[Evaluation - et formation Kederick]

Kederick se vit proposer par Espoire un cas Pratique. Il se saisit des pièces, les étudia quelques minutes puis dit:

Tout d’abord, je vérifie si l'accusé est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives. En l’espèce, l’agent délictueux, Guillaumelehardy, ne figure par sur la liste des esclavagistes de Montélimar.

Ensuite je constitue le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.
Je crée un dossier dans les formes utilsant le Vocabualire adequat à l'espece et en mettant en titre le type de l'infraction et l'etat du Dossier. Ici cela sera [En médiation]


Faits :

- Guillaumelehardy recherche un ouvrier qualifié pour un salaire de 16écus.
- Guillaumelehardy embauche un ouvrier qualifié pour un salaire de 16écus

Je qualifie juridiquement les faits. Il s'agit en l'espèce d'un cas d'esclavagisme.

Preuves :

Screen de l’offre d’emploi
Screen de l’embauche

Lois applicable en l'espèce

L'article Article IV.1.C des Lois du Duché portant sur l’esclavagisme dispose que:

" Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum"

En l'espèce, les faits ne permettent pas une application des exceptions prévues a l'alinéa 2 de cet article. Nous appliquerons donc la règle de principe.
Aussi, Le sieur Guillaumelehardy contrevient donc bien a l'art. IV I C des Lois du Duché et peut donc etre poursuivit du chef d'esclavagisme.

Par ailleurs, une fois le dossier rédigé, je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité.

Je lui rédige le courrier comme suit:

"
Bonjour Messire Guillaumelehardy

Vous avez embauché ALADIN73 le (DATE) pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Kederick, Sergent de la Prévoté."




Parallelememnt j'envoie un courrier a la victime comme suit:

"Bonjour Aladin73

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16 écus au lieu de 22 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre public si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Kederick, Sengent de la Prévoté."

J'attend ensuite 48h, délai de prescrition de la médiation. En l'absence de réponse du délinquant, je déclenche la phase contentieuse.

Kederick pris le dossier en main, l'examina puis dit

Tout d'abord, je verifie que le prevenu n'est pas deja connu des services de police de Montelimar. Ce qui n'est pas le cas.

Ensuite, kederick pris une plume et ecrivit

Escroquerie- Balzaike [en médiation]

Fiche d'identité:

Screen encadrement de la derniere adresse connue, vérification que le délinquant ne soit pas en retraite spirituelle

Faits :

- vente d'une pelotte de laine a un prix superieur aux grilles légales.

Preuves :

Screen

Lois :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Avancement de la Procédure : En médiation

Annexes :

Courriers envoyé au délinquant.

Bonjour Messire Balzaike,

Je vous ai acheté :
le 22/06/2007 : 1 pelotte de laine a 12.50.


Le prix de vente maxi est de 12.20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous devez racheter cette pelotte de laine au même prix (12.50 écus) que je remets en vente sur le marché des joueurs. Une fois que vous l' aurez acquise, vous devrez la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent Kederick de Saint-Prigent.

Kederick leva la plume, regarda Espoire et lui dit
Ensuite, je remets en vente l'objet délictueux en vente sur le marché au prix acheté. Je veille a ce qu'il soit bien racheté dans les 48H. Si ce n'est pas le cas, je declenche la phase contentieuse en saisissant le Tribunal.

Espoire prit la copie de Kederick est commença a lire puis la déposa et dit.

Très bien c’est un bon début, mais nous trouvons d’autres cas de trouble a l’ordre publique dans le Corpus du Lyonnais-Dauphiné, il y a notamment

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine

Maintenant montez moi un dossier avec ceci :



Et que pouvez vous me dire sur ceci? quel est l’article de loi enfreint? et que faites vous dans ce cas?

