[Bureau du Juge]

Suite à mon courrier du 2 Août suivant, voici la réponse du procureur.
Donc au juge à voir pour les 3 affaires de Mai, qu'on s'en débarasse depuis le temps ....

dame-isabeau a écrit:

Courrier envoyé de jour au nouveau procureur de Savoie Charlemagne23

Citation :

Bonjour procureur,

L’ancien procureur Pigaer a saisi notre cour de justice afin d’ester au nom de la Savoie à l’encontre des dénommés Gaultier_millault et Jen25290 pour brigandage.

Faisant le point sur les cj en cours, je vois que notre procureur n’a pu lancer les procès , les brigands ayant quitté le territoire Lyonnais entre temps et je ne sais si vous en avez été averti , Dame Soleil faisant retraite actuellement, je n’ai pas eu l’information.

D’autre part, nous avons également en notre tribunal 3 procès en cours depuis le 1er Mai, dont nous n’avons jamais reçu les réquisitoires malgré nos récurrentes demandes.

Il s’agit de Syanur qui serait déclaré mort, Arkhor disparu, et le sieur Herbo.
Merci de nous indiquer la suite que vous désirez pour ces trois affaires.

Bien à vous

DameIsabeau De Hauterives
Procureur adjoint du LD

Charlemagne23 a écrit:

Citation :

Bonjour,
concernant les affaires contre Syanur qui serait déclaré mort, Arkhor disparu, et le sieur Herbo. Je pense qu'il vaudrait mieux décrocher après plus de trois mois d'attente, je suis vraiment navré du dérangement et le suis également que notre ancien procureur ne vous ai pas transmis les informations pour le procès.

Cordialement
Charlemagne23

Un petit point pour y voir plus clair..
Monsieur le juge, Il y a plusieurs morts dont il faut quand même cloturer le procés par un jugement
Logille
Pidotis
Jacksmarston
François_artois

Et les cj à cloturer de la Savoie pour Syanur, Harkhor, Herbo

Plus les jugements de Firdevs, Mortel48, Malbar

J'ai reçu ce courrier à votre attention :

Citation :

Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
Date d'envoi : 01/09/2010 - 14:05:05
Titre : bonjour
Bonjour dame et navrée de vous déranger mais je ne trouve pas le nom du juge actuellement en service.

Pourriez vous lui transmettre le verdict contre messire Vendor s'il vous plait?

Merci beaucoup et bonne journée,
Cordialement

Edwen, prévôt adjointe et coordinatrice aux recherches de Bourgogne.

************
Quel dossier bien triste ...
Nous n'avons qu'une déclaration.
Mais aucune preuve.
Selon nos textes, les preuves admises sont :

Citation:
Art. 521-2 � Du mode de preuve admis lors des instructions
Les seuls * modes de preuve admis sont, par force probante décroissante :
- les documents officiels
- les témoignages des personnes assermentées
- les écrits et les témoignages oraux.

Est défini comme document officiel tout acte où a été apposé un sceau par son légitime usager ou tout acte rédigé par une personne assermentée.



Or la victime n'a pas daigné témoigner.
Par conséquent, nous n'avons aucune preuve et un dossier vide.
Pas de victime, pas d'accusé , pas de preuve, pas de déclaration de police, rien .... .

Le doute est donc important.
Aussi, il ne m'est pas possible de déclarer l'accusé coupable.

Moi Geulederat, Juge de Bourgogne ce jour 31/08/1458, me voit contraint de relaxer le prévenu.
Qu'il aille se faire pendre ailleurs.

Je viens d'être nommé juge, le temps pour moi de relire une dernière fois les séances en cours et je m'occupe du verdict pour cette affaire, ainsi que de l'avancée des autres procès ouverts.

Félicitations et bon courage mon cher Kernos.

Merci, j'en aurai bien besoin... espérons que je serais meilleur juge que prévôt, quoi que je pourrai me lancer dans la collection des titres de "plus mauvais" de chaque charge de conseiller

Notre greffier est revenu mettre un peu d'ordre dans le classement des dossiers mais ne souhaitant plus assumer cette charge, est ce que quelqu'un est pressenti pour prendre le relais?

Et bien, tu sais que je débarque dans le milieu de la justice, donc je ne connais pas bien encore ses différents acteurs et "espoirs", donc si jamais tu avais quelques personnes qui te viendrais à l'esprit, je suis ouvert à tes suggestions. J'ai cru voir également qu'un bâtonnier nouveau ne serait pas de trop.

