DI /**/ HT - Nopus [RELAXE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Nopus]
Victime: [Conseil Ducal]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [15 Juillet de l'an 1457], les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. [Nopus] a cru bon de s'élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de fournir ses miliciens. Malgré mes nombreuses relances et mes nombreux avertissement il n'a pas changé de position, je me voit donc dans l'obligation d'ouvrir ce dossier.

La loi:

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Citation :

[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Plume], [Prévôt des maréchaux].]

Citation :

- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue

Hmm, ca va chercher loin.

Le procès en place public a été demandé par l'accusé.

Il a un antécédent de haute trahison et il a été élu maire!! pfiou!
Hazram, tu pourras nous mettre les démarches que tu as faite pour ce procés s'te plait?
Merci

De toute façon cela n'empêche pas la sentence IG même si il demande un procés public.
Ce sera peut être au nouveau juge de trancher non?
D'autant qu'il y aurait 2 chefs d'inculpation là!

Vous me gâtez !!!

On peut avoir des précisions sur ses antécédents ? Ensuite, un procès public pourquoi pas. On est en début de mandat donc pour une fois on a le temps. Surtout que Hazram a commencé à réunir des Jurés en gargotte.

J'ai cherché pour Nopus, je n'ai rien trouvé de tel dans les affaires classées, jugées de moins de 6 mois et rien à la JR non plus, bien que faute de greffier ce ne soit pas à jour.

Faut voir avec Hazram qui n'a pas eu le temps d'expliquer apparemment.

A ce propos, il faut que les accés à la JR soient changés, il n'y a plus que moi qui en ait légitimement l'accés là, je vous refais aussi la liste des adresses utiles qui sont obsolétes, à la cour (annonces informations)

On attend un peu pour juger cette affaire...Je préférerai qu'il y ait un accord à l'amiable.

Un accord à l'amiable ? Et tu proposes quoi comme accord à l'amiable dans ce cas là ?

C'est à mon avis ^lus le résultat d'un conflit de personnes qu'une volonté délibérée de trahir...

Peut-être. Mais le fait est, qu'en état de siège, il est accusé d'avoir sciemment désobéi au Conseil en refusant de se plié à des mesures d'urgences. Le procès doit avoir lieu justement pour qu'il explique son attitude. Sinon, c'est la porte ouverte à des maires qui ne se préocupe pas des demandes du Conseil Ducal, en pire en temps de crise.

Je suis d'accord avec toi, mais je souhaiterai une audience préliminaire avant d'ouvrir un procès....Bref, j'aimerai comprendre les raisons qui ont poussé Nopus à désobéir à Plume...
J'aimerai aussi entendre dans ce dossier les Prévots qui ont été sanctionnés par Plume

D'accord... Renseigne toi auprès de Nopus si tu veux avant. Mais je tiens à ce qu'il y ai un procès.

On fait comme çà...

A corriger éventuellement (j'ai toujours des soucis avec les dates IG par exemple )

Citation :

En ce jour du 31 août de l'an de Grâce 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messer NOPUS

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure et l'accusé en ont fait la demande.

Vous êtes cité à comparaitre pour les faits suivants :
Le 15 Juillet de l'an 1457, les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. Vous avez cru bon de vous élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de répondre aux solicitations des Conseillers Ducaux susnommés et cela malgré les nombreuses relances et les nombreux avertissements.

Vu les Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :

Citation :

III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Nous vous rappelons que vous encourez les peines suivantes :
- la peine capitale
- ou la torture
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 6mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

La parole est à la défense.

Le procès public a été demandé par Nopus si je comprend bien ?

il semblerait...Tu as relu l'acte d'accusation ? Je cite Licens et Zoyas comme témoins puisque Plume est en voyage (je crois) ?

Plume est hors du LD il me semble oui. Bon. Ok pour le procès public. Ne crée pas de suite le procès IG par contre. Isa ? Tu peux nous rappeler comment ça va se passer IG ?

vu. Je serais témoin.

Effectivement, c'est "la fonction" qui porte plainte et non "la personne"

quoi, je suis donc l'accusatrice, de par ma fonction ?

Ben en voilà une bonne, encore à moi qu'on donne le mauvais rôle, grummmphhh

Je voulais dire témoin à charge....de par ta fonction de Prévôt

Le procés en place publique ne pourra pas se faire par manque de représentant de l'église.
J'ai pourtant passé une annonce à la faculté mais sans résultats.

Donc on fait quoi ? c'est tout de même un cas de haute trahison qu'il faut traiter!

J'essaie de faire voter une modification de la Loi au Conseil pour se passer d'un représentant de l'Eglise... ça avance ça avance

Bon, le Conseil a voté la modif. On va pouvoir enfin avancer sur ce procès. Plus besoin d'un juré de chaque type de population, si y'en manque, on pioche dans les autres. Dans notre cas, plus besoin de membre de l'Église.

Donc, histoire de se caler. Il faut établir une liste de jurés et stopper le recrutement en gargote, on en a assez. Ensuite, d'après le coutumier :

Citation :

2.a : L'acte d'accusation
Rédigé il permet de débuter le procès.

Font, tu pourras lancer le procès en rédigeant un acte d'accusation. N'oublie pas d'intégrer les peines encourues dans l'acte s'il te plait. J'imagine qu'il faut à la fois créer un procès IG pour les éventuelles peines comme amende ou prison et à la fois créer un topic en gargote un peut plus RP. Vu que c'est le premier du genre, autant soigner le truc

La deuxième étape sera :

Citation :

2.b : Le choix des jurés.
Parmi la liste officielle des volontaires, il sera tout d'abord retiré tous les jurés ne pouvant pas respecter les obligations énoncés au point 1.c.
La liste ainsi obtenue est la liste des jurés présélectionnés sur laquelle le juge tirera au sort les jurés jusqu'à ce que le jury réponde aux critères du point 1.a.
L'avocat et le procureur peuvent demander que le jury soit renvoyé ou qu'un juré soit changé, mais seul le juge peut accepter ou refuser cela.

Ça c'est moi. Il me faudra donc la liste séparée en deux groupes, les nobles et les autres. A partir de là, j'en tirerai 1 dans les nobles, 1 dans les autres et un dans l'ensemble pour compenser l'absence de membre du clergé. Des suggestions sur comment réaliser le tirage au sort ? Moi je pensais faire une explication HRP et utiliser bêtement un dé (1D20 par exemple, enfin à voir en fonction du nombre de jurés). Mais si vous avez une autre idée plus.. RP, je suis preneur.

Avant qu'on se lance, des questions ? Ça va être fondateur car c'est le premier procès public en LD non ?