LY// TAOP - Tomek [RELAXE] - ARCHIVE

Titre: Tomek - TAOP - 23/11/1457

Faits : Embauche illégale

Fiche de l'accusé :



Preuves :




Courriers :

Citation :

Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Anastasie sergent Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

Bonjour,

Malheureusement avec la loi V2C il n y a plus de médiation possible surtout lorsdque c est une erreur de point de compétence. Donc je me vois dans l'obligation de transmettre votre dossier au Procureur. Vous serez donc amené à témoigner.

Rappel de la loi V2C :
V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique
Rappel de loi sur l'embauche :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévoté de Lyon

Citation :

En ce jour du 28 Novembre 1457
Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre Messire Tomek

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 23 Novembre 1457 joie24 en tant qu' ouvrier sans qualification.

En voici les preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img20/796/embauchez.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img4/2040/embauche2.jpg


V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge, Procureur

Le 23 novembre de l'an 1457, Messire Tomek a déposé une offre d'emploi avec 0 de qualification avec un salaire de 16 écus. Je lui ai fais parvenir un courrier lui précisant son erreur. Malheureusement celui ci n'a pu la retirer à temps, car son offre a été prise par Joie24.

Je pense que ce n'est qu'une simple erreur et non un non respect de la loi cité par le Procureur.

Malgré cette inattention, Messire Tomek a toujours respecté la loi de l'embauche et n'a à ma connaissance jamais commis d'erreur qui n'est pu etre réparer.

Notre Procureur a donné les grandes lignes de l'accusation, et je vous ai donné les miennes, je ne vois donc pas ce que je pourrai ajouter, sauf bien sur d etre clément avec l'accuser.

Merci de m'avoir écouté

euh...c'est l'accusation ou la défense là! :)

Pourquoi a t'elle monté un dossier alors....

J'aimerais savoir pourquoi la demande de médiation de l'accusé n'a pas été respectée.

Citation :

Après avoir reçu la convocation, le Seigneur de Sathonay se présenta à la barre.

Monsieur le Juge,
Madame le Procureur,
Bien le bonjour.

Tout d'abord, je tiens à plaider coupable pour les fais qui me sont reprochés dans ces lieux.
En second lieu je demande d'être clément avec mes agissement car je ne l'ai pas fait intentionnellement. En effet, depuis déjà bien longtemps, je me fais très discret à Lyon, en allant de temps en temps donner un coup de main à la mine, en faisant du bon pain pour les habitants de Lyon, mais aussi en faisant du pain pour la mairie donc en participant aux "pains du coeurs".
Certains d'entre vous savent l'intérêt que je portes à nos mines, et donc je n'ai nullement voulu entraver le bon fonctionnement de celles ci.
Je suis aussi coupable de n'avoir pas mis à jour les lois dans ma petite tête, ce qui m'a conduit à les enfreindre.
Dame Ana m'a bel et bien envoyé une missive dès qu'elle a constaté l'infraction, mais malheureusement, c'était déjà trop tard, car un étranger du nom de Joie24 avait déjà pris l'embauche. Dans la foulée on m'a fait savoir qu'il pouvait y avoir une médiation que j'ai tout de suite accepté, mais on m'a fait savoir par retrour de courrier que finalement ce n'était plus possible... En gros je n'ai pas très bien compris cette fin d'histoire.

Voilà, je crois que j'ai tout dit.
Je suis conscient que j'ai fauté sans le vouloir, et je suis prêt à réparer ma faute en dédomageant le duché ou la mairie par exemple d'une manière ou d'une autre. Mais une condamnation sur ma personne nuirait à ma personne alors que j'ai tant donné de ma personne par le passé à ce beau duché.

Merci de m'avoir donné l'occasion de pouvoir m'expliquer.
Bien à vous Monsieur le Juge et Madame le Procureur.

Tomek se retira à sa place et attendit la suite.

Citation :

Un peu interloquée par le témoignage de l’accusation qui se plaçait à présent du côté de la défense, la procureur se leva prenant la parole.

Sergent Anastasie, j’avoue ne pas très bien comprendre, si vous avez jugé que ce cas ne méritait pas un procès, pourquoi avoir monté un dossier de plainte et l’avoir envoyé à la procure ?
Cela aurait évité des frais de justice au duché, ne croyez vous pas ?

Mais soit !
Puisqu’il est entendu qu’il s’agit d’une erreur, consciente de l’implication et du dévouement sans faille de messire Tomek envers le duché, nous ne pouvons que conclure à un malheureux concours de circonstances.

En conséquence, une fois n’est pas coutume, l’accusation abandonne les poursuites envers Messire Tomek

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Se levant à nouveau, Tomek pris la parole.

Monsieur Le Juge,
Madame le Procureur,

Etant donné que je n'ai rien d'autre à ajouter, je vous demande encore une fois un peu de tolérance à mon égard.
Je ne peux que m'excuser de ma regrettable erreur devant vous et les personnes ici présent, et vous promettre qu'à l'avenir je ferai un peu plus attention à ce que je fais pour ne pas nuire au Lyonnais-Dauphiné.
Merci encore d'avoir pris de votre temps pour m'écouter.

Citation :

En ce jour du 30 novembre 1457.

Attendu qu'il s'agissait là d'une regrettable erreur.

Attendu de la bonté d'âme de l'accusé.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, de relaxer le Sieur Tomek.

La séance est levée.

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