[Bureau du Juge]

Depuis la nomination du juge-adjoint Jules_Louis, j'ai cessé de suivre l'application des peines, cette tâche lui étant allouée. Aussi, aucune mise à jour des peines telles que les jours de mine n'a été faite depuis le 25 juillet, car il n'a pas oeuvré!


1 - La salle publique, visible par tous les lyonnais-dauphinois, et où vous mettrez les peines et surveiller qui les a effectué ou non :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


2 - La salle réservée aux membres de la justice, où vous inscrirez vos commentaires :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t8528-suivi-des-applications-des-peines-maj-au-25-07-1459

En rouge, j'y ai indiqué ce que j'avais fait, avec une mention Attention! pour les cas où mes relances n'ont eu pour échos qu'un long silence.

Si vous avez besoin de mon aide, n'hésitez pas!

Huna avait entendu la question du juge urgence le +. Elle décida de répondre ici pour laisser propre l autre bureau .

Le + ne signifie rien. C etait juste de la mise en page pour bien séparer les différentes personnes.

Arrivée prochaine d'un Juge adjoint ou le retour du proc prodigue

Citation :

Expéditeur : Binette56
Date d'envoi : 20/09/2011 - 13:11:08
Titre : Candidature pour le poste de Juge Adjoint
Salut Alan.

Cette missive à pour but, comme son titre l'indique si bien, de proposer ma candidature pour le poste de Juge Adjoint. Candidature un peu tardive certes, car je n'ai point entendu parler que tu recherchais un adjoint, bien qu'une annonce par Cecilia fut faites.

Durant le dernier mandat ducal, j'ai été procureur durant les 2 mois, et je pense que mon travail était plutôt bien fait dans l'ensemble. De plus, je suis souvent présent donc je pourrais te soulager dans ton domaine.

Dans l'attente d'une réponse,

Bine.

Bienvenue parmi nous Binette ! Plus exactement, bienvenue dans mon bureau. Je viens donc de te nommer Juge Adjoint. Ton rôle consistera à vérifier que les peines (autre que les amendes et peines de prison) telles que les travaux d'intérêts général, les excuses publiques ou l'acquittement des impôts soient bien appliquées. Tu devras donc vérifier si les preuves de l'exécution de la peine n'a pas été déposée en salle de dépot des preuves. En règle général, voici le rapport que tu dois veiller à laisser à jour :

Citation :

JUIN - suite

Camus92 : DI /**/ Escroquerie - 29 jun (preuve déposée le 19/09)
-> 5 jours de travaux généraux en nos mines

preuve:

JUILLET

Lora85 : EM /**/ Esclavagisme - 3 jul (Pas relancée, soldat en Etat de siège. A relancer à terme)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul (relance 17/09)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 aoû)

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul (relance 17/09)
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines


AOUT

Mignard : VI /**/ Escroquerie - 6 aout (relance 17/09) EN DISCUSSION
-> 3 jour de travaux généraux en nos mines

Alix. : VI /**/ Esclavagisme - 30 aout (relance 17/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines


SEPTEMBRE

Splink : MO /**/ Trahison - 8 spt (preuve déposée 18/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines

preuve:

Anggelo :MO /*CJ Languedoc*/ Brigandage - 10 spt
-> Restitutions des 800 écus dérobés à Dame azurea38 (>01/10)

Ghell : VA /**/ TAOP - 13 spt
-> Excuses publiques à Dame Huna en Gargote (>20/09)

Je m'efforce de donner des dates butoirs aux coupables pour exécuter leur peine. Ainsi, par exemple, Ghell sera en infraction demain si ces excuses ne sont pas prononcées. Tu devras le relancer. Après 2 jours environs, tu sévis. et on les remet en procès pour TAOP. Comme tu le vois, j'ai déjà entamer des relances et quelques unes sont restées sourdes, ce sera à toi de les gérer : si les personnes ne sont pas en retraite, tu peux adresser une plainte en temps que Juge Adjoint pour non respect de l'obligation d'exécution des peines (article VI.3.g du code pénal du LD).

Je me garde le Mignard parce qu'il m'a répondu et qu'il a l'air coriace

Des questions ?

Citation :

Alix. : VI /**/ Esclavagisme - 30 aout (relance 17/09)
-> 2 jours de travaux généraux en nos mines

En prenant celui ci comme exemple.

la date du 30 août c'est pour signifier la date du verdict ?
Je vois qu'il n'y a pas de date butoir. Donc la coupable n'a pas besoin de faire les jours de TIG ?

Tout ceci est à jours ? Je n'ai pas besoin d'aller fouiner à droite à gauche pour en être sûr ?

Autrement, il me semble que Cderkharn est soldat. Du moins il l'était. Tu peux me le confirmer ?

