Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Console Nintendo Switch Lite édition Hyrule : où la précommander ?
219.99 €
Voir le deal

 

 Esclavagisme - Magicgolem coupable

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeMar 6 Mai 2008 - 22:39

Esclavagisme : Meme si le sergent n'a pas pu voir combien de caractéristique le sieur Magicgolem a embauché, 12 écus ce sera toujours de l'esclavagisme.

*mylene* a écrit:
Le 14/04/1456, dame Magicgolem a embauché Eglan pour un salaire de 12 écus . je n'ai pas vu l'offre d'emploi et ne puis dire s'il demandait des qualifications


preuve:

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Preuve11


courrier à l'esclavagiste:


Citation :


Bonjour,Magicgolem

Vous avez embauché Eglan pour un salaire de 12 ecus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique
- 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 4 ecus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 7,00 ecus
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.


Bien à vous
Mylene sergent de la maréchaussée
Revenir en haut Aller en bas
Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 16:42

Mon acte d'accusation:

Citation :
En ce jour du 12 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Magicgolem

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 14 Avril 1456 Messire Eglan pour une rémunération illégale de 12 écus.
En voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f46/12/26/70/59/preuve11.png

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 20:09

mon réquisitoire

Citation :

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste

Attendu que Messire Magicgolem, paysan de son état, a embauché Messire Eglan à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Entendu le Temoignage du sergent *Mylene*.

Attendu que l’accusé n’est point connu des services de la prévoté et qu’il s’agit de son premier délit

Attendu que Messire Magicgolem ne peut arguer de son ignorance des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné

Attendu que la prévenu a été clairement négligent en l’espèce mais qu’il reconnaît sa culpabilité

Attendu que l’accusé est pret a réparer son méfait de bonne foi,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence envers cet homme qui est certes coupable mais semble s’en repentir…

Aussi, Réclamerons nous une amende de 10 écus à l’encontre de Messire Magicgolem. L’esclavagisme est un acte grave que la négligence ne peut attenuer…
Revenir en haut Aller en bas
elorane

elorane


Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 23:46

pas pu rendre de jugement non plus................ je comprend pas... et la défense n a pas ete appelée.........
Revenir en haut Aller en bas
Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeVen 16 Mai 2008 - 8:41

je n'ai pas compris car en fait, le jugement a été donné une fois que j'ai entré mon réquisitoire....

un bug??
Revenir en haut Aller en bas
elorane

elorane


Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeVen 16 Mai 2008 - 9:39

oui je crois je suis en train de voir comment faire...
Revenir en haut Aller en bas
elorane

elorane


Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeSam 24 Mai 2008 - 4:00

pour cette personne on dira que c est bon ....
Revenir en haut Aller en bas
vortiris

vortiris


Nombre de messages : 1025
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitimeDim 25 Mai 2008 - 19:31

" ARCHIVER SUR LE SITE DE JUSTICE DU LD "
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Esclavagisme - Magicgolem  coupable Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Magicgolem coupable   Esclavagisme - Magicgolem  coupable Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Esclavagisme - Magicgolem coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Briançon - escroquerie/récidive! - Magicgolem- 26/01/1457 COUPABLE Archivé le 3 Mars
» [Dié - Esclavagisme - Guillaumelehardy] COUPABLE
» Esclavagisme - Vincianedeblangy coupable
» Esclavagisme Ank - COUPABLE
» LY /**/ Esclavagisme - Princessecaroline [coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: