... et la défense n a pas ete appelée......... | |
|
| |
Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Ven 16 Mai 2008 - 8:41 | |
| je n'ai pas compris car en fait, le jugement a été donné une fois que j'ai entré mon réquisitoire....
un bug?? | |
|
| |
elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Ven 16 Mai 2008 - 9:39 | |
| oui je crois je suis en train de voir comment faire... | |
|
| |
elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Sam 24 Mai 2008 - 4:00 | |
| pour cette personne on dira que c est bon .... | |
|
| |
vortiris
Nombre de messages : 1025 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/10/2006
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable Dim 25 Mai 2008 - 19:31 | |
| " ARCHIVER SUR LE SITE DE JUSTICE DU LD " | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable | |
| |
|
| |
| Esclavagisme - Magicgolem coupable | |
|