[Bureau du Procureur]

La reponse de Afta

Citation :

Expéditeur : Afta
Date d'envoi : 2010-07-08 01:36:14
Eh bien l'individu se trouve pour l'instant ici en lyonnais alors ca reviendrai au même mais ce serai plus long de s'adresser aux languedociens vu qu'ils devraient vous recontacter après !

Non, ça revient pas au même. Tu n'as aucune compétence à traité une affaire qui a eu lieu au Languedoc, tout jugement serait immédiatement cassé par la Cour d'Appel. La seul façon de le mettre en procès ici, c'est que le Proc du Languedoc monte un dossier de CJ à ton intention.

Soleil à écrit :

Citation :

Bonsoir,

Je comprends votre impatience et votre désir de voir votre affaire traitée au plus vite.
Sachant l'individu sur le terres de notre duché, il vous a paru plus rapide de passer par notre gouvernement.

Malheureusement je n'ai pas la compétence de traiter une affaire n'ayant eu lieu sur nos terres.

Le jugement prononcé n'aura aucune valeur juridique, et sera rejeté. Je vous conseille de nouveau de contacter le procureur du Languedoc qui pourra de son coté monter un dossier en Coopération Judiciaire , qui me reviendra ensuite pour appréhender le fautif.


En attendant des nouvelles du procureur du Languedoc, je vous espère remis de cette agression.

Soleil
Procureur du Lyonnais Daulphiné

Je demande un peu d'aide au sujet du sieur Le_Saint qui cumule les escroqueries, et que je ne trouve jamais répertorié.
J'ai un peu de mal à savoir ce qu'il faut faire d'un pareil individu

Il se fait appeler Khamaileon maintenant, on avait trouvé ça dans une autre affaire. Mais il est à Châteauroux.

Mais à la limite, si le Juge est ok, tu peux regrouper tout sous Trahison et lancer une CJ avec le Berry avec cet article :

Citation :

IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché
Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

plutôt que de faire tout ces procès séparés.

Les CJs avec la Savoie peuvent reprendre. Ils ont cédé sur l'affaire Ninoupitch. Je m'occupe personnellement du dossier à transmettre.

Avant de relancer pour les cj, je voudrai m'assurer de ce qui a été fait pendant mon absence.

Dame soleil?

Je passe ici pour préciser que Soleil et Licenscar sont en retraite... C'est Monseigneur Oiselier qui assurera la Procure jusqu'au retour de Soleil et Thibérian rendra les jugements.

Le Proc de Savoie m'a envoyé un nouveau courrier:

Citation :

* Expéditeur : Charlemagne23
* Date d'envoi : 04/08/2010 - 19:49:21
* Titre : Re: Re: Affaire contre jen25290

* Je suis navré de l'apprendre, mais vous remercie d'avoir essayé. Peut être pourriez-vous me rendre un autre service?
Il s'agit d'une affaire de brigandage qui a également eu lieu en Savoie et le contrevenant se trouve à s'être réfugié dans votre duché, mais il est présentement en retraite. Serait-il possible à vôtre justice de le mettre en procès lorsque celui-ci sera de retour?

Il s'agit d'un certain Gaultier_millaut, si ma demande est accepté,je vous transmettrai le dépot de plainte ainsi que tout autres informations pouvant être utile.

Cordialement,
Charlemagne23

L'homme est bien Lyonnais, mais se trouve actuellement à Guéret en Limousin, je lui répond quand même.

Citation :

Kernos Rouvray, Prévôt du Lyonnais-Dauphiné,
Au Père Charlemagne, Procureur de Savoie, salutations et paix!

C'est volontiers que je vous aurais rendu ce service, mais si l'homme habite bien à Lyon, aux dernières nouvelles, il séjournerait dans le Comté du Limousin et de la Marche.

Toutefois, si jamais celui-ci venait à retourner sur les terres de notre duché, nous le traînerons aussitôt devant les tribunaux au nom de la Savoie.

Je vous conseille à ce sujet, de vous rapprocher de Monseigneur Oiselier, qui assure actuellement la charge de Procureur, et de Dameisabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné.

Que le Très-Haut et Saint Georges de Lydda vous gardent,

Kernos Rouvray.

