[Suspendu: Triche + Insubordination] Formation - Inho (Embrun) [Archivé]

Voici les différent cas du trouble à l’ordre public

Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.4.b : Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes (Abrogé le 01/02/1457)
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Trahison –Maroufilou- [en attente]]
fiche:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maroufilou

personnes à surveiller

Loi :

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Fait :

Tentative de révolte a la mairie

Preuve :




Courier

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Inho, sergent en formation.

*Plume qui rangeait l'école, lisait pas mal de copie...Léo qui en était a son examen, faisait partit de ses attentions du moment. Alors qu'elle faisait son tour des salles et regardait les copies d'Inho elle eut comme une impression de déjà vu...Retournant dans la salle de Léo elle prit ses copies et revient avec sa tête des mauvais jours. Elle posa dans un bruit sourd les feuilles devant Inho.
Le fixant.*

Copie 1 de Léo:

Spoiler:

Copie 1 d'Inho:

Spoiler:

Copie 2 de Léo:

Spoiler:

Copie 2 d'Inho:

Spoiler:

Je veux des EXPLICATIONS recrue Inho!

Si il y a bien une chose que je déteste c'est qu'on nous prenne pour des idiots!

*Plume avait fait mandé un page, discutant un moment avec Lion dans le couloir.
Ils revinrent peu après, ayant repris les clefs d'Inho à la prévôté...
Plume s'assit sur le bureau, et Lion resta là pas très loin d'elle.*

-Bien le bonjour. Que se passe t il ici?

-Ha Grand Officier, bonjour. Nous vous avons fait mander car la recrue Inho présente ici mesme, a cru bon de bafouer les préceptes de l'école.

Je rappelle que notre annonce à l'entrée de l'école dit bien ceci:

Citation :

Cette formation sera assurée par des agents de la Prévôté aguerris des villes du Lyonnais Dauphiné. Ils ont acquis une certaine pratique quant aux affaires de la prévôté, aussi ne dédaignez pas leurs enseignements qui ne pourront vous être que favorables.

Il vous sera demandé de ne pas oublier qu’il s’agit d’un lieu d’apprentissage d’une institution de défense du Lyonnais Dauphiné, c’est pourquoi respect et rigueur seront attendus de votre part. Il ne sera toléré aucun manquement à la discipline que la prévôté exige.

-Or, cette recrue à cru bon de tout d'abord tricher, dénigrant l'enseignement de l'instructeur Lion et le mien. Mais cela ne lui suffisant pas, il a de plus, entreprit de me rabaisser. Disant entre autre que je n'avais rien à lui dire, n'étant pour lui pas son supérieur, que je n'étais rien, et que je ferais mieux de m'occuper de mes affaires. Il a aussi critiquer la manière dont nous donnons les cours, donc par là l'école de la prévôté.
Et il est persuadé à l'heure actuelle qu'il va pouvoir continuer ses cours comme si de rien n'était...
Je n'avais jamais vu une recrue aussi imbue d'elle mesme...

*Elle se tourna vers Lion.*

-Est-ce que tu vois quelque chose à ajouter, il a dit tellement de choses que j'ai pu en oublier...

Citation :

-Pour qui vous vous prenez! Vous vous permettez de critiquer des personnes qui ont passés des heures à travailler sur leurs devoirs, leur examens, alors que vous vous trichez! Vous ne sortirez pas d'ici sans excuses au moins à votre instructeur Lion et au grand officier! Vous critiquez la gestion de l'école mais je vous signale que celle-ci fonctionne comme quand Espoire était là, et demandez donc aux autres recrues se qu'elles en pensent de l'école!

Inho n'en n'avait que faire des paroles de la dame.

Il fut pris dans un fou rire regardant Plume dans les yeux.

Il la poussa legerement, prenant le soin de le faire avec délicatesse et ouvrit la porte.
Saluant tout le monde avant de sortir, sourire aux levres...

*Plume particulièrement sur les nerfs en repensant à cette histoire...et à cet individu qui avait pu partir sans subir aucunes foudres, placarda une affiche à la hauteur de sa rancœur.*

Citation :

La recrue Inho, a bafoué les règles de cette école.
Il a triché, rabaissé les Lieutenants Instructeurs en poste, ainsi que le Grand Officier et à discrédité la formation de cette école.
De plus, incapable d'assumer ses paroles, il a tourné le dos à cette école sans y être invité, sans présenter ses excuses, et sans reconnaître ses erreurs.
Il est de ce fait le pas bienvenue en ses lieux et plus aucune formation ne lui sera dispensée sans qu'il se soit au préalable excusé auprès de:
-l'école
-le Grand Officier: Sire Kederick
-les Instructeurs: Lion20031110 et Plumedange