Je propose cette annonce pour le recrutement d'un nouveau greffier, je vous la mets ici avant d'en parler au Conseil Ducal, si vous avez des suggestion.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après neuf mois de bons et loyaux services au sein de la Maison de Roanne, Messèr Ken Cohiba de l'Isle a fait part de son souhait de rendre sa charge de Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dès que successeur lui sera trouvé. Nous vous informons donc de l'ouverture dès à présent des candidatures pour le poste de Greffier ducal.

Quel est le rôle du Greffier du Tribunal? Et bien il s'agit pour l'essentiel d'assister le Juge du Lyonnais-Dauphiné, en archivant les décisions de justice et en affichant les jugements dans les villes concernées, mais aussi en tenant à jour le registre des casiers judiciaires. Le Juge peut également lui demander de venir témoigner devant la cour, notamment pour porter la voix d'un témoin ne pouvant se rendre en salle de justice, et également lui demander conseil.

Que faut-il pour être Greffier du Tribunal? Et bien avant tout être sujet du Lyonnais-Dauphiné et n'avoir jamais été condamné pour Haute Trahison, Trahison et Brigandage. Une connaissance des lois du Lyonnais-Dauphiné est bien entendue indispensable, sans compter la capacité à garder le secret professionnel et à tenir son devoir de réserve.

Si vous êtes intéressés par le travail de Greffier, et au fonctionnement de la Justice Dauphinoise, envoyez-nous vos candidatures, adressées à Messire Kernos Rouvray, Juge actuel du Lyonnais-Dauphiné qui les étudiera avec attention. Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur la fonction de Greffier et les lois qui la régissent.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 6e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

[scel personnel]

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:

Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Lu et approuvé par le Conseil ducal, au Castel de Lyon, le sixième jour du mois de septembre 1458,

[scel ducal à la cire dorée]

J'ai un gros soucis à la prévôté avec deux agents, je vais les révoquer, mais je me demande sous quelle loi tombent leurs méfaits.

Citation :

A Damoizelle Colombine d'albon, Prévôt du Lyonnais-Dauphiné.

Dame Prévôt,

Je me permet de vous écrire cette missive afin de vous part de l'attitude peut sécurisante de certains de vos agents : auroreboreale23 et Navigator. Ceux-ci viennent de faire récemment un don conséquent à notre mairie, et pour cela, au nom de tout les valentinnois, je les en remercie. Néanmoins, ils ont pris la décision d'afficher tout ceci en vue de tout le monde, donnant par ce fait des idées à quelques personnes mal intentionnées, et mettant peut être ainsi en péril la sécurité de Valence. Binette56, notre tribun, leur a demandé de retirer ceci, ce qu'ils ont refusés de faire.

Mais le pire n'est pas là. Non contents de leur méfait, et je vous passe les propos insultants qu'ils ont eut à mon égard, ils incitent la population valentinoise à ne pas payer l'impôt : "alors venez et servez vous, tous ces dons sont pour la mairie , donc pour les villageois et plus besoin de payer des impots, y a assez ici pour renflouer cela". Voilà la teneur de leurs propos.

Aussi, je ne vous le cacherai pas, je m'inquiète. Je m'inquiète quand à l'attirance de vils voleurs en notre ville, je m'inquiète quand aux mauvais payeurs trouvant là une excuse afin d'appuyer leur non payement.

Sachant que vous saurez prendre les décisions qui s'imposent, je vous remercie d'avance de prendre votre temps afin d'étudier ce cas.
Que le très Haut vous garde,

Musartine,
Maire de Valence.

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/aurore10.jpg
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/auaore10.jpg
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https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/nav_310.jpg

Pourriez-vous éclairer ma lanterne?

Trahison :

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

TAOP :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Cela me rappelle une affaire lointaine concernant un tristement célèbre lieutenant de la prévôté de Valence, peut être que cela vous éclairera un peu:

Citation :

En ce jour du 26 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Invictus, Lieutenant de Valence.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d’user de votre fonction et d’abuser de vos pouvoirs de Lieutenant pour inciter a la violence et ainsi refuser d’obéir au Conseil Ducal.Par ailleurs, vous parjurez le serment fait a votre entrée en service pour le Duché

En voici la preuve !!
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328748

Vu l’article IV.1.b.ii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au Refus d’obéissance au Conseil Ducal qui dispose que :

« Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné. »

Vu l’article IV.1.b.iv du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à l’abus de pouvoir qui dispose que :

« Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires), d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction. »

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la violence qui dispose que :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison et de trouble a l’ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Citation :

Elorane prit l'enveloppe et la décacheta, elle lit une fois le verdict donné par les jury, elle se retourna va Invictus et le regarda dans les yeux un moment avant de lui demander de se lever.

