Annonces ducales

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que, faute de participation et de candidats proposés par les maires et après consultation du président du Conseil des Trois Lys, le conseil ducal a voté la suppression dudit conseil.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre Scize le quinzième jour d'août mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]Oyez, oyez !

Le changement de Conseil Ducal étant venu, c'est également le temps des bilans de fin de mandat des conseillers ducaux sortants.

Nous commençons par celui de messire Hazram, premier conseiller et connétable :
[quote]Au Dauphiné,

La fin de ce mandat s'est terminé comme il a commencé: calmement, bien que je regrette de ne pas avoir pu solder l'étendue de nos troupes aussi rapidement que je l'aurais souhaité, je tiens a remercier les fourriers de notre ost pour leur dévouement, notre commissaire au commerce qui répondait suffisament prestement aux demandes et notre capitaine, Thiberian, pour avoir réussi a tenir un budget de rigueur.

J'espère toutefois que ce budget ne se trouvera pas une nouvelle fois amputé, j'ai toute confiance en cela en la clairvoyance du conseil nouvellement élu.

Garde courage, Dauphiné.[/quote]

Le bilan suivant est celui de monseigneur Oiselier, qui aura exercé comme procureur :
[quote]Pour ce qui est de mon bilan de fin de mandat,
je commencerais par mon bilan de procureur,
Nous avons apprement condamné tous les faits de brigandage portés a notre attention,
Mais aussi demandé la sévérité contre ceux qui volent leurs congénères en refusant de payer leurs impôts.
Pour ce qui est du bilan de conseiller, nous avons participé aux débats, et essayé de faire avancer les affaires avec l'oeil de l'homme d'Eglise.
Pour les questions religieuses, de part la disparition de notre Nonce nous n'avons pu faire avancer les idées. Mais sommes confiant en l'avenir.
Que le Trés-Haut vous garde.
Mgr Oiselier.[/quote]

Le bilan suivant est celui du bailli et commissaire aux mines, demoiselle Cyanne :
[quote]Dauphinois, Dauphinoise.
C'est avec grand regret que je vous annonce que mon mandat a été plus que laborieux, non pas trop que j'en avais le choix mais plutot que l'une des charges qui m'incombaient n'était qu'à titre interimaire, le poste de CAM et que je n'avais le droit a prendre aucune décision seule.
Resultat, après qu'on m'ai engueulé d'avoir fait la premiere amelioration trop tot d'apres eux, jai été soumise a un conseil financier qui devait décider de mes faits et gestes en matiere d'entretien et surtout d'amélioration de mine, resultat final, aucune mine a été améliorée et s'en est moche a voir.
Ce résultat du au fait que le conseil financier a été déserté de ses conseillers a la mi mandat, ne nous donnant aucune consigne de réorientation de priorisation de mines les stocks pour l'amélioration prévue tardant a venur. Periode estivale quand tu nous tiens....
Je ne dis pas que je ne suis pas fautive de certaines chose, la perte de 1 niveau sur les 8 me revient entierement, un oubli fatal dirons nous.

Pour le poste de bailli j'ai essayé de faire au mieux avec quelques accrochages avec la nouvelle rectrice, et une vie qui m'a empeché de donner des horaires fixes aux etudiants, et quand je les donnaient je n'arrivais jamais a m'y tenir, enfin bref encore du n'importe quoi...
Je commence a me demander si je suis capable de quelque chose, et a croire ce que certains disaient. J'avoue etre totalement déconnectée mentalement du conseil ces derniers jours, l'envie a explosé en vol quand on m'a coupé dans mon elan de prendre les mines en mains et qu'on m'a imposé d'avoir 4 conseillers poru faire cette tache qui a la normale ne revient qu'a un seul conseiller et que ceux si m'ont surtout interdit de faire quoi que ce soit sans leur aval, pour finir par ne plus venir.

Bref, un grand ras le bol pour moi et bien contente que ce soit fini,
2 postes plus jamais....

Ah et j'oubliais, un grand merci aux etudiants qui se présentent quotidiennement a l'université pour proposer leurs compétences.

Cyanne Loelia de Vaucanson.[/quote]

Le bilan suivant est celui du capitaine et juge, messire Thiberian :
[quote][b]A tous ceux qui liront ou se feront lire,[/b]

Un nouveau mandat arrive à son terme, comme toujours certains dirons que le bilan à été positif, certain diront l'inverse...pour ma part je me contenterais de dire qu'il à été stable, dans la mesure ou chaque fois qu'un pas en avant été fais, il était presque automatiquement suivis d'un pas en arrière.
Bien sur c'est moins bien que deux pas en avant consécutifs mais ça reste tout de même bien préférable à deux pas en arrières consécutifs comme nous avons trop souvent du le constater depuis une bonne année.

Stable ne veux pas dire bien, en ce qui concerne mon devoir de Capitaine je l'ai remplis et ait fais ce qu'on attendait de moi durant ce mandat : baisser les dépenses de l'Ost tout en gardant une défense solide.
Aussi ais je du supprimer tous frais superficiels qui permettaient à l'Ost de vivre, tels que les missions d'entrainement qui donnaient un peu d'activité à nos soldats...je ne me dédouanerais pas de ceci et disant que j'ai simplement suivis les ordres, ça serait mentir.
Je me suis simplement résigné devant la nécessite actuelle et je pense que mes officiers auront pu voir que je n'ai pas fait cela de gaité de cœur et que ça me pesait peut être encore plus qu'à eux...ce qui n'est pas peu dire.
Je remercie tous mes soldats, sans exceptions, pour avoir su se montrer persévérant et je ne peux que les encourager à continuer en ce sens et à continuer de faire de qu'on attend d'eux comme toujours.
La période de vache maigre est peut être loin d'être terminée et peut être ne le disons nous pas assez souvent, mais le duché à BESOIN de vous soldats et nous remercions sincèrement pour votre dévouement, votre loyauté et votre charité puisque les dons via soldes revues à la baisse ont continués ce mandat.

Jusqu'à maintenant, le budget de l'Ost s'élevait à 13200 écus par mandat, ce mandat ci nous l'avons baissé à 10000 écus mais il m'a été demandé d'éviter, si possible, de dépasser la barre des 8000 écus.
Je vous annonce donc que les dépenses de l'Ost, armées comprises, s'élèvent pour ce mandat à 7252 écus, soit 5948 écus d'économie par rapport à un mandat d'il y a encore quelques mois.

Je remercie donc notre Connétable Hazram d'avoir fait tous les calculs et d'avoir veillé a ce que les soldats dans nos armées soient nourris chaque jours.
Je remercie également, le Conseiller au Commerce Samthebeast pour avoir toujours fourni les mandats demandé dans la plus grande hâte.

La Garde Ducale s'est enfin montrée lors de la cérémonie d'allégeance des feudataires du Lyonnais-Dauphiné ou les gardes assuraient la sécurité de notre Gouverneur, les débuts sont timides mais j'espère que maintenant que la machine est lancée, elle ne s'arrêtera plus.

Le Conseil de Guerre à vu son effectif changer légèrement, un nouveau Conseiller Militaire à été nommé et un autre à été révoqué...nous avons donc un peu de sang neuf qui fais du bien et donne un nouveau souffle de vie au Conseil, je ne peux qu'espérer que ce souffle devienne un ouragan.

Le Conseil du Capitaine tel que nous le connaissions n'existe plus, ou du moins ses attributions on été revues...il est désormais fermé et seul le Gouverneur, le Capitaine ou le Grand Maistre des Lances peuvent le ré-ouvrir en cas de suspicion d'une éventuelle taupe dans nos services, tout le reste restera désormais au Conseil de Guerre afin de ne pas diviser les efforts et de ne pas créer de débats en doublon totalement inutiles.

La charte des Compagnies Nobliaires est toujours en cours de modification, la parution du Codex Levan nous a retardé et des changements ont donc été fais sur les premiers changements qui avaient été initialement prévus.
J'ai moi même soulevé des idées afin de donner à nos nobles de plus grandes responsabilités en matière de défense.
J'espère que le prochain conseil parviendra à faire avancer cette affaire.

Le statut des douanes est désormais plus clair, un texte est à l'étude pour les faire paraitre dans le corpus des COLD.

Vous avez probablement du voir sur les affiches posées par le Porte Parole, le résultat d'un débat que j'ai soulevé : des affiches de propagandes.
En effet ces affiches ont été faites avec la collaboration du Gouverneur et du Porte Parole afin que le duché aide enfin ses institutions et les reconnaissent par une manoeuvre officielle, ainsi vous aurez pu voir une affiche concernant la chancellerie et qui a déjà fait ses preuves ainsi que la parution récente d'une affiche pour la prévôté, j'espère évidemment que cela aidera cette institution qui en a grand besoin.
Une affiche pour l'Ost est déjà prête et n'attend plus qu'à voir officiellement le jour, nuls doutes que ce jour est proche.

En cette fin de mandat j'ai également assuré le poste de Juge et espère avoir fais ce que l'on pouvais attendre de moi.
J'occupais cette fonction pour la première fois et le poste de Capitaine est déjà très prenant, j'avoue humblement avoir commis une erreur sur un jugement et présente de nouveau humblement mes excuses envers les principaux lésés, même si l'erreur en elle même reste, heureusement, minime.
J'ai jugé toutes les affaires que j'avais possibilité de juger et espère ne pas en avoir oublié.

En matière de justice et de diplomatie, je suis profondément outré par la conduite de la Savoie, nos "alliés", qui a jugé le Baron Ninoupitch et la reconnu coupable de trouble à l'ordre publique alors qu'il est clair dans nos lois que sa faute le rendait coupable de trahison.
Je ne peux que dénoncer ce copinnage honteux et ne peux que m'offusquer devant l'insulte d'un tel mépris de nos lois ! Tout ceci est indigne d'un allié et je tenais à la clamer sur ce bilan.

J'arrive enfin aux impôts...comme vous le savez depuis le temps que je le répète, je ne suis pas as en économie, j'estime cependant avoir fait ma part en baissant le budget de l'Ost.
J'espère que ce travail permettra de ne plus jamais voir une telle levée d'impôts contre laquelle je me suis d'abord insurgé comme beaucoup, mais force m'a été d'admettre que nous ne pouvions pas faire autrement et je le déplore.
Il est difficile pour tous d'avoir à sortir une telle somme et je vous assure qu'il n'est pas plus facile de la sortir quand vous travaillez au conseil afin d'éviter ça mais que cela se produit tout de même...

Pour terminer je remercierais donc le peuple Lyonnais-Dauphinois de m'avoir fais confiance pour ce mandat, je remercie aussi mes homologues conseillers pour l'ambiance saine que nous avons eu pendant deux mois et je ne peux conclure ce bilan sans remercier, une fois encore, les soldats du Lyonnais-Dauphiné et leur dire haut et fort que je suis fier d'eux, fier de ce qu'ils font et fier d'avoir été leur Capitaine !

Que le Très-Haut vous garde tous, Sainct Georges et Dalphiné !

[i]Thiberian Baccard,
Capitaine et Juge du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote]

Nous poursuivons avec messire Samthebeast, commissaire au commerce :
[quote]A tous les habitants de notre duché,

Voici l’heure des bilans et je vous avouerais que celui-ci je m’en serais fort bien passé. Rien n’est plus déprimant pour moi que de voir tous les bénéfices en baisse et les impôts en hausse. J’avais escompté laisser une trésorerie à l’abri du besoin lorsque j’ai repris mon poste de commissaire il y a de cela 2 mois mais c’était sans compter sur cette poisse qui a pris l’habitude de nous tomber dessus lorsque nous nous y attendons le moins.
Je ne vous cacherais pas que je suis extrêmement déçu par les résultats de ce dernier mois en particulier. Plusieurs contrats commerciaux ont été passés avec nos amis du sud et fort heureusement pour nous ils ont été honorés et grâce à eux nous avons pu importer pierre et fer nécessaires à nos pauvres mines.
Le dernier contrat passé n’a absolument pas été à la hauteur de mes espérances, il était pourtant prometteur, mais par un malencontreux hasard et un oubli totalement étranger à notre duché, nous n’avons pas pu réaliser les opérations que j’escomptais.
Je tiens d’ailleurs à remercier ici une des marchandes les plus efficace que je connaisse et qui a toujours été disponible au dernier moment pour faire des allers et retours express afin de nous ramener ces fameux minerais, j’ai nommé Dame Guargamel, elle est actuellement en déplacement pour nous ramener encore et toujours du minerai et je l’en remercie à nouveau.
Voilà pour ce fameux bilan, si je n’avais qu’un seul mot à dire pour qualifier cette seconde partie de mandat je dirais « déprimant »
Puisse le prochain conseil avoir Aristote de son coté, moins d’impôts à demander et des écus dans ses greniers.
Fait à Embrun, le 17 août 1458
Samthebeast, Commissaire au Commerce.[/quote]

Le bilan suivant est celui du prévôt, messire Kernos :
[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui liront ces quelques lignes, salut!

