LY // escroquerie - Darius_iii / récidiviste (A JUGER)FINI archivé le 3 .11.1456

Citation :

En ce jour du 28 Septembre1456,

Nous, Dameisabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël a l’encontre de messire Darius_iii

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Asseyez vous, mon Sieur, vous connaissez les lieux, ce n’est point la première fois que vous venez icelieu semble t’il.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 27 Septembre 1456, 1 sac de blé à 13,20 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img221.imageshack.us/my.php?image=image1an4.jpg



Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si le sieur Darius_iii est coupable ou non d'escroquerie.

Pour vous rpouvez mes dires, je vous demanderai de regarder les preuves qui vous ont été fourni par notre Procureur.

Le 27 septembre de l'an 1456, lors de ma ronde du marché, j ai appercu du blé au prix de 13.20 écus. Comme nous le savons tous le prix autorisé part notre Duché est de 12,85 écus. Nous voyons bien la différence entre les deux prix.

Je vous ferai aussi remarquer que l'accusé a déjà eu une condamnation pour les meme faits le 26 juin de l'an 14546. Depuis ce jour le prix du blé n'a pas changé, donc l'accusé n'a pas cette excuse à nous fournir.

Voila, je vous ai relaté les fiats, tels qu'il se sont produits. Merci de m avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'avais pas retrouvé les prix limite donc j'ai finalement mis 13.20 car ca me semblais honete et que j'ai toujours mis entre 13.00 et 13.40 ecu sur le blé.
Maintenant j'ai vu qu'il est a 12.80 ( il me semble ) je tacherais de m'y plier !

Citation :

Sieur Darius.

Il y a une chose que je n'arrive pas à comprendre pour toutes les personnes comme vous qui hantent les couloirs de ce tribunal.
Vous avez déjà été condamné une fois pour le même type d'affaire et à 35 écus qui plus est, cela ne vous suffit t'il pas pour retenir les prix en vigueur?
De plus il est affiché partout et nul n'est censé ignorer la loi.
Pour rappel, voici les peines encourues pour ce type de délit, retenez les bien à l'avenir.

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 5 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ...)

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.


Monsieur le juge,

L'accusé avoue lui même et en rajoute .
Oserai je comprendre que depuis son procés précédent, il vend tout son blé à un prix illégal!!!!
C'en est trop. C'est de la provocation pure et simple.

Au vu du Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie , il ne fait aucun doute que :

Le sieur Dariusiii s'en rendu coupable d'escroquerie
Attendu que l'accusé est un récidiviste
Attendu que son age et par cela même son ignorance invoquée ne peut faire preuve de circonstances atténuantes
Attendu qu'il a avoué son délit

Je requiers à l'encontre de sieur Dariusiii et afin de lui laisser le loisir d'étudier nos lois:

2 jours de prison
35 écus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

"Il y a une chose que je n'arrive pas à comprendre pour toutes les personnes comme vous qui hantent les couloirs de ce tribunal.
Vous avez déjà été condamné une fois pour le même type d'affaire et à 35 écus qui plus est, cela ne vous suffit t'il pas pour retenir les prix en vigueur?"
Pour la dite première fois je m'étais absenté pour une longue durer, j'ai fait retraite durant juin, juillet et août. Le prix que j'avais fixé avant ma retraite c'est trouvé en dehors de la taxation une fois la loi passée. Aussi du a mon depart je n'ai pu de défendre lors de ce procès.

"De plus il est affiché partout et nul n'est censé ignorer la loi."
C'est pourquoi je suis là. Je n'ai pu trouvé aucune info sur le prix maximum pourtant j'ai attendu 2 jours pour trouvé.
Une fois revenu a de ma retraite début septembre, je me suis déjà aperçu que j'ai eu un procès. Puis une fois mon blé récolté pour la première fois depuis mon retour, je me suis retrouvé coincé par ce problème de prix. Bien sure je suis allé voir la mairie pour connaitre les prix mais hélas (et c'est sur ça que je suis en colère) comme c'était les jours d'élection AUCUN message était inscrit sur le tableau centrale.
Je me suis renseigner sur le cour des marchandises (page d’accueille) et les prix affichaient au dauphiné 13.50 !! Finalement je suis résolut à mettre 13.20, croyant même avoir un prix concurrentiel sur les autre car au marché le blé était affiché 13.30 par un ou des autre marchand !

En mettant 13.20 je pensais sans que ça soit officiel, tranquille en vers la loi.
Qui malheureusement d'ai le lendemain ou le surlendemain je reçu une lettre de dame Anastasie91 annonçant qu'elle me poursuit en justice.

D'autre part si j'ai blessé la victime de mon prix hors la loi vous en avez mes escuse et je tout a fait prêt a remboursé tous ce qui en pris de mon blé.

Voila, en vous remerciant de m'avoir écouté, je resterais à Lyon en attendant votre verdique. Dont je mis plierais et tacherais a l'avenir que le blé ce vendra a 2.80 écu puisse que officiellement maintenant on me la appris.

Darius_iii était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé est un récidiviste
Attendu que son age et par cela même son ignorance invoquée ne peut faire preuve de circonstances atténuantes
Attendu qu'il a avoué son délit
je vous condamne à 25 écus et un jour de prison, remercier ma clémence et n'y revenez plus
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 25 écus.