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Lambrecht
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mer 10 Juil 2013 - 0:11 | |
| Très juste, je n'avais pas vu ; j'ai corrigé. Merci de la remarque et à bientôt. | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Ven 12 Juil 2013 - 0:10 | |
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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Que le conseil Ducal a voté l'ajout d'un huitième paragraphe, nommé 'Article 7' à la charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné à la suite d'un vote ayant recueilli dix voix favorables sur dix suffrages exprimés.
S'en suit la dicte charte :
- Citation :
-
Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires : • à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ; • aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ; • aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ; • à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ; • à l'entretien des ports et des bateaux.
Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné
L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux. En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.
2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.
2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions. Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné) La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral. Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné
2.3 Chefs de Port
Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal) Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville. Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.
Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir
2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux
2.4.a Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.
Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.
Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.
Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)
Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.
2.4.b Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.
2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions
En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.
Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné
3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports situés dans les villes suivantes : - Lyon - Vienne - Valence
Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs. 3.2 Les navires
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal. Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.
3.2.a Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.
3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné : Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.
3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.
Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai. Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage. Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral. Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.
3.3.a De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.
3.3.b De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.
3.3.c En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement
3.3.d En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.
3.3.e Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place. Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
Article 4 : De la taxe portuaire
4.1 Du montant de la taxe portuaire :
- Navires étrangers = 3 écus/jour. - Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations. - Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.
Sont exonérés de la taxe : - Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné - Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché - Les navires de l'Amirauté Royale
4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant : Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut
5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.
5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.
5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.
5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus. Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.
Article 6 : De la Piraterie
Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.
Article 7 : Construction et entretien des bateaux.
7.1 Construction d'un bateau
Pour toute construction d'un navire, il vous sera demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.
7.2 L'entretien des bateaux
En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 8 : Révision
Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation. Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois. Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
Que le conseil Ducal a voté l'ajout d'un huitième paragraphe, nommé 'Article 7' à la charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné à la suite d'un vote ayant recueilli dix voix favorables sur dix suffrages exprimés.
S'en suit la dicte charte :
[quote] [color=blue][b][size=18]Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/size][/b] [/color]
[b]Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions [/b] La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires : • à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ; • aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ; • aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ; • à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ; • à l'entretien des ports et des bateaux.
[b]Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné [/b] L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux. En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.
[i]2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné [/i] L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.
[i]2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné [/i] Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions. Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné) La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral. Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné
[i]2.3 Chefs de Port [/i] Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal) Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville. Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.
Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir
[i]2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux [/i] [i]2.4.a[/i] Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.
Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.
Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.
Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)
Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.
[i]2.4.b [/i]Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.
[i]2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions [/i] En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.
[b]Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné [/b] [i]3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports[/i] situés dans les villes suivantes : - Lyon - Vienne - Valence
Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs. [i] 3.2 Les navires[/i]
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal. Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.
[i]3.2.a[/i] Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.
[i]3.2.b[/i] Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné : Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
[i]3.2.d[/i] Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.
[i]3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné [/i] Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.
Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai. Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage. Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral. Les demandes d’amarrage se font dans la [u][color=blue][url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f158-simulation-salle-publique-des-ports]salle publique[/url][/color][/u] prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.
[i]3.3.a[/i] De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.
[i]3.3.b[/i] De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.
[i]3.3.c[/i] En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement
[i]3.3.d[/i] En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.
[i]3.3.e[/i] Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place. Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
[b]Article 4 : De la taxe portuaire [/b]
[i]4.1[/i] Du montant de la taxe portuaire :
- Navires étrangers = 3 écus/jour. - Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations. - Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.
Sont exonérés de la taxe : - Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné - Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché - Les navires de l'Amirauté Royale
[i]4.2[/i] La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant : Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
[b]Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut [/b] [i]5.1[/i] Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.
[i]5.2[/i] L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.
[i]5.3[/i] Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.
[i]5.4 [/i]Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus. Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.
[b]Article 6 : De la Piraterie[/b]
Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.
[b]Article 7 : Construction et entretien des bateaux.[/b]
[i]7.1 Construction d'un bateau[/i]
Pour toute construction d'un navire, il vous sera demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.
[i]7.2 L'entretien des bateaux[/i]
En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
[b]Article 8 : Révision [/b]
Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation. Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois. Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres. [/quote]
[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI. [/i]
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Or oyez, or oyez, Lyonnais-Dauphinois ! Entendez ce jour les bilans de mi-mandat de votre XLVIII ème Conseil Ducal
Bien que la coutûme ne le rend pas obligatoire, notre Duchesse a tenue que les membres du conseil tiennent informé le peuple Dauphinois en connoissance de leurs faicts par le biais d’un bilan de mi-mandat.
La Duchesse
- Citation :
- Voici venu l’heure de mon premier bilan en tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné. Quatre semaines, que le temps passe vite, et pourtant le travail n’a jamais cessé au sein du Château de Lyon. Les projets de chacun avançant au fil du temps. Mais revenant en détails sur le travail accomplit.
Quittant le rôle de Commissaire au Commerce pour prendre celui de Duchesse je n’ai pas pour autant oublié le travail qu’il restait à accomplir. Ainsi, je me suis chargée dès le début du mandat de finaliser la transaction en cours entre le Languedoc pour l’achat de fer et la revente de cette denrée à la Savoie. Je tiens d’ailleurs à remercier notre Amiral et nos matelots [Tazspike, Eleanna, Lambrecht] ayant acceptés de naviguer sur le Rhône pour rejoindre Uzès et s’occuper de la transaction. Concernant la vente des marchandises, j’ai ensuite laissé la transaction à la charge de l’actuel Commissaire au Commerce, Lanfeust de Troy.
Reprenant ainsi mon rôle de Duchesse, ma première préoccupation fut de demander au Connétable de s’occuper en priorité du paiement des soldes en retard. Un courrier a ainsi été adressé à l’ensemble des soldats afin de répertorier les jours à solder et les besoins de denrées pour la solde. Ainsi les garnisons de Vienne et Valence ont été entièrement soldées. Très bientôt, les garnisons de Dié, Montélimar, Lyon et la Durance recevront le complément ou la totalité des soldes manquantes.
Notre Duché possède actuellement deux armées : Bourbaki et Vae Victis II. L’une portant l’agrément de Savoie et l’autre l’agrément du Bourbonnais Auvergne. Deux agréments gentiment prêtés par nos voisins pour aider notre Duché durant l’alerte contre les Fatum. Nous avons ainsi rendu l’agrément des deux provinces et nos deux armées portent désormais les couleurs de notre province.
Le calcul de l’impôt a ensuite été une partie importante et prenante durant plusieurs jours. Nous avons mit en évidence les prévisions de revenus pour ce mandat et les charges subit ou non, notamment l’augmentation du coup d’entretien des mines. C’est ainsi que nous avons pu calculer le montant de l’impôt et l’imputer proportionnellement à chacun des villages.
La mort du Roy étant arrivé à cette même époque, nous avons alors porté le deuil de notre suzerain. Tout en recevant et répondant aux nombreuses missives des nouveaux prétendants au trône Royal. Tout en restant sur l’aspect royal, ce début de mandat fut également marqué par les échanges au conseil des feudataires avec l’ensemble des régnants et régents du Royaume de France.
Plusieurs débats sont encore en cours au sein du Conseil Ducal notamment : La Refonte du Coutumier, la Refonte des COLDS, l’ouverture du Comité des fêtes à l’ensemble des conseillers ducaux. D’autres débats ont été rapidement abandonné après un vote à majorité négative par les conseillers notamment la reconnaissance de l’université de Belrupt. Certains débats on eux été signé et scellé après être approuvé par le conseil ducal notamment : La nouvelle charte Vox Populi avec la nomination d’un nouveau Tribun au Peuple. Mais également le forfait pour la réparation des bateaux dans nos ports.
Concernant le prestige, nous mettons en place tous les moyens mis à notre disposition afin de préserver celui-ci dans l’intérêt de notre province mais également pour sa sécurité.
Pour l’aspect judiciaire. Notre province a connu beaucoup de soucis avec ces traités de coopération judiciaire notamment avec la Provence et le Languedoc. Après quelques courriers du Chancelier ou de moi-même les différents dossiers ont pu avancer dans les règles. Nous tenons d’ailleurs à remercier le Chancelier pour son travail et sa rapidité de réaction pour chaque demande.
Concernant la navigation, il nous tient à cœur de voir évoluer le chantier naval de Vienne. Ainsi l’Amiral et moi-même veillons à son avancement rapide notamment avec les embauches actuelles des maçons.
Clôturons ce bilan sur une note de fête. Avec la préparation depuis le début du mandat de Joutes en notre Duché. Réunissant ainsi tous les nobles du Royaume en Lyonnais-Dauphiné. Tout cela sous l’arbitrage de Minerve. Nous la remercions pour son investissement.
Ainsi vient clore ce bilan de mi-mandat. Nous avons encore un peu moins de trente jours de travail devant nous. Nous souhaitons la fin de ce mandat paisible et nous permettant à tous d’avancer dans nos débats et nos idées pour le bien de notre province. Le mot de la fin : Merci à l’ensemble des conseillers ducaux pour cette solidarité mise en place afin de pallier aux absences de conseillers.
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Le capitaine
- Citation :
- Bilan de mi-mandat au 8 juillet 1461 pour le poste de Capitaine du Lyonnais Dauphiné
Second mandat au poste de Capitaine de notre beau Duché, je remercie Sa Grâce Elisa de Malemort pour sa confiance.
Alors que mon premier mandat fut un mandat guerrier avec la menace des armées brigandes, celui-ci démarre calmement côté sécuritaire.
- Pour le domaine non sécuritaire il y eu plusieurs discussions notemment sur une réforme du coutumier.
J'ai lancé déja le mandat dernier une discussion sur l'opportunité qu'aurait le duché de reconnaître l'université de Belrupt mais le vote fut négatif et l'idée rejetée
- En ce qui concerne le travail de la sécurité, l'absence de menaces ne veut pas dire absence de vigilance et le travail continue sur ce point-là de manière quotidienne.
Nous avons entrepris une reflexion au Castel mais aussi à Grenoble sur les problèmes éventuels pour améliorer la création de rapports fiables à la douane.
Contacts pris avec différentes provinces voisines pour obtenir des échanges de rapports entre nous. En bonne voie de ce côté là.
Cette période de paix est une bonne occasion pour pourvoir avancer dans la réforme des COLD.
Etablissement d'une liste de personnes civiles auprès des Maires et susceptibles d'être appelées en cas de besoin et d'alerte. Si c'est votre cas, n'hésitez pas à me le faire savoir par missive.
Je conclus ce court bilan en remerciant chacun de mes soldats pour leur travail à la communauté, tous ils sont dignes d'éloges.
Nous recrutons, ceux qui seraient intéressés trouveront en gargote le lieu de recrutement ou peuvent se rendre directement à la Caserne : salle de recrutement
Que Saint Georges et Dalphiné protègent notre Duché !
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Le Prévot des maréchaux
- Citation :
- Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A ceux qui me liront ou ouïront,
Tout d'abord, je vais éclaircir un peu plus la raison de mon absence du Conseil ducal pendant une semaine, maintenant que cette affaire est réglée et je pense qu'elle mérite d'être racontée. Je fûs donc envoyé dans une abbaye, dans nos montagnes dauphinoises après que la Duchesse ait reçu un courrier sur une mort suspecte.
L'abbaye vivait des heures troublées. Dès mon arrivée, l'Abbé me demande d'enquêter sur les causes de la mort violente d'un de ses pensionnaires. En effet pendant la nuit, un jeune moine a chuté de l'édifice, une importante bâtisse dans laquelle se trouvent à la fois le réfectoire et l'immense bibliothèque de l'abbaye.
Pour les besoins de mon enquête j'ai été à la rencontre des moines de l'abbaye. J'ai fait la connaissance de Salvatore, un moine difforme qui parle une langue étrange, brassage de toutes les autres, Ubertin de Cassales, un "homme bizarre", un être intransigeant qui "aurait pu devenir un des hérétiques qu'il a contribué à faire brûler", Venantius, un helléniste érudit, Jorge,un vieillard aveugle dévoré par un orgueil excessif et qui blâme le rire, Séverin, un curieux herboriste, et enfin Berenger, l'aide du bibliothécaire qui semble avoir eu des relations ambiguës avec la victime. Ces rencontres m'ont permis de découvrir quelques règles et secrets de l'abbaye. J'ai acquis assez rapidement la conviction que le jeune moine n'a pas été assassiné, mais qu'il s'est suicidé. Le second jour, Venantius, l'helléniste est trouvé mort dans une barrique de sang de porc. Je deviens persuadé que ces deux morts sont liées à la bibliothèque de l'abbaye.
Cette bibliothèque est construite comme un lieu secret protégée par un labyrinthe, ayant pour but de la protéger des intrus. Je manifestais alors le souhait de la visiter. Mais cette visite me sera toujours refusée. C'est un lieu interdit, connu du seul bibliothécaire et de Bérenger, son aide. Elle représente le centre mystérieux de l'abbaye. Les moines et les visiteurs n'ont accès qu'au scriptorium.
J'ai ensuite découvert que certains livres "interdits" de la bibliothèque portent, dans le catalogue, la mention " finis africae". Seuls le bibliothécaire et son aide semblent connaître le secret de ces mentions. Je poursuis mon enquête et commence à soupçonner Bérenger. Celui-ci est le dernier à avoir vu Adelme en vie et craignait que Venantius ne dévoile les relations qu'il entretenait avec le jeune moine.
J'ai décidé, malgré les interdictions, de me rendre dans la bibliothèque; j'essaie de retrouver le livre que Venantius étudiait dans le scriptorium, mais celui-ci a disparu. Il ne reste qu'un vieux parchemin écrit en grec et qui comporte des annotations de Venantius. Alors que j'étudie ce parchemin, je m'aperçois que je ne suis pas seul dans ce lieu secret et je songeais qu'il valait mieux sortir de la bibliothèque.
Le troisième jour, je parviens enfin à déchiffrer les annotations de Venantius. Mais le texte reste énigmatique. Je souhaite interroger Bérenger, mais celui-ci a disparu. Je mets à profit ce contretemps pour essayer de résoudre l'énigme du labyrinthe et y parviens, bien décidé à y retourner la nuit suivante. Durant la nuit, on retrouve dans les bains le corps de Béranger. Celui-ci porte des taches brunes sur ses doigts et sur sa langue. Il semble qu'il ait été empoisonné. Je découvre que c'est Béranger qui était dans la bibliothèque, la veille au soir - j'ai retrouvé et reconnu ses lunettes-.