A l'heure où les élections annonceront la fin officielle de ce mandat ducal, et qu'il me faudra passer la main à mon successeur à la tête de la Prévôté, vient le moment où il me faut faire le bilan de mes activités durant ces deux mois. Qu'ai-je donc fait depuis le 21 juillet 1458, date de mon premier rapport de mi-mandat en tant que Conseiller et Prévôt? Comment résumer ce qui s'est passé durant ce mois-ci, que dois-je vous dire et que dois-je vous taire afin que vous puissiez vous faire une idée brève et peut être juste de mon travail? Ai-je rempli ma part de ce contrat qui nous lie, vous, sujets dauphinois qui avez fait le choix de nos faire confiance en nous accordant vos voix, nous, élus vous représentant et vous gouvernant pour deux mois? Ai-je respecté le serment que je fis en début de ce mandat au Gouverneur? Ai-je bien honoré la confiance qu'il m'a faite en me nommant à cette charge de Prévôt des Maréchaux? Tout cela, ce n'est pas à moi d'y répondre, mais à vous de vous en faire une opinion, et à notre Gouverneur de la juger... Tout ce que je peux faire, c'est souhaiter y être parvenu.

Pour commencer, j'aimerai souligner les caprices de la Fortune. En effet, alors que le mois de juillet m'avait vu enlevé et séquestré durant quelques jours, m'obligeant à remettre mes fonctions temporairement entre les mains du Vicomte Walan, le début du mois d'août me vit victime, non pas d'une nouvelle tentative d'enlèvement, mais d'un accident de coche, alors que je me rendais à Lyon avec une amie la journée du six. Cette fois, l'incident ne fut pas son conséquence, puisque je ne repris conscience que quatre jours plus tard, avec une jambe brisée m'empêchant de mener pleinement mes responsabilités de Prévôt, le bureau des offres de la maréchaussée se trouvant à l'étage du palais ducal où il m'était impossible de me rendre vu l'état de ma jambe, et surtout me mettant dans l'incapacité d'aller en place publique, les médicastres m'ayant interdit tout déplacement superflus et prolongé. Voilà pourquoi, le Vicomte d'Ancelle et moi, dûmes nous partager les fonctions de Prévôt, lui s'occupant des embauches et moi de diriger le service et faire suivre les procédures.

Cette blessure incapacitante m'ayant fortement réduit, j'avoue avoir du mettre certaines affaires de côté pour me concentrer sur ce qui était essentiel pour le fonctionnement de la Prévôté et de la Justice, tout en essayant de rattraper mon retard aussi bien en tant que Prévôt que de Conseiller Ducal. Ainsi, j'ai du fortement réduire ma présence pour ce qui touchait à l'économie ducale, et sans doute ai-je été moins présent qu'à l'accoutumé dans les autres domaines et sans doute moins disponible qu'au début de ce mandat ducal, ma blessure ne m'autorisant que bien peu de sorties.

Après deux mois à la tête de la Prévôté, et à présent que les errements des premiers jours sont passés, quelques constats s'imposent, et vu qu'il s'agit d'un bilan, je me dois vous exposer ces opinions personnelles:
[list][*]Au niveau de l'institution en elle-même, la Prévôté est bien formée et complète, nul besoin de modifier ou de réformer l'ordonnance la régissant, il faut juste s'occuper à la faire appliquer et la mettre en pratique.
[*] Au niveau des effectifs, la Prévôté vient de connaître une petite vague d'admissions mais certaines villes restent à pourvoir pour rendre la tâche des agents en place moins rude, ce qui manque peut être, c'est d'avantage d'agents expérimentés pour encadrer certains postes locaux, mais je gage que certains agents en place ou nouvellement recrutés prendront bientôt ce chemin.
[*] Au niveau des agents et de l'encadrement, je dirai, mais peut être est-ce mon long passé de soldats qui m'influence, qu'il manque parfois d'une certaine discipline et peut être d'une conception hiérarchique pas assez marquée ou respectée, sans doute serait-il bon que les agents de la prévôté se souviennent qu'ils sont, tout comme les soldats, des gens d'armes et sont donc régis par le même code de conduite. Il y aura d'ailleurs quelques cas à régler pour mon successeur, que je n'ai pas eu le temps de mener à terme.
[*] Au niveau du travail fourni, j'estime que les agents remplissent correctement leur charge, que cela soit pour veiller au respect des lois, mettre en place des médiations ou signaler les infractions, bien entendu, personne n'est parfait, et il arrive à tous de faire des erreurs, mais dans l'ensemble le travail est satisfaisant.[/list]
Pour ce qui concerne le travail au Conseil en lui-même, je me contenterai de mettre l'accent sur la chose qui m'a le plus frappé lors de ce mandat, et que j'estime nécessaire d'évoquer au nom de mes convictions mais surtout pour que les Conseillers qui nous succéderont en prennent pleine conscience:[b] la Justice Dauphinoise est trop humaine[/b]. J'ai conscience que ce que je viens d'écrire peut susciter des interrogations ou de l'incompréhension, voilà pourquoi je vais tenter de vous expliquer les raisons de ce constat:
[list][*] La Justice Dauphinoise est trop humaine dans sa procédure, dans le sens où plusieurs de nos lois laissent trop place à l'interprétation quand à leur portée et leur application. Or, dès qu'il y a interprétation possible d'une loi, cela ouvre la porte aux sentiments, aux convictions, aux opinions, aux points du vue personnels ou même aux visions intéressées et partisanes, et ce qui en découle, et bien c'est le risque de voir une justice à deux vitesses, de voir aussi un contournement des lois mais aussi à ce que les jugements pris par la Justice ducale soient contestables et déboutées en Justice d'Appel, car ces interprétations permettent de faire naître le doute.
[*] La Justice Dauphinoise est trop humaine car ses acteurs arrivent à en oublier les faits et à se laisser influencer par leurs convictions, leurs sentiments ou les pressions. Or la Justice n'est pas humaine, elle est immuable, impartiale, infaillible, droite et égalitaire, elle n'a ni odeur, ni couleur, ni appartenance quelconque. La Justice est Ordre, inébranlable et stricte. Même si ceux qui doivent la faire appliquer et respecter sont des hommes, ils ne doivent pas oublier que cette charge - rude, ingrate parfois - ce n'est pas en tant que personne, qu'humain qu'ils doivent l'exécuter, mais en tant qu'incarnation de ce principe supérieur et neutre qu'est la Justice. [/list]
Voilà pourquoi j'espère que le travail qui a été entamé sur la refonte des lois et du coutumier sera poursuivi afin de les rendre moins faillibles et sujettes à interprétation personnelle, mais surtout que les Conseillers se retrouvant à des postes judiciaires veilleront à ne garder qu'une seule conviction commune, celle que moi-même j'ai tenté d'observer durant deux mois à chaque fois qu'il m'a fallu recevoir une plainte et lancer une procédure, le respect et l'équité des lois avant toute chose.

J'espère que ce long bilan ne vous aura pas trop épuisé, et je vous remercie si vous avez pris la peine de le lire entièrement.

[i]Kernos Rouvray, Prévôt des Maréchaux.  [/i]
[img]http://i88.servimg.com/u/f88/11/08/25/06/sceauk11.png[/img][/quote]

Puis c'est au tour de dame Ya, conseiller sans portefeuille :
[quote]Mon bilan de fin de mandat sera bien mieux que celui de mis mandat .Je me suis occupée de la gestion des ports et fait tout mon possible pour faire ma tache au mieux .J’espère encore au prochain conseil apportait de mon aide pour les ports .
J'ai essayée de participer au mieux à tout les débats proposés et apportée de mon moi,surtout pour un premier mandat pour ma part .
Pour ce qui as était du conseil dans son globale avec toute les personnes ayant travailler pour se mandat je tient à remercier tout le monde .Le conseil était composer de personne ayant une forte écoute et surtout tous on su apporter aide sur tout sujet .
Des haut et bas dans bien dse domaines qui pour moi ont étaenit gérés malgré de nombreusse critiques comme il se doit .

Ya conseiller sans poste .[/quote]

Dame Soleil ayant été en retraite durant le mois d'août, elle n'a ainsi nul bilan à présenter pour son action durant ce mois. Messires Licenscar et Thomas Zwyrowsky étant quant à eux toujours en retraite à l'heure actuelles, ils n'ont pu rendre de bilan non plus.

C'est pourquoi l'on passe à celui de votre serviteur et porte parole :
[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Les fins de mandat sont toujours des périodes particulières. On fait le bilan de ce qui a été réalisé précédemment -ou de toutes manière d'autres se chargent de le faire d'une manière ou d'une autre, élections obligent-, on boucle les derniers dossiers ou, pour ceux sachant qu'ils seront dans le prochain conseil, on les reporte pour le début du nouveau mandat.

Ainsi que je l'ai énoncé précédemment dans le bilan de mi-mandat, j'ai tâché tout au long de ces deux mois de tenir mon rôle de conseiller ducal et de porte-parole et de m'investir dans chacune des discussions du Conseil Ducal. J'ai, de manière générale, tâché d'apporter mes connaissances et mon expérience dans les différents domaines où elles existent.

J'avoue sans peine, concernant la fonction de porte-parole, n'avoir pas réussi à amener autant d'activité que je le souhaitais au début de ce mandat au sein de la messagerie ducale. La période estivale, les problèmes économiques et les remplacements que j'ai dû effectuer m'ayant pris un temps et une énergie que je n'ai pas pu réinvestir dans la poursuite ou la mise en place de divers projets pour la messagerie.
J'ai néanmoins continué dans ma volonté de faire des rapports hebdomadaires et réguliers de l'activité du conseil ducal.
J'ai également, toujours de par ma fonction de porte-parole, eut plusieurs échanges aussi bien avec les maires qu'avec l'assemblée nobiliaire sur l'activité du Conseil. Ces échanges ont certes parfois été houleux, étant donné les caractères respectifs des différents interlocuteurs et les sujets sensibles qui étaient abordés, mais je crois qu'il a été peu à peu possible d'avoir des discussions sensées.

Tout comme à la fin de la première partie de ce mandat, j'ai également à la fin de cette deuxième partie remplacé messire Kernos à la charge de Prévôt. J'ai ainsi pu compléter mon expérience en ce domaine, bien que je n'ai pu approfondir certains détails de part ce statut de remplaçant.

Enfin, j'ai continué de m'intéresser aux différents sujets tels que l'allégement et la simplification du coutumier -dont j'espère qu'elle pourra se poursuivre le mandat prochain- ou les mesures économiques permettant de rétablir un budget plus équilibré pour le Duché.

Puisse le Très Haut veiller sur le Dauphiné et ses habitants,
Walan "Sans Repos", vicomte d'Ancelle et de Charpey, seigneur de Meyrieu, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné, Prévôt des maréchaux intérimaire.[/quote]

Et enfin, pour conclure, celui du Gouverneur, messire Tenshikuroi :
[quote]Lyonnais et Lyonnaises, Dauphinois et Dauphinoises.

Mon mandat s’achève, le temps des bilans et donc venus. Quoi que l’ont fasse, je pense que l’on part toujours avec un goût de « trop peu » sur les lèvres. L’ont s’imagine toujours ce qu’on aurait du ou ce que l’ont aurait pu faire… mais finalement, au rythme et de urgences et des problèmes inattendus, on se retrouve à devoir revoir certaines aspirations.