Messire Invictus veuillez vous lever

Je vais a present vous lire le verdict des jury, Messire Shinji, Dame Zoyas et messire Kernos ont déclaré, à l'unanimité, accusé coupable. Voici donc leur jugement :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du Procureur Kederick 1er,
Vu la plaidoirie de l'accusé,
Vu les déclarations de messire Remi123, avocat de l'accusé,
Vu l'intervention de messire Heratus et de dame Noëllie pour la défense,
Vu l'intervention de messire Feanaro pour l'accusation,

Attendu que même si l'accusé n'a pas enfreint la loi concernant la grille des prix, mais que son appel public à la "Marche sur Lyon" ainsi que le propos qu'il a tenu à maintes reprises incitaient au non-respect du décret sur la grille des prix et des salaires, encourageant, par ses actes et ses paroles, la non-application de la loi en vigueur. Attendu que l'accusé s'est rendu parjure à son serment d'obéissance et de fidélité envers le Duché et ses supérieurs, en refusant de faire appliquer les lois du Lyonnais-Dauphiné comme sa charge l'exigeait, sachant que l'accusé, contrairement à ce que la défense à fait entendre, aurait pu agir autrement pour afficher son mécontentement qu'en menaçant le Conseil et le fonctionnement de des institutions ducales.

Attendu qu'au moment de l'appel à la "Marche sur Lyon", l'accusé était encore lieutenant de la Prévôté, qu'il portait encore son uniforme d'agent (hrp: il y a un moyen technique permettant de ne pas afficher sa signature pour un post, donc l'argument hrp ne tient pas), que même si l'accusé n'a pas fait étalage de ses fonctions lors du mouvement et qu'il a démissionné rapidement, il n'empêche qu'il était notoirement reconnu comme membre de la Prévôté au moment de son appel à la manifestation. Si l'abus n'était pas intentionnel, la faute est tout de même présente, puisqu'il aurait pu démissionner avant de faire son appel et qu'il était donc encore considéré comme représentant de la Prévôté et donc du duché et de sa justice.

Attendu que le mouvement de manifestation n'a été accompagné d'aucune violence.

En conséquence, nous, jury désigné pour rendre justice au nom du peuple Lyonnais-Dauphinois, déclarons, à l'unanimité, l'accusé coupable de Trahison envers le duché et ses institutions, le déclarons coupable de non-soumission à un décret ducal et donc de parjure au vue de son statut, coupable d'abus de pouvoir et non-coupable de violence.

En conséquence, nous condamnons, à l'unanimité, l'accusé à 3 jours de prison et à 250 écus d'amende."

Apres avoir fini de lire le parchemin elle le confia a messire Remi qu il puisse vérifier qu elle avait bien lu ce qui etait écrit

Affaire close, tel en est décidé, Gardes emmenaient l'accusé dans nos groles qu il puisse réfléchir a ses actes

Le coutumier a été remanié depuis, mais les articles existent toujours sous une autre numérotation.

Installée dans son bureau elle vit entrer un page, ce dernier lui tendant un pli. Elle le décacheta et en prit connaissance. Hum hum... Et bien là elle ne voyait pas du tout de quoi on lui parlait farfouillant dans tous ses dossiers elle ne trouvait rien. Demandant dès lors au page de lui trouver le Procureur et/ou Procureur-Adjoint. Afin que l'on lui amène de l'aide concernant cette affaire.

Allez dont me chercher Messire Oiselier ou/et Dame-Isabeau, s'il vous plaît, grand merci.

Se frottant l'arrière de la nuque, comme souvent ces derniers temps, elle ne parvenait à situer.

Citation :

• Expéditeur : Alienor28 de la Neustrie
  
• Date d'envoi : 06/11/2010 - 20:36:13
  
• Titre : verdict affaire
  

bonsoir chère collègue

Voici le verdict concernant notre coopération

Non seulement le sieur elias a ouvert une taverne à blois, une seule ne lui suffisait pas il en a ouverte quelques jours après une seconde a patay faisant fi des lois en vigueur.

Au vu des éléments présentés, nous Diane. de Cheroy juge interim d'orléans après avoir entendu le réquisitoire du procureur, décidons ce jour :

Nous condamnons le prévenue à 30 écus d'amende et 5 jours de prison ferme.