Ces morts brutales créent un profond malaise au sein de l'abbaye. Le lendemain arrivent les émissaires du pape à la tête desquels se trouve un inquisiteur, dont la réputation de cruauté n'est plus à faire. L'abbé "soucieux de la bonne réputation de son monastère" me confie qu'il craint pour l'avenir de son abbaye. Je dus alors me faire plus discret pour continuer mon enquête. Je m'introduis à nouveau dans le labyrinthe et en affine un plan. Ils ne parviennent pas à percer le mystère de la pièce, « finis africae ». En effet, je ne connaissais pas le code qui leur permettrait d'en franchir le seuil. Lorsque je sors de la bibliothèque et tombe l'inquisiteur qui a déjà commencé à imposer sa loi. Notre relation n'était vraiment pas bonne, ne supportant pas ses règles, il ne pouvait plus me regarder sans me dévisager, ce qu'il ne se retint pas de faire !
Le cinquième jour, les discussions politiques et religieuses reprennent. Mais elles sont vite stoppées par la découverte d'un nouveau cadavre. Séverin, l'herboriste, est découvert la tête broyée. C'était vraiment pas beau à voir ! L'inquisiteur procède à l'arrestation de l'intendant de l'abbaye, qu'il soupçonne d'être l'auteur de ces assassinats. Il organise un procès dont nous connaissions déjà tous l'issue... Sous la torture, l'intendant passe aux aveux et reconnaît tous les crimes dont il est accusé. Avec ce procès, l'inquisiteur et ses hommes marquent des points. Il semble qu'ils aient percé le mystère de ces meurtres, et que de plus l'assassin soit l'intendant. Mais... Il manque une chose qui me tique et me paraît indispensable : le mobile !
Mais le lendemain, un nouveau crime est commis. Cette fois, c'est le bibliothécaire, la victime. Lui aussi a le bout des doigts couverts de taches brunes. Je décide de reprendre de plus belle l'enquête qui n'était pas finie. Je suis alors persuadé qu'il existe un lien entre le livre disparu et ces meurtres. L'abbé m'ordonne de stopper son investigation. Mais je souhaite en avoir le cœur net et puis, ce n'est pas un abbé qui va dire me dire si j'arrête ou non ! Je n'avais d'ordre à recevoir que de la Duchesse. Durant la nuit, je retourne une ultime fois dans la bibliothèque. Ayant trouvé le code secret, ils parviennent à rentrer dans « finis africae », la pièce mystérieuse. Je découvre alors le moine Jorge, le vieillard aveugle, qui m'attend. Il me laisse lire le livre tant convoité, et qui a été la cause de tant de morts. Il était évidemment en latin et tout ce que j'aurai compris c'est qu'il s'agit d'un exemplaire unique d'un texte d'Aristote sur l'humour et le rire, le livre II de la Poétique. Jorge tente alors de s'enfuir. La bibliothèque prend feu, détruisant ainsi cet unique ouvrage que le vieillard aveugle jugeait blasphématoire, qu'il n'était pourtant pas parvenu à détruire et qui avait entraîné tant de morts...
Une sacré histoire ! Le coupable aura péri dans les flammes... Je n'aurais pas pu le remettre à la justice Lyonnais-Dauphiné dont je suis sûr, le procès vous aurez passionné ! Au final, Aristote lui-même a rendu justice et a condamné ce moine.
Sinon, sur le plan Conseil ducal :
Je pense participer à un maximum de débats en étant le plus utile possible -même si je reconnais parfois avoir tendance à me disperser-. On discute sur pleins de sujets tous différents, très intéressants que mes collègues ont déjà énuméré alors que moi je me contentais d'écrire ma petite aventure à l'abbaye. Mais avouez que mon histoire est tout de même plus passionnante que les discussions ou les projets dont mes collègues parlent et où vous ne comprenez peut être pas grand chose... Je vous ferai un vrai bilan complet en fin de mandat ! Il y a encore beaucoup de choses à faire croyez moi !
Que le Très Haut vous protège mieux que les moines de l'abbaye montagnarde!
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Post Scriptum : La Prévôté recute encore et toujours ! Envoyez une missive à Marsaly si vous aussi vous souhaitez enquêter sur des affaires palpitantes et vous mettre au service de votre prochain en assurant sa sécurité quelle qu'elle soit économique, physique, morale...
Le commissaire aux mines
- Citation :
Peuple du Lyonnais Dauphiné,
C'est avec un plaisir certain que j'ai retrouvé la fonction de Commissaire aux Mines. Quoi de plus passionnant, de plus fascinant que ces pépites d'or miroitant au soleil !!
Dès le premier jour, je pris rendez-vous avec Dame Axelle afin d'assurer au mieux la relève.
Ensuite je pris connaissance des nouveautés concernant les changements de salaire et d'horaires de travail et effectuais une étude sur les impacts de ces nouveautés sur les rendements miniers.
Il fut mis en évidence que plus les piochages étaient fréquents, plus ils étaient rentables à la fois pour le mineur et pour le Duché.
J'ai donc adapté et rendu public un ouvrage publié en Languedoc intitulé : "Les Mines pour les Nuls" afin que chacun prenne conscience de ces nouvelles possibilités pour s'enrichir et trouve des conseils utiles pour rentabiliser au mieux sa journée de labeur.
Ensuite j'ai bien sûr veillé à l'entretien quotidien de nos précieuses mines afin qu'elles fonctionnent à rendement optimal sans subir la moindre dégradation mais aussi au bon déroulement entre les cycles longs et les cycles courts.
Chaque jour un rapport détaillé sur nos taux de fréquentation, nos couts d'entretien, notre production brute et nette était publié en mon bureau.
Il me tenait à coeur de communiquer avec les maires. Un bilan leur a donc été distribué chaque semaine afin qu'ils aient connaissance des tendances et de nos besoins en matières premières pour orienter au mieux les mineurs et diffuser ces informations aux villageois.
J'ai aussi validé les changements de chefs de ports à Vienne.
Enfin, j'ai eu l'honneur de remplacer notre Bailli durant quelques jours et assuré les tâches incombant à cette fonction.
En parallèle, je me suis efforcée de participer activement aux votes et aux débats se déroulant au Conseil.
J'en profite pour remercier et encourager les mineurs du Lyonnais-Dauphiné à poursuivre leurs efforts !
![Annonces ducales - Page 34 Signat10](https://i.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif)
Rédigé et scellé le huitième jour du mois de juillet de l’an MCDLXI au Castel de Lyon.
Le connétable
- Citation :
A vous résident du Lyonnais Dauphiné De nous Rotule Baccard dict l’Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes, Conseiller Ducal au poste de Connétable.
Salut et paix !
Puisque notre Commissaire au Mines a maladroitement prit mon vélin pour buvard, c’est avec plaisir que je rédige pour la seconde fois le présent vélin.
Pourquoi plaisir de se voir rédiger a nouveau celui-ci. Certainement dus à l’espérance de nous voir offrir une bonne bouteille de vins par sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden en compensation de son étourderie. Pour cela je reprends donc cette nouvelle rédaction a fin de vous faire par du temps que nous avons passé en cette moitié de mandat à servir comme conseiller Ducal et Connétable notre fier et beau Duché ainsi que notre Duchesse, sa Grâce Elisa Sophie Mathilde de Malemort sur ce que nous avons entrepris.
En tant que Conseiller :
-Réflexion sur la possibilité d’améliorer notre vision de défense avec les territoires frontaliers au notre en faveur de notre douane. -Participation au calcule du montant de l’impôt et de sa répartition par ville. -Participation a l’ouverture de la lice Saint George pour des festivités chevaleresques (forum secondaire des Royaumes renaissant) -Remplacement du Prévôt le temps de son absence forcé -Participation a tous les votes et débat dans les différentes salles de travail du Conseil.
En tant que Connétable :
-Nomination d’un intendant au sein de l’Ost -Collecte des données pour récapituler les soldes à devoir a nos soldats -Calcule du montant de l’impôt pour notre Ost -A la demande de sa Grâce de régler l’ensemble des soldes dues à nos valeureux soldats, notre action jusque a ce jour a fait que celles-ci soient régularisées a hauteur de 70 %. -Réflexion avec le Prévôt et le Capitaine pour mettre en place une campagne de recrutement des gens d’armes et de soldats. -Mise en place avec le Maître Armurier d’un concours de tir a l’arc par équipe réservé à nos soldats.
Aussi nous profitons de notre bilan de mi mandat pour rappeler a toutes personnes souhaitant faire une carrière militaire, que nos recruteurs sont a votre disposition en notre Gargote à l’adresse suivante « Bureau de L’OST (ouvert à tous) et nous restons confiant à ce qu’avant la fin du Mandat le souhait de notre Duchesse a ce que tout les soldats de notre Ost soit régler de leur soldes dues.
Que saint George et Dalphiné puissent vous témoigner de notre respect et vous porter nos remerciements pour votre confiance.
![Annonces ducales - Page 34 Tule410](https://i.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png)
Rédigé et scellé le huitième jour du mois de juillet de l’an MCDLXI au Castel de Lyon.
Le Procureur
- Citation :
Bonjour à tous. Je me présente à ceux qui ne me connaissent pas, Matom, le procureur de nostre bon Duché. Actuellement nous avons peu d'affaires à traiter, certains ont déjà remarquer pourquoi, et les seules affaires que j'ai en charge sont complexes car les inculpés sont loin, idiots ou ignares. Donc les résultats sont peu visibles mais je peux vous garantir qu'on ne chôme pas. Avec DameIsabeau, nostre juge, nous avons refait passer la durée de prescription de 3 à 6 mois, parce que nul délit ne doit être impuni. Si vous avez des questions, je suis à vostre disposition. Il me reste un mois et il ne sera pas inutile devant le boulot qui m'attends encore. Bon courage à tous !
Matom Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le tribun de la vox populi
- Citation :
- Bilan de mi-mandat
Pour le moment, j'ai participé à des réunions, j'ai parcourus l'ensemble (enfin j'espère) des salles du Château de Pierre Scize, au Castel de l'Ost à Grenoble et à à la Chancellerie à Mercurol... J'ai aussi compris que la politique était une chose complexe et que chacune des personnes avec qui j'ai eu le plaisir (pour la plupart) de parler ont été courtoises et compréhensives. Je les remercie de leur aide.
Plusieurs débats ont été lancés et j'ai participé tant que j'ai pu en essayant de toujours rester dans l'optique de défendre les intérêts de chacun.
L'Assemblée sous sa nouvelle forme de Vox Populi vient de voir le jour et ma mission consiste à en être le Tribun. Je serais à tous points de vue votre voix à vous. Si vous voulez me contacter pour des sujets qui vous tiennent à coeur, n'hésitez pas à le faire et envoyez une missive sous le nom de Alejandro.
J'ai pas l'impression que l'on ai tant avancé que cela durant cette moitié de mandat, la faute a des égos bien trop développés, mais c'est sans doute pour cela que ces personnes sont en politiques. Pour ma part, si je suis là, et je le dis depuis le début, c'est pour apprendre et comprendre mon Duché. Plus j'avance, moins je comprends...
Maintenant, il faut savoir si on veut jouer notre carte de manière individuelle ou bien de manière collective dans l'intérêt de notre Duché, seule chose qui aie finalement de l'importance.
Je sais que je ne suis pas parfait loin de là ! mais j'essaie, avec mes modestes moyens de toujours recentrer le débat.
Alejandro de Castilla Villareal Conseiller sans poste Tribun de la Vox Populi
Faict à Pierre Scize le douxième jour du mois Juillet de l'an de grasce MCDLXI
![Annonces ducales - Page 34 944021signatureElisacopie](https://2img.net/r/hpimg15/pics/944021signatureElisacopie.png)
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- Code:
-
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[color=#663333][size=18]Or oyez, or oyez, Lyonnais-Dauphinois ! Entendez ce jour les bilans de mi-mandat de votre XLVIII ème Conseil Ducal[/size][/color]
[i]Bien que la coutûme ne le rend pas obligatoire, notre Duchesse a tenue que les membres du conseil tiennent informé le peuple Dauphinois en connoissance de leurs faicts par le biais d’un bilan de mi-mandat.[/i]
[size=12][b][i]La Duchesse[/i][/b][/size]
[quote]Voici venu l’heure de mon premier bilan en tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné. Quatre semaines, que le temps passe vite, et pourtant le travail n’a jamais cessé au sein du Château de Lyon. Les projets de chacun avançant au fil du temps. Mais revenant en détails sur le travail accomplit.
Quittant le rôle de Commissaire au Commerce pour prendre celui de Duchesse je n’ai pas pour autant oublié le travail qu’il restait à accomplir. Ainsi, je me suis chargée dès le début du mandat de finaliser la transaction en cours entre le Languedoc pour l’achat de fer et la revente de cette denrée à la Savoie. Je tiens d’ailleurs à remercier notre Amiral et nos matelots [Tazspike, Eleanna, Lambrecht] ayant acceptés de naviguer sur le Rhône pour rejoindre Uzès et s’occuper de la transaction. Concernant la vente des marchandises, j’ai ensuite laissé la transaction à la charge de l’actuel Commissaire au Commerce, Lanfeust de Troy.
Reprenant ainsi mon rôle de Duchesse, ma première préoccupation fut de demander au Connétable de s’occuper en priorité du paiement des soldes en retard. Un courrier a ainsi été adressé à l’ensemble des soldats afin de répertorier les jours à solder et les besoins de denrées pour la solde. Ainsi les garnisons de Vienne et Valence ont été entièrement soldées. Très bientôt, les garnisons de Dié, Montélimar, Lyon et la Durance recevront le complément ou la totalité des soldes manquantes.
Notre Duché possède actuellement deux armées : Bourbaki et [url=http://ostlyonnaisdauphine.forumotion.com/f241-armee-vae-victis-ii]Vae Victis II[/url]. L’une portant l’agrément de Savoie et l’autre l’agrément du Bourbonnais Auvergne. Deux agréments gentiment prêtés par nos voisins pour aider notre Duché durant l’alerte contre les Fatum. Nous avons ainsi rendu l’agrément des deux provinces et nos deux armées portent désormais les couleurs de notre province.
Le calcul de l’impôt a ensuite été une partie importante et prenante durant plusieurs jours. Nous avons mit en évidence les prévisions de revenus pour ce mandat et les charges subit ou non, notamment l’augmentation du coup d’entretien des mines. C’est ainsi que nous avons pu calculer le montant de l’impôt et l’imputer proportionnellement à chacun des villages.
La mort du Roy étant arrivé à cette même époque, nous avons alors porté le deuil de notre suzerain. Tout en recevant et répondant aux nombreuses missives des nouveaux prétendants au trône Royal. Tout en restant sur l’aspect royal, ce début de mandat fut également marqué par les échanges au conseil des feudataires avec l’ensemble des régnants et régents du Royaume de France.