Ce Conseil aura eu de nombreux visages. Période estivale et problèmes personnels obligent, des remplacements à plus ou moins longs termes ont du être mis en place. Ainsi, je remercie par exemple Dame Cyanne, Bailli qui a du prendre en charge les mines pendant près des deux tiers du mandat. Je remercie aussi messire Walan qui remplacé deux fois au pied levé Messire Kernos dans sa charge de Prévot. Monseigneur Oiselier qui a reprit la procure pour le dernier quart de ce mandat ainsi que Messire Thibérian qui, en plus de sa charge de Capitaine a du assurer le poste de Juge. Bref, je crois que chacun s’est mobilisé pour que le Duché n’ai pas à pâtir des différents aléas de cette période.

Qui dit bilan, dit récapitulatif de ce qui a été entreprit. Même si l’ont peu toujours faire plus, force est de constater que ce mandat n’aura pas été improductif.

Suite à la catastrophe survenue dans les mines dès le début de ce mandat, et non sans avoir écouté les conseils promulgués en salle de doléances, il a été décidé la création d’un Conseil Financier temporaire. Comme le prévoit la Loi, trois conseillers ont été nommés. Dame Anne de Culan, Dame Adrienne de Hoegaarden et Messire Phelim Guerrero. La première ayant finalement choisi de nous quitter pour des raisons qui lui sont propres, les deux suivant on néanmoins promulgué de nombreux conseil qui ont été forts utiles en ces périodes troublées. C’est avec sincérité que je leur adresse mes remerciements. Il appartient maintenant à mon successeur de les reconduire ou non dans leurs fonctions.

Toujours dans le domaine économique, des réflexions ont été menées afin de réduire les postes de dépenses les plus importants de notre Duché. Certains frais comme, les frais de bouches ou les dépenses liées au prestige restant incompressibles (impossibilité ou forte contrainte IG), il était important de se concentrer sur ce que nous pouvions mieux maîtriser. Ainsi, après une réflexion menée par les principaux acteurs de la vie militaire par exemple, le budget prévisionnel de l’Ost s’est vu réduit de moitié, sans pour autant compromettre la sécurité, en cherchant à optimiser chaque mission. Dans un autre registre, ce sont les rachats de céréales qui ont été réduits afin de coller à la réalité de la baisse démographique et des besoins du Duché. Il ne s’agit là que d’une mesure temporaire car ce Conseil tient à souligner que les rachats devraient être entièrement revus et recalculer sur des bases liées à la spécificité de chaque ville.

Un autre chantier fut le domaine juridique. Sous l’impulsion des évènements impliquant un conseiller ducal, mais aussi sur une volonté du Porte-Parole, une relecture et une simplification du Coutumier a été entreprise. Des modifications en sont ressorties, notamment sur des articles « sensibles » comme l’immunité des conseillers ou les critères d’éligibilité à une élection.  J’espère que ce travail, seulement entamé, continuera au mandat prochain.

A noter aussi la concrétisation d’un projet qui me tenait à cœur et qui a vu la création d’un poste d’Ambassadeur Judiciaire. Une fois recruté, il s’agira là d’un auxiliaire très précieux dont la fonction consistera à mener et à gérer les affaires en Coopération Judiciaire avec d’autres provinces. Un travail demandant beaucoup de temps qui n’incombera plus directement au Procureur ou à son adjointe.

Diplomatiquement maintenant, le Lyonnais-Dauphiné a tenu sa place. Réagissant et prenant position sur les grands enjeux actuels, c’est ce soucis de préserver nos intérêts qui m’ont guidé et qui m’ont conduit à mener de difficiles négociations avec notre voisin Savoyard. En effet, c’est seulement au terme de longues discussions que le Baron Ninoupitch, un savoyard ayant traversé nos terres au sein d’une armée en toute illégalité et ayant allégrement méprisé nos lois, s’est enfin vu traduit devant la justice. Malheureusement, la bataille pour faire reconnaître la méprise intolérable de l’honneur Dauphinois ne semble pas terminée. Le jugement rendu tenant plus de la mascarade que de la décision de Justice, je me suis vu contraint de dénoncer immédiatement les accords de Coopération Judiciaire entre nos deux provinces et de laisser pour mon successeur un dossier bien brûlant.

Je ne peux pas non plus tenir ce bilan sans évoquer une affaire qui m’a particulièrement touchée. L’affaire prend racine dans les impôts exceptionnellement élevés que le Conseil a voté. Je ne le nie pas, la somme demandée est probablement la plus importante de l’histoire du Duché. Pourquoi ? Parce que même si la population diminue, même si les marchés sont de plus en plus saturés, les dépenses auxquelles nous devons faire face n’ont que très peu diminuées. Voilà d’ailleurs bien le sens des pistes de réflexions explorées qui seront, je l’espère, étudiées par le prochain Conseil.

Mais qu’a donc provoqué cette levée. Une remise en cause d’une décision légalement adoptée par le Conseil de la part de la bourgmestre de Vienne, Dame Anne de Culan. La jeune femme ayant arbitrairement décidée que la somme demandée était trop importante a déclaré ouvertement qu’elle ne solderait pas le montant requit par le Conseil. Cette décision, en plus d’être un défi à l’autorité Ducale revêt un caractère purement illégal car le refus d’un maire à se soumettre à une sollicitation directe du Conseil porte un nom, celui d’Incurie, et est passible, selon notre Coutumier, d’une mise en accusation pour Haute-Trahison.

Devant cette menace pesant sur la bourgmestre, je salue néanmoins l’attitude de certains viennois qui ont choisi de régler une partie de la dette afin de tenter d’empêcher la tenue d’un procès. Il s’agit là d’une attitude responsable mais aussi d’un acte de solidarité avec Dame Anne, visant à préserver d’ennuis judiciaires l’une des personnes la plus économiquement compétente de ce Duché. Toutefois, les compétences ne placent personne au dessus des Lois. Si la chose devait être confirmée, si l’attitude restait inchangée, si le défi lancé et le refus de se conformer à un vote légal du Conseil devait être maintenu, alors j’ose espérer que ce procès aura bien lieu. Laisser impuni un acte de rébellion créerait un dangereux, très dangereux précédent.

Pourquoi ne pas lancer moi-même ce procès ? Croyez bien que je le regrette… Mais toujours à cause du caractère particulièrement élevé de ces impôts, le Conseil a décidé d’octroyer la possibilité aux mairies de verser les fonds en trois prélèvements au lieu des deux habituels. Ce qui signifie que le dernier prélèvement reste à la charge du Conseil suivant. Nous ne pourrons donc constater d’éventuelles Incuries avant cela. Oui, incuries au pluriels car il n’y a pas que Vienne dont la dette court encore. Et évidemment, tout bourgmestre serait inquiété de la même façon en cas de refus de solder sa dette. C’est donc à regret que je dois me résoudre à quitter mes fonctions en laissant ce dossier encore ouvert.

Je finirai néanmoins sur une note positive. Je dois dire que j’ai largement apprécié la solidarité dont ce Conseil a fait preuve en son sein. Largement chahuté, particulièrement en début de mandat, le Porte-Parole, le Conseiller au Commerce et moi-même avons toujours parlé d’une seule voix dans les différents lieux où le contexte économique nous a conduits à nous exprimer. Ceux qui  n’ont pas pris publiquement la parole ont toujours, eux aussi, fait bloc sans jamais jeter la pierre et s’acharner inutilement sur l’un ou l’autre des membres de ce Conseil. Le travail et le souci de bien faire ont toujours primé, puisse Aristote accorder les mêmes faveurs à nos successeurs.

Le Très-Haut vous garde et protège le Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img442.imageshack.us/img442/9973/signaturecj.png[/img]
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt et unième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[img]http://img138.imageshack.us/img138/9670/ostm.jpg[/img]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,[/i]

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

[i]Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois [/i]

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

[quote]o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A la Duchesse de Clérieux,


C'est sans aucune surprise, mais néanmoins avec déception devant votre décision, que nous recevons ce jour votre démission du Conseil Ducal actuel.

Nous prenons bonne note de vos motivations, et ne nous estimons pas en droit de les juger ni de les commenter, résumant les choses à l'expression de votre libre arbitre.


Que le Très-Haut vous apporte calme et sérénité.



Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]Au sieur Samthebeast,


C'est sans aucune surprise, mais néanmoins avec déception devant votre décision, que nous recevons ce jour votre démission du Conseil Ducal actuel.

Nous prenons bonne note de vos motivations, et ne nous estimons pas en droit de les juger ni de les commenter, résumant les choses à l'expression de votre libre arbitre.


Que le Très-Haut vous apporte calme, sérénité et raison.



Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A la demoiselle Soleil,


Nous avons bien pris note de votre prise de conscience face à votre incapacité à oeuvrer pour le Conseil Ducal tout en affrontant les tensions et conditions actuelles, et nous le déplorons.

Nous acceptons cependant votre démission.


Que le Très-Haut vous apporte tout ce qui vous manque.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,


Aurions aimé pouvoir vous donner plus tôt des réponses aux questions muettes ou plus sonores que vous êtes tous et toutes en droit de vous poser, mais avons du en priorité palier à la situation d'urgence dans laquelle le Conseil et le Duché se trouvaient suite aux derniers dix jours d'indécision et d'incapacité à trouver un accord entre les différents élus quant à la reconnaissance du Gouverneur.

Estimant que les conditions de cette reconnaissance ont déjà suffisamment remué les esprits et les langues, nous ne nous éterniserons pas sur le sujet, mais tenons à préciser que nous sommes néanmoins inquiète sur l'absence de nouvelle du Sire Thiberian Baccard, et espérons que ses jours ne sont point en danger. Aux dernières nouvelles, il semblerait que sa monture aie été aperçue aux abords d'un monastère lyonnais, mais nous n'avons trouvé nulle part trace d'une quelconque annonce de sa part nous indiquant qu'il avait prévu de faire retraite spirituelle. Où qu'il soit en cet instant, nous espérons que le Très-Haut veille sur lui et nous le ramène sain et sauf.

Sachez que pas plus que vous nous ne nous attendions à nous retrouver Gouverneur ce matin, mettant même un temps certain à le comprendre, mais que quelles que soient les raisons ou évènements qui nous ont placée là, quelle que soit également la façon dont cette annonce a pu être perçue et par vous et par nous, nous ne nous sentons pas en droit de laisser plus longtemps ce Duché dans l'indécision et le trouble qui ont marqué le début de ce nouveau Conseil Ducal.C'est pourquoi, cette charge nous avons décidé de l'assumer pleinement, dussions-nous nous y faire des ennemis et essuyer des démissions en série.

Les premières heures auront été marquées par plusieurs abandons de postes de la part de certains conseillers, pour des raisons qui leur sont propres, et dont nous n'avons pas à juger. C'est ainsi que nous avons pu recevoir les missives de démission de la Duchesse de Clérieux, remplacée par la demoiselle Somica, du sieur Samthebeast remplacé par le sieur Ericx, et de la demoiselle Soleil remplacée par le Vicomte Geoffroy de la Chambre. Dans le même temps, nous recevions verbalement la démission de la Dame de Hauterives, et l'acceptions, accueillant alors sa remplaçante au sein du Conseil, la demoiselle Milyena Méricourt.

Avec l'aide des conseillers prêts à assumer leur rôle, mais aussi en respectant dans la mesure du possible les primes souhaits de chacun d'eux lors des négociations, nous avons tout fait pour palier aux besoins les plus pressants du Lyonnais-Dauphiné en répartissant les charges qui ne pouvaient souffrir délai. Cette répartition sera sans doute sujette à modification, mais pour l'heure il y avait urgence et nous avons donc agi en conséquence.

A ce sujet, je tiens à remercier particulièrement les conseillers ayant pris en charge les fonctions suivantes, faisant passer le bien du Duché avant le reste : le Vicomte Walan celle de Bailli, la demoiselle Cyanne celle de Commissaire aux mines, le Sire Rouvray celle de Connétable, la demoiselle Colombine d'Albon celle de Prévôt des Maréchaux, la demoiselle Bounette celle de Procureur, le Duc Hardryan celles de Commissaire au Commerce et de Porte Parole.

Nous espérons de tout coeur que le calme reviendra rapidement dans les esprits, que le mot démission ne contaminera pas d'autres conseillers, mais aussi et surtout que les heures à venir nous rassurent au sujet du sieur Thiberian Baccard.

