VI // Escroquerie - Thomasdethoune - [A juger] FINI archivé le 4.11.1456

Citation :

En ce jour du 16 Octobre 1456,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaêl à l’encontre de Messire Thomasdethoune

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 5 Octobre 1456, un poisson à ...écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img75/9556/thomasdethounepoissonib6.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre

Première plaidoirie de la défense (hmm hmm)

Citation :

Madame Isabeau est une personne non grata pour Thomasdethoune. Escroquerie je commence à rigoler. Je pense que Mme Isabeau doit être jugée pour Escroquerie!

L'accusation a appelé Le_troll à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le juge,
Madame le procureur,
mes respects.

Voilà encore un pêcheur qui pensait avoir pêché un esturgeon dans le rhône... cela se saurait...
Il a été prévenu par mes soins de son erreur d'appréciation sur les prix appliqués. Il a préféré ignorer ma missive, croyant que la maréchaussée l'oublierait... mais j'ai l'oeil et le bon d'ouvert... il ne l'a pas récupéré son goujeon au final
Sur ceux bonne journée à vous

Citation :

Monsieur le juge,

Voici une personne qui non seulement ne respecte pas nos lois mais qui plus est, se permet de faire offense à magistrat.

Sieur Thomasdethoune… vous croyez vous au dessus des lois pour vous permettre tel affront ?
Vos paroles ne me portent pas à la clémence vous en conviendrez.
Sachez que je suis là pour faire respecter la loi que nul n’est censé ignorer.

Hausse le ton en pointant du doigt l’accusé
Oui, monsieur le juge, cet homme est un escroc doublé d’un persifleur et je ne saurai tolérer que l’on bafoue ainsi la justice que nous représentons.

Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l’accusé, au vu de ce texte, est coupable d’escroquerie
Attendu qu’il nie ce fait
Attendu qu’il se rend coupable d’offense à magistrat
Attendu qu’il a ignoré la médiation engagée par la prévôté
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction

Je requiers à l’encontre de messire thomasdethoune
Des excuses publiques pour laver l’offense qu’il vient de me faire
20 écus pour s’être gaussé de la maréchaussée et de la justice
10 écus pour escroquerie

Soit 25 écus d’amende

(flute j'ai augmenté de 5 écus pour escroquerie et pas changé l'amende totale)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames, Messieurs,

N'importe quoi que la justice pense de moi:-) c'est trop rigolant! je paix ces 25 écus

Thomasdethoune était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu'il nie ce fait
Attendu qu'il se rend coupable d�offense à magistrat
Attendu qu'il a ignoré la médiation engagée par la prévôté
Attendu qu'il s'agit d'une première infraction

Je vous condamne à faire des excuses publiques pour laver l�offense qu'il vient d'être faite
et je vous condamne en mon âme et conscience à 50 écus d'amende


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus