EMB//esclavagisme//Mylene19/ [A JUGER] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

Dossier transmis par Hardryan

Mylene19 recherche un employé pour 12 écus, avec 0 points de caractéristiques



Courrier envoyé par Alixe sergent stagiaire d'Embrun

Citation :

Bonjour,


Votre offre d'emploi est illégale. En effet, vous proposez un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Vos offres d'emploi' puis annuler.
Si toutefois quelqu'un a répondu à votre offre, un courrier vous sera envoyé pour procéder au dédommagement de la victime.

Cordialement,

Alixe, sergent-stagiaire d'Embrun.

Preuve de l'embauche




Courrier de médiation par le sergent Alixe

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Hannabella pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9.50 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Alixe, sergent stagiaire d'Embrun.

Aucune réponse. dépot de plainte

Acte d'accusation:

Citation :

En ce jour du 6 Septembre1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Dame Mylene19

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=3lRlx1yMV6ZwnkNoRhCo9sblf


Vous êtes accusée d'avoir embauché le 2 Septembre 1456 Dame Hannabella pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img81/2960/sgfdfgii1.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai fais une fausse manipulation, sachant que c'était la premiere fois que j'embauchais quelqu'un je savais pas comment ça fonctionnait, j'en suis désolée

Bon ben, pas de réponse, je fais à mon idée alors.

Citation :

La procureur s’avance à la barre et s’adresse à la prévenue

Ma dame, j’entends bien votre manque d’expérience
Cependant, la maréchaussée vous a clairement expliqué la situation et vous n’avez pas daigné répondre à son offre de médiation, on se demande pourquoi !
Voyez aujourd’hui, votre saisonnier s’en est tué à la tâche.

Monsieur le juge

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste

Attendu que dame Mylene19 s’est rendue coupable d’esclavagisme
Attendu que c’est son premier écart à la loi
Attendu que la victime a été rappelé par Aristote

Je requiers que l'accusée reverse ce bénéfice illégal au profit des pauvres de la ville soit:

3 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis désolée pour mon saisonnier mais je suis nouvelle et je comprend pas encore tout. Et puis comme vous le dites c'est mon premier écart à la loi.

Mylene19 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que dame Mylene19 s’est rendue coupable d’esclavagisme
Attendu que c’est son premier écart à la loi
Attendu que la victime a été rappelée par Aristote
Je vous condamne à 3 écus d'amende que vous voudrez bien