Que le Très-Haut et Saint George de Lydda nous apportent à tous la sagesse et le courage d'avancer, pour le Lyonnais-Dauphiné avant tout.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]Au Vicomte d'Ancelle et de Charpey,


Par la présente, tenons à vous signifier que nous avons bien pris connaissance de votre décision de démissionner de votre charge de Conseiller Ducal et des raisons qui sont vôtres. Sachez que nous déplorons cette première, mais l'acceptons néanmoins.

Nous profitons de cette prise de plume pour vous remercier d'avoir accepter de servir néanmoins le Duché hier en parant au plus urgent et endossant le rôle de bailli, et espérons que le Très-Haut veille sur vous avec autant de ténacité et aussi longuement que ce que vous avez servi ce Duché par le passé.


Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote]A la demoiselle Somica,


Nous avons bien pris note des légitimes raisons qui vous imposent cette démission du Conseil Ducal, et les comprenons parfaitement.

Nous acceptons donc votre démission, et y joignons nos encouragements pour la charge de maire si vous veniez à être élue.

Que le Très-Haut vous garde.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,[/i]

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, étant donné que la menace pesant sur la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, la cité de Lyon voit son état de siège reconduit pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Rappelons que tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et que tous les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais, sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Colombine.d.albon.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

[i]Fait au castel de Pierre-Scize le trente et un d'août mil quatre cent cinquante huit.[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]Au Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Divajeu et de Sauzet.


Sachez que votre missive nous est bien parvenue, que nous l'avons lue dans ses moindres détails, et que nous acceptons votre démission.

Nous regrettons que vous ayez refusé d'occuper tout autre poste que celui que vous exigiez, quand pourtant le choix vous était donné entre de très nombreux, allant des mines au commerce, en passant par la procure et la communication.

Il est un peu aisé aujourd'hui de reprocher que les conseillers d'autres partis que le vôtre aient plus de portefeuilles que prévu quand nous sommes bien obligés de tenir compte de ceux désirant ne pas en avoir, ce qui réduit actuellement le nombre de ceux en acceptant à huit pour dix postes.

Quoi qu'il en soit, veillez transmettre à votre épouse toutes mes pensées en cette fin de grossesse.


Que le Très-Haut vous garde, vous et votre famille.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A la demoiselle Cyanne de Vaucanson,

A l'heure où les rumeurs sur votre décision de ne plus participer à rien vont bon train, à l'heure où vous occupez non seulement un siège au conseil pour ne répondre à aucun sujet de discussion alors que d'autres pourraient y oeuvrer, mais où surtout vous avez demandé et obtenu le portefeuille de CaM pour ne pas faire une seule fois depuis les charges inhérentes à cette fonction, à savoir entretenir les mines entre autres choses, il m'apparait clairement qu'il est plus que temps que vous veniez tout du moins donner votre accord pour que l'on puisse vous reprendre ce portefeuille.

Je vous rappelle qu'être conseillère ducale, et de plus avoir un portefeuille, entraine certaines obligations.

Vous n'avez plus goût à rien? Vous préférez vous laisser mourir? Je vous ai dit en d'autres lieux à quel point cela me chagrinerait, mais il n'en reste pas moins vrai que nous avons pu vous apercevoir plusieurs fois les jours précédents déambuler dans les couloirs de Pierre-Scize sans que vous ne daigniez venir faire ce pour quoi vous vous êtes engagée envers non seulement nous, mais aussi et surtout les électeurs ayant soutenu votre parti, ou tout du moins annoncer que vous laissiez le portefeuille de CaM à un autre, voir votre siège.

Puisse le Très-Haut vous rendre l'envie de vivre pleinement.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote]Aux Bourgmestres des villes du Lyonnais et Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que - afin de régler les retards d'achats aux Mairies accumulés durant la période de transition entre les deux Conseils Ducaux mais aussi durant la fin de mandat précédent, afin de mettre également en ordre les dernières tranches d'impôts décidés par le Conseil Ducal précédent - une proposition a été faite aux Bourgmestres. Proposition évitant de voir ces derniers sortir des liquidités de leurs caisses pour que nous les leur rendions ensuite en rachetant leurs denrées stagnantes, et inversement.

Qu'il soit également su qu'à dater de ce jour, quatrième de septembre mil quatre cent cinquante et huit, et par vote de la majorité des Conseillers Ducaux en place, il a été décidé de revoir à la baisse les quantités de céréales rachetées aux Mairies par le Duché. Ces quantités passeront ainsi à 10 sacs de blé ou 35 sacs de maïs par jour et par ville.

Cette baisse est en conséquence directe de la baisse de population qui touche tout le Royaume depuis plusieurs mois à présent. En effet, il n'est guère difficile de se rendre compte que moins il y a de population, moins il y a d'élevages, et donc moins il y a besoin de faire naître du bétail. Sur les quatre derniers mois, ces naissances ont nécessité en moyenne 66 sacs de blé par jour, ce qui est encore en dessous du nombre de sacs que nous avons décidé de continuer à acheter aux Mairies.

Qu'il soit su enfin que la majorité des Conseillers Ducaux a décidé, par vote, et à titre exceptionnel, de suspendre pour une période de sept jours à dater de demain - cinquième de septembre mil quatre cent cinquante et huit - les achats journaliers de céréales aux Mairies, et ce afin de nous permettre d'écouler les marchandises étant déjà mises en vente sur la foire ducale. Cette mesure, à laquelle nous aurions aimé ne pas devoir arriver, nous permettra de résorber une part non négligeable des retards accumulés depuis plusieurs semaines.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]


[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'après une période transitoire bien chargée en rebondissements divers, les postes du XXXIème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné ont enfin pu être distribués. Cette distribution a été quelque peu compliquée à trouver en raison de remplacements, de choix pour certains de rester sans portefeuille, ou encore de soucis de santé  pour d'autres qui malgré leur état participent néanmoins activement à tous sujets et discussions, et nous les en remercions.

Il n'est donc pas étonnant, dans cette configuration, que certains conseillers doivent occuper plusieurs postes, mais nous espérons pouvoir très bientôt y remédier.

Trêve de bavardages, voici donc cette composition :

[list]
[*]Gouverneur : Damoiselle Terwagne Méricourt, Dame de Thauvenay
[*]Premier Conseiller : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
[*]Capitaine : Messire Thiberian Baccard, Seigneur du Bois d'Oingt
[*]Connétable : Messire Ericx
[*]Bailli : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
[*]Commissaire au commerce : Damoiselle Bounette
[*]Comissaire aux mines : Damoiselle Cyanne Loelia de Vaucanson, Dame de Mions
[*]Prévôt des Maréchaux : Damoiselle Colombine d'Albon
[*]Procureur : Damoiselle Sacha
[*]Juge : Messire Kernos Rouvray, seigneur de Glandage
[*]Porte Parole : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
[*]Conseillers sans portefeuille : Damoiselle Soleil, Damoiselle Milyena Méricourt, Messire Adonis de Montestier dict Maximien Seigneur de Cusy. [/list]

Qu'il soit su que suite à une absence de nouvelles et de réponses à nos missives de la part de la Demoiselle Cyanne Loelia, un nouveau Commissaire aux mines devrait être nommé à court terme, et qu'un nouveau Porte-Parole sera sans doute nommé sous peu.

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de commencer à redresser les niveaux des mines ayant connu des pertes de niveaux lors des semaines précédentes.

Cette action a débuté hier, avec la remontée de la mine d'or située entre Vienne et Valence, mais aussi l'augmentation de sa capacité maximale, et nous avons prévu de poursuivre par la remontée de [b]la mine de fer située entre Montélimar et Valence[/b].

Pour ceux qui l'ignoreraient, afin de rentabiliser au maximum le prix d'une amélioration, il est impératif de remplir la mine traitée non seulement le jour même des travaux, mais également la veille et le lendemain de ceux-ci. Comme il y a deux niveaux à redresser sur la mine en question, il faudrait que celle-ci soit la mieux remplie possible durant environ une semaine.

Afin de mettre toutes les chances de ce côté, et après étude avec les Conseillers financiers, nous avons décidé d'[b]augmenter le salaire[/b] qui y sera versé, le faisant passer à [b]15,10 écus[/b].

Vous l'aurez compris, nous avons besoin de vous pour tenter de remplir au maximum la mine de fer située entre Montélimar et Valence, et comptons sur votre aide à toutes et tous dès ce dimanche, cinquième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Durant ces travaux, et dans le but de tout mettre en oeuvre pour rentabiliser le coût de la remise à niveau de la mine en question, la mine d'or située entre Dié et Valence sera fermée, et la mine de fer située entre  Dié et Montélimar ré ouverte, pour combler la dite fermeture précédente.

Les mines sont une ressource précieuse pour le duché. Ce sont elles qui donnent le minerai de fer que l'on utilise pour fabriquer des outils du quotidien, tel le couteau qui sert dans vos élevages, ou la hache qui nous permet de couper le bois qui servira à alimenter les fours des boulangers ou à la fabrication d'échelles et de barques par les charpentiers. Les carrières nous fournissent de la pierre qui permettra d'entretenir les mines, mais aussi pour des échanges commerciaux avec les autres provinces du royaume. Les mines enfin, rapportent de l'or qui permettra au Duché de diminuer les dépenses, mais aussi de verser le salaire des mineurs venus cueillir les fruits poussant dans le creux de la terre, car ces mines, ce n'est pas seulement les caisses ducales qu'elles enrichissent, mais vous également: plus de 300 emplois quotidiens vous sont ainsi offerts, où que vous soyez dans le Lyonnais-Dauphiné, vous êtes presque assurés de trouver une place bien payée pour la journée.



Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote] A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,



Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Intendant des Collections ducales.

Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Porte Parole, Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras, qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.



Fait au castel de Pierre-Scize le cinquième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su qu'à la suite de la démission de sa Grâce Arwel de Clérieux, damoiselle Bounette, Commissaire au Commerce, a ce jour ouvert une campagne de recrutement pour le poste d'Intendant au Commerce.

Qu'il soit su que les candidatures, si possible argumentées d'idées ou de motivations, sont à adresser par courrier à Bounette

Voici, pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce.

[quote][color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

[u]I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce[/u]

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
[list][*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
[*] La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
[*] À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.[/list][/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le cinquième jour du mois de septembre 1458
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][i]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, suite à l'absence de nouvelles de la Demoiselle Cyanne de Vaucanson malgré les sollicitations qui lui ont été faites par le Gouverneur, a voté à la majorité une levée d'immunité à son encontre. Les mesures suivantes sont prises à son encontre, en vertu de l'article III.3.d du Coutumier:
[list][*]Le retrait de sa charge de Commissaire aux mines et aux grands travaux
[*]Le retrait de tous ses accès de Conseillère ducale au sein des institutions ducales
[*]Le retrait de son immunité due à la protection du Gouverneur[/list]
Etant donné les rumeurs étant parvenues aux oreilles du Conseil ducal sur l'état de santé de la demoiselle de Vaucanson, ce dernier a décidé d'attendre d'avantage d'informations avant d'engager des poursuites judiciaires pour Incurie contre elle.

Qu'on se le dise !

[i]Fait au castel de Pierre-Scize le sixième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]

[/quote]


[quote][i]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix![/i]

Après neuf mois de bons et loyaux services au sein de la Maison de Roanne, Messèr Ken Cohiba de l'Isle a fait part de son souhait de rendre sa charge de Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dès que successeur lui sera trouvé. Nous vous informons donc de l'ouverture dès à présent des candidatures pour le poste de Greffier ducal.

Quel est le rôle du Greffier du Tribunal? Et bien il s'agit pour l'essentiel d'assister le Juge du Lyonnais-Dauphiné, en archivant les décisions de justice et en affichant les jugements dans les villes concernées, mais aussi en tenant à jour le registre des casiers judiciaires. Le Juge peut également lui demander de venir témoigner devant la cour, notamment pour porter la voix d'un témoin ne pouvant se rendre en salle de justice, et également lui demander conseil.

