LY // Escroquerie - Alexinia//récidiviste (à juger) FINI archivé le 2.11.1456

Citation :

En ce jour du 28 Septembre1456,

Nous, Dameisabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël a l’encontre de Dame Alexinia

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Asseyez vous, ma Dame, mettez vous à l’aise, ce n’est point la première fois que vous venez icelieu semble t’il.

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 28 Septembre 1456, 1 sac de blé à 13,25 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img524.imageshack.us/my.php?image=image1ff0.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour juger dame Alexinia d'escroquerie. Cette derniere essaiera de vous faire croire que je me suis trompée de personne, je vous démontrerai moi, que l accusé est bien celle qui a commis les faits.

le 28 septembre 1456 l accusé a mit en vente du blé à 13.25 écus, elle est hors loi puisque le prix de vente autorisé est de 12.85 écus.

Lors de l'envoie de ma missive, j ai commis l'erreur de mettre qu elle avait vendu des fruits au lieu du blé. Mais les preuves fournies prouvent bien que c est du blé que j ai acheté à un prix exorbitant.

**Anastasie, déposa la copie des missives envoyés et reçu sur le bureau du juge **

Messire le juge voici la copie de la missive que j'ai reçu de l accusé, et voici ensuite la copie de ma missive :

""Expéditeur : Alexinia
Date d'envoi : 2008-09-28 19:25:07
Bonsoir, je ne me souviens pas avoir vendu des fruits à la date que vous signalé! N'y a-t'il pas erreur sur la personne. Cordialement""

""Bonsoir,

Il ne s'agit pas d une erreur de personne mais de produit, je vous ai en tant que sergent de la prévôté acheté du blé et non des fruits au prix de 13,25 écus au lieu de 12,85 écus comme le stipule la loi. Regarder bien la preuve que je vous ai fourni dans mon précédent courrier ou regardez bien vos évènements et vous verrez qu il n y a pas d erreur de date ni de personne.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon""

Comme je lui ai dis je ne me suis pas trompée de personne pour preuve :
http://img524.imageshack.us/my.php?image=image1ff0.jpg

De plus je rappelle à la cour que l accusé est déjà connu pour avoir déjà commis le meme genre d'erreur, si on peut encore appeler çà une erreur. Elle a donc été condamné à payer 45 écus d'amende lors de sa précédente affaire du 23 juin de l an 1456.

Alors je vous le demande, laquelle des deux à commis une erreur. Moi car dans mon courrier qui la préviens de l'ouverture de son dossier je me suis trompée de produit. Ou elle qui mets des produits au dessus des prix autorisés par le Duché.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Monsieur le juge,

Ce n’est pas la première fois que cette dame est accusée pour des faits similaires et pas la première fois non plus…..

Regarde la place vide sur le banc des accusés.

Qu’elle nous fait l’affront de ne pas se présenter devant la justice.
Outre ce fait, qu’aurait t’elle pu dire d’ailleurs…
Sa culpabilité ne fait aucun doute au vu des preuves présentées.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu que la récidive est une circonstance aggravante de son délit
Attendu qu’elle n’a pas daigné se présenter devant nous

Je requiers à l’encontre de dame Alexinia
2 jours de prison
30 écus d’amende

Alexinia était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu que la récidive est une circonstance aggravante de son délit
Attendu qu’elle n’a pas daigné se présenter devant nous

je vous condamne à
3 jours de prison
40 écus d’amende
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.