Plusieurs débats sont encore en cours au sein du Conseil Ducal notamment : La Refonte du Coutumier, la Refonte des COLDS, l’ouverture du Comité des fêtes à l’ensemble des conseillers ducaux. D’autres débats ont été rapidement abandonné après un vote à majorité négative par les conseillers notamment la reconnaissance de l’université de Belrupt. Certains débats on eux été signé et scellé après être approuvé par le conseil ducal notamment : La nouvelle charte Vox Populi avec la nomination d’un nouveau Tribun au Peuple. Mais également le forfait pour la réparation des bateaux dans nos ports.
Concernant le prestige, nous mettons en place tous les moyens mis à notre disposition afin de préserver celui-ci dans l’intérêt de notre province mais également pour sa sécurité.
Pour l’aspect judiciaire. Notre province a connu beaucoup de soucis avec ces traités de coopération judiciaire notamment avec la Provence et le Languedoc. Après quelques courriers du Chancelier ou de moi-même les différents dossiers ont pu avancer dans les règles. Nous tenons d’ailleurs à remercier le Chancelier pour son travail et sa rapidité de réaction pour chaque demande.
Concernant la navigation, il nous tient à cœur de voir évoluer le chantier naval de Vienne. Ainsi l’Amiral et moi-même veillons à son avancement rapide notamment avec les embauches actuelles des maçons.
Clôturons ce bilan sur une note de fête. Avec la préparation depuis le début du mandat de Joutes en notre Duché. Réunissant ainsi tous les nobles du Royaume en Lyonnais-Dauphiné. Tout cela sous l’arbitrage de Minerve. Nous la remercions pour son investissement.
Ainsi vient clore ce bilan de mi-mandat. Nous avons encore un peu moins de trente jours de travail devant nous. Nous souhaitons la fin de ce mandat paisible et nous permettant à tous d’avancer dans nos débats et nos idées pour le bien de notre province. Le mot de la fin : Merci à l’ensemble des conseillers ducaux pour cette solidarité mise en place afin de pallier aux absences de conseillers.
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]
[size=12][i][b]Le capitaine[/b][/i][/size]
[quote][size=18][u]Bilan de mi-mandat au 8 juillet 1461 pour le poste de Capitaine du Lyonnais Dauphiné[/u][/size]
[b]Second mandat au poste de Capitaine de notre beau Duché, je remercie Sa Grâce Elisa de Malemort pour sa confiance.
Alors que mon premier mandat fut un mandat guerrier avec la menace des armées brigandes, celui-ci démarre calmement côté sécuritaire.
- Pour le domaine non sécuritaire il y eu plusieurs discussions notemment sur une réforme du coutumier.
J'ai lancé déja le mandat dernier une discussion sur l'opportunité qu'aurait le duché de reconnaître l'université de Belrupt mais le vote fut négatif et l'idée rejetée
- En ce qui concerne le travail de la sécurité, l'absence de menaces ne veut pas dire absence de vigilance et le travail continue sur ce point-là de manière quotidienne.
Nous avons entrepris une reflexion au Castel mais aussi à Grenoble sur les problèmes éventuels pour améliorer la création de rapports fiables à la douane.
Contacts pris avec différentes provinces voisines pour obtenir des échanges de rapports entre nous. En bonne voie de ce côté là.
Cette période de paix est une bonne occasion pour pourvoir avancer dans la réforme des COLD.
Etablissement d'une liste de personnes civiles auprès des Maires et susceptibles d'être appelées en cas de besoin et d'alerte. Si c'est votre cas, n'hésitez pas à me le faire savoir par missive.
Je conclus ce court bilan en remerciant chacun de mes soldats pour leur travail à la communauté, tous ils sont dignes d'éloges.
Nous recrutons, ceux qui seraient intéressés trouveront en gargote le lieu de recrutement ou peuvent se rendre directement à la Caserne : [url=http://ostlyonnaisdauphine.forumotion.com/t5264-presentation-des-recrues]salle de recrutement[/url]
Que Saint Georges et Dalphiné protègent notre Duché ![/b]
[img]http://i78.servimg.com/u/f78/12/01/45/92/signat10.png[/img] [img]http://i41.servimg.com/u/f41/12/01/45/92/sceau_11.gif[/img][/quote]
[size=12][i][b]Le Prévot des maréchaux[/b][/i][/size]
[quote][i][size=16]Au peuple du Lyonnais-Dauphiné, A ceux qui me liront ou ouïront,[/i][/size]
Tout d'abord, je vais éclaircir un peu plus la raison de mon absence du Conseil ducal pendant une semaine, maintenant que cette affaire est réglée et je pense qu'elle mérite d'être racontée. Je fûs donc envoyé dans une abbaye, dans nos montagnes dauphinoises après que la Duchesse ait reçu un courrier sur une mort suspecte.
L'abbaye vivait des heures troublées. Dès mon arrivée, l'Abbé me demande d'enquêter sur les causes de la mort violente d'un de ses pensionnaires. En effet pendant la nuit, un jeune moine a chuté de l'édifice, une importante bâtisse dans laquelle se trouvent à la fois le réfectoire et l'immense bibliothèque de l'abbaye.
Pour les besoins de mon enquête j'ai été à la rencontre des moines de l'abbaye. J'ai fait la connaissance de Salvatore, un moine difforme qui parle une langue étrange, brassage de toutes les autres, Ubertin de Cassales, un "homme bizarre", un être intransigeant qui "aurait pu devenir un des hérétiques qu'il a contribué à faire brûler", Venantius, un helléniste érudit, Jorge,un vieillard aveugle dévoré par un orgueil excessif et qui blâme le rire, Séverin, un curieux herboriste, et enfin Berenger, l'aide du bibliothécaire qui semble avoir eu des relations ambiguës avec la victime. Ces rencontres m'ont permis de découvrir quelques règles et secrets de l'abbaye. J'ai acquis assez rapidement la conviction que le jeune moine n'a pas été assassiné, mais qu'il s'est suicidé. Le second jour, Venantius, l'helléniste est trouvé mort dans une barrique de sang de porc. Je deviens persuadé que ces deux morts sont liées à la bibliothèque de l'abbaye.
Cette bibliothèque est construite comme un lieu secret protégée par un labyrinthe, ayant pour but de la protéger des intrus. Je manifestais alors le souhait de la visiter. Mais cette visite me sera toujours refusée. C'est un lieu interdit, connu du seul bibliothécaire et de Bérenger, son aide. Elle représente le centre mystérieux de l'abbaye. Les moines et les visiteurs n'ont accès qu'au scriptorium.
J'ai ensuite découvert que certains livres "interdits" de la bibliothèque portent, dans le catalogue, la mention " finis africae". Seuls le bibliothécaire et son aide semblent connaître le secret de ces mentions. Je poursuis mon enquête et commence à soupçonner Bérenger. Celui-ci est le dernier à avoir vu Adelme en vie et craignait que Venantius ne dévoile les relations qu'il entretenait avec le jeune moine.
J'ai décidé, malgré les interdictions, de me rendre dans la bibliothèque; j'essaie de retrouver le livre que Venantius étudiait dans le scriptorium, mais celui-ci a disparu. Il ne reste qu'un vieux parchemin écrit en grec et qui comporte des annotations de Venantius. Alors que j'étudie ce parchemin, je m'aperçois que je ne suis pas seul dans ce lieu secret et je songeais qu'il valait mieux sortir de la bibliothèque.
Le troisième jour, je parviens enfin à déchiffrer les annotations de Venantius. Mais le texte reste énigmatique. Je souhaite interroger Bérenger, mais celui-ci a disparu. Je mets à profit ce contretemps pour essayer de résoudre l'énigme du labyrinthe et y parviens, bien décidé à y retourner la nuit suivante. Durant la nuit, on retrouve dans les bains le corps de Béranger. Celui-ci porte des taches brunes sur ses doigts et sur sa langue. Il semble qu'il ait été empoisonné. Je découvre que c'est Béranger qui était dans la bibliothèque, la veille au soir - j'ai retrouvé et reconnu ses lunettes-.
Ces morts brutales créent un profond malaise au sein de l'abbaye. Le lendemain arrivent les émissaires du pape à la tête desquels se trouve un inquisiteur, dont la réputation de cruauté n'est plus à faire. L'abbé "soucieux de la bonne réputation de son monastère" me confie qu'il craint pour l'avenir de son abbaye. Je dus alors me faire plus discret pour continuer mon enquête. Je m'introduis à nouveau dans le labyrinthe et en affine un plan. Ils ne parviennent pas à percer le mystère de la pièce, « finis africae ». En effet, je ne connaissais pas le code qui leur permettrait d'en franchir le seuil. Lorsque je sors de la bibliothèque et tombe l'inquisiteur qui a déjà commencé à imposer sa loi. Notre relation n'était vraiment pas bonne, ne supportant pas ses règles, il ne pouvait plus me regarder sans me dévisager, ce qu'il ne se retint pas de faire !
Le cinquième jour, les discussions politiques et religieuses reprennent. Mais elles sont vite stoppées par la découverte d'un nouveau cadavre. Séverin, l'herboriste, est découvert la tête broyée. C'était vraiment pas beau à voir ! L'inquisiteur procède à l'arrestation de l'intendant de l'abbaye, qu'il soupçonne d'être l'auteur de ces assassinats. Il organise un procès dont nous connaissions déjà tous l'issue... Sous la torture, l'intendant passe aux aveux et reconnaît tous les crimes dont il est accusé. Avec ce procès, l'inquisiteur et ses hommes marquent des points. Il semble qu'ils aient percé le mystère de ces meurtres, et que de plus l'assassin soit l'intendant. Mais... Il manque une chose qui me tique et me paraît indispensable : le mobile !
Mais le lendemain, un nouveau crime est commis. Cette fois, c'est le bibliothécaire, la victime. Lui aussi a le bout des doigts couverts de taches brunes. Je décide de reprendre de plus belle l'enquête qui n'était pas finie. Je suis alors persuadé qu'il existe un lien entre le livre disparu et ces meurtres. L'abbé m'ordonne de stopper son investigation. Mais je souhaite en avoir le cœur net et puis, ce n'est pas un abbé qui va dire me dire si j'arrête ou non ! Je n'avais d'ordre à recevoir que de la Duchesse. Durant la nuit, je retourne une ultime fois dans la bibliothèque. Ayant trouvé le code secret, ils parviennent à rentrer dans « finis africae », la pièce mystérieuse. Je découvre alors le moine Jorge, le vieillard aveugle, qui m'attend. Il me laisse lire le livre tant convoité, et qui a été la cause de tant de morts. Il était évidemment en latin et tout ce que j'aurai compris c'est qu'il s'agit d'un exemplaire unique d'un texte d'Aristote sur l'humour et le rire, le livre II de la Poétique. Jorge tente alors de s'enfuir. La bibliothèque prend feu, détruisant ainsi cet unique ouvrage que le vieillard aveugle jugeait blasphématoire, qu'il n'était pourtant pas parvenu à détruire et qui avait entraîné tant de morts...
Une sacré histoire ! Le coupable aura péri dans les flammes... Je n'aurais pas pu le remettre à la justice Lyonnais-Dauphiné dont je suis sûr, le procès vous aurez passionné ! Au final, Aristote lui-même a rendu justice et a condamné ce moine.
Sinon, sur le plan Conseil ducal :
Je pense participer à un maximum de débats en étant le plus utile possible -même si je reconnais parfois avoir tendance à me disperser-. On discute sur pleins de sujets tous différents, très intéressants que mes collègues ont déjà énuméré alors que moi je me contentais d'écrire ma petite aventure à l'abbaye. Mais avouez que mon histoire est tout de même plus passionnante que les discussions ou les projets dont mes collègues parlent et où vous ne comprenez peut être pas grand chose... Je vous ferai un vrai bilan complet en fin de mandat ! Il y a encore beaucoup de choses à faire croyez moi !
Que le Très Haut vous protège mieux que les moines de l'abbaye montagnarde!
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=560&u=11825234][img]http://i34.servimg.com/u/f34/11/82/52/34/sign10.gif[/img][/url] [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/lightwarriorjaune_zps0a4fbed8.png[/img]
[size=14]Post Scriptum :[u] La Prévôté recute encore et toujours ![/u] Envoyez une missive à Marsaly si vous aussi vous souhaitez enquêter sur des affaires palpitantes et vous mettre au service de votre prochain en assurant sa sécurité quelle qu'elle soit économique, physique, morale...[/size][/quote]
[size=12][i][b]Le commissaire aux mines[/b][/i][/size]
[quote][list] [b]Peuple du Lyonnais Dauphiné,[/b]
C'est avec un plaisir certain que j'ai retrouvé la fonction de Commissaire aux Mines. Quoi de plus passionnant, de plus fascinant que ces pépites d'or miroitant au soleil !!
Dès le premier jour, je pris rendez-vous avec Dame Axelle afin d'assurer au mieux la relève.
Ensuite je pris connaissance des nouveautés concernant les changements de salaire et d'horaires de travail et effectuais une étude sur les impacts de ces nouveautés sur les rendements miniers.
Il fut mis en évidence que plus les piochages étaient fréquents, plus ils étaient rentables à la fois pour le mineur et pour le Duché.
J'ai donc adapté et rendu public un ouvrage publié en Languedoc intitulé : "Les Mines pour les Nuls" afin que chacun prenne conscience de ces nouvelles possibilités pour s'enrichir et trouve des conseils utiles pour rentabiliser au mieux sa journée de labeur.
Ensuite j'ai bien sûr veillé à l'entretien quotidien de nos précieuses mines afin qu'elles fonctionnent à rendement optimal sans subir la moindre dégradation mais aussi au bon déroulement entre les cycles longs et les cycles courts.
Chaque jour un rapport détaillé sur nos taux de fréquentation, nos couts d'entretien, notre production brute et nette était publié en mon bureau.
Il me tenait à coeur de communiquer avec les maires. Un bilan leur a donc été distribué chaque semaine afin qu'ils aient connaissance des tendances et de nos besoins en matières premières pour orienter au mieux les mineurs et diffuser ces informations aux villageois.
J'ai aussi validé les changements de chefs de ports à Vienne.
Enfin, j'ai eu l'honneur de remplacer notre Bailli durant quelques jours et assuré les tâches incombant à cette fonction.
En parallèle, je me suis efforcée de participer activement aux votes et aux débats se déroulant au Conseil.
J'en profite pour remercier et encourager les mineurs du Lyonnais-Dauphiné à poursuivre leurs efforts !
