TAOP Bordatbenoir relaxé (ARCHIVE)

mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 9 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Bordatbenoit

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir posé une candidature non conforme

En voici les preuves !!
https://i.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/bordat10.gif

De plus, vous avez fait l’objet d’une condamnation pour escroquerie le 25 mai Dernier…

Vu l’article- III.1.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives à la moralité des candidats

« Pour être candidats à une élection municipale ou ducale, les personnes ayant un casier judiciaire doivent prouver leur bonne foi de la manière suivante :
- Soit ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents les dépôts de candidatures;
- Soit en obtenant de l'Eglise Aristotélicienne le pardon de leurs fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont elles dépendent. »

Vu l’article III.5.a Présentation d'une candidature électorale non-conforme :

« Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, malgré la mise en garde de Madame le Juge, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

voici la preuve que j avais demandé a bordat de suspendre sa liste chose qu il avait repondu par l affirmative mais il a continuer vu qu elle est complete

mon verdict

Citation :

*la juge regarda le prévenu *

Messire Bordatbenoit levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu du témoignage de l accusé
Attendu que la cour n'a pas du juger plus de deux fois le dict accusé
Attendu que la loi dict bien PLUS de deux infractions durant les 6 mois.

Nous, ELorane déclarons l accusé non coupable de trouble a l ordre public.

Affaire close tel en est décidé

Faict a Lyon le 2 juillet 1456