Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Jeu 23 Oct 2008 - 17:07 | |
| - elisabeth 1964 a écrit:
- Aujourd'hui le 11/10/1456 j'ai remarqué une offre d'embauche non conforme a la grille des salaires dans le duché.
Preuve:
Fiche du contrevenant:
Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.
- Citation :
- Bonjour Thor18,
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. Vous proposez en effet un salaire de 14 écus pour 0 point d'intelligence.
La grille est la suivante :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer, puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas où vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulé à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous,
Elisabeth1964,Lieutenant de la prévôté de Briançon - elisabeth 1964 a écrit:
- Je viens de constater que l'offre a été prise.
Preuve:
J'envoie un courrier à l'esclavagiste:
- Citation :
- Bonjour,
Vous avez embauché Fireless pour un salaire de 14 écus. Il s'agit d'esclavagisme.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal. Le préjudice subi par votre employé est de 1 écu. Il vous vendra donc un pain au prix de 7,55 écus. Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Cordialement Elisabeth Lietenant de la prévôté de Briançon. J'envoie également un courrier à l'esclave:
- Citation :
- Bonjour Fireless,
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Thor18. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 14 écus.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux. Le préjudice que vous avez subi est de 1 écu. Vous vendrez donc à votre employeur un pain au prix de 7,55écus, après que vous ayez acheté un pain à 6,55 écus sur le marché.
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :
"V.3.b Esclavage passif Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."
Cordialement,
Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.
- elisabeth 1964 a écrit:
- J'envoie un 2 ème courrier de médiation n'ayant toujours pas de nouvelles.
- elisabeth 1964 a écrit:
- Toujours pas de nouvelle à ce jour,j'envoie un courrier de dépôt de plainte à sieur Thor18.
- Citation :
- Bonjour sieur Thor18,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon. | |
|
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Ven 24 Oct 2008 - 12:44 | |
| - Citation :
- Informations sur Thor18
Né(e) le 14 Septembre 2008
Thor18 fête son anniversaire le 01 Juin.
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné Village : Briançon
Niveau : 1 Points de réputation : 12 Argent : 28 - Citation :
- En ce jour du 24 Octobre 1456
Nous, dameIsabeau Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Thor18
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 11 Octobre 1456 messire Fireless pour une rémunération illégale de 14 écus au lieu de 15 écus. En voici la preuve !!
https://nsa02.casimages.com/img/2008/10/11/081011123820860199.jpg
Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre | |
|
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Sam 25 Oct 2008 - 9:45 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- votre honneur ,je me declare coupable devant dieu pour cette acte ,mais je tient a sougliner que ne jai prit connaisance de lavertissement Elisabeth1964 le lendemain mais il etait deja trop tard pour y remedier donc jai prit bonne note de ce que Elisabeth1964 ma ecrit sur les salaire :(preuve)16-10-2008 11:43 : jai embauché Ahimsa et 21-10-2008 07:43 : jai embauché Toffee sous les loi en vigeur quand au message de :meditation jy ai prit connaissance que aujourdhui (le 24/10/2008).Donc votre honneur pour terminer je suis pret a payer messire Fireless la somme qui manque + un dedomagement sil le faut afin de regler cette malheureusse histoire car je ne suis pas un esclavagiste seulment un stupide paysan qui ignorer les loi en vigeur dans son village
| |
|
fhar
Nombre de messages : 951 Localisation IG : Lyon la rugissante Date d'inscription : 28/09/2006
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Dim 26 Oct 2008 - 10:58 | |
| validé - Citation :
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
* se penche sur son réquisitoire*
«Vu l’article V.3. Du Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné concernant le délit d'esclavagisme.
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum ».
Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.
Attendu que Messire Thor18 a embauché Fireless pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus.
Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.
Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.
Attendu que l'accusé aujourd'hui reconnaît les faits et s'en explique. Que ceux ci sont le fait d'une étourderie reprenant ses propos. Que ces faits nouveaux ont pour conséquence de diminuer la responsabilité de l'accusé.
Requiert a l'encontre de messire Thor18 :
Indemnisation de la victime par truchement du juge, A défaut une amende de 15 écus pour esclavagisme minoré a 5 écus. | |
|
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Dim 26 Oct 2008 - 11:17 | |
| Pour le coup tu vas un peu vite là Fhar elizabeth n'avait pas encore témoigné hier L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Elisabeth1964 s'avança à la barre pour porter son témoignage.
"Bonjour monsieur le juge,bonjour madame la procureur adjoint.
Voilà les faits tels qu'ils se sont déroulés.
Le 11 octobre 1456 lors d'une de mes rondes en ma qualité de Lieutenant,j'ai remarqué une offre d'emploi frauduleuse.Le sieur Thor18 ici présent proposait en effet un salaire de 14 écus pour 0 point d'intelligence. Je lui ai envoyé un premier courrier de médiation pour l'inviter à retirer son offre d'emploi.Mais j'ai malheureusement pu constater qu'il y avait embauche.Donc je lui ai envoyé un deuxième courrier lui stipulant qu'il devait réparation à son esclave nommé Fireless.Auquel bien entendu j'ai également envoyé un courrier.
J'ai ainsi patienter jusqu'au 16 octobre et n'ayant reçu aucun pigeon de sa part je lui ai envoyé un deuxième courrier de médiation. Auquel il n'a pas daigné répondre.
Alors le 22 octobre je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte. Voilà la raison pour laquelle il se trouve devant vous en ce jour. Je vous laisse rendre votre verdict à son sujet."
Elisabet1964 salua la cour et retourna prendre place en attendant la fin du procès. | |
|
Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Lun 27 Oct 2008 - 22:01 | |
| Thor18 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.
Attendu que Messire Thor18 a embauché Fireless pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus.
Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.
Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.
Attendu que l'accusé aujourd'hui reconnaît les faits et s'en explique. Que ceux ci sont le fait d'une étourderie reprenant ses propos. Que ces faits nouveaux ont pour conséquence de diminuer la responsabilité de l'accusé.
Je vous condamne à 5 écus d'amende et a indemniser votre victime preuve a l'appuis Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: BR//[Esclavagisme Thor18]-[A juger]FINI archivé le 4.11.1456 | |
| |
|