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/7353/17623345.png[/img]
[i]Rédigé et scellé le huitième jour du mois de juillet de l’an MCDLXI au Castel de Lyon.[/i][/list] [/quote]
[size=12][i][b]Le connétable[/b][/i][/size]
[quote][list] [b]A vous résident du Lyonnais Dauphiné De nous Rotule Baccard dict l’Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes, Conseiller Ducal au poste de Connétable.[/b]
Salut et paix !
Puisque notre Commissaire au Mines a maladroitement prit mon vélin pour buvard, c’est avec plaisir que je rédige pour la seconde fois le présent vélin.
Pourquoi plaisir de se voir rédiger a nouveau celui-ci. Certainement dus à l’espérance de nous voir offrir une bonne bouteille de vins par sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden en compensation de son étourderie. Pour cela je reprends donc cette nouvelle rédaction a fin de vous faire par du temps que nous avons passé en cette moitié de mandat à servir comme conseiller Ducal et Connétable notre fier et beau Duché ainsi que notre Duchesse, sa Grâce Elisa Sophie Mathilde de Malemort sur ce que nous avons entrepris.
[u]En tant que Conseiller :[/u]
-Réflexion sur la possibilité d’améliorer notre vision de défense avec les territoires frontaliers au notre en faveur de notre douane. -Participation au calcule du montant de l’impôt et de sa répartition par ville. -Participation a l’ouverture de la lice Saint George pour des festivités chevaleresques (forum secondaire des Royaumes renaissant) -Remplacement du Prévôt le temps de son absence forcé -Participation a tous les votes et débat dans les différentes salles de travail du Conseil.
[u]En tant que Connétable :[/u]
-Nomination d’un intendant au sein de l’Ost -Collecte des données pour récapituler les soldes à devoir a nos soldats -Calcule du montant de l’impôt pour notre Ost -A la demande de sa Grâce de régler l’ensemble des soldes dues à nos valeureux soldats, notre action jusque a ce jour a fait que celles-ci soient régularisées a hauteur de 70 %. -Réflexion avec le Prévôt et le Capitaine pour mettre en place une campagne de recrutement des gens d’armes et de soldats. -Mise en place avec le Maître Armurier d’un concours de tir a l’arc par équipe réservé à nos soldats.
Aussi nous profitons de notre bilan de mi mandat pour rappeler a toutes personnes souhaitant faire une carrière militaire, que nos recruteurs sont a votre disposition en notre Gargote à l’adresse suivante « Bureau de L’OST (ouvert à tous) et nous restons confiant à ce qu’avant la fin du Mandat le souhait de notre Duchesse a ce que tout les soldats de notre Ost soit régler de leur soldes dues.
Que saint George et Dalphiné puissent vous témoigner de notre respect et vous porter nos remerciements pour votre confiance.
[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/B%20-%20Noblesse%20de%20France/Rotule-jaune.png[/img]
[i]Rédigé et scellé le huitième jour du mois de juillet de l’an MCDLXI au Castel de Lyon.[/i][/list] [/quote]
[size=12][i][b]Le Procureur[/b][/i][/size]
[quote] Bonjour à tous. Je me présente à ceux qui ne me connaissent pas, Matom, le procureur de nostre bon Duché. Actuellement nous avons peu d'affaires à traiter, certains ont déjà remarquer pourquoi, et les seules affaires que j'ai en charge sont complexes car les inculpés sont loin, idiots ou ignares. Donc les résultats sont peu visibles mais je peux vous garantir qu'on ne chôme pas. Avec DameIsabeau, nostre juge, nous avons refait passer la durée de prescription de 3 à 6 mois, parce que nul délit ne doit être impuni. Si vous avez des questions, je suis à vostre disposition. Il me reste un mois et il ne sera pas inutile devant le boulot qui m'attends encore. Bon courage à tous !
Matom Procureur du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
[size=12][i][b]Le tribun de la vox populi[/b][/i][/size]
[quote][size=24][u][b]Bilan de mi-mandat[/b][/u][/size]
Pour le moment, j'ai participé à des réunions, j'ai parcourus l'ensemble (enfin j'espère) des salles du Château de Pierre Scize, au Castel de l'Ost à Grenoble et à à la Chancellerie à Mercurol... J'ai aussi compris que la politique était une chose complexe et que chacune des personnes avec qui j'ai eu le plaisir (pour la plupart) de parler ont été courtoises et compréhensives. Je les remercie de leur aide.
Plusieurs débats ont été lancés et j'ai participé tant que j'ai pu en essayant de toujours rester dans l'optique de défendre les intérêts de chacun.
L'Assemblée sous sa nouvelle forme de Vox Populi vient de voir le jour et ma mission consiste à en être le Tribun. Je serais à tous points de vue votre voix à vous. Si vous voulez me contacter pour des sujets qui vous tiennent à coeur, n'hésitez pas à le faire et envoyez une missive sous le nom de [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alejandro]Alejandro.[/url]
J'ai pas l'impression que l'on ai tant avancé que cela durant cette moitié de mandat, la faute a des égos bien trop développés, mais c'est sans doute pour cela que ces personnes sont en politiques. Pour ma part, si je suis là, et je le dis depuis le début, c'est pour apprendre et comprendre mon Duché. Plus j'avance, moins je comprends...
Maintenant, il faut savoir si on veut jouer notre carte de manière individuelle ou bien de manière collective dans l'intérêt de notre Duché, seule chose qui aie finalement de l'importance.
Je sais que je ne suis pas parfait loin de là ! mais j'essaie, avec mes modestes moyens de toujours recentrer le débat.
[b]Alejandro de Castilla Villareal[/b] Conseiller sans poste Tribun de la Vox Populi[/quote]
[i]Faict à Pierre Scize le douxième jour du mois Juillet de l'an de grasce MCDLXI[/i]
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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Et prime, que Sa Grâce Rotule Baccard dict l'Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes prendra la charge de Bailli en lieu et place de Monseigneur Thiberian Baccard, dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan, Seigneur du Bois d'Oingt, icelui gardant la charge de conseiller sans poste.
Et seconde, que Messire Lambrecht prendra la charge de Connétable et conservera sa charge de Porte parole.
Ces changements prennent effet ce jour.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, Du Commissaire au commerce, Messire Lanfeust de Troy, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Nous cherchons un intendant du commerce
dont voici la mission :
- Citation :
- L'Intendant au commerce
L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.
L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.
L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer: Le suivi des échéances des contrats commerciaux; La vérification des stocks nécessaires aux commandes; Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois; À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats. Tout sujet volontaire et motivé doit contacter Messire Lanfeust de Troy.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
Et prime, que [b]Sa Grâce Rotule Baccard [/b]dict l'Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes prendra la charge de Bailli en lieu et place de [b]Monseigneur Thiberian Baccard[/b], dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan, Seigneur du Bois d'Oingt, icelui gardant la charge de conseiller sans poste.
Et seconde, que [b]Messire Lambrecht[/b] prendra la charge de Connétable et conservera sa charge de Porte parole.
Ces changements prennent effet ce jour.
[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, Du Commissaire au commerce, Messire Lanfeust de Troy, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
[color=#993333][size=18] Nous cherchons un intendant du commerce[/size][/color]
dont voici la mission :
[quote][b]L'Intendant au commerce[/b]
L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.
L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.
L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer: Le suivi des échéances des contrats commerciaux; La vérification des stocks nécessaires aux commandes; Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois; À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.[/quote]
Tout sujet volontaire et motivé doit contacter [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/privmsg?mode=post&u=2789]Messire Lanfeust de Troy[/url]. [i] Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/i]
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Sam 13 Juil 2013 - 22:42 | |
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Salutations et respects!
Qu'il soit su que suite aux courriers de recrutement, envoyés par un groupe de brigands, dans de nombreuses chaumières du Lyonnais-Dauphiné, le Conseil ducal rappelle que toute armée ou tout regroupement criminel est formellement interdit sur nos terres. Toute personne rejoignant ce regroupement illicite et commettant un crime en Lyonnais-Dauphiné se verra directement envoyé sur le banc des accusés de notre tribunal.
Si vous souhaitez servir par les armes : l'Ost du Lyonnais-Dauphiné vous accueillera pour aider à une noble cause. Ne vous laissez pas tromper par des hommes sans pitié, égoïstes et démagogues.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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Salutations et respects![/size]
Qu'il soit su que suite aux courriers de recrutement, envoyés par un groupe de brigands, dans de nombreuses chaumières du Lyonnais-Dauphiné, le Conseil ducal rappelle que[b] toute armée ou tout regroupement criminel est formellement interdit [/b]sur nos terres. Toute personne rejoignant ce regroupement illicite et commettant un crime en Lyonnais-Dauphiné se verra directement envoyé sur le banc des accusés de notre tribunal.
Si vous souhaitez servir par les armes : l'Ost du Lyonnais-Dauphiné vous accueillera pour aider à une noble cause. Ne vous laissez pas tromper par des hommes sans pitié, égoïstes et démagogues. [i] Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/i]
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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Qu'en préambule, nous rappelons ce qu'est un Tenant poste. Les Tenants-poste sont responsables de la réception des messages délivrés par les Chevaucheurs ducaux ou des messages arrivant par pigeon. Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux.
Et Prime, que nous nommons sa Grasce Cécilia Anabelle Costanza von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont Tenant poste pour la ville d'Embrun.
Et seconde, que nous confirmons Dame Bella Balderas de Villaréal, dame d'Eygalières, dans sa charge de Tenant Poste pour la ville de Valence.
Et tierce, que nous confirmons Dame Marsaly de Bussière dans sa charge de Tenant Poste pour la ville de Dié.
Et Quarte, que nous recrutons un Tenant Poste pour la ville de Lyon.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
Qu'en préambule, nous rappelons ce qu'est un Tenant poste. Les Tenants-poste sont responsables de la réception des messages délivrés par les Chevaucheurs ducaux ou des messages arrivant par pigeon. Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux.
Et Prime, que nous nommons [b]sa Grasce Cécilia Anabelle Costanza von Wittelsbach-Frayner[/b], Duchesse de Remiremont [b]Tenant poste pour la ville d'Embrun[/b].
Et seconde, que nous confirmons [b]Dame Bella Balderas de Villaréal[/b], dame d'Eygalières, dans sa charge de [b]Tenant Poste pour la ville de Valence[/b].
Et tierce, que nous confirmons [b]Dame Marsaly de Bussière[/b] dans sa charge de [b]Tenant Poste pour la ville de Dié[/b].
Et Quarte, que nous [b]recrutons[/b] un Tenant Poste pour la ville de [b]Lyon[/b].
[i] Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/i]
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Lun 15 Juil 2013 - 18:26 | |
| [Dossier médical = Caractéristiques IG : Force, Charisme, Intelligence ; Pour écrire à Vonlichtenchein envoyez vos pigeons : ICI ; Pour rejoindra la lice de Saint Georges : Forum secondaire => Duché du Dauphiné => Lice Saint Georges ] - Code:
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[size=9][Dossier médical = Caractéristiques IG : Force, Charisme, Intelligence ; Pour écrire à Vonlichtenchein envoyez vos pigeons : [url=http://forum.lesroyaumes.com/privmsg.php?mode=post&u=238783]ICI[/url] ; Pour rejoindra la lice de Saint Georges : Forum secondaire => Duché du Dauphiné => Lice Saint Georges ][/size] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mar 16 Juil 2013 - 18:24 | |
| - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png)
- Citation :
- A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Tristan McDonald, Prévot du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Qu'il soit su que le Grand Officier Marsaly souhaite démissionner de son poste. Nous ne nous y opposerons pas et nous l'avons déjà fortement remerciée, en lui remettant la citation de l'Honneur de la Prévôté. Les candidatures pour le poste sont ouvertes jusqu'au 23 Juillet minuit. La décision sera rendue rapidement. Le Grand Officier mettant fin à ses fonctions le 30 Juillet, la transition pourra alors se faire plus facilement.
Nous rappelons la définition de la charge de Grand Officier de la Prévôté et rappelons qu'il n'est pas nécessaire d'être actuellement membre de la Prévôté pour devenir Grand Officier.
- Citation :
- o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc. Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation. S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.
![Annonces ducales - Page 34 Sign11](https://i.servimg.com/u/f34/11/82/52/34/sign11.gif)
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Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
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![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[quote][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Tristan McDonald,[/b][i][b] Prévot du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
Qu'il soit su que le Grand Officier Marsaly souhaite démissionner de son poste. Nous ne nous y opposerons pas et nous l'avons déjà fortement remerciée, en lui remettant la citation de l'Honneur de la Prévôté. Les candidatures pour le poste sont ouvertes jusqu'au 23 Juillet minuit. La décision sera rendue rapidement. Le Grand Officier mettant fin à ses fonctions le 30 Juillet, la transition pourra alors se faire plus facilement.
Nous rappelons la définition de la charge de Grand Officier de la Prévôté et rappelons qu'il n'est pas nécessaire d'être actuellement membre de la Prévôté pour devenir Grand Officier.
[quote][i]o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté [/i] Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc. Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation. S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent. [/quote]
[img]http://i34.servimg.com/u/f34/11/82/52/34/sign11.gif[/img] [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/lightwarriorjaune_zps0a4fbed8.png[/img][/quote]
[i] Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/i]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Ven 19 Juil 2013 - 19:01 | |
| - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png)
- Citation :
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Lanfeust de Troy, Commissaire au Commerce du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir
Qu'il soit su que suite à l'appel à candidature pour le poste d'Intendant au Commerce, nous avons reçu une seule candidature. Nous nommons ainsi Dame Mamaion de Nanteuil, Intendant au Commerce du Lyonnais Dauphiné.
![Annonces ducales - Page 34 0E54893BD1FF332AB723AB5308120150](https://2img.net/h/signatures.mylivesignature.com/54489/96/0E54893BD1FF332AB723AB5308120150.png)
![Annonces ducales - Page 34 18391402](https://2img.net/r/ihimizer/img29/8576/18391402.png)
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
![Annonces ducales - Page 34 944021signatureElisacopie](https://2img.net/r/hpimg15/pics/944021signatureElisacopie.png)
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[quote] [list]
[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Lanfeust de Troy,[/b][i][b] Commissaire au Commerce du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]
Qu'il soit su que suite à l'appel à candidature pour le poste d'Intendant au Commerce, nous avons reçu une seule candidature. Nous nommons ainsi Dame Mamaion de Nanteuil, Intendant au Commerce du Lyonnais Dauphiné.