En fait c'est la même affaire que Jen, ils ont brigandé ensemble et on a déjà l'accusation à leur demande.
Je lui envoie un pigeon puisqu'il n'a toujours pas lu mon MP à ce propos

Aujourd'hui, j'ai été appelé en salle des doléances sur demande d'un étudiant anonyme et inconnu, afin de me soumettre une accusation d'abus de pouvoir concernant notre Bailli. Comme je l'ai dit là-bas, je suis allé mener enquête au sein de l'Institut d'Etat, et voilà ce qu'il en ressort:

Kernos a écrit:

Accusé: Cyanne Loelia de Vaucanson
Victime: Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge: Kernos Rouvray

Les faits

Citation :

Demoiselle Cyanne est accusée d'avoir utilisé le bureau des embauches d'érudits pour évoquer une affaire ayant trait avec le fonctionnement interne de son parti politique, abusant ainsi d'un outil mis à sa disposition en tant que Bailli.

Les preuves



La loi

Citation :

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Pour info, ne pas oublier que j'ai dénoncer le traité de Coopération Judiciaire entre nous et la Savoie. Ça signifie que nous finissons des affaires en cours mais qu'il ne peut plus y avoir de nouveaux dossiers. La Savoie ne fait plus partie de nos partenaires judiciaires.

bien Gouverneur

Bonjour cher Procureur, pourriez-vous éclairer ma lanterne?

Le sieur Beppo123 est actuellement inculpé pour trahison dans un cas de destabilisation économique à Valence, étant donné qu'il est étranger un dossier pour TAOP concernant la même affaire doit-il être monté?

Bonjour aussi,

Je prends en cours de route et je débute alors vous pouvez m'arrêter si je dis des bétises.

Le sieur Be..chose est poursuivi pour avoir mis en vente du blé. Vu qu'il y en avait apparemment en quantité, c'est une accusation de trahison pour déstabilisation économique.

Si on lui refait un dossier pour TAOP, ce sera pour la raison qu'il.... a mis en vente du blé, donc la même chose. Et si j'ai tout suivi, on ne juge pas deux fois pour les mêmes faits.

Sans compter que dans l'acte d'accusation pour le procés en cours, il est déjà précisé qu'il n'a pas demandé l'autorisation au maire.

Donc pour résumer et répondre à votre question... non, je ne crois pas.

Dans une affaire qui comporte plusieurs chefs d'accusation, on inculpe pour le plus grave et on tient compte de l'autre en le notifiant dans l'acte d'accusation, à considérer dans le réquisitoire comme circonstance aggravante

Citation :

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Valence par une vente massive de blé sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

Fort bien mesdames, je vous remercie de vos éclaircissements.

Bonjour à vous,

Les dossiers :

• Racing2cv
  
• Adessa
  
• Ayerin
  
• Romanesco

sont des dossiers urgents puisqu'ils portent sur des étrangers ne respectant pas l'état de siège à Lyon.

Par avance, merci à vous.

ça vient ça vient...

Bonsoir et oui c'est encore moi.
Je vous demande de mettre en attente le dossier Ayerin pour TAOP, le Capitaine lui ayant accordé un peu tard son laissez-passer.
Dés que j'aurai la missive du Capitaine attestant ceci, je vous la transmettrai, merci.

Dame le procureur adjoint, j'aimerais savoir si il vous était possible de me remplacer pour faire le réquisitoire d'un dossier.

Ce serait pour l'affaire Estabalou, ayant été sur la même liste, j'ai peur que si je m'en charge, l'affaire prenne une tournure politique dont elle n'a pas besoin. Alors que si vous aviez la gentillesse de bien vouloir vous en charger, ce serait une garantie de neutralité.

Bonjour Mes dames.


Je m'excuse de vous déranger, mais j'ai reçu ce matin une missive étrange à laquelle je vous avoue ne pas savoir que répondre. La voici :

Citation :

* Expéditeur : Bigoudi77
* Date d'envoi : 05/09/2010 - 11:21:12
* Titre : oh hé ?

* test Quand pourrais-je esperer de sortir de garde à vue ??? cela fait un mois que j'attends patiemment que l'on diagne me faire un embryon de réponse ...

J'ai reçu la même, 3 montiliens sont bloqués en prison et j'ai ouï dire que c'est au gouverneur de le signaler aux autorités royales (adminis).

• Bigoudi77
  
• Celine03
  
• Filhou

je l'avais signalé au conseil le mois dernier déjà, mais je ne sais pas si une demande a été faite,
certains en sont sortis et d'autres non