Di // escroquerie // Valfe / récidiviste [ A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08)

L'individu viens d'être reconnu coupable du même motif donc courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu une carcasse de cochon pour 16,75 écus sachant que le prix maximum autorisé est de 15,50 écus et que vous êtes récidiviste.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Vanack, Prévôt des Maréchaux.

Citation :

En ce jour du 20 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Valfe.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 17 aout 1456, 1carcasse de cochon pour 16.75 écus.


Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img241/2405/marchausse1ik2.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je tiens ajouter a cette acte que vous etes connu de notre Institution puisque vous avez fait l'objet d'une condamnation a 50 écus d'amendes le 9/08/1456, Cour présidée par le Juge Volverine. Vous faites donc objet de récidive.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Ajout de pièce :

Procès lancé Ig

Comme je l'avais inscrit dans le titre du sujet, c'est Dié pas Lyon que ca s'est passé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Vanack à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous,

Il n'est même plus nécessaire de présenter l'accusé, j'ai l'impression qu'il passse plus de temps au tribunal que dans son champ.

Messire Valfe est multirécidiviste, comme l'a montré la preuve que messire Sagaben nous a fourni, il a de nouveau vendu son cochon trop cher le 17 aout.

Je rajouterai à charge de l'accusé cette nouvelle preuve

https://2img.net/r/ihimizer/img158/3692/marchausse5od9.jpg

Prouvant qu'il a réitéré le 20 aout en vendant de nouveau son cochon trop cher.

Bref, un incurable, soyez sévère.

PS: VALFE EST UNE FEMME et oui le maxi possible pour ce cas

A valider

Citation :

Monsieur le juge je préciserai en début de plaidoirie que ma demande sera forte pour une peine très sévère. Cet homme c'est trop longtemps moqué de la justice.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que celui ci est multirécidiviste.

Requiert a l'encontre de messire Valfe :

Une amende de 50 écus pour escroquerie.

Validée mais au féminin^^

médiation envoyée

Valfe était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusée et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que celle ci est multirécidiviste.

je vous condamne à 50 écus d'amende