[img]http://signatures.mylivesignature.com/54489/96/0E54893BD1FF332AB723AB5308120150.png[/img] [img]http://img29.imageshack.us/img29/8576/18391402.png[/img][/list] [/quote]
[i] Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/i]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote] | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Elisa de Malemort
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Sam 27 Juil 2013 - 1:05 | |
| - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png)
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations !
Qu'il soit su que Le livre II du Coutumier a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal.
- Citation :
- Livre II : La promulgation et l'application des lois
Concerne la mise en place des lois et décrets dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Chapitre II.1 : Les Lois Article II.1.a : Domaine d'application Les lois et décrets sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.
Article II.1.c : Contrôle des législations municipales Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives). Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal. Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.
Chapître II.2 : Les textes et chartes annexes Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :
- Traités diplomatiques
- Décrets du conseil ducal
- L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels
- L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
![Annonces ducales - Page 34 944021signatureElisacopie](https://2img.net/r/hpimg15/pics/944021signatureElisacopie.png)
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote] [img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i]
[i]Salutations ![/i]
Qu'il soit su que [i][color=#333399][b]Le livre II du Coutumier[/b][/color][/i] a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal.
[quote][color=darkred][size=24][b]Livre II : La promulgation et l'application des lois[/b][/size][/color] Concerne la mise en place des lois et décrets dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
[color=darkblue][size=18][b]Chapitre II.1 : Les Lois[/b][/size][/color] [u]Article II.1.a : Domaine d'application[/u] Les lois et décrets sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.
[u]Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale[/u] Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.
[u]Article II.1.c : Contrôle des législations municipales [/u] Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives). Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal. Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.
[color=darkblue][size=18][b]Chapître II.2 : Les textes et chartes annexes[/b][/size][/color] Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence : [list] [*] Traités diplomatiques [*]Décrets du conseil ducal [*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels [*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes [/list] [/quote]
[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI. [/i]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mer 31 Juil 2013 - 7:14 | |
| - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png)
De nous, Elisa de Malemort, Duchesse de Lyonnais Dauphiné, De nous, LedZeppelin, Capitaine du Lyonnais Dauphiné & commandant de l'armée Vae Victis II,
Salutations,
Qu'il soit su que nous demandons à tous les volontaires de se rendre le plus rapidement possible sur Lyon pour bloquer l'accès de notre capitale, à deux armées de genevois signalées en Bourgogne. Il est impératif que la route leur soit fermée sur nos terres.
Que tous les volontaires prennent contact avec la capitaine LedZeppelin, commandant de l'armée Vae Victis II, au plus vite.
![Annonces ducales - Page 34 944021signatureElisacopie](https://2img.net/r/hpimg15/pics/944021signatureElisacopie.png)
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote][color=#ffa34f][font=Courier, CourierNew, sans-serif][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img] [/font][/color][b]
De nous, Elisa de Malemort, Duchesse de Lyonnais Dauphiné, [/b][b]De nous, LedZeppelin, Capitaine du Lyonnais Dauphiné & commandant de l'armée Vae Victis II,[/b]
[i]Salutations, [/i]
[list] Qu'il soit su que nous demandons à tous les volontaires de se rendre le plus rapidement possible sur Lyon pour bloquer l'accès de notre capitale, à deux armées de genevois signalées en Bourgogne. Il est impératif que la route leur soit fermée sur nos terres.
Que tous les volontaires prennent contact avec la capitaine LedZeppelin, commandant de l'armée Vae Victis II, au plus vite. [/list]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[color=#ffa34f][font=Courier, CourierNew, sans-serif][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/font][/color] [/quote] | |
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![Elisa de Malemort](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2981-46.jpg)
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Sam 3 Aoû 2013 - 23:47 | |
| - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png)
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné, De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Salutations !
Qu'il soit su que Le livre IV du Coutumier a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal.
- Citation :
- Livre IV : Droit commun
IV.1 : Haute Trahison IV.1.a : Coup d’État Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France ou du conseil ducal pourra être poursuivie pour haute trahison.
IV.1.b : Exercice du droit d’Ost non autorisé Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de poursuite pour haute trahison.
IV.1.c : Circulation des navires de guerre non autorisée Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison. Toute personne souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra au préalable signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché.
IV.1.d : Atteinte à l’équilibre du Duché Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multiple-récidive, c'est à dire la constatation de cinq infractions minimum aux lois définies par le coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.
IV.2 : Trahison IV.2.a : Refus d’allégeance au Duc Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
IV.2.b : Des informations confidentielles Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une tierce personne non autorisée des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné. De même, toute personne surprise recherchant ou détenant des informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuites pour trahison.
IV.2.c : Refus d’obéissance au Conseil Ducal Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné, si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.
IV.2.d : Abus de pouvoir Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
IV.2.e : Révolte non autorisée, pillage, complicité et mutinerie. Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie ou un navire sans l'aval du conseil ducal sera considérée comme acte de trahison. Toute attaque menée sur un port du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un acte de trahison et poursuivit comme tel. Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison.
IV.3 : Brigandage et Piraterie IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidiviste Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition pourra perdre durant quinze jours ses droits et se verra poursuivi par le Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
IV.3.c Piraterie Les personnes coupables d'acte de piraterie ou de brigandage à l'encontre d'un quelconque navire, seront poursuivies pour répondre de leurs actes.
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
IV.4.b Droit de propriété privée Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public. Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de août de l'an de grâce MCDLXI.
![Annonces ducales - Page 34 944021signatureElisacopie](https://2img.net/r/hpimg15/pics/944021signatureElisacopie.png)
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote] [img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i] [i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné, A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i]
[i]Salutations ![/i]
Qu'il soit su que [i][color=#333399][b]Le livre IV du Coutumier[/b][/color][/i] a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal.
[quote][color=darkred][b][size=18]Livre IV : Droit commun[/size][/b][/color]
[size=18][color=darkblue][b]IV.1 : Haute Trahison[/b][/color][/size] [u]IV.1.a : Coup d’État[/u] Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France ou du conseil ducal pourra être poursuivie pour haute trahison.
[u]IV.1.b : Exercice du droit d’Ost non autorisé [/u] Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de poursuite pour haute trahison.
[u]IV.1.c : Circulation des navires de guerre non autorisée[/u] Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison. Toute personne souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra au préalable signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché.
[u]IV.1.d : Atteinte à l’équilibre du Duché [/u] Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multiple-récidive, c'est à dire la constatation de cinq infractions minimum aux lois définies par le coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.
[size=18][color=darkblue][b]IV.2 : Trahison[/b][/color][/size] [u]IV.2.a : Refus d’allégeance au Duc[/u] Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
[u]IV.2.b : Des informations confidentielles [/u] Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une tierce personne non autorisée des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné. De même, toute personne surprise recherchant ou détenant des informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuites pour trahison.
[u]IV.2.c : Refus d’obéissance au Conseil Ducal [/u] Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné, si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.
[u]IV.2.d : Abus de pouvoir [/u]Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction. [u][u]
IV.2.e : Révolte non autorisée, pillage, complicité et mutinerie.[/u][/u] Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie ou un navire sans l'aval du conseil ducal sera considérée comme acte de trahison. Toute attaque menée sur un port du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un acte de trahison et poursuivit comme tel. Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison.
[color=darkblue][u][size=18] [b]IV.3 : Brigandage et Piraterie [/b][/size][/u][/color] [u]IV.3.a Brigandage classique[/u] Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
[u]IV.3.b Mort de la victime et multirécidiviste[/u] Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition pourra perdre durant quinze jours ses droits et se verra poursuivi par le Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
[u]IV.3.c Piraterie[/u] Les personnes coupables d'acte de piraterie ou de brigandage à l'encontre d'un quelconque navire, seront poursuivies pour répondre de leurs actes.
[color=darkblue][u][size=18][b]IV.4 : Trouble A l’Ordre Public[/b][/size][/u][/color] [u]IV.4.a : Violence[/u] Tout acte de violence physique ou verbale perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
[u]IV.4.b Droit de propriété privée[/u] Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public. Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales. [/quote]
[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de août de l'an de grâce MCDLXI. [/i]
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Jeu 8 Aoû 2013 - 13:35 | |
| Bonjour à tous, heureuse de retrouver ces locaux, j'ai là deux annonces à afficher, je vous remercie ! - Code:
-
[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i]Le précédent mandat ducal touchant à sa fin, voici venu les bilans de fin de mandat.
Bonne lecture !
Nous commençons par celui de Messire Lambrecht, porte-parole et connétable par intérim : [/i] [quote][b]Porte Parole[/b]. Arrivé à mi-mandat. La messagerie Ducale fonctionne moyennement. Dans certaines villes, les Tenant-Titres font un travail remarquable, dans d'autre les postes sont mal tenus ou vacants. La tournée du Duché entreprise a permis de parler avec eux quand ils étaient là et d'avoir leur avis. Il faudra continuer à motiver ses personnes, dont la mission est peut être un peu rébarbative, mais essentielle dans la communication entre le Duché et le peuple. Il faudra aussi pourvoir les postes vides et relancer des annonces pour ces villes.
[b]Connétable par interim.[/b] C'est Rotule Baccard qui a tenu ce poste la plupart du mandat ; je me suis cantonné aux taches purement administratives et n'ai rien fait de particulier. [/quote]
[i]Suivi de celui de Sa Grâce Rotule Baccard, dict L’ Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes, Connétable, puis bailli du Lyonnais-Dauphiné :[/i] [quote] [list] A vous peuple du Lyonnais Dauphiné.
C’est rapidement que je prends la plume pour faire le résumer de ce qu’a été mon temps passé au Conseil Ducal, qui est passer aussi rapidement que j’écris ses lignes.
Et en ses temps estival propice au repos monacale j’ai pour pallier a ces obligations eu plusieurs poste.
Donc pour résumer, j’ai commencé au poste de Connétable ou comme je l’ai expliqué sur mon prime bilan de mi mandat, j’ai œuvré sous l’ordre de notre Duchesse pour solder les Soldes en retard de tous les Soldats. A ce jour je dirais que cela est chose faite a 95 % . Pour cela je fus aidé par l’intendant Shunly que j’ai nommé, dont je profite pour l’en remercier.
J’ai pour un temps cours d’environs 1 semaine le poste de Prévaut des Maréchaux en plus de celui de Connétable, pour combler l’absence forcé de celui-ci. Mes remerciement vont a tout les gardes de la prévôté qui ont sur répondre favorablement a mes demandes.
Puis je me suis proposé pour reprendre la fonction de bailli qui le précédent par la force des choses n’a eu d’autre choix que de prendre un siège de conseiller sans porte feuille. Je ne pourrais dire si je fus un bon bailli, mais je peux vous assurer que j’ai toujours fais de mon mieux pour répondre aux exigences de cette fonction.
Mes remerciement vont a notre Commissaire au Commerce avec qui j’ai travailler au seins du pôle économique tout comme a notre Commissaire au Mines qui a toujours veiller sur celle-ci avec rigueur.
Je profite aussi de cette missive pour remercier tout nos valeureux défenseurs, toute les personnes qui vont dans nos mines.
Bien sur certain dirons que je ne suis pas impartial en remerciant également notre duchesse, hé bien je m’en cogne, parce que même si elle est ma fiancé, que je l’aime, hé bien il n’y a pas de raison pour moi a ne pas la remercier pour tout ce qu’elle a entrepris pour notre Duché.
A bientôt pour d’autre aventure.
[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/B%20-%20Noblesse%20de%20France/Rotule-jaune.png[/img]
[i]Rédiger et sceller par Rotule Baccard Dict l’Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes ,au castel de Lyon le 02 août de l’an 1461.[/i][/list] [/quote]
[i]Pour continuer, je vous propose de lire celui de Sa Grâce Lanfeust de Troy, ayant occupé le poste de Commissaire au Commerce:[/i]
[quote] [list] Au peuple du Lyonnais Dauphiné.
J'ai été nommé Commissaire au Commerce pour ces deux mois et ce fut un mandat enrichissant mais également très chronophage. Il demande beaucoup de temps.
La situation économique du duché est plutôt bonne mais si nous avons la trésorerie nécessaire pour le bon fonctionnement, ce sont les approvisionnements qui peinent à se faire. Le duché fonctionne à flux tendu, cela signifie que tout ce qui est acheté et consommé aussi vite, c'est la situation que nous avons trouvé à notre arrivée. Dans ces conditions il est alors impératif d'être présent tous les jours pour acheter aux maires les denrées nécessaires.
Pour les animaux, le duché a besoin de céréales, le blé est assez compliqué à trouver au sein du duché mais également en dehors, quant au maïs nous avons pu l'exporter au Duché du Bourbonnais Auvergne en échange de viandes. Je remercie à ce titre les marchands ambulants qui ont fait le voyage gracieusement.
Pour les mines, le fer n'est pas un soucis, il est produit suffisamment et permet d'entretenir les mines ainsi que de fournir les mairies, notamment pour les pelles. La pierre a été un problème pour la deuxième partie du mandat, mais des contrats importants ont été trouvé avec la Bourgogne, le Limousin Marche et une province étrangère.
Pour les repas, c'est la viande qui est privilégiée, nous avons rencontré une pénurie en milieu de mandat que nous avons pu résorber grâce au contrat avec le Bourbonnais Auvergne, à présent les mairies nous vendent suffisamment.
Une des missions confiée par la duchesse a été de payer les arriérés des soldes, cela aura pris tout le mandat car il a fallu trouver les denrées nécessaires : maïs, pain, viandes et poissons. Mais au final tous les arriérés présentés au conseil ont été soldés.
Les échanges avec les maires se sont fait dans la bonne entente, chacun y trouvant son compte. Les greniers ducaux permettent de faire tourner le bois, les fruits, la laine, le poisson, la farine et d'autres produits. Nous avons toutefois rencontré quelques soucis avec le poisson, je remercie à ce titre le marchand ambulant qui m'en a apporté en début de mandat ainsi que notre capitaine qui a déniché un contrat juteux permettant d'être aujourd'hui suffisant.
Durant ce mandat, nous avons également recruté un intendant au commerce, Dame Mamaion, qui a effectué sa première mission pour le contrat "pierre" avec la Bourgogne avec succès, nous lui souhaitons bonne continuation pour la suite.
Enfin pour le prestige, il s'avère que les peaux sont toujours aussi intéressantes, un stock au duché, renouvelé, nous permet d'y subvenir, sachez que le duché a économisé plusieurs milliers d'écus aux dernières fêtes.
En ce qui concerne ce mandat en général, j'ai apprécié d'y travaillé, que ce soit avec ceux d'un parti ou de l'autre à une exception près. Les mandats estivaux ne sont jamais faciles mais globalement je trouve que le duché s'en sort bien.
A bientôt peut être.