Que faut-il pour être Greffier du Tribunal? Et bien avant tout être sujet du Lyonnais-Dauphiné et n'avoir jamais été condamné pour Haute Trahison, Trahison et Brigandage. Une connaissance des lois du Lyonnais-Dauphiné est bien entendue indispensable, sans compter la capacité à garder le secret professionnel et à tenir son devoir de réserve.

Si vous êtes intéressés par le travail de Greffier, et au fonctionnement de la Justice Dauphinoise, envoyez-nous vos candidatures, adressées à Messire Kernos Rouvray, Juge actuel du Lyonnais-Dauphiné qui les étudiera avec attention. Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur la fonction de Greffier et les lois qui la régissent.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." [size=9](S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)[/size]

[i]Faict le 7e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,[/i]

[img]http://i88.servimg.com/u/f88/11/08/25/06/sceauk11.png[/img]

[quote="Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3"][u]Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal[/u]
[i]o Article 3.a.i :[/i]
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.a.ii :[/i]
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iii :[/i]
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

[i]o Article 3.a.iv :[/i]
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois
[i]
o Article 3.a.v :[/i]
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.a.vi :[/i]
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.a.vii :[/i]
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.a.viii :[/i]
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
 
[/quote]

[i]Lu et approuvé par le Conseil ducal, au Castel de Lyon, le septième jour du mois de septembre 1458,[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]

[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
Et à tous ceux qui prendront connaissance de la présente annonce,

Nous tenions à vous informer que nouvelles nous avions reçues concernant le Sire Thiberian Baccard il y a quelques jours. Ce dernier nous a fait parvenir lettre personnelle scellée en son nom, nous révélant quelques éléments qui pourront peut être lever quelques zones d'ombre sur sa mystérieuse disparition la nuit du 28 au 29 août 1458, peu avant l'issue du cinquième tour pour la reconnaissance du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, absence qui avait eu pour conséquence notre élection à cette charge.

Qu'il soit su que le Sire Thiberian Baccard a été attaqué dans les rues de Lyon alors qu'il se rendait du campement de son armée au Palais ducal de Pierre-Scize afin d'exprimer son vote concernant l'élection du Gouverneur.

Qu'il soit su que les assaillants du Seigneur du Bois d'Oingt étaient aux nombres de trois, dont deux furent occis par le Capitaine qui parvint à s'échapper, sévèrement blessé et dans l'incapacité de donner par lui-même signe de vie.

Qu'il soit su que les assaillants seraient des assassins engagés pour mettre fin à ses jours, mais le ou les commanditaires restent à ce jour inconnus, Messire Baccard lui-même soupçonnant soit les brigands se cachant actuellement en notre capitale d'avoir tenté de le tuer, soit un complot politique, mais faute de preuve, celui-ci préfère ne point porter d'accusations à tord.

Qu'il soit su que malgré son état de santé, le Seigneur Thiberian nous a fait part de son dévouement envers le duché et de son désir de continuer à diriger l'ost du Lyonnais-Dauphiné, souhait que nous lui avons accordé en le confirmant à nouveau en tant que Capitaine.

Nous souhaitons et espérons que Messire Baccard puisse rapidement se remettre de ses blessures suite à cette lâche tentative d'assassinat.


Que le Très-Haut et saint Georges de Lydda veillent sur le Lyonnais-Dauphiné et nous apportent leur lumière,

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]

[/quote]


[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que pour des raisons personnelles la Demoiselle Colombine d'Albon, actuel Prévôt des Maréchaux, a fait part au Conseil ducal de son indisponibilité pour la période s'étendant du 8 septembre au 14 septembre inclus, et ne pourra donc assumer ses fonctions au sein de la Prévôté pendant ce temps. Durant son absence, Demoiselle Milyena Méricourt, Conseillère sans Portefeuille, la remplacera dans sa charge jusqu'à son retour effectif au service.



Fait au castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]

[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, étant donné la menace pesant sur la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, la cité de Lyon voit son état de siège reconduit pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Rappelons que tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et que tous les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais, sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Milyena.

Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le sixième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Des nouvelles de nos mines et du plan de remise aux niveaux optimum de celles-ci :


Avant toute chose, nous aimerions remercier et surtout féliciter les habitants de Montélimar et Valence, ainsi que les voyageurs, s'étant mobilisés et grâce à qui la mine de fer située entre ces deux villes a été occupée au maximum (ou pratiquement) de sa capacité durant l'entièreté des travaux entrepris pour la faire remonter de deux niveaux. Grâce à vous, le coût de ces améliorations a pu être rentabilisé au maximum, réduisant ainsi les pertes d'écus.

Ces travaux étant achevés, le plan de priorisation mis en place à cet effet va être supprimé : ré ouverture de la mine d'or située entre Vienne et Valence, et retour à un salaire de 15 écus pour la mine de fer située entre Montélimar et Valence.

Au niveau du plan global de remise aux niveaux optimums de l'ensemble des villes, nous sommes heureux de vous apprendre que depuis le deuxième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante huit, ce sont pas moins de quatre améliorations qui ont déjà été effectuées sur l'ensemble du territoire minier de notre Duché : une sur la carrière de pierre située à Die, une sur la mine d'or située entre Vienne et Valence, et deux sur la mine de fer située entre Montélimar et Valence.

Nous ne comptons pas nous arrêter en si bon chemin, les stocks de pierre et de fer nous permettant de poursuivre sur notre lancée, et c'est bien pourquoi nous avons décidé d'entreprendre des travaux sur la mine de fer située entre Vienne et Lyon dès ce mardi quatorzième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante huit, voir la veille.

Comme dit en début de cette opération : il est impératif de remplir la mine traitée non seulement le jour même des travaux, mais également la veille et le lendemain de ceux-ci, afin de rentabiliser au maximum le coût de l'amélioration. Vous l'aurez compris, nous avons donc besoin de vous pour tenter de remplir au maximum la mine de fer située entre Vienne et Lyon, et comptons sur votre aide à toutes et tous dès ce dimanche, douzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit. Afin de vous montrer que nous aussi, ce remplissage nous voulons y participer, une partie du Conseil Ducal a décidé de rejoindre Vienne, tout comme elle avait rejoint Valence pour les travaux précédents, entreprenant ainsi un tour du Duché et de ses mines.

Durant ces travaux, et dans le but de tout mettre en oeuvre pour rentabiliser le coût de la remise à niveau de la mine en question, la mine d'or située entre Vienne et Valence sera exceptionnellement fermée, et la mine à améliorer - mine de fer entre Vienne et Lyon donc - verra son salaire augmenté, passant ainsi à 15,10 écus.


Nous comptons sur votre mobilisation, et vous remercions par avance de celle-ci.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkblue][size=18][b]Oyez ! Oyez ! OYEZ ![/b][/size][/color]

[b][size=18][color=darkred]Lyonnais-Dauphinois[/color][/size] et autres parmi les autres...[/b]

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné travaille! Et bien que cela puisse être suffisant pour les uns à être rassurés, voici pour les autres le détail de l'activité du Conseil.

D'ailleurs, vous l'avez peut-être remarqué, la quantité de parchemins et vélins utilisés pour différentes annonces est, on peut dire, importante! Vous l'aurez compris, il s'agit là d'une mesure pour inciter à l'élevage de bestiaux!

Mais c'est la moindre des mesures et la moindre des activités du Conseil ducal, alors voici plus en détail ce qui s'est passé au cours des derniers jours:

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Au cours des derniers jours, de grands travaux d'améliorations des mines ont été entrepris et se poursuivront tout au long du mandat pour pallier aux effets se faisant toujours ressentir des malheurs survenus au cours du précédent mandat ducal.

D'autre part, les Conseillers financiers, dame Adrienne de Hoegaarden et messire Phelim Guerrero ont été reconduits dans leurs fonctions de conseillers financiers.

Enfin, les postes d'Intendant au commerce et d'Intendant des Collections ducales sont ouverts aux candidatures.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La reconduction de l'État de siège sur Lyon le 31 août, et ce, pour une durée de 7 jours.
[*]La baisse des rachats de céréales aux mairies.
[*]La suspension des rachats de céréales le 5 septembre pour une durée de 7 jours.
[*]Le redressement des mines.
[*]La levée d'immunité de damoiselle Cyanne de Vaucanson.
[*]La reconduction de l'État de siège sur Lyon le 6 septembre, et ce, pour une durée de 7 jours.[/list]

[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u]une réflexion sur l'instauration de la noblesse vénale; la planification d'un tour du duché en fonction des redressement des mines.
[*][u]En économie et finances :[/u] l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché et aux nouveaux habitants pour les inviter à aller aux mines, l'élaboration de "jeux mine" pour les mines priorisées, la priorisation des mines, le calcul du montant des impôts, le nettoiement de la foire ducale des quantités de céréales s'y étant accumulées au mandat précédent, la clotûre de l'impôt décrété par le précédent Conseil ducal, la mise à nu de l'économie [size=9](esprits tordus, s'abstenir de commentaires)[/size], les moyens d'inciter à l'élevage, le suivi du prestige.
[*][u]En diplomatie :[/u]la révision du Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.
[*][u]En matière de sécurité et des Compagnies d'Ordonnance :[/u] le suivi de la situation de Lyon, une demande de révision de cour martiale, les budgets de la Prévôté et de l'Ost, la modification de la procédure de la Cour martiale.
[*][u]Pour la religion :[/u] la bénédiction du conseil ducal.
[*][u]Pour la culture et les festivités :[/u]la recherche d'un Intendant des Collections ducales, la préparation des festivités entourant l'anniversaire du duché, la possibilité de tenir des joutes pour les nobles et des combats en lice, nomination d'un Maître-Queux et création de cuisines ducales.
[*][u]En matière de justice :[/u]la suppression ou la modification d'articles obsolètes -nombre incalculable- au Coutumier, la place des nobles lyonnais-dauphinois, une réflexion sur le droit de propriété privée, une réflexion sur les solutions possibles en cas d'impossibilité visible de conciliation dans la désignation du Gouverneur,l'ouverture aux candidatures du poste Greffier du Tribunal, la modification de la Prescription-durée des actions introduites.[/list]

Ce compte-rendu ayant été mis à jour plus de 10 fois en raison du grand dynamisme du Gouverneur, le Conseil ducal envisage de se doter d'un élevage officiel d'oies afin de se pourvoir plus facilement en plumes de qualité[size=9] -elles pourront aussi servir dans les nouvelles cuisines pour les repas ducaux-[/size].

Enfin, nous vous rappellons que vous pouvez venir poser des questions aux Conseillers ducaux par le biais de missives ou en vous présentant à la salle de doléances.[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

[quote][u]Estimations des dépenses pour le mandat complet :[/u]

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige :  12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines :  5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



[u]Estimations des entrées pour le mandat complet :[/u]

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales  : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus[/quote]


Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti  sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

[quote]Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus[/quote]

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b  de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit. [/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte et la prise de la Mairie de Vienne par le Sieur Tazspike s'étant déroulées la nuit du treizième au quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit avaient été autorisées par vote à la majorité absolue des Conseillers ducaux en date du douzième jour de de septembre mil quatre cent cinquante huit, et ce après demande de la Maire en place, à savoir Dame Anne-Blanche de Culan, Dame de la Mure, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Qu'il soit également su que le Conseil de guerre avait été averti dès l'autorisation accordée.

Enfin, nous souhaitons au sieur Tazspike bon courage pour la continuation et nous remercions la Dame de la Mure pour ses nombreux mois de service en tant que Maire.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit. [/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'à partir de ce soir, le sieur Maximien se voit confier le portefeuille de Commissaire aux mines qui était au départ attribué à Dame Cyanne de Vaucanson. Suite au décès de cette dernière, nous avons décidé de lui proposer cette charge, charge qu'il a acceptée et dont nous ne doutons pas qu'il s'occupera avec toute l'implication dont il fait preuve depuis son entrée au Conseil.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.[/quote]

[quote]A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

- Suppression de l'article suivant :

[quote][strike][color=red]V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.[/color][/strike]
[/quote]

- Modification de l'article suivant :

[quote][i]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux[/i]
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

[color=red]Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.[/color][/quote]

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

 [/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Ambassadeur judiciaire. Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Procureur, damoiselle Sacha, qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.


