trahison - Maroufilou coupable

C'est un très bon dossier qui devrait se dérouler rapidement ...


Dossier suivi par le lieutenant Invictus :

Citation :

15/05/08 :



Ca y est, j'en tiens un de révolté ! Yeah !
Le vil Maroufilou a tenté d'attaquer la mairie. Mais j'faisais bonne garde
D'ailleurs, j'y suis pas allé d'main-morte avec n°5...l'gars est mort...
S'il retrouve un souffle de vie, je préviendrai.

Ah, une question. Le texte de loi me paraît pas très clair. La révolte, c'est considéré comme TAOP ou comme trahison ?

Citation :

- IV.1.b Trahison

o IV.1.b.i Refus d’allégeance au Gouverneur: Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Gouverneur pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii Refus d’obéissance au Conseil Ducal: Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.iii Révolte non autorisée contre une mairie: Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel.

Citation :

Ben, il a récupéré finalement. L'était pas si mort que ça...
D'ailleurs, il s'est pas calmé. Voilà ce que je viens de saisir.



Mise en vente d'un sac de maïs à 5,95 écus (seuil fixé à 4,30 écus). De plus, il y a spéculation, car le prévenu ne possède pas de champ de maïs.

J'ajoute cela à la plainte pour la tentative de prise de mairie.

Citation :

Attention, on a à faire à du gros calibre.



Donc aveux + menaces...ça s'alourdit.
A noter aussi qu'il y a eu une nouvelle tentative de révolte cette nuit. Mais je ne l'ai pas chopé cette fois.

Mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Maroufilou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Valence

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img357/1680/maroufilouka2.png

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie qui dispose que :

« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

pour le requisitoire, penser a tenir compte de la menace par courrier...

mon réquisitoire

Citation :

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie

Attendu que le Sieur Maroufilou est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Valence. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage du Lieutenant Invictus. Que selon ce dernier, le prévenu a envoyé des menaces écrites a un agent de la prévoté dans l’exercice de ses fonctions.

Attendu que le dit Maroufilou s’est en outre rendu coupable de multiples larcins dont spéculations et escroqueries. Que de facto, cela peut etre retenu en tant que circonstances aggravantes.

Attendu que l’accusé reconnaît sa culpabilité mais qu’un tel repentir en pareilles circonstances parait assez grossier et surfait.

Attendu que le Sieur Maroufilou revendique expressement appartenir a un groupe d’escrocs de Hauts vol et de brigands. Que de fait, son statut de multirécidiviste n’est pas a démontrer

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et revolté ne peut rester en liberté, Madame le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois….

Aussi, Réclamerons nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 150 écus à l’encontre de Messire Maroufilou

Citation :

Messire Maroufilou veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu le temoignage du Lieutenant Invictus et des preuves apportée par lui.
Attendu que l accusé reconnait son crime et avoue faire parti d une organisation de brigand
Attendu que nous ne pouvons laisser un individu aussi dangereux en liberté
Attendu que vouloir s emparer d'une mairie est un crime grave et puni par nos lois

Nous, Elorane, declarons l'accusé coupable de trahison pour avoir enfreint l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné.
En conséquence de quoi, condamnons l accusé a 3 jours de prisons.
Condamnons également l'accusé a payer une amende de 150 écus

*la juge regarda le prevenu*

J espère que cela vous servira de leçon nous ne tolérons pas ce genre de crime.

*la juge frappa un coup vif de lutrin*

Affaire close!!

Gardes allez chercher le prévenu pour le mettre au frais le temps qu il réfléchisse et prenne conscience de ses actes.

[quote]