[img]http://signatures.mylivesignature.com/54489/96/0E54893BD1FF332AB723AB5308120150.png[/img]
[img]http://img29.imageshack.us/img29/8576/18391402.png[/img][/list] [/quote]
[i]Je vous laisse à présent lire, le bilan du procureur qui n'est autre que Messire Matom: [/i] [quote]Bonjour chers amis de nos 7 villes.
Pendant ce mandat, j'ai donc été le procureur du Lyonnais-Dauphiné, et le suis encore quelques petits jours, donc ne faites pas de bêtises sinon les geôles vous attendent. Ce mandat a connu beaucoup de mises en accusation, la plupart pour brigandages. C'est la recrudescence en ce moment, surtout lorsqu'on voit que des habitants de nostre Duché font parti de ces brigands ! Ceux-ci ne sont pas mes amis... Bref, nos relations judiciaires avec les duchés environnants sont assez chaotiques, mais nous avons réussi à nous démener sur quelques affaires complexes.
Nous avons bien avancer sur la refonte du coutumier et plusieurs parties ont été validées. Quelques autres petites lois on changer, et d'autres devraient venir. Je remercie publiquement ici nostre greffière Svetlna, pour son aide a remettre de l'ordre, ma procureur adjointe Huna, pour son travail à mes côtés et les longues discussions que nous avons eu pour le bien du Duché et la bonne mise en place des procès, et enfin nostre juge, qui malgré quelques absences indépendantes de sa volonté m'a toujours bien aider, comme d'habitude.
Pour mon rôle au sein du Conseil Ducal en lui-même, c'est autre chose. Les égos de certains dépassent les frontières des terres connues. Certains n'ont pas œuvrer pour le Duché, ce qui est inqualifiable. Ça a été un mandat très éprouvant, chaotique, et parfois incompréhensible. Je tient tout de même a remercier quelques personnes. Rotule pour son avis qui était souvent intéressant, tout comme Lanfeust, Plume pour son début de mandat dans des conditions difficiles et qui nous a pourtant toujours soutenus, Adrienne pour son œil avisé, Thiberian pour les longs débats comme j'ai rarement vu, même si nous n'étions pas tout le temps d'accord, LedZeppelin, pour tout ce qu'elle a fait et fera, et Alejandro, je te souhaite bon courage pour la suite. Je souhaite aussi remercie le pôle défense pour son implication de tous les instants.
C'était un mandat difficile, chacun a eu ses problèmes personnels et des absences de courtes durées, mais certains n'ont pas aider au bon fonctionnement de ce conseil. Tully, par son absence fantomatique, Light, par son envie de ne pas avoir envie et enfin notre Duchesse, qui ne sait tout simplement pas diriger un Conseil Ducal.
Bon courage à tous et j'espère à bientôt.
Je rajoute les chiffres de ce mandat que l'on vient de me faire parvenir.
[quote][center][size=18][b][color=darkblue]CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE[/color][/b][/size][/center] [size=9][i]Mandat du 11 Juin au ~5 Aout 1461.[/i][/size]
[list]
[*][b]Actes d'accusation : 19 [/b] Valentina + Debelzac + Sagouine + Shawie + Darras ( NAP) + Boparadi + Centar + Thyna + Keryen + Eradan ...+ Damejaja + Neige_evene + Azazel.fromhell + Darras + Julll111 + Adrian. + Hevi...[i]( second procès)[/i] + El_feroz + Laurius
[*][b]Réquisitoires : 16 [/b] Boparadi + Centar + Thyna + Keryen + Eradan ...+ Laurius + Hevi... + Cassopeio & Emeraude [i]( CJ avec la Provence)[/i] + Neige_evene + Azazel.fromhell + Darras + Julll111 + Adrian. +Hevi...[i](second procès)[/i] + El_feroz
[*][b]Jugements rendus : 8 [/b]Belinda24 + Darras + Hevi... + Adrian. + Hevi... [i](second procès)[/i] + El_feroz + Neige_evene + Azazel.fromhell
[*][b]Relances pour NaP : 2 [/b] Darras + Cams
[*][b]Affaire sans suite : 1[/b] Hendie [i](Prescription) [/i]
[*][b]CJ : 9[/b] [u][i]Coopération Judiciaire avec le Languedoc [/i][/u]: Darko + Akaryne_chyro + Daisy. [u][i]Coopération Judiciaire avec la Provence [/i][/u]: Cassopeio & Emeraude [u][i]Coopération Judiciaire avec la Bourgogne :[/i][/u] Elion [u][i]Coopération Judiciaire avec le Poitou :[/i][/u] Valentina + Centaure + Shawie
[*][i][b]Surveillances d'accusés : 7 [/b]Silvihno + Aalicia + Balian + Agerad_ + Argonyan + Lyana + Rouls
[/i] [/list] [/quote]
Rédigé le 2 aout 1461 par Matom Procureur du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
[i]Le cinquième bilan est celui de la douce baronne, Isabeau d’Hauterives, alors au poste de Juge :[/i]
[quote]A toi, peuple du Lyonnais Dauphiné
Lors de ce mandat, j’ai eu l’honneur de représenter la justice du Lyonnais Dauphiné et c’est uniquement sur ce travail que je m’exprimerai, pensant qu’il n’est pas dans les prérogatives d’un conseiller de juger publiquement celui des autres conseillers et ce n’est pas la demande , à mon sens, de ce bilan qui se devrait d’être personnel
Comme l’a souligné le procureur, j’ai du essentiellement juger des affaires de brigandage pour deux affaires d’escroquerie concernant des mauvais payeurs, refusant catégoriquement de remplir leur devoir de contribuable. En fait, je suis assez satisfaite de ces chiffres si peu élevés qui prouvent que la plus grande majorité des Lyonnais Dauphinois sont respectueux de nos lois.
D’autres procés sont bloqués dans leur procédure, au vu de la saison propice aux retraites ; ce qui permettra à mon successeur de ne point s’ennuyer. La difficulté de mon mandat a surtout résidé dans des difficultés d’avancée et de respect des procédures des procés en coopération judiciaire, où j’ai du , après maints courriers vains , faire intervenir la haute autorité pour débloquer des situations épineuses. Parmi ces jugements pour brigandage, je retiendrai comme une satisfaction personnelle, une conciliation aboutie qui a permis d’indemniser une victime.
Je profite de cette occasion pour remercier les deux acteurs judiciaires volontaires qui sont une aide précieuse pour la justice, notre greffière Svetna et notre procureur adjoint Huna. Je ne sais que trop , pour l’avoir fait durant 5,6 ans, ce que cela demande comme implication constante. Merci à toutes deux.
Pour ce qui est du travail collectif entrepris au sein du conseil, malgré une indisponibilité passagère, j’ai suivi dans tous les domaines mais suis principalement intervenue sur les sujets sur lesquels je pouvais donner un avis constructif selon mes connaissances. Entre autres, et bien que j’aurai voulu avoir plus de temps pour en terminer avec l’allégement du coutumier qui était un des souhaits communs de cette cohabitation de partis, nous avons tout de même avancé, grâce à Plumedange qui en avait bien dégrossi initialement tous les points à revoir; Certaines propositions sont encore en suspend mais je me dis que peut être, au vu de mes accès permanents à l’office de la justice dû à ma reconnaissance en tant que juriste, j’aurai l’autorisation de pouvoir continuer, à voir... Pour conclure, je ne rempilerai pas pour un autre mandat mais ne compte pas rester inactive pour autant, projetant de travailler dans le domaine, cette fois , de la médecine qui nous ouvre bien des perspectives d’avenir.
Que le très haut veille sur toi, fier peuple Lyonnais Dauphinois [/quote]
[i]Voici à présent le bilan de Sa Seigneurie Adrienne de Hoegaarden, alors Commissaire aux mines, et aux grands travaux :[/i] [quote][list] [b]Peuple du Lyonnais Dauphiné,[/b]
Que le temps passe vite, me voici déjà arrivée au terme de mon mandat !
Outre accomplir les tâches quotidiennes incombant à la fonction de Commissaire aux Mines et déjà détaillées dans mon bilan de mi-mandat, il a fallu faire face à plusieurs difficultés ces dernières semaines.
Comme chaque année en cette période estivale, les nombreux départs en retraite spirituelle ont compliqué notre travail.
Alors que nous avions atteint l'autosuffisance en matières premières, nous avons été confronté à une chute spectaculaire de notre production de pierres, nos réserves se sont mises à fondre comme neige au soleil. Il a donc fallu en importer d'urgence.
Comble de malchance, le convoi de marchands ambulants ramenant les précieux quintaux a été brigandé sur le chemin du retour. Afin de continuer à assurer les entretiens quotidiens et éviter la fermeture de mines, nous avons pris la décision de fermer notre mine d'or située entre Dié et Valence au profit de la réouverture de la mine de pierres de Dié.
Cette solution a réduit nos bénéfices en or mais nous a permis de remonter considérablement nos stocks en pierres.
A ce jour, nous laissons au nouveau Conseil une réserve de plus de 1000 quintaux de pierres et la promesse d'une imminente livraison de pierres. Hier, la mine d'or a pu être réouverte et la mine de pierres située à Dié fermée.
Je laisse à mon successeur sept mines en parfait état avec un taux de rendement optimal. J'espère qu'il en prendra grand soin !
Je me retire du Conseil Ducal pour prendre quelques vacances bien méritées auprès des miens. Mais je vous assure, ce n'est qu'un au revoir.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/7353/17623345.png[/img]
[i]Rédigé et scellé le quatrième jour du mois d'août de l’an MCDLXI au Castel de Lyon.[/i][/list] [/quote]
[i]Ainsi que celui du Conseiller sans portefeuille et Tribun de l'Assemblée du Peuple, Alejandro de Castilla Villareal :[/i]
[quote][size=24][u][b]Bilan de Fin de mandat[/b][/u][/size]
Mon Bilan de Fin de Mandat sera le même que mon Bilan de mi-mandat, tant les choses entreprises lors de la seconde moitié se sont avérées stériles...
Pour le moment, j'ai participé à des réunions, j'ai parcourus l'ensemble (enfin j'espère) des salles du Château de Pierre Scize, au Castel de l'Ost à Grenoble et à à la Chancellerie à Mercurol... J'ai aussi compris que la politique était une chose complexe et que chacune des personnes avec qui j'ai eu le plaisir (pour la plupart) de parler ont été courtoises et compréhensives. Je les remercie de leur aide.
Plusieurs débats ont été lancés et j'ai participé tant que j'ai pu en essayant de toujours rester dans l'optique de défendre les intérêts de chacun.
L'Assemblée sous sa nouvelle forme de Vox Populi vient de voir le jour et ma mission consiste à en être le Tribun. Je serais à tous points de vue votre voix à vous. Si vous voulez me contacter pour des sujets qui vous tiennent à coeur, n'hésitez pas à le faire et envoyez une missive sous le nom de [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alejandro]Alejandro.[/url]
J'ai pas l'impression que l'on ai tant avancé que cela durant cette moitié de mandat, la faute a des égos bien trop développés, mais c'est sans doute pour cela que ces personnes sont en politiques. Pour ma part, si je suis là, et je le dis depuis le début, c'est pour apprendre et comprendre mon Duché. Plus j'avance, moins je comprends...
Maintenant, il faut savoir si on veut jouer notre carte de manière individuelle ou bien de manière collective dans l'intérêt de notre Duché, seule chose qui aie finalement de l'importance.
Je sais que je ne suis pas parfait loin de là ! mais j'essaie, avec mes modestes moyens de toujours recentrer le débat.
Lyon, Castel de Pierre Scize, le 5 Août 1461
[b]Alejandro de Castilla Villareal[/b] Conseiller sans poste Tribun de la Vox Populi [/quote]
[i]Voici le bilan de Sa Grandeur LedZeppelin, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné :[/i]
[quote][img]http://i35.servimg.com/u/f35/12/01/45/92/titre_10.png[/img] Mon bilan sera très court par manque de temps avec les charges de Capitaine et celle de m'occuper des maréchaux en même temps.
En tant que remplacante de la partie défense de la prévôté j'ai eu énormément de mal à trouver des personnes dans certaines villes, La saison des retraites a causé nombre d'embarras.
Durant ces deux mois nous n'avons subi aucune prise de ville et c'est une bonne chose après les 2 prises du mandat précédent. Je remercie tout particulièrement les agent de la Prévôté, certains effectuent ce travail en étant des civils aussi. Je remercie les membres des compagnies nobiliaires qui sont toujours présents pour remplacer et aussi prendre les postes de milices parfois encore vacants à cause de la saison. Mes remerciements vont de tout coeur à mes soldats, sur lesquels j'ai toujours pu compter en toute occasion. Certaines garnisons ont été plus sollicitées que d'autres. Nous avons passablement discuté du souci des douanes et de la collecte des informations qui ne se fait pas comme il faudrait et surtout à la disposition de tous a permis de changer certaines choses et là je porte un grand toast à la maître douanière Gaelle de Montestier pour son travail. Et enfin mes conseillers militaires toujours attentifs et présents m'ont été indispensables.
Le mandat fut difficile et l'ambiance tendue mais les discussions sur la réforme qui se fait attendre sont au point, mais les cumuls de charges en fin de mandat furent funestes à l'avancement de cette réforme dans les actes mais nous sommes prêts au prochain mandat pour avancer. Les relations entre Conseillers furent conflictuelles tout au long du mandat. J'ai une pensée particulièrement pour ma colistière Plumedange qui en vint à démissionner. J'ai moi aussi envoyé une lettre de démission, ne pouvant travailler dans ces conditions. Je l'ai retirée finalement surtout car le Prévôt ne pouvait plus assumer sa tâche et qu'îl fallait une personne qui reste à la sécurité. Mais chacun essayait de faire de son mieux.
Depuis 2 mandats je suis à la tête de l'armée de notre duché et je suis vraiment fière de mes hommes, que le Tout Puissant les garde et vous garde tous ainsi que vos familles.