Jugement rendu ce jour 6 novembre 1458

Pourriez vous m'envoyer l'acte de reception et la date du jugement rendu

Cordialement

Alienor de la Neustrie
Juge de l'Orléanais

Arrivant enfin à me pencher sur ce dossier, je rédigeais le verdict, quand je vais me renseigner et m'aperçois que le Sieur Sette est décédé. Mais hier il était encore de ce monde.
D'où je ne sais plus ce que je dois répondre au Procureur Lanfeust de Troy, du Bourbonnais Auvergne.
Sauriez vous regarder ceci s'il vous plait et me donner vos opinions. Merci.

Donc je ne suis plus sur du fait et du délais d'attente.
Tout comme je ne sais si il est préférable faire cette demande.
Ou simplement envoyer un bref verdict ou des condoléances ou que sais-je.

*Sourit embarrassée*

Courrier reçut à la base:

Milyena a écrit:

* Expéditeur : Lanfeust86
* Date d'envoi : 14/11/2010 - 02:31:44
* Titre : Verdict Sett

* Bonjour votre Honneur,

Je suis Lanfeust de Troy, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

Je vous écris car nous n'avons toujours pas reçu le verdict concernant l'affaire Sett qui se trouve dans notre tribunal à la demande de votre justice.

Normalement la demande a du vous êtes transmise par l'intermédiaire de votre procureur.

Pourriez vous nous transmettre rapidement le verdict afin que le procès ne stationne pas indéfiniment dans notre tribunal ?

Respectueusement

Lanfeust de Troy
Duc de Souvigny
Vicomte de Riom
Seigneur de Chamalières

--------------------------------------------------------------------------------------
Réponse de ma part serrais ce bon?

Citation :

Au Procureur,
Lanfeust de Troy
Duc de Souvigny
Vicomte de Riom
Seigneur de Chamalières,


De Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Daauphiné,

Je vous écris concernant le verdict dans l'affaire Sett,
se trouvant en votre tribunal à la demande de notre justice.

La première partie de mon courrier,
seront des excuses pour l'attente dans je vous ai fait être acteur.

Ceci ayant été contre ma volonté.
Parvenant enfin à pouvoir reprendre mon travail,
j'ai donc prit mes dossiers par ordre
et arrivant à celui nous concernant vous et moi.
Je fais le triste constat que le sieur Sett serrait décédé depuis hier.

Citation :

Informations sur Sett

Né(e) le 26 Février 2010

Sett fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Clermont

Sett est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 30

Sett ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Novembre 2010 à 22h05

Dans ce type de cas, nous justice du Lyonnais-Dauphiné,
attendons que les familles où amis aie eut le temps
de rendre hommage au défunt avant de clôturer
le dossier par les soins du juge.

Je vous demanderais donc si cela m'est permit
de vous demander de patienter cette durée
et vous garantit être à temps pour l'envoie de clôture.

Très respectueusement
et avec mes plus grandes
et sincères excuses pour ce retard,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Il semblerait qu'il ai vu un médicastre et qu'il se porte beaucoup mieux

Citation :

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 1

Sett ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Novembre 2010 à 18h24

Citation :

Expéditeur : Lanfeust86
Date d'envoi : 20/11/2010 - 00:55:30
Titre : Coop judiciaires
Bonjour,

Vous pouvez envoyez le verdict pour Navigator :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

______________________________________________

Je vous rappelle qu'il manque toujours le verdict de Sett et le réquisitoire du deuxième procès d'Aliette (TOP).
______________________________________________
Je vous ai envoyé un MP pour l'autre procès d'Aliette sur le forum principal (TRAH).
Vous pouvez là aussi rendre votre verdict :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
______________________________________________
Cordialement

lanfeust de troy

Merci à vous Dame Isabeau. Je place ici un courrier réponse envoyé ce jour au Procureur Lanfeust de Troy.

Citation :

Titre : Avec toutes mes excuses. (envoyé le 21/11/1458 à 1H21.)

Au Procureur,
Lanfeust de Troy
Duc de Souvigny
Vicomte de Riom
Seigneur de Chamalières,


De Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Daauphiné,

La première partie de mon courrier, seront des excuses pour l'attente donc je vous ai fait être acteur. Ceci ayant été contre ma volonté.

Parvenant enfin à pouvoir reprendre mon travail et arrivant à mon bureau, notre procureur adjoint, me présenta ce courrier.