[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.c.iv :
[/i]L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vi[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. [/quote]

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé d'accorder une réduction symbolique des impôts aux villes à hauteur de 2 écus pour chaque élevage de cochons ou de moutons qu'elles comptent en leur sein.
[list][*]Briançon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
[*]Die: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus
[*]Embrun: 11 élevages (moutons+cochons) soit 22 écus
[*]Lyon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
[*]Montélimar: 18 élevages (moutons+cochons) soit 36 écus
[*]Valence: 24 élevages (moutons+cochons) soit 48 écus
[*]Vienne: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus[/list]
Ce geste a pour but d'encourager et de récompenser les maires et les habitants ayant contribué à aider le Conseil Ducal et plus particulièrement l'économie du Lyonnais-Dauphiné, en faisant le choix d'investir dans un élevage porcin ou ovin. Le bétail est une importante source de revenus pour le Duché, mais aussi pour les villes et les habitants:
[list][*]Pour faire naître le bétail, le Bailli a besoin de blé ou de maïs qu'il rachète aux mairies, elles-mêmes s'en procurant auprès de la population. Ainsi, si la vente de bêtes supplémentaires bénéficierait aux finances ducales, elle permettrait également d'écouler d'avantage de ces céréales qui s'entassent sur nos marchés.
[*]Les cochons consomment du maïs pour grossir et fournir de bonnes carcasses que le boucher transformera en viande que le Duché utilise pour ses repas, mais aussi pour payer ses soldats qui défendent le Lyonnais-Dauphiné ainsi que dans le commerce.
[*]Les moutons donnent de la laine et du cuir permettant de fabriquer vêtements et bouclier, mais aussi des voiles pour les navires, sans compter que ces denrées sont souvent recherchées dans le commerce entre provinces
[*]Les élevages de cochons et de moutons nécessitent des couteaux que l'on achète auprès des forgerons à partir du fer de nos mines et du bois de Briançon et Embrun.[/list]
Les élevages nécessitent ainsi de nombreux métiers et de nombreuses ressources permettant à l'économie de tourner, que cela soit celle des villes ou celle du Duché. Il ne s'agit pas non plus d'inciter à la reconversion massive des champs en élevages, deux ou trois élevages de cochons et de moutons supplémentaires par ville permettraient d'augmenter quelque peu nos bénéfices sans déséquilibrer les autres filières et la fréquentation des mines.

Nous laissons le libre choix aux maires de reporter ou non cette baisse lors du prélèvement de l'impôt auprès des habitants. Le plus important est que tous prennent conscience, maires comme simples habitants, de l'importance et des bénéfices que peuvent apporter les élevages de cochons et de moutons au Duché dans son ensemble.

Par ailleurs, une erreur s'est glissée dans l'annonce de la levée d'impôt. En effet, l'annonce est datée du treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit or, vous l'aurez compris voir rectifié de vous-même, il s'agit bien du treizième jour de septembre de cette année. Nous vous présentons des excuses pour cette petite étourderie.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.[/quote]

[quote][b]Oyez ! Oyez !

Voici les bilans de mi-mandat du Conseil ducal...

Celui du Prévôt des maréchaux, damoiselle Colombine d'Albon :[/b]

[quote][b][i]A toutes et à tous qui me liront, voici mon bilan de mi-mandat.


Enfin, mi-mandat qui se réduit pour mon compte à un quart puisque absente durant une semaine.
Mon travail consiste à gérer la prévôté, ce que je fais chaque jour en engageant des maréchaux pour votre sécurité, je vérifie et transmet les dossiers d'indéliquats au Procureur.
Ce fut un début en fanfare puisque j'ai dû superviser en collaboration avec le Capitaine et notre Grand Maistre des lances, l'état de siège de notre capitale.

Pour l'instant étant donné mon absence, je n'ai pu mettre en oeuvre les quelques mises au point que j'avais envisagées, mais qu'à celà ne tienne, il me reste un demi-mandat pour les mettre en oeuvre.


En plus de celà, j'ai participé à nombre de discussions et votes au sein du conseil. Je dois dire qu'il est plutôt dynamique et qu'il y règne une agréable atmosphère même si nous ne sommes pas toujours d'accord et heureusement.
Après les démissions en cascades, nous avons enfin pu travailler sereinement pour le bien de tous ainsi que celui du Duché. Car malgrés un départ chaotique, même si notre travail ne montre pas encore ses fruits, je ne doute pas que nous arriverons à redresser la situation.[/i][/b]




[img]http://img180.imageshack.us/img180/5422/signbibine.gif[/img]

[b][i]Prévôt des maréchaux[/i][/b][/quote]

[b]Celui du Connétable, messire Ericx :[/b]

[quote][b]Que dire de ce mi-mandat ?
Un mandat pour ainsi dire ... spécial.
Arrivé au Conseil à la suite des démissions de Samthebeast et d'Arwel.
Acceptant le résultat contesté du second tour des élections et souhaitant que ce conseil ne se finisse pas à six personnes imposant leurs décisions à notre Duché, je n'ai pas démissioné et j'ai demandé le poste de Juge.
Celui-ci étant déjà réservé par le gouverneur à un certain conseiller, j'ai accepté de prendre le poste de Connétable que je connaissais déjà bien pour y avoir effectué deux mandats l'an dernier.

Tous les dimanches le Prévot des maréchaux a reçu le montant nécessaire aux paiements journaliers de nos forces de police.
A l'Ost, la distribution des soldes par mandat confiés à nos fourriers suit son cours, l'activité n'est pas débordante, ce qui révèle un travail constant et régulier des services de l'Intendance et une bonne gestion de la part de notre Intendant Madmaxikki.
Je compte profiter de cette deuxième partie de mandat pour m'assurer que le recrutement et l'armement de nos forces armées sont opérationnels.

Au Conseil Ducal, participation aux débats dans la plupart des domaines, conseils, nominations, votes.
Une forte impression de cission, de rivalité et de méfiance est à souligner et cela me paraît dommageable pour notre Duché.[/b][/quote]

[b]Celui du Capitaine, le seigneur de Bois d'Oingt, sire Thiberian Baccard :[/b]

[quote]A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,

Le bilan de mi-mandat...

Que dire de plus que je n'ai pas l'impression d'être déjà à la moitié de ce mandat tellement il fut long à démarrer.
Je ne puis qu'espérer pour l'avenir du Lyonnais-Dauphiné que les négociations ne dureront plus si longtemps et j'avoue que je l'espère aussi pour ma santé...j'aimerais éviter de me faire poignarder tous les deux mois comme vous vous en doutez.
Bien sur je n'accuse personne, mais la possibilité que ce complot fut politique existe bel et bien même si j'ose espérer que notre Gouverneur n'a rien à y voir.

Les débuts de ce mandats me furent difficile, ne pouvant même pas me déplacer seul mais l'Ost et le Conseil n'ont pas eu à déplorer d'absence de ma part durant tout cet épuisant état de siège.
Je suis d'ailleurs content de vous annoncer que bien que la situation reste sous surveillance...la situation de la Capitale s'est nettement améliorée et les dépenses dues à cet état de siège ne furent pas superflues.

Au niveau des institutions en général vous avez du voir entre le dernier mandat et celui ci des affiches apparaitre dans les annonces ducales, affiches sensées faciliter le recrutement de l'Ost, de la Prévôté et de la Chancelerie.
Cette propagande à déjà fait quelques preuve et j'espère que cela continuera.

Au niveau de l'Ost en général j'ai revu de nouveau le budget à la baisse et nous ne devrions pas dépasser les 10000 écus pour ce mandat malgré l'état de siège, j'ai également proposé une suppression de la charte actuelle de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance et une refonte complète de cette "justice militaire".
Ce point précis et certaines choses qui en découlent ont soulevé un houleux débat ou j'ai râlé plus que ma part tout comme d'autres, chose qui n'a pas spécialement fait avancer tout ça j'en est bien peur mais j'ai bon espoir que cela reprenne bien à présent.
Mis à part ça je n'ai, hélas, pas eu le temps de faire grand chose à cause de l'état de siège et du nombre importantes de demandes de laissez passer auxquelles j'ai du répondre et j'avoue être heureux de la fin de cet état afin de reprendre un travail plus constructif.

Au niveau du conseil ducal, je donne mon avis aussi souvent que je le peux et ait participé à tous les votes ouverts pour l'instant.
Un nombre important de lois et d'articles du coutumier sont en révision et je suis ce débat avec intérêt et assiduité.

L'ambiance est pour le moins étrange, tantôt calme, tantôt orageuse comme nous nous en doutions vu les personnalités radicalement opposées qui y sont réunies et cela nuit, hélas, parfois grandement au travail commun...

Mes remerciements iront toutefois surtout à mes soldats particulièrement Lyonnais, Viennois et Diois qui se sont montrés exemplaires pendant cet état de siège et à cela je rajoute aussi mes félicitations d'avoir été efficace et de ne pas avoir raté les brigands tentant de forcer nos lignes.

[i]Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.


[img]http://img194.imageshack.us/img194/2288/signaturecomplte2.png[/img]

Seigneur du Bois d'Oingt,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[/quote]

[b]Celui du Juge, le seigneur de Glandage et de Roynac, sire Kernos Rouvray :[/b]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui liront ces quelques lignes et y prêteront foi, salut!

A peine le temps de commencer qu'il est déjà l'heure de rendre compte du travail fourni par le Conseil Ducal aux habitants du Lyonnais-Dauphiné, exercice pas toujours facile ni complétement heureux car on aimerait parfois tant en dire, tant expliquer afin que tous puissent comprendre ce qui a été fait et pourquoi, mais le temps manque, la plume est parfois maladroite ou avare, que l'on doit souvent se résoudre à aller à l'essentiel, à résumer au risque d'édulcorer ou d'amputer nos décisions et nos actes.

Voilà que j'entame mon second mandat ducal en tant qu'élu, troquant cette fois l'uniforme de Prévôt pour la robe de Juge, après avoir occupé l'office de Connétable aux premières heures de ce Conseil en attendant qu'un titulaire pour ce poste soit trouvé. Ce ne fut donc qu'au premier jour du mois de septembre que je reçu les clés de la Maison de Roanne et fut officiellement nommé Juge par notre Gouverneur, Terwagne Méricourt. En tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné, il m'a été donné de siéger et de rendre jugement lors de 18 procès, dont trois affaires liées à des coopérations judiciaires pour brigandage. Toujours dans le cadre de mes fonctions, j'ai également procédé à une ouverture de candidatures pour le poste de Greffier du tribunal, charge occupée jusqu'alors par Messire Ken Cohiba de l'Isle qui a souhaité prendre sa retraite.

Concernant le travail au sein du Conseil, je dirai qu'après des débuts difficiles, celui-ci est parvenu à un certain rythme de croisière, même s'il est dommage que certains conseillers se font plutôt discrets, ce qui est toutefois compréhensible étant donné qu'il s'agit pour la plupart de leur premier passage au Conseil Ducal. Pour ma part, ayant eu le temps de prendre mes marques lors du mandat précédent, j'ai eu l'occasion de participer à quasiment tous les sujets traités au Conseil, donnant mon avis aussi souvent que je le pouvais - quand mes connaissances et mon expérience personnelles me le permettaient, et même en dehors de mon champ de compétences - mais aussi proposant à mon tour quelques idées. En très bref:
[list][*][i]Au sein des Compagnies d'Ordonnances:[/i] avis sur une éventuelle réforme de la Cours Martiale de l'ost pour en simplifier le fonctionnement et l'application, participation à la reconduction de l'Etat de Siège.
[*][i]Au sein des Finances: [/i]participation et avis sur les différents sujets portant sur le calcul de l'impôt, les rachats sur la foire ducale, l'éventuelle prise en compte des améliorations techniques sur les transports terrestre, la poursuite des améliorations pour nos mines.
[*][i]Au sein de la Diplomatie:[/i] participation à quelques discussions sur les événements actuels touchant le Royaume de France.
[*][i]Au sein de la Justice:[/i] participation, avis et idées à propos de la simplification du coutumier et la réécriture de certaines lois.
[/list]Je ne m'étendrai pas sur l'ambiance au sein du Conseil, celle-ci est semblable à beaucoup d'autre. Je ne pense pas qu'il y ait de véritable clivage politique en son sein, je pencherai plutôt pour un clivage entre ceux qui osent prendre la parole et donner leurs opinions, et ceux qui n'osent pas. Au passage, j'en profite pour remercier le Procureur Sacha pour son travail rigoureux au sein des tribunaux, mais aussi le Procureur adjoint, Dame Isabeau de Hauterives, pour ses conseils en matière de Justice.

