MO/Esclavagisme-Juju12997 [A JUGER] FINI (ARCHIVE le 14/09/08)

Dossier réalisé par Lion20031110 :

hier 19/08/1456 j ai remarqué une offre non conforme a la grille de salaire dans le duché.messire juju12997 a mis une offre a 12 écu un salaire trop bas pour le duché, après avooir envoyer un premier courrier demandant d enlever l offre, ce qui n a pas été fait.
preuve de l offre

preuve de l embauche

fiche du contrevenant

envoie courrier

Citation :

Montélimar, le20/08/1456
Messire Juju12997

Vous avez embauché messire Nemesis18 le 19/08/1456 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée en cour de justice. Vous serez alors convoqué au tribunal pour répondre de vos actes.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

courrier envoyer a l esclave

Citation :

Montélimar, le 20/08/1456
Messire Nemesis18

Vous avez été embauché par messire Juju12997 le 19/08/1456 pour un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus pour une embauche à 0 de caractéristiques. Hors cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin que vous soyez dédommagé, je vous propose d acheter une miche au prix de 6.55 écus et de la remettre en vente dès maintenant sur le marché au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez droit et de m'en informer par missive afin de vous indemniser au plus vite.

Cependant je dois vous prévenir que cela sera la seule et unique fois. Si vous veniez à prendre une nouvelle embauche non conforme à la grille, vous ne pourriez être dédomagé.
Postuler à de trop nombreuses offres non conformes pourrait vous valoir une convocation au tribunal pour trouble à l'ordre public.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

relance ce jour

Citation :

Montélimar, le20/08/1456
Messire Juju12997

Vous avez embauché messire Nemesis18 le 19/08/1456 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée en cour de justice. Vous serez alors convoqué au tribunal pour répondre de vos actes.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

aucune réponse ce jour envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 03 Septembre 1456

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Juju12997.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 19 Aout 1456 dame Nemesis18 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!
https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/20/080820081811274063.png


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai pas fais exprés j'ai vu le message qu'après avoir engager Nemesis 18.Donc je n'ai pas pus enlever l'offre. je vous promets que je ne referais plus l'erreur.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

votre honneur veuillez pardonnez mon arrivée tardive, j étais occupé mais me voila devant devant pour parlez de Juju12997 qui a embauché en dessous de la grille de salaire voté par le conseil.
après avoir constatez l'offre j ai envoyer un courriez en demandant de retirez l offre, ce qui n a pas été fait.j ai donc envoyer un deuxième courrier en lui demandant cette fois ci de m achetez une miche de pain afin d indemniser son employez et il ne m a répondu, je l'ai relancer sans succès .j ai donc déposez plainte .
cependant beaucoup de gens pardonnez moi je ne recommencerai plus et il recommence plus tard.
votre honneur je vous laissez décidez seul de ce peine .
merci de m avoir écouté

Citation :

La procureur DameIsabeau s’avance à la barre et prend la parole

Monsieur le juge,

Voilà pour le fait une défense bien étonnante.
Le prévenu nous dit avoir voulu réparer son « erreur »

Se tourne vers l’accusé

On se demande bien alors, pourquoi, si vous étiez si enclin à réparer votre faute, n’avoir, dans ce cas, pas répondu à la médiation que vous offrait le sergent ?

Monsieur le juge,
Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à lesclavagisme,

Attendu que le Sieur Juju2997 est accusé d'avoir embauché un travailleur pour un salaire inférieur au salaire minimal, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’esclavagisme,

Je requiers :

Une amende de 8 écus

mediation envoyée

Juju12997 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que le Sieur Juju2997 est accusé d'avoir embauché un travailleur pour un salaire inférieur au salaire minimal, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’esclavagisme,
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.