Bri//escroquerie/Boukantic [A JUGER] FINI et archivé le 2.11.1456

il n'y a plus rien sur ce dossier!

Citation :

En ce jour du 21 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Dame Boukantic

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=rLQx4mz8aZY8plF0G6JMV8vzb

Vous êtes accusée d’avoir vendu sur le marché de Briançon le 7 Septembre un légume à 10,25 écus

En voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img295/2309/boukanticwc9.th.png

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, Dès que l'on m'a averti de cet écart, j'ai immédiatement annulé la vente de mes légumes pour les remmettre en vente à un prix inférieur.
Je n'avais pas l'intention d'escroquer qui que ce soit,
J'avoue être un peu perdu depuis que j'exerce le métier de boucher.
Je sais que ce n'est pas une excuse mais cela peut expliquer mon erreur.
Merci de prendre en compte tout cela

L'accusation a appelé Licenscar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Madame le Procureur, bonjour monsieur le juge je viens ici relater les faits concernant l'affaire de Dame Boukantic :

Le 7 septembre de l'an de grâce 1456, j'ai acheté à cette Dame, un légume à un prix supérieur à la grille autorisé dans le lyonnais Dauphiné.

Je lui ai envoyé un courrier de médiation auquel elle a répondu:*Licenscar sortit de sa poche un bout de papier qu'il lut à haute voix*

"Bonjour

je ne comprends pas, d'autres vendent des légumes à ce même prix, pourquoi suis-je inquiétée et pas eux ?"

A ce moment là, les légumes mis en vente à part les siens étaient tous aux bons prix.

Cela montre l'interet que porte cette Dame aux lois qui régissent notre Duché.

Je lui ai envoyé une missive lui demandant si elle acceptait ou non la médiation, qui est resté sans réponse. Face a ce silence, j'ai renvoyé un courrier en étant clair sur le fait que Dame Boulantic devait me répondre.

Elle n'a pas répondu, j'ai porté plainte. Et ce n'est qu'à ce moment là que Dame Boukantic me répond en me demandant les raisons de la plainte.

Je vous laisse rendre votre verdict.

Citation :

Monsieur le juge,

L’accusée ici présente, nous affirme être un peu perdue, ce n’est en rien comme elle le dit elle même une excuse valable pour ne pas répondre à la demande de médiation .
Toutefois, nous devons tout de même prendre en compte qu’elle a retiré ses autres marchandises de la vente, montrant ainsi sa bonne foi.
Par conséquent je serais encline à demander, une fois n’est pas coutume, l’indulgence,

Se tourne vers la prévenue :

Ma Dame, je vous conseille à l’avenir d’être plus attentive car si je vous revois dans ce tribunal, sachez que je serai moins clémente à votre égard.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu qu’en vertu de ce texte, l’accusée s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’elle a prouvé sa bonne foi en retirant ses marchandises de la vente
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction
Attendu que le préjudice est de faible importance

Je requiers, à l’encontre de dame Boukantic une amende symbolique de
1 écu

AAARGGGHHHHHHH

J'ai fait une boulette

Dans ma hâte, j'ai retranscri le req IG sur le procés Lareinenorme.

Je m'en veux , c'est ma faute, c'est ma très grande faute...
j'ai plus qu'à me flageler

Cela entraîne quoi comme conséquences?
vice de forme pour lareinenorme?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci pour votre clémence,

Je me permets juste de préciser que j'ai retiré de la vente mes légumes après avoir reçu votre premier message.

Boukantic était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu’en vertu de ce texte, l’accusée s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’elle a prouvé sa bonne foi en retirant ses marchandises de la vente
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction
Attendu que le préjudice est de faible importance

Je vous condamne à 1 écus symbolique
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.