Kederick pris connaissance du dossier qu'Espoire lui présentait

Il s'agit ici clairement de deux affaires de Trouble à l'ordre public (TAOP)En ce qui concerne la premiere, tout d'abord

Kederick pris un parchemin et ecrivit:

Citation :

TAOP Brigandage - Popaout [a transmettre]

Fiche d'identité (screen)

Faits

- Le 3 Aout 1455, Messire X a été racketté par Popaout

Preuve

(screen)

Lois applicables

Citation :

Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

et

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :

Bonjour messire Popaout,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent, Sergent de Montélimar.

Puis, Kederick saisi un autre parchemin et constitua un deuxieme dossier:

Citation :

Trouble à l'ordre à l'ordre public - Brégan [a transmettre]

Fiche d'identité (screen)

Faits

- Le 30 Juillet 1455, Messire X a été insulté par Messire Bregan

Preuve

(screen)

Loi applacable

Citation :

Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence verbale

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :

Bonjour messire Brégan,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent, Sergent de Montélimar.

Après avoir lu la copie de Kederick, Espoire releva la tête en souriant.

Maintenant que vous savez ce que c'est que l'Esclavagisme, que vous connaissez les différentes formes d'Escroquerie et de TAOP, il ne me reste plus qu’a vous expliquer les mandats maréchaux et la defender de la ville.

Nous allons d'abord commencer par le mandat.

Citation :

Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".



Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?

Espoire écouta les questions de Kederick, puis lui répondit :

Si jamais l’escroc décède, et bien vous avez deux alternatives devant vous.
Ou bien vous garder la marchandise, au cas ou un jour vous en aurez besoin, par exemple, si c’est une pelote de laine, un jour il peut arriver qu’une personne vous achète la marchandise réservée pour la médiation et si c’est une pelote, vous pourrez revendre celle que vous avez.
Par contre si jamais les marchandises que vous avez sont beaucoup trop coûteuses, vous pouvez demander à votre maire de vous en décharger. Ou en vous la rachetant ou alors on changeant votre mandat, il peut aussi vous proposer de la vendre à bas prix. Donc c’est entre vous et votre maire que cela s’arrange.

Si la victime répond et vous demande d’être indemnisé vous pouvez la rembourser vous-même. Surtout si cette dernière vous a elle-même.
Cela étant dit vous pouvez ne pas l’indemniser tant que l’esclave ne vous a pas vendu la miche de pain par exemple. Mais si jamais vous avez des miches de pains achetés à d’autres esclaves que les victimes n’ont pas voulu racheter, vous pouvez les utiliser à ces fins et de ce fait les indemniser

Donc maintenant si vous n’avez pas d’autres questions, nous allons passer à la suite.

Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévôt vous expliquant quoi faire, vous créez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez défendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes.

Citation :

La Maréchaussée

Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauchés par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :



- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :







- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :







Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».



- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

Voilà, nous en avons terminé avec votre formation, vous allez d'ici peu passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral.
Mais avant dites moi si vous avez des questions?

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 17 FEVRIER 1456

I/ En quelques lignes, vous tenterez de vous présenter, d’exposer vos motivations et indiquerez le temps moyen que vous passer en ville (sur RR).


II/
a) Citez les différents grades que l’on trouve au sein de la Prévôté ?

b) Quels est l’actuel bourgmestre de Montélimar ? Citez les fonctions ducales qui sont en liens avec la Prévôté et la Justice.

c) Puis-je vendre une peau à 18.50 écus ? Un couteau à 20 écus ?

d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

f) Que disent les lois du Lyonnais Dauphiné au sujet des lances et corps d'armes?

g) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

h) Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

I) Vous êtes Lieutenant à Montélimar, vous trouvez ceci sur le marché.

Preuve 1 :

Preuve 2 :

Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire. Et montez moi le dossier.

III/
Vous êtes Lieutenant à Montélimar, sur le panneau d’embauche de la mairie, vous voyez ceci:



Peu de temps après, vous voyez ceci :



Décrivez moi les actions entreprises comme si vous montiez un dossier au sein de votre poste de police. (Il me faut le dossier complet)

J'attends les réponses par MP