===============================================

Expéditeur : Lanfeust86
Date d'envoi : 20/11/2010 - 00:55:30
Titre : Coop judiciaires
Bonjour,

Vous pouvez envoyez le verdict pour Navigator :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

______________________________________________

Je vous rappelle qu'il manque toujours le verdict de Sett et le réquisitoire du deuxième procès d'Aliette (TOP).
______________________________________________
Je vous ai envoyé un MP pour l'autre procès d'Aliette sur le forum principal (TRAH).
Vous pouvez là aussi rendre votre verdict :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
______________________________________________
Cordialement

lanfeust de troy;

===============================================

En ayant bien prit note, je démarrerais donc par ces dossiers dès mon arrivée au bureau dans la journée.

Encore avec toutes mes plus sincères excuses,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

===============================================

[HRP= Soucis de connections, bug répété.]

J'ai rencontré le sieur Inracien en taverne, qui bien qu'agent de la prévôté s'est fait l'avocat d'Aurore Boréale, se présentant lui même comme conseiller en droit critiquant le jugement à son encontre, arguant le fait qu'aucun avocat n'a répondu à sa demande etc....demandant des comptes....
surréaliste!!!

Il faut là aussi s'attendre à un recours en CA sous ces conseils avisés.....

Que faisons nous pour la demande de procés en place publique de l'avocat de sire Ghell?

Si vous êtes d'accord, je dois commencer à réunir un jury , que cela ne dure pas trois mois.

J'attends votre décision dame le juge avant de procéder ou pas.

En fait non, ce n'est pas au procureur mais au juge de demander la constitution d'un jury.

Autant respecter la procédure.
Donc , si vous voulez bien lancer l'annonce en gargotte dame juge.....

Citation :

1.a : De sa Composition
Le jury sera idéalement composé :
-d'un membre du clergé : ces sages érudits sauront lire dans le coeur du prévenu s'il est ou non coupable
-d'un membre de la noblesse : ils sont habitués à gérer des hommes et par conséquent à rendre la justice sur leurs terres.
-d'un membre du tiers-état : vagabonds, paysans, notables, étudiants, tous les épris de justice, prouveront leur dévouement pour le Duché en participant aux affaires de la justice.

Si, passé un délai de 7 jours suivant l'ouverture officielle des listes, il manque un ou plusieurs membres, il sera procédé à un tirage au sort qui ignorera les catégories de populations afin de constituer un jury complet.


1.b : Rôle
o 1.b.i : Durant le procès
Ils suivront attentivement le procès, mais resteront muets, pour ne pas troubler l'audience.

1.b.ii : A la fin de la dernière plaidoirie de la défense
Ils délibèrent sur la culpabilité de l'accusé, par courriers rapides grâce aux MéSaNges ou dans une salle secrète ouverte par le juge. A la fin, chacun d'eux vote "coupable" ou "innocent" et le membre de la noblesse a le devoir de transmettre le résultat du vote au juge.

1.c : L'obligation des jurés
Ils ne doivent pas être de la même ville ou la même famille que l'accusé ni avoir un lien de vassalité ou suzeraineté avec l'accusé. En outre, un juré doit pouvoir prouver qu'il est effectivement citoyen de Lyonnais-Dauphiné (Fiche IG).

2.b : Le choix des jurés.
Parmi la liste officielle des volontaires, il sera tout d'abord retiré tous les jurés ne pouvant pas respecter les obligations énoncés au point 1.c.
La liste ainsi obtenue est la liste des jurés présélectionnés sur laquelle le juge tirera au sort les jurés jusqu'à ce que le jury réponde aux critères du point 1.a.
L'avocat et le procureur peuvent demander que le jury soit renvoyé ou qu'un juré soit changé, mais seul le juge peut accepter ou refuser cela.

Dame procureur adjoint désolée de n'avoir encore répondu ici, mais le procureur avait reçut une demande de la part de l'avocat stagiaire le Duc Hardryan, pour reporter du fait que l'accusé Ghell est en voyage de noce hors duché... Donc cela est reporté au mandat suivant au vu des dates. Enfin, les courriers échangé sont placés dans le dossier, au bureau affaire en cours.

Autre demande de procés public par Lateigne pour la haute trahison.

Vu qu'il est bloqué 45j ici , c'est la même chose, ce serait préférable que ce soit le nouveau juge qui décide s'il accepte ou pas.

Tout à fait, je ne fais que ce qui doit être fait avant mon départ en jugement. Mais il est un fait que tel décision doit-être prise par le Juge entrant.