Je vous remercie si vous m'avez lu jusqu'au bout, j'espère n'avoir pas été trop long.

[i]Kernos Rouvray, Juge.  [/i]

[img]http://i88.servimg.com/u/f88/11/08/25/06/sceauk11.png[/img][/quote]

[b]Celui de la Conseillère Milyena Mericourt :[/b]

[quote]A tous les Dauphinois et dauphinoises.

Ce mandat est le premier pour ma part et je le souhaitais sans portefeuille afin de me familiariser avec le poste de conseiller et comprendre, découvrir, me préparer pour poursuivre et espérer revenir dans le mandat à venir.

Aucun secret, pour un premier mandat, je suis arrivée dans un que le duché aura eut des plus chaotique de part son début.

Mais au fil des jours, ce mandat ne m'a pas parut si déplaisant que ce à quoi je me préparais et je prends d'ailleurs plaisir à y être.
L'ambiance y régnant me satisfait et le travail effectué me semble plus que correct.

J'ai eu l'opportunité de faire un remplacement d'une semaine en temps que prévôt et plus encore je me suis sentie bien et à ma place au sein du conseil municipal.

Je ne retire que du positif de ce mi-mandat et si pour ma part mes interventions furent discrètes à certain moment, cela est plus du à une observation dans les domaines m'étant inconnu et que parler pour parler ne sert à rien dans d'autres domaines, si les idées et opinions qui me sont propre ont été dites.

Milyena,
Conseillère sans portefeuille.[/quote]

[b]Celui de la Conseillère Soleil :[/b]

[quote]Pour un deuxième mandat au sein du duché, je peux dire que celui ci est vraiment hors norme.
Ce début avec les contestations de l'élection m'ont conduite à démissionner, puis me revoilà présente suite à la démission d'un autre des membres de mon parti, j'ai décidé pour que le duché ne subisse pas les conséquences de toutes des démissions successives de conserver cette place au sein du duché.

J'ai préféré ne pas prendre de poste, pour pouvoir m'intégrer à ce conseil assez hétérocyclique. J'ai voulu participer aux débats, mais je me suis vite rendue compte que je n'y avait pas ma place.
Pour éviter d'envenimer les débats j'ai préféré le silence et essayé de participer aux votes dans la vitesse de décision qu'ils sont prit.


Un bilan qui n'en est pas vraiment un, juste un constat de la difficulté de s'intégrer au sein de ce groupe[/quote]

[b]Celui du tout récemment nommé au poste de Commissaire aux mines, le seigneur de Cusy, sire Adonis de Montestier, dict Maximien :[/b]

[quote]Mes salutations.

Alors, bé voila, je suis arrivé pour la première foi au conseil ducal pendant ce mandat, suite à la démission de mes anciens collègue...
Enfin, pour être bref, je découvre et apprend beaucoup de chose depuis un mois, je suis d'abord rester un peu dans l'ombre le temps de me familiarisé a tout ça puis j'ai commencer a participé, et me voila, au bout d'un mois Cam.
Bon, j'ai pas grand chose a vous dire sur mon poste de Cam car je viens juste de le prendre aujourd'hui alors... ce sera pour le bilan de fin de mandat

Adonis de Montestier, dict Maximien
Commissaire au Mine

[img]http://i38.servimg.com/u/f38/14/78/88/69/jaune10.png[/img][/quote]

[b]Celui du Procureur, damoiselle Sacha :[/b]

[quote]Bonjour,

Pour ceux qui ne me connaissent pas, c'est à dire quasiment tout le monde, j'ai une certaine réputation de laconisme tout à fait méritée, je vais donc faire court.

Au niveau de la procure : des gens ont été mis en procès, d'autres y étaient déjà et ont vu leur procès se poursuivre.

Pour ce qui est du travail du conseil : certaines choses ont été votées ce qui a entrainé une série d'annonces que vous avez pu lire. D'autres choses sont encore au stade de la discussion et la liste en est disponible dans le compte rendu des activités du conseil.

En ce qui concerne l'ambiance du conseil : entre l'ambiance du duché et les bilans des autres conseillers, je suppute que le tour sera fait.

Je profite de cet espace de parole pour vous recommander de ne rien faire de suffisamment déraisonnable pour vous retrouver au tribunal. Dans le cas où vous ne pourriez vraiment pas vous en empêcher, je vous encourage vivement à venir nous raconter votre vie au juge Kernos et à moi même histoire d'agrémenter quelque peu les minutes des procès. En vous remerciant par avance.

Sacha, procureur.[/quote]

[b]Celui du Premier conseiller, du Bailli, du Commissaire aux mines et du Porte-Parole, sa Grâce Hardryan Devirieux, dict Le Montagnard :[/b]

[quote]Chers Lyonnaises-Dauphinoises, belles parmi les belles pour certaines,
Chers Lyonnais-Dauphinois...

Mon inspiration s'étant arrêtée à la première phrase, je vais donc être bref, ce que certains apprécieront tandis que d'autres apprécieront également, mais pour critiquer la brièveté. On ne peut pas y échapper, c'est comme les bilans il faut les faire. Donc voici le mien.

Pendant la première moitié du mandat j'ai eu à assumer la charge de Bailli et par extension celle de l'entretien des mines (CaM) en plus de Porte-Parole.

J'avais fait des calculs pour vous montrer où on se situait, mais le vent a eu un faible pour mes parchemins qui n'ont pas pu lui résister et ils se sont tirés ensemble, m'abandonnant à ma solitude. Ma mémoire n'a pas foutu le camp elle par contre, et je peux vous dire que par rapport aux mois d'aoùt et de juillet, nous avons maintenu une fréquentation des mines légèrement sup... Bon je les refais les calculs. Pfff... Et puis voilà les chiffres, faites les parler:

Bailli:
En tant que bailli, j'ai fais les rapports financiers, faits naitre les bêtes et veillé au bon fonctionnement des institutions (Point d'État). ... Vous en voulez plus?

Bêtes:
[img]http://img705.imageshack.us/img705/2532/btes1.jpg[/img]
En se fondant sur les chiffres actuels et en faisant une prévision sur 31 jours (équivalent aux mois de julhet et avost), nous voyons que la vente de bêtes semblera être inférieure à ce qu'elle a été par les mois précédents, à l'exception des ventes de cochons. Malgré cette augmentation pour les cochons, il en résulte que les revenus des bêtes seront inférieurs à ceux des mois précédents malgré une consommation qui elle serait supérieure. Tout récemment un nouveau plan de favorisation des élevages vient d'être lancé, espérons qu'il portera ses fruits.

Fonctionnaires:
[img]http://img522.imageshack.us/img522/8104/fonct1.jpg[/img]

L'augmentation du prestige par deux fois, notamment en raison de la perte d'un gros malus du mandat précédent, a fait en sorte que notre consommation de PE est passée de 24 PE par jour en début de mandat à 12 PE par jour, puis récemment à 10 PE par jour, de sorte que les fonctionnaires ont eu moins de boulot, ce qui ne les a tout de même pas empêché de râler après moi! Pas vrai, ils sont restés très gentils et je suis persuadé qu'ils sont allés voir si tout allait bien dans les mines, car comme vous, ils savent que le duché a besoin de minerai de fer, d'or et de pierre pour la bonne santé du duché! En tout les cas je les remercie de passer chaque jour à l'institut d'État pour voir les besoins du duché en Points d'État. J'invite d'ailleurs ceux qui ne l'ont pas fait à le faire de même que les nouveaux étudiants - c'est payant!

Parlant de ça, les mines...

Cam:
Plusieurs amélioration -compte sur ses doigts- 4 améliorations ont été réalisées au cours de cette première partie de mandat. Nous remercions les conseillers financiers pour leurs conseil. Ces améliorations ont fait en sorte que notre stock de pierre a diminué. Il est important que les Lyonnais-Dauphinois suivent les recommendations quant aux priorisations des mines. Nous vous remercions de votre collaboration lorsque nous avons sollcité votre aide afin de remplir nos mines. Il va de soit que dans le meilleur des mondes il faudrait qu'elles soient pleines en permanence....
[img]http://img227.imageshack.us/img227/6030/mines1.jpg[/img]
Bon.. pour ce qui est de la fréquentation des carrières de pierre, même si nous ne sommes pas très loin de la fréquentation du mois dernier, il est très important que celle-ci connaisse une augmentation. La pierre est importante pour que nous puissions réaliser l'amélioration de nos mines qui le nécessitent. Certains diront peut-être que c'est parce que je viens de là-bas et que je veux que vous alliez dépenser votre argent à Briançon, mais si vous aviez projeter de visiter les montagnes un jour dans votre vie, allez-y maintenant! Et aidez le duché en allant fréquenter la carrière de pierre. Si vous n'aimez pas Briançon, Embrun est tout aussi charmante.
Concernant les mines de fer, la différence de taux de fréquentation est flagrante. On peut y associer l'appel à la fréquentation de celles-ci par priorisation lors des améliorations effectuées. Nous vous remercions grandement de votre collaboration à cet effet.
Enfin l'or... Vu comme ça les chiffres pourraient sembler décourageants... Mais non! Il faut tenir compte du fait que nous avons augmenté le nombre de places disponibles pour la mine d'or de Vienne et Valence, et cela vient fausser les données.
Un global de 40 %... Comme dit aux maires récemment, atteindre 45 % serait un bel objectif. Pour cela, il suffirait que seulement 3 personnes de plus par ville par jour se donnent la peine d'aller travailler à la mine. Pour cela il faut que nous mettons tous la main à la pioche. Nous sommes tous Lyonnais-Dauphinois et nous pouvons critiquer les différents Conseils ducaux, mais nous pouvons aussi tous faire notre part.
Et bonne nouvelle... Sire Adonis de Montestier, dict Maximien, prend la relève pour la gestion des mines. Je ne vais pas m'en plaindre et j'espère qu'il saura motiver les troupes à fréquenter davantage les mines.

Porte-Parole:
Le duché recherche toujours des Tenant-Postes et cherche à renflouer ses effectifs parce que le Porte-Parole, après avoir fait montre de patience, a enlevé les clés à certains qui ne démontraient pas assez d'intérêt et de coeur à l'ouvrage. Ce travail, bien qu'on puisse penser qu'il ne consiste qu'en l'affichage de loi ou décrets ducaux en est un qui permet, en plus d'avoir un pied dans une institution ducal et de se faire un nom, de se tenir au courant de ce qui se passe dans le duché et d'avoir l'oeil et l'oreille sur tout ce qui s'y passe. Alors n'hésitez plus!

Bon... Sinon comme à peu près tout le monde, j'ai conseillé et donné mon opinion aussi souvent que je le pouvais même si j'avoue ne pas avoir eu autant de temps que je le souhaitais pour pouvoir le faire et développer des projets. J'ai tout de même proposé des choses et enfin, j'ai râlé un peu.

Je tiens à souligner le travail exemplaire de notre Gouverneur et la remercie pour le soutien qu'elle m'a apporté dans un domaine que je n'affectionne pas particulièrement.


Qu'Aristote vous garde et que la boulasse soit avec vous.


[img]http://img13.imageshack.us/img13/6663/shard.gif[/img]

dict Le Montagnard
Duc de Chasteau Queyras
Premier conseiller, Bailli, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné
[/quote]

[b]Et celui que vous attendiez tous, celui de notre Gouverneur, sa Grâce Terwagne Mericourt, dame de Thauvenay :[/b]


[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Avant toute chose, je voudrais, en mon nom propre, m'excuser auprès de vous tous pour les dix jours durant lesquels les élus de tous bords ont fait preuve de leur incapacité à trouver un consensus pour désigner un Gouverneur. Cette incapacité, j'en porte autant la responsabilité que d'autres, et je n'ai d'autre excuse que celle d'avoir toujours été fidèle à mes opinions et positions, ainsi qu'à celles de ceux qui me soutenaient.

