TAOP//*Isa*// Rom177/ [Relaxe]ARCHIVE

Les faits: Rom177 a été condamné le 9 Août à 3 jours de travail aux mines, relancé le 21/08, il n'a pas exécuté la peine demandée.

Citation :

En ce jour du 5 Septembre 1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messire Rom177.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


La cour de justice vous accuse de ne pas avoir exécuté votre peine selon le jugement en date du 9 Août 1457.
Vous avez été condamné à effectuer , dans les mines du Lyonnais Dauphiné , une peine d'intérêt général de 3 jours.


VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

c'est parti...

pièce à porter au dossier: l'accusé vient de me prévenir qu'il s'est acquitté de sa peine.

Citation :

Expéditeur : Rom177
Date d'envoi : 2009-09-10 10:23:07

Bonjour Dame isabeau,

j'ai donc posté sur votre forum, mes jours d'intérêts généraux.

J'en tiendrai compte dans mon réquisitoire si le proc NE ME LE PIQUE PAS CELUI LA

échange de courriers avec l'accusé , après lui avoir expliqué qu'il doit témoigner au tribunal et qui me fait pencher vers la clémence

Citation :

Expéditeur : Rom177
Date d'envoi : 2009-09-10 12:57:20

Pardon mais je ne comprends pas ce que je dois faire.
car j'ai bien effectué ma peine donc les 3 jours de travaux que j'ai posté sur le forum.
Mais maintenant, que dois je faire ???
Car je voudrais bien que ce malentendu soit réglé

Citation :

Expéditeur : Rom177
Date d'envoi : 2009-09-10 13:45:18

et bien voilà, Dameisabeau,

j'ai donc répondu à mon procès.
et je n'avais pas eu connaissance de ma peine dû à un départ en vacance.

Encore merci à vous et je trouve normal de jouer le jeu.

Rom177

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Et bien voilà, avec toutes mes excuses pour le retard, j'ai donc effectué ma peine (3jours d'intérêts généraux) que j'ai posté sur le forum.

Je souhaite encore vous renouveler toutes mes excuses car je me suis absenté pour mes vacances.

Citation :

Les dossiers se suivaient et ne se ressemblaient pas.
En ayant terminé avec quelques affaires difficiles, la procureur adjoint sourit de satisfaction en voyant le prochain procés programmé sur la liste.
Cela irait vite et elle pourrait bientôt profiter de cette belle journée estivale.
pêche...promenade en bonne compagnie, elle hésitait encore.
C'est les yeux dans le vague et l'esprit assurément tourné vers des pensées qui n'avaient rien à faire en cet instant présent que le juge la surprit.
Un furtif regard noir la rappella alors à l'ordre et toussotant pour se donner une contenance, elle se pressa de rejoindre la barre.

Votre honneur,
Le prévenu, ici présent nous a démontré sa bonne volonté
D'une part, de par sa présence volontaire en ce tribunal, et d'autre part, nous faisant part de son ignorance en matières d'obligations juridiques selon ce courrier que j'apporte au dossier.

* glisse devant le juge une missive de l'accusé.

Je me sens d'humeur généreuse aujourd'hui et je ne perds pas de vue que les sujets dauphinois ne sont guère habitués à ces nouvelles procédures d'application des peines, aussi l'accusation sera t'elle clémente.

Attendu que le prévenu s'est acquitté de sa peine, qu'il en a fourni, bien qu'avec retard, la preuve, comme il lui avait été demandé, l'accusation s'estime satisfaite et ne compte pas demander un surplus de peine.

*regarde du coin de l'oeil, le juge puis le soleil à travers les carreaux du tribunal en espérant que l'audience s'en arrête là.

On valide proc? vous imaginez le pauvre petit coeur qui bat là, dans la salle d'à côté , ne sachant à quelle sauce il va être mangé?

et le suspens , tu connais....bon...Je valide

Parfait. Si il est gentil et qu'il vient répondre au tribunal il partira tranquillement alors

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Toutes mes Excuses encore une fois pour mon retard, simplement j'ai eu une vie rl très chargée et donc je souhaite remercier grandement l'accusation pour sa clémence et tâcherai à l'avenir à respecter les lois du mieux possible

Verdict : Relaxe

Citation :

En ce jour du 27 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Rom177.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de non-execution de peine après un jugement rendu le 27 août 1457.

Attendu que le prévenu a bel et bien founit les preuves d'exécution de la peine mais avec un léger retard et que l'accusation a décidé de ne pas requérir un surplus de peine.

Nous décidons de nous montrer conciliant à l'égard de messire Rom177 qui semble peu habitué à nos procédures juridiques et, en conséquence, prononçons sa relaxe. Vous êtes libre messire.

Ainsi soit-il.

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