Par Saint Georges et Dalphiné ! [img]http://i35.servimg.com/u/f35/12/01/45/92/signat10.png[/img][/quote]
[i]Nous terminons par celui de Sa Grâce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:[/i]
[quote][b][i]Au peuple du Lyonnais Dauphiné, [/i][/b]
Ces deux mois furent riches en émotions et en travaux. Il va s’en dire que la province a été une priorité dans ma vie afin d’en être sa représentante et tâcher de lui faire garder ce prestige et cet éclat connu à l’extérieur. Evidemment, le travail n’a pas manqué durant ce mandat. D’abord sur la gestion d’un conseil ducal en période estivale. Tâchant de jongler au mieux entre les absences des conseillers et les désirs de chacun. Autant dire que la tâche n’a pas été facile, l’alliance des désirs de chacun sans mettre en défaut la province, mais tous les postes ont été assurés et ceux grâce à la solidarité de certains conseillers prêt à aider les autres, tout comme j’ai pu aider sur l’avancement de certains projets à la hauteur de mes moyens. Nous avons tâché de gérer la province tout en avançant sur les projets et les idées proposées durant la campagne électorale. Malheureusement toutes les idées n’ont pu être mises en œuvre, mais une très grosse partie du programme a pu être réalisé à notre plus grande satisfaction. Quels furent les projets réalisés depuis la mi-mandat ? - Conclusion de contrat de pierre avec le Limousin Marche et Florence. Le Bailli, le Commissaire au Commerce et l’Intendante au Commerce s’étant chargés des détails de livraison. - Finalisation du paiement des soldes en retard pour tous les soldats de la province. - Conclusion avec la Présidente du Comité des fêtes pour l’ouverture du Comité à l’ensemble du Conseil Ducal pour un avis consultatif durant le mandat. Cela prendra effet dès le prochain mandat. - Nomination d’une intendant au Commerce, en la personne de Mamaion, afin d’aider le pôle économique dans sa tâche. Une jeune femme motivée pour s’investir sans compter. Nous tenons d’ailleurs à la remercier pour le travail déjà accompli. - Réaménagement du château de Lyon pour accueillir les nouveaux bureaux de la douane à Lyon. Le projet doit désormais être mit en place par les services concernés. - Réaménagement de la prévôté pour la fin de mandat pour augmenter les informations de défense et prévoir plus facilement la défense de la province avec l’aide des Maréchaux et ce en collaboration avec la Capitaine. - Concernant la justice, les débats ont été longs et complets concernant la révision des livres du Coutumier. Certains on pu se voir validés et modifiés, d’autres sont encore en cours de discussion. Nous invitons donc le prochain conseil ducal à se pencher sur la question. - Prestige : l’opportunité d’augmenter le prestige c’est présenté à moindre coût. Il va s’en dire que nous avons fait le nécessaire pour voir notre province s’élever parmi les provinces les plus étoilées. Les produits investis ? Quelques pierres en début de mandat, des écus en faible quantité mais surtout des peaux avec un cours à des sommets impressionnant qui ont permit de dépenser peu et obtenir beaucoup. - Deux armées brigandes : Discussion avec la Curia et les provinces voisines concernant les deux armées brigandes proches de nos terres. Avec un appel aux bénévoles pour aider à la défense du territoire en collaboration avec les institutions locales. - Après relance du Héraut Plénipotentiaire, et afin d’être en accord avec la loy en vigueur dans nos terres : nous avons refusé le fief de retraite normalement acquit par les loys royales suite à un mandat de régnant. - Audience et proposition avec Son Altesse Walan [color=#060606]de Meyrieux, dict Sans Repos, Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu & de Maugasteau,[/color] pour finalement convenir du parrainage du Prince pour candidature à l’entrée dans La Très Noble Assemblée des Pairs de France. - Courrier d’envoi au Roy de France suite à son élection afin d’obtenir des informations concernant la dette de la couronne envers notre province. Aucune réponse du Roy pour l’heure. - Discussion et avancement des débats au sein de l’Assemblée des Grands Feudataires. Il me semble avoir reflété la plus grande partie des projets et des actions discutés au sein du Conseil Ducal durant cette deuxième partie de mandat. Je tiens à remercier les conseillers ayant prit à cœur leur travail de conseillers ducaux et m’ayant agréablement surprit par leur travail, leur motivation et leur investissement pour la province notamment sa Magnificence Adrienne Devirieux dans son rôle de Commissaire aux Mines, Monseigneur Thiberian Baccard pour sa participation active dans les débats, Sa Grandeur Ledzepplin pour son implication dans la défense du Duché, Dame Isabeau pour ses conseils judiciaires avisés et pour sa tempérance, Sa Grâce Rotule Baccard pour sa polyvalence et son investissement durant toute la durée du mandat, sans relâche, et enfin à sa Grâce Lanfeust de Troy pour son âme commerciale et pour son travail sans compter dans la politique économique de la province. Mais également tous les défenseurs civiles, professionnels et bénévoles de notre province ainsi que les marchands ambulants mit à rude contribution durant tout le mandat. Merci à tous les mineurs contribuant à la réussite de notre province, ne lâchez rien ! Ma dernière pensée s’adresse à Feu Son Éminence Tully Farnèse reparti trop vite auprès d’Aristote. Sa pensée, sa présence, ses paroles resteront toujours encrée dans mon esprit et je le remercie grandement pour tout ce qu’il a pu apporter à la province mais également pour être devenu un ami digne des plus grands. Que ton âme repose en paix mon ami. Pour Saint George et Dalphiné, [i][color=#060606][font=Verdana]Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de août de l'an de grâce MCDLXI.[/font][/color][/i] [img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[color=#000000][font=Courier, 'Courier New', sans-serif][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/72/72/36/elisam12.png[/img][/font][/color][/quote]
[i]Fait à Pierre-Scize le septième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote]
[quote]A tous les habitants de la ville de Lyon, A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su qu'à la suite de la démission de Alejandro de Castilla Villareal, le Conseil ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de chef de port de Lyon.
Il vous est possible d'envoyer vos candidatures motivées dès à présent au Commissaire aux mines, et aux grands travaux, Messire [b]Matom[/b].
Pour rappel, extrait de la charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/i]: [quote][i]2.3 Chefs de Port
Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal) Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville. Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.
Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir[/i][/quote]
[i]Fait à Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Aout, de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Ven 9 Aoû 2013 - 17:28 | |
| Bonjour à tous, j'ai deux autres annonces pour aujourd'hui, s'il vous plait. Bonne journée ! - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue la reconnaissance officielle de la Compagnie "Pour le Lyonnais-Dauphiné" représentée par Sa Grâce Samuel Rossal, Duc de Sassenage, Seigneur de Poligny-sur-Drac, ayant pour vocation de participer à la grande quête lancée à travers le Royaume, à la recherche d'antiquités.
Fait à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
- Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de nommer Tribun de Vox Populi (Anciennement connue sous l'appellation d'Assemblée du Peuple), Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, conseiller ducal. [ IG: Lightwarrior]
Une séance sera très prochainement organisée.
Fait à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. - Code:
-
[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue la reconnaissance officielle de la Compagnie "Pour le Lyonnais-Dauphiné" représentée par Sa Grâce Samuel Rossal, Duc de Sassenage, Seigneur de Poligny-sur-Drac, ayant pour vocation de participer à la grande quête lancée à travers le Royaume, à la recherche d'antiquités.
Fait à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [/quote] [quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i] Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de nommer Tribun de Vox Populi (Anciennement connue sous l'appellation d'Assemblée du Peuple), Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, conseiller ducal. [/i] [ IG: Lightwarrior]
[i]Une séance sera très prochainement organisée. [/i]
[i]Fait à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Sam 10 Aoû 2013 - 17:35 | |
| - Citation :
- A tous les habitants de la ville de Lyon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su que Sa Grandeur LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dame de Mondragon, a été nommée provisoirement chef de port de Lyon, en remplacement de Messire Alejandro de Villareal.
Les candidatures à ce poste sont toujours ouvertes. Pour postuler, merci de bien vouloir adresser votre candidature au commissaire aux mines et aux grands travaux, Messire Matom.
Fait à Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. - Code:
-
[quote]A tous les habitants de la ville de Lyon, A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i]Qu'il soit su que Sa Grandeur LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dame de Mondragon, a été nommée provisoirement chef de port de Lyon, en remplacement de Messire Alejandro de Villareal.
Les candidatures à ce poste sont toujours ouvertes. Pour postuler, merci de bien vouloir adresser votre candidature au commissaire aux mines et aux grands travaux, Messire [b]Matom[/b].
Fait à Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mer 14 Aoû 2013 - 0:55 | |
| Bonsoir à tous, pour aujourd'hui, une annonce à afficher dans vos halles respectives, s'il vous plait, merci ! - Citation :
- A tous les érudits du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su qu'en vertu de l'indisponibilité d'Axel d'Irissarri, Rectrice de l'Université du Lyonnais-Dauphiné, et ce, jusque Lundi 19 Août inclus, le remplacement sera assuré, par Marsaly Bussière.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. - Code:
-
[quote]A tous les érudits du Lyonnais-Dauphiné, A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su qu'en vertu de l'indisponibilité d'Axel d'Irissarri, Rectrice de l'Université du Lyonnais-Dauphiné, et ce, jusque Lundi 19 Août inclus, le remplacement sera assuré, par Marsaly Bussière.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Dim 18 Aoû 2013 - 22:57 | |
| Bonsoir à tous , une annonce à afficher pour ce soir ! Je vous souhaite une agréable soirée. - Citation :
- A tous les habitants de la ville de Lyon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su qu'Alexa, après candidature et délibération du Conseil Ducal, ainsi que l'avis de l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné, a été nommée Chef de port de Lyon, en remplacement de Messire Alejandro de Villareal.
Fait à Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Matom, Commissaire aux Mines du Lyonnais-Dauphiné. - Citation :
- Code:
-
A tous les habitants de la ville de Lyon, A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su qu'Alexa, après candidature et délibération du Conseil Ducal, ainsi que l'avis de l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné, a été nommée Chef de port de Lyon, en remplacement de Messire Alejandro de Villareal.
Fait à Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Matom, Commissaire aux Mines du Lyonnais-Dauphiné. | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mar 20 Aoû 2013 - 13:20 | |
| - Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que, le XLIXème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a désigné, Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dite La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Dame de Meyzieu, et de Brunsel, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante :
* Sa Grandeur LedZeppelin, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dame de Mondragon, sera Capitaine et Première Conseillère ;
* Sa Grâce Cécilia von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & de maintes autres terres, sera Bailli ;
* Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac, exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;
* Sa Grâce Samuel Rossal, dit l'Impartial, Duc de Sassenage, Seigneur de Poligny-sur-Drac, exercera la fonction de Commissaire au Commerce [ IG : Samthebeast ]
* Messire Shinji, seigneur de Bocsozel, occupera la fonction de Juge ;
* Messire Matom sera Commissaire aux mines et aux Grands Travaux ;
* Sa Grâce Rotule Baccard, dit l'Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes, sera Connétable ;
* Messire Jackouille exercera la fonction de Procureur ;
* Sa Grâce Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly, Seigneur de Meyzieu et de Brunsel, sera Conseiller sans Porte-feuille [ IG :Dedelagratte ] ;
* Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, sera Conseiller sans Porte-feuille et Tribun de Vox Populi [IG: Lightwarrior] ;
* Et enfin Svetlna, dite la Discrète, Dame de Risoul, exercera la fonction de Porte-Parole.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png) - Code:
-
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img] A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que, le XLIXème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a désigné, Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dite La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Dame de Meyzieu, et de Brunsel, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante :
* Sa Grandeur LedZeppelin, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dame de Mondragon, sera Capitaine et Première Conseillère ;
* Sa Grâce Cécilia von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & de maintes autres terres, sera Bailli ;
* Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac, exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;
* Sa Grâce Samuel Rossal, dit l'Impartial, Duc de Sassenage, Seigneur de Poligny-sur-Drac, exercera la fonction de Commissaire au Commerce [ IG : Samthebeast ]
* Messire Shinji, seigneur de Bocsozel, occupera la fonction de Juge ;
* Messire Matom sera Commissaire aux mines et aux Grands Travaux ;
* Sa Grâce Rotule Baccard, dit l'Impatient, Duc de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes, sera Connétable ;
* Messire Jackouille exercera la fonction de Procureur ;
* Sa Grâce Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly, Seigneur de Meyzieu et de Brunsel, sera Conseiller sans Porte-feuille [ IG :Dedelagratte ] ;
* Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, sera Conseiller sans Porte-feuille et Tribun de Vox Populi [IG: Lightwarrior] ;
* Et enfin Svetlna, dite la Discrète, Dame de Risoul, exercera la fonction de Porte-Parole.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i]. [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Mer 21 Aoû 2013 - 0:09 | |
| Bonsoir, deux annonces encore pour aujourd'hui, bonne soirée à vous ! - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png) A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
Qu'il soit su que la première séance de Vox Populi aura lieu le 22 Août, présidée par Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. Celle-ci se déroulera jusqu'au 1er Septembre, mais la durée pourra être prolongée si le débat n'est pas arrivé à sa fin.
Cette séance aura pour thème général : La désertification des villes.
Tous les habitants sont invités à se rendre à ce débat ( en gargote), pour participer et faire part de leur avis.
Fait à Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su qu'après discussion, et vote au sein du Conseil Ducal, la majorité des conseillers ont voté favorablement pour la suppression totale des taxes dont le taux était de 9,9% sur les produits de luxe, et les objets secondaires.
Qu'à compter de ce jour, les taxes ont été supprimées.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png)
- Code:
-
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img] A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i]Qu'il soit su que la première séance de Vox Populi aura lieu le 22 Août, présidée par Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. Celle-ci se déroulera jusqu'au 1er Septembre, mais la durée pourra être prolongée si le débat n'est pas arrivé à sa fin.
Cette séance aura pour thème général : La désertification des villes.
Tous les habitants sont invités à se rendre à ce débat ( en gargote), pour participer et faire part de leur avis.
Fait à Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois d’Août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img] [i]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su qu'après discussion, et vote au sein du Conseil Ducal, la majorité des conseillers ont voté favorablement pour la suppression totale des taxes dont le taux était de 9,9% sur les produits de luxe, et les objets secondaires.
Qu'à compter de ce jour, les taxes ont été supprimées.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote] | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Svetlna
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Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Jeu 22 Aoû 2013 - 22:06 | |
| Voici une nouvelle annonce, merci de transmettre où vous pouvez, bonne soirée ! - Citation :
- COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XLIXème CONSEIL DUCAL
[Note liminaire:
Le Conseil Ducal vous propose, tout au long de ce mandat, un compte-rendu de ses activités, tous les quinze jours. Voici donc le tout premier Compte-rendu du Conseil ducal. Ce présent bilan sera organisé, de la manière suivante: Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ou clos, depuis le début du XLIXème Conseil Ducal.
Bonne lecture.
Justice:
Discussions en cours : - Reprise des débats concernant la modification des Livres III, V, VI et VII du Coutumier. - Débat sur la modification de l'article III.1.b, relatif à l’élection du Duc, extrait du Livre III.
La majorité des conseillers ont votés favorablement à la question de savoir si : - L'article III.1.b : De l'élection du Duc devait être modifié.