Je ne m'étendrai pas plus longuement ni sur ces dix jours, ni sur les faits tragiques ayant débloqué la situation, pas plus que sur les démissions qui s'en suivirent, ni sur toutes les choses ayant été dites, écrites, ou encore tentées suite à mon arrivée à la gouvernance... Trop d'encre et de salive ont déjà été usés à ce sujet, et j'estime que chacun est en droit de juger les choses comme il l'entend, de comprendre ou non les réactions et choix des uns et des autres, aussi bien les miennes que celles des démissionnaires ou encore de ceux qui ont préféré rester. L'important pour moi était de vous présenter mes excuses pour les dix jours "perdus", parce que oui, je les regrette. C'est chose faite.

Une des premières choses que j'ai voulu faire suite au déblocage, et au vu de la situation tendue qui en découlait, a été d'aller proposer à l'Assemblée Nobiliaire d'avoir un droit de regard sur le travail du Conseil Ducal par l'intermédiaire de leur Secrétaire, mais à l'heure actuelle je n'ai reçu aucune réponse concrète à ce sujet.

Ensuite, et c'est ce à quoi le Conseil dans son entièreté s'applique depuis à présent trois semaines, il me semblait prioritaire de tout mettre en oeuvre pour "rattraper" les jours perdus. Pour nous donner les moyens d'y parvenir, nous avons du toutes et tous travailler d'arrache-pied, par moment deux fois plus que ce que j'ai connu par le passé dans d'autres Conseils où j'étais moi-même Conseillère, et je peux vous dire que j'ai été ébahie devant l'implication de la plupart des Conseillers, surtout ceux qui au départ étaient loin de se douter qu'ils feraient partie de ce Conseil, et dont pour certains il s'agit de leurs premiers pas au Castel de Pierre-Scize.

Quelles étaient les urgences? Nettoyer la foire ducale qui était plus qu'encombrée par les quotas journaliers en blé et maïs non encore rachetés aux Maires, clôturer la perception de l'impôt du Conseil Ducal précédent, entamer la remise aux niveaux optimum des mines (en partie grâce à la pierre achetée par l'ancien CaC Messire Samthebeast), nous assurer de la volonté des Conseillers financiers de continuer à nous apporter leur aide,...

Toutes ces choses, nous avons tenté de les faire le plus rapidement possible, afin d'enfin pouvoir débuter réellement le nouveau mandat, et ce dans tous les domaines : la justice où pas mal de discussions sont en cours afin de poursuivre l'allégement et l'amélioration de notre Coutumier, les finances avec pour commencer le calcul du budget de ce mandat-ci, le militaire avec une réflexion sur une modification du Code de procédure de la Cour Martiale, etc... Je profite d'ailleurs d'avoir la parole à ce sujet pour m'excuser auprès des élus qui me trouvent quelque fois trop "active ou réactive", voir "hyperactive", et que mon agitation déstabilise, voir agace. Je promets de faire des efforts pour être moins "Tempête", si j'y parviens.

En ce qui me concerne moi, de façon plus personnelle, je pense que vous aurez tous compris qu'il me tenait à coeur, et ce depuis mon tout premier mandat de bailli il y a de cela fort longtemps maintenant, de travailler avec communication et transparence, et c'est pour ces raisons que j'ai tenté d'accorder beaucoup d'importance aux annonces concernant le calcul de l'impôt mais aussi les remises à niveau des mines, chose que j'espère bien pouvoir continuer à faire au niveau de l'économie principalement. Il m'apparait en effet très important que tous comprennent les tenants et aboutissants de la santé financière du Duché.

Je terminerai ce bilan de mi-mandat par des remerciements, en commençant par en adresser aux Conseillers dans leur entièreté, pour leur capacité à faire fi du passé et des tensions afin de travailler avec une énergie qu'il m'avait rarement été donnée de voir, pour leur implication dans chaque discussion n'ayant pas trait à leur propre domaine, mais aussi et surtout pour l'ambiance constructive qu'ils font régner en les murs du Castel. Mes remerciements iront plus encore vers les "jeunes" conseillers qui ne s'attendaient pas à être de ce Conseil, et qui, après un temps d'adaptation fort court au final, se sont rapidement montrés réactifs et efficaces : Demoiselle Sacha, Demoiselle Milyena, et Messire Maximien. Mais, si je ne devais remercier que deux personnes présentes dans ce Conseil, ce serait notre Capitaine, pour son retour à la tête de l'ost malgré son état de santé, sa disponibilité sans faille lors de l'état de siège, mais aussi et surtout sa capacité à faire passer sens du devoir et esprit d'équipe bien avant son ressenti personnel, ainsi que notre Bailli qui durant trois semaines a assumer non seulement sa fonction, mais aussi celle de Commissaire aux mines, et celle de Porte-Parole.

Le mot de la fin ? Et bien, en ces périodes de festivités en l'honneur du cinquième anniversaire du Duché, je crois que la première chose qui me vienne en tête ressemble à un "Que le Très-Haut veille longtemps encore sur le Lyonnais-Dauphiné".


Terwagne Méricourt, Dame de Thauvenay.[/quote]

[b]Le bilan de notre Commmissaire au commerce, damoiselle Bounette, sera affiché ici bientôt, dès qu'elle pourra se libérer entre deux accords commerciaux!

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt et unième jour de septembre mil quatre cent cinquante et huit. [/b][/quote]

[quote][i]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix![/i]

Après campagne de recrutement publique et étude de l'unique candidature reçue, moi Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ait décidé de retenir le Sire Antoine de Navarre dict "Pouilleux", Seigneur de Sinard, comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, en remplacement de Messèr Ken Cohiba de l'Isle, que je remercie pour ses bons et loyaux services et lui souhaite un repos bien mérité.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remis dans la journée, afin qu'il puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

[quote="Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3"][u]Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal[/u]
[i]o Article 3.a.i :[/i]
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.a.ii :[/i]
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iii :[/i]
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

[i]o Article 3.a.iv :[/i]
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois
[i]
o Article 3.a.v :[/i]
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.a.vi :[/i]
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.a.vii :[/i]
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.a.viii :[/i]
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
 
[/quote]

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." [size=9](S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)[/size]

[i]Faict le 21e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,[/i]


[img]http://i88.servimg.com/u/f88/11/08/25/06/sceauk11.png[/img]

[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,

Qu'il soit enfin su que l'allégeance de Sa Grâce Terwagne Mericourt, dame de Thauvenay, a été acceptée par sa Majesté Levan le Troisième. Ainsi, la cérémonie d'allégeance des conseillers ducaux et des vassaux du Duché débutera en la grande salle du Castel de Pierre-Scize. Les vassaux du duché peuvent donc d'ores et déjà se mettre en route pour arriver en ce lieu à l'heure dite.

Qu'on se le dise !

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que l'allégeance de sa Grâce Terwagne ayant été acceptée, le Conseil Ducal est à présent en mesure de pouvoir sceller les annonces faites durant l'attente de la reconnaissance en Salle du Trône, et ce afin de les confirmer en les rendant plus "officielles" de par la présence de ce scel.

Les voici donc, dans l'ordre de leur affichage précédent, identiques en tous points, mis à part la présence du scel, rajouté en date du vingt-quatrième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et huit.


Qu'on se le dise!

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

[quote][u]Estimations des dépenses pour le mandat complet :[/u]

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige :  12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines :  5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



[u]Estimations des entrées pour le mandat complet :[/u]

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales  : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus[/quote]


Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti  sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

[quote]Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus[/quote]

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b  de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
 [/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte et la prise de la Mairie de Vienne par le Sieur Tazspike s'étant déroulées la nuit du treizième au quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit avaient été autorisées par vote à la majorité absolue des Conseillers ducaux en date du douzième jour de de septembre mil quatre cent cinquante huit, et ce après demande de la Maire en place, à savoir Dame Anne-Blanche de Culan, Dame de la Mure, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Qu'il soit également su que le Conseil de guerre avait été averti dès l'autorisation accordée.

Enfin, nous souhaitons au sieur Tazspike bon courage pour la continuation et nous remercions la Dame de la Mure pour ses nombreux mois de service en tant que Maire.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,



Qu'il soit su qu'après étude de sa candidature et vote à la majorité des conseillers ducaux, Messire Fontvell est nommé à la charge d'Intendant des Collections ducales, et ce à partir de ce soir.

Qu'il soit su que de ce fait, il devient également "Membre extraordinaire" du Comité des fêtes ducales, dont les clés lui seront remises en même temps.




Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas reconduire l'état de siège de la cité de Lyon se terminant hier.
Par la présente, nous vous informons donc que la circulation est à nouveau libre, et que les mesures d'état de siège sont levées.

Qu'on se le dise !


Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'à partir de ce soir, le sieur Maximien se voit confier le portefeuille de Commissaire aux mines qui était au départ attribué à Dame Cyanne de Vaucanson. Suite au décès de cette dernière, nous avons décidé de lui proposer cette charge, charge qu'il a acceptée et dont nous ne doutons pas qu'il s'occupera avec toute l'implication dont il fait preuve depuis son entrée au Conseil.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

- Suppression de l'article suivant :

[quote][strike][color=red]V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.[/color][/strike]
[/quote]

- Modification de l'article suivant :

[quote][i]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux[/i]
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

[color=red]Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.[/color][/quote]

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
 [/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Ambassadeur judiciaire. Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Procureur, damoiselle Sacha, qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.


[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.c.iv :
[/i]L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vi[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. [/quote]

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé d'accorder une réduction symbolique des impôts aux villes à hauteur de 2 écus pour chaque élevage de cochons ou de moutons qu'elles comptent en leur sein.
[list][*]Briançon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
[*]Die: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus
[*]Embrun: 11 élevages (moutons+cochons) soit 22 écus
[*]Lyon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
[*]Montélimar: 18 élevages (moutons+cochons) soit 36 écus
[*]Valence: 24 élevages (moutons+cochons) soit 48 écus
[*]Vienne: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus[/list]
Ce geste a pour but d'encourager et de récompenser les maires et les habitants ayant contribué à aider le Conseil Ducal et plus particulièrement l'économie du Lyonnais-Dauphiné, en faisant le choix d'investir dans un élevage porcin ou ovin. Le bétail est une importante source de revenus pour le Duché, mais aussi pour les villes et les habitants:
[list][*]Pour faire naître le bétail, le Bailli a besoin de blé ou de maïs qu'il rachète aux mairies, elles-mêmes s'en procurant auprès de la population. Ainsi, si la vente de bêtes supplémentaires bénéficierait aux finances ducales, elle permettrait également d'écouler d'avantage de ces céréales qui s'entassent sur nos marchés.
[*]Les cochons consomment du maïs pour grossir et fournir de bonnes carcasses que le boucher transformera en viande que le Duché utilise pour ses repas, mais aussi pour payer ses soldats qui défendent le Lyonnais-Dauphiné ainsi que dans le commerce.
[*]Les moutons donnent de la laine et du cuir permettant de fabriquer vêtements et bouclier, mais aussi des voiles pour les navires, sans compter que ces denrées sont souvent recherchées dans le commerce entre provinces
[*]Les élevages de cochons et de moutons nécessitent des couteaux que l'on achète auprès des forgerons à partir du fer de nos mines et du bois de Briançon et Embrun.[/list]
Les élevages nécessitent ainsi de nombreux métiers et de nombreuses ressources permettant à l'économie de tourner, que cela soit celle des villes ou celle du Duché. Il ne s'agit pas non plus d'inciter à la reconversion massive des champs en élevages, deux ou trois élevages de cochons et de moutons supplémentaires par ville permettraient d'augmenter quelque peu nos bénéfices sans déséquilibrer les autres filières et la fréquentation des mines.

Nous laissons le libre choix aux maires de reporter ou non cette baisse lors du prélèvement de l'impôt auprès des habitants. Le plus important est que tous prennent conscience, maires comme simples habitants, de l'importance et des bénéfices que peuvent apporter les élevages de cochons et de moutons au Duché dans son ensemble.

Par ailleurs, une erreur s'est glissée dans l'annonce de la levée d'impôt. En effet, l'annonce est datée du treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit or, vous l'aurez compris voir rectifié de vous-même, il s'agit bien du treizième jour de septembre de cette année. Nous vous présentons des excuses pour cette petite étourderie.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
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