Je crois avoir fait le tour

Le trente aout est bien indicateur de la date du verdict. S'il n'y a pas de date butoir, cela ne signifie pas que le coupable est exonéré de sa peine mais juste que le Juge aurait du penser à donner des indications. En l'absence de date butoir, le délai standard est, dans la pratique, de trois semaines environ pour exécuter la peine, un mois tout au plus.
Enfin, tout ceci est bien à jour, je m'y étais attelé il y a peu. Cderkharn n'est plus soldat, depuis longtemps je crois. En tous cas, il ne l'est pas aujourd'hui, à l'heure de l'état de siège.

J'aime mieux mes pratiques... Moi m'en fous, je donne toujours une date

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 25/09/2011 - 13:50:58
Titre : Re: Coopération judiciaire
Cher confrère,

afin de m'assurer que vous ayez reçu l'ensemble des éléments, je vous fais parvenir les verdicts de mon juge dans les affaires que nous avons en coopération.

Aristotéliciennement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,

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Affaire Helsing, vous pouvez passer et lire le verdict qui suit :
"Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Messire Hellsing,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Messire Hellsing .

Attendu que Messire Hellsing est accusé d'avoir brigandé Mestra Frenny pendant la nuit du 22 au 23 juillet 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Alais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Hellsing coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 160 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée."
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Affaire Jasinte, vous pouvez passer et lire le verdict qui suit :
"Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Jasinte,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Jasinte .

Attendu que Dame Jasinte est accusé d'avoir brigandé Mestra Frenny pendant la nuit du 22 au 23 juillet 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Alais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Jasinte coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 160 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée."

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Affaire Daragorne/Chrisgentilhomme, vous pouvez passer et lire le verdict qui suit :
"Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Messire Daragorne,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Messire Daragorne.

Attendu que Messire Daragorne est accusé d'avoir brigandé Messire Chrisgentilhomme pendant la nuit du 28 au 29 juillet 1459, alors que celui-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Nïmes.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.



Après avoir écouté les différents témoignages avec attention.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Daragorne coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à une amende de 139 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée."

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Affaire Daragorne/Museliere, vous pouvez passer et lire le verdict qui suit :
"Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Messire Daragorne,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Messire Daragorne.

Attendu que Messire Daragorne est accusé d'avoir brigandé Dame Museliere pendant la nuit du 28 au 29 juillet 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Nîmes.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.



Après avoir écouté les différents témoignages avec attention.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Daragorne coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à six jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 160 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée."

Selon la charte en vigueur concernant le barreau , je demande au juge de procéder tel que défini par l'article 2.
A savoir, ma demande anticipée datant du 9 Septembre, suivie et approuvée par deux collègues présents et encore actifs, pour reprendre le poste de batonnier.
Il est à noter que le précédent batonnier en la personne d'Antoine De Sevillano est mort et enterré, que son suppléant Demons fait retraite chez les moines depuis de longs mois.
Je demande donc au juge, en tant qu'avocate confirmée, que ma candidature au poste de batonnier soit soumise à vote et officialisée, pour le bien de la justice Dauphinoise.
Je demande à être détentrice des clefs afin qu'au plus vite, la justice Dauphinoise puisse se targuer de nouveaux avocats et que le droit à la défense soit respecté.

Citation :

§ 2 - Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Si le 7 du mois d’élection, le Bâtonnier n'est pas désigné à l’unanimité, il sera alors procédé dans la journée à une élection à la majorité qui devra être validée par le juge du Lyonnais-Dauphiné.

Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu.

Citation :

Expéditeur : Shynai
Date d'envoi : 24/10/2011 - 19:08:05
Titre : Convocation en audience d'appel.
Messire Oiselier, le bon jour.

Par la présente, Nous, Shynai du Ried, Juge d'Appel, vous faisons part que l'audience de seconde instance opposant messire Ghell à la cour du Duché du Lyonnais Dauphiné a été ouverte ce 23 octobre 1459. Elle ensuit l'instance contre laquelle ledit sir a contesté, en bon droit, lors de laquelle, la cour dudit duché le condamnait, le 13 septembre de ce même an de grâce, pour des faits "d'injures et de diffamation". Vous y étiez le procureur chargé de l'audience, c'est donc en tout bien tout honneur qu'il vous est sied de vous enjoindre à l'audience.

Vous êtes donc prié de vous y rendre, en la salle prévu à cette effet. Le guichet saura vous diriger. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1813282]

Nous attendons de vous à ce que le bon déroulement de l'audience ne soit pas troublé par l'aversion qui pourraient lier la partie intimée à la partie requérante. Je compte sur votre présence muette jusqu'à lors que l'on vous donne le droit de paroles, ce qui se fera légitimement.

Dans l'attente de votre arrivé à Paris, nous vous adressons nos salutations distinguées.

Scellé à Paris, le 23 octobre 1459.