Compagnies d'Ordonnance:
Ost :
Une cérémonie de remerciements pour les personnes ayant servi l’Ost s’est déroulée le 18 Août. Navigation :
- Reprise de la discussion concernant l'acceptation ou non quant à la demande d'un écrou libre à Valence, de Messire Ken Cohiba de l'Isle, Baron de Hauterives, Seigneur de La Frédière.
- Nomination d'Alexa Santos, suite à la démission d'Alejando de Villareal au poste de chef de port de Lyon.
Economie:
Discussions ou activités en cours:
- Calcul des Impôts Août/ Septembre en cours. - Mise en place d’une aide auprès des habitants du Duché, pour l’acquisition d'un second champs de blé (discussion entamée également en légature). - Etude de demandes de prêt auprès du Duché, pour l'achat de champs de blé. - Mise en place de l’opération « Tous à la mine », qui aura lieu tous les samedis. Les mineurs peuvent se rendre au bureau ( gargote) prévu à cet effet pour déposer les preuves de leur travail, et des gains peuvent être remportés.
Vote en cours :
- Concernant la suppression ou non des taxes à 9,9% sur les produits de luxe.
Divers:
- Festivité : L’intendant aux Collections Ducales, Messire Helsinki, vous invite à l’inauguration de l’exposition « 8 ans déjà ! ».
- Université : Remplacement de la Rectrice Axel d'Irrisarri, par Marsaly Bussière jusqu'au Lundi 19 Août inclus.
- Vox Populi ( Ex-Assemblée du Peuple): Une séance sera bientôt ouverte, présidée par Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, avec pour thème principal : La désertification des villes.
- Évergétisme : Recherche des donateurs passés, afin de préparer une cérémonie.
- Religion : Une bénédiction du Conseil ducal, est prévue, et sera célébrée par Monseigneur Endymion.
Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.
Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois d'Août de l'an de Grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
![Annonces ducales - Page 34 Sceauld2](https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png) - Code:
-
[quote][size=18]COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XLIXème CONSEIL DUCAL [/size]
[i][u][Note liminaire:[/u][/i]
[i]Le Conseil Ducal vous propose, tout au long de ce mandat, un compte-rendu de ses activités, tous les quinze jours. Voici donc le tout premier Compte-rendu du Conseil ducal. Ce présent bilan sera organisé, de la manière suivante: Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ou clos, depuis le début du XLIXème Conseil Ducal.[/i]
[i]Bonne lecture.[/i]
[color=darkblue][b]Justice:[/b][/color]
[u][i] Discussions en cours :[/i][/u] - Reprise des débats concernant la modification des Livres III, V, VI et VII du Coutumier. - Débat sur la modification de l'article III.1.b, relatif à l’élection du Duc, extrait du Livre III.
[u][i]La majorité des conseillers ont votés favorablement à la question de savoir si :[/i][/u] - L'article III.1.b : De l'élection du Duc devait être modifié.
[color=darkblue][b]Compagnies d'Ordonnance:[/b][/color]
[u][i]Ost :[/i][/u]
Une cérémonie de remerciements pour les personnes ayant servi l’Ost s’est déroulée le 18 Août. [u][i]Navigation :[/i][/u]
- Reprise de la discussion concernant l'acceptation ou non quant à la demande d'un écrou libre à Valence, de Messire Ken Cohiba de l'Isle, Baron de Hauterives, Seigneur de La Frédière.
- Nomination d'Alexa Santos, suite à la démission d'Alejando de Villareal au poste de chef de port de Lyon.
[color=darkblue][b]Economie: [/b][/color]
[u][i]Discussions ou activités en cours: [/i][/u] - Calcul des Impôts Août/ Septembre en cours. - Mise en place d’une aide auprès des habitants du Duché, pour l’acquisition d'un second champs de blé (discussion entamée également en légature). - Etude de demandes de prêt auprès du Duché, pour l'achat de champs de blé. - Mise en place de l’opération « Tous à la mine », qui aura lieu tous les samedis. Les mineurs peuvent se rendre au bureau ( gargote) prévu à cet effet pour déposer les preuves de leur travail, et des gains peuvent être remportés.
[u][i]Vote en cours :[/i][/u]
- Concernant la suppression ou non des taxes à 9,9% sur les produits de luxe.
[color=darkblue][b]Divers:[/b][/color]
- [u][i]Festivité :[/i][/u] L’intendant aux Collections Ducales, Messire Helsinki, vous invite à l’inauguration de l’exposition « 8 ans déjà ! ».
- [i][u]Université :[/u][/i] Remplacement de la Rectrice Axel d'Irrisarri, par Marsaly Bussière jusqu'au Lundi 19 Août inclus.
- [i][u]Vox Populi ( Ex-Assemblée du Peuple):[/u][/i] Une séance sera bientôt ouverte, présidée par Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu, avec pour thème principal : La désertification des villes.
- [u][i]Évergétisme [/i]:[/u] Recherche des donateurs passés, afin de préparer une cérémonie.
- [i][u]Religion :[/u][/i] Une bénédiction du Conseil ducal, est prévue, et sera célébrée par Monseigneur Endymion.
[size=18]Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions. [/size]
[i]Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois d'Août de l'an de Grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] | |
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| Merci beaucoup d'afficher ceci , bonne soirée. - Citation :
![Annonces ducales - Page 34 130412104529100939](https://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png) A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que ce Samedi 17 Août, avait lieu la première journée « Tous à la Mine ! », ayant pour objectif une augmentation du nombre de mineurs.
Que cet évènement, qui se déroulera toutes les semaines, a vu pour sa première organisation la venue de 4 participants. Nous avons donc la joie de vous annoncer les vainqueurs et leurs lots.
1er : Narcimore, 8 aller-retour dont 6 d'1 heure, remporte 15 écus. 2ème : Goderic, 7 aller-retour dont 6 d'1 heure, remporte 10 écus. 3ème : Bellabs, 7 aller-retour dont 5 d'1 heure, remporte 5 écus.
Merci également à Vibrerol pour sa participation et bonne chance et bon courage à tous pour la journée du samedi 24 Août.
Pour rappel, cet évènement est ouvert à tous sans besoin d'inscription. Pour plus d'informations sur cet évènement, rendez-vous directement en gargote, ou bien contactez le Commissaire aux mines, Messire Matom.
Le Commissaire aux Mines et le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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- Code:
-
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img] A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que ce Samedi 17 Août, avait lieu la première journée « Tous à la Mine ! », ayant pour objectif une augmentation du nombre de mineurs.
Que cet évènement, qui se déroulera toutes les semaines, a vu pour sa première organisation la venue de 4 participants. Nous avons donc la joie de vous annoncer les vainqueurs et leurs lots.
1er : Narcimore, 8 aller-retour dont 6 d'1 heure, remporte [b]15 [/b]écus. 2ème : Goderic, 7 aller-retour dont 6 d'1 heure, remporte [b]10 [/b]écus. 3ème : Bellabs, 7 aller-retour dont 5 d'1 heure, remporte [b]5[/b] écus.
Merci également à Vibrerol pour sa participation et bonne chance et bon courage à tous pour la journée du samedi 24 Août.
Pour rappel, cet évènement est ouvert à tous sans besoin d'inscription. Pour plus d'informations sur cet évènement, rendez-vous directement en gargote, ou bien contactez le Commissaire aux mines, Messire Matom.
Le Commissaire aux Mines et le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Ven 30 Aoû 2013 - 23:45 | |
| Bonsoir à tous, je suis de retour !! Et j'ai une annonce sous la main ! Merci de bien vouloir l'afficher dans vos halles respectives, merci beaucoup, douce soirée !! - Code:
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[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que ce Samedi 24 Août, avait lieu la deuxième journée « Tous à la Mine ! », ayant pour objectif une augmentation du nombre de mineurs.
Que cet évènement, qui se déroulera toutes les semaines, a vu pour sa deuxième organisation la venue de 7 participants, tous nouveaux. Nous avons donc la joie de vous annoncer les vainqueurs et leurs lots.
1er : Zakariel., 21 aller-retour dont 21 d'1 heure, remporte 15 écus. 2ème : Armelyze, 13 aller-retour dont 13 d'1 heure, remporte 10 écus. 3ème : Naluria, 12 aller-retour dont 10 d'1 heure, remporte 5 écus.
Merci également à Misericus, Josserand, Merkrynis et Marsaly pour leur participation et bonne chance et bon courage à tous pour la journée du samedi 31 Août.
Pour rappel, cet évènement est ouvert à tous sans besoin d'inscription. Pour plus d'informations sur cet évènement, rendez-vous directement en gargote, ou bien contactez le Commissaire aux mines, Messire Matom.
Le Commissaire aux Mines et le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Lun 2 Sep 2013 - 0:19 | |
| - Code:
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[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront.
[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 23000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux. [/i] [quote][b]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 11 juin jusqu'au 13 août 1461[/b]
- Frais de corruption : [b]21 100[/b] écus (frais incompressibles) - Prévôté: [b]5 750[/b] écus - Frais d'embauche pour les PE: [b]1 180[/b] écus - Repas ducaux: [b]21 600[/b] écus (frais incompressibles) - Achats de céréales: [b]21 632.20[/b] écus - Achats pour l'entretien des mines: [b]22 750[/b] écus - Budget Prestige: [b]2 790[/b] écus - Budget Ost: [b]8 370[/b] écus - Salaire des Mines: [b]95 287.06[/b] écus - Salaire du RMI: [b]162.24[/b] écus - Agrandissement du port de Vienne: [b]5 295[/b] écus
[b]Total des dépenses: 205 916.50 écus[/b]
- Ventes de bétail: [b]35 135[/b] écus - Revenus miniers: [b]125 943.62 [/b]écus - Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: [b]4 134.07[/b] écus - Revenus des taxes sur les transactions: [b]209.34[/b] écus - Frais électorales (municipales et ducales): [b]3 350[/b] écus - Dons (des personnes): [b]620[/b] écus - Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: [b]12 950[/b] écus
[b]Total des revenus: 182 342.03 écus[/b]
Montant nécessaire d'imposition: [b]23 574.47[/b] écus[/quote] [i]Nous précisons que le montant de l'impôt est de [b]23 000[/b] écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les [b]574.47[/b] écus de plus du montant nécessaire d'imposition.
Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:[/i]
[quote]Briançon: 88 possessions -> [b]2 842.70[/b] écus Embrun: 102 possessions -> [b]3 294.94[/b] écus Dié: 77 possessions -> [b]2 487.36[/b] écus Lyon: 121 possessions ->[b] 3 908.71[/b] écus Montélimar: 69 possessions -> [b]2 28.93[/b] écus Valence: 121 possessions -> [b]3 908.71[/b] écus Vienne: 134 possessions -> [b]4 328.65 [/b]écus [b]TOTAL = 23 000 écus[/b][/quote] [i]Ce qui nous fait un total de [b]712 [/b]possessions, soit [b]32.30 [/b]écus par possession.
Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 20 Août, pour le quart de la somme attendue. - un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Septembre, d'un nouveau quart au moins. - un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés. - un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 4 Octobre, pour le solde dû.
Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.
Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] [quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que, Dame Nefertianne, chef de port de Vienne, sera remplacée temporairement par l'actuel bourgmestre de la ville de Vienne, Dame Wyvern. Que ce changement de poste est effectif dès ce jour.
Fait au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] Bonsoir bonsoir , deux nouvelles annonces à afficher où vous le pouvez s'il vous plait, bonne soirée ! | |
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| Bonsoir ! Deux nouvelles annonces à publier s'il vous plait, bonne nuit, merci !! - Code:
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[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que, suite à la demande d'un particulier valentinois, Messire Ken Cohiba de l'Isle, Baron de Hauterives, Seigneur de la Fredière, d'autorisation d'un écrou libre dans le port valentinois pour sa nave marchande construite en Italie, après discussions, un vote au sein du Conseil a été lancé.
Qu'à travers ce vote, le Conseil ducal s'est exprimé favorable à cette demande.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] [quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[size=18][color=indigo]ANNONCE DE LA DUCHESSE DU LYONNAIS-DAUPHINÉ[/color][/size]
[b]A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront, A Isabeau et Ken Cohiba de l'Isle, Barons de Hauterives, Seigneurs de la Frédière, A Thiberian Baccard, Vicomte du Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt, A Rotule Baccard, Duc de Clermont en Viennois et Seigneur de Clansaye,[/b]
[i]Par la présente, moi, Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, tiens à préciser que la demande accordée au Baron de Hauterives intervient après trois demandes identiques sur lesquelles les Conseils Ducaux précédents avaient déjà statué, refusant les dites demandes par souci d'équité envers deux autres Vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui étaient exonérés avec un contrat les liant au Lyonnais-Dauphiné bien plus drastique que les propositions faites par le Baron.
De ce fait, d'une part, je fais savoir que si le Baron ne tenait pas ses engagements, l'exonération accordée serait caduque, d'autre part, je porte à la connaissance de Thiberian Baccard et de Rotule Baccard, que par souci de justice due à mes Vassaux, je leur accorde les mêmes droits qu'au Baron et les dégage du prime contrat qu'ils avaient passé avec le Conseil Ducal. Tout comme le Baron, ils pourront disposer de leur navire à leur guise et ne le mettre à disposition du Lyonnais-Dauphiné que lorsqu'il sera présent sur les eaux ducales.
Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès ce jour, premier jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un selon ma volonté de Régnante.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un,
Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] | |
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![Annonces ducales - Page 34 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Annonces ducales Jeu 5 Sep 2013 - 14:34 | |
| - Code:
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[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i]Qu'il soit su que, le Duché a actuellement besoin de céréales. Rappelons, que ces céréales sont nécessaires à la naissance des animaux.
Que le Conseil Ducal a décidé, de mettre en place des aides auprès de tous les habitants du duché, pour faciliter l'acquisition d'un second champ de blé.
Pour plus d'informations, veuillez contacter directement le bourgmestre de votre ville , le Bailli, Sa Grâce Cécilia, ou le Commissaire au Commerce, Sa Grâce Samuel Rossal [ IG: Samthebeast].
Fait au Castel de Pierre-Scize, le second jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] [quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
[i] Qu'il soit su que, les mines dauphinoises connaissent quelques changements depuis le troisième jour de Septembre 1461, au soir.
Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les carrières de pierre et les mines de fer, ont été opérés les changements suivants: - Fermeture de la mine d'Or située entre Valence et Die. - Maintien de la fermeture de la mine de fer située entre Montélimar et Die. - Réouverture de la carrière de pierre située à Die.
En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement.
Enfin, il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les carrières de pierre, et les mines de fer durant les jours à venir.
Fait à Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Septembre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante-et-un.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i] [img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote] | |
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