DI /**/ TAOP (Violence verbale) - Nopus [RELAXE] - ARCHIVE

Les faits :
Messire Nopus a manqué de respect et usé de violence verbale à l'encontre du Conseiller au Commerce messire Sagaben, en pleine salle de Doléances.

Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img69/5412/preuvenop01.jpg

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. 

Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 17 février 1458, 

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre Messire Nopus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement Messire Bastien D'Amilly dict Sagaben, Conseiller au Commerce du Lyonnais-Dauphiné, en salle de doléances. 

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

https://2img.net/r/ihimizer/img69/5412/preuvenop01.jpg

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public. 

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La plainte émane du Vicomte Bastien d'Amilly, j'attend une lettre de sa part pour le dépôt de plainte et je lance le procès.

La plainte du Vicomte.

Citation :

De Bastien d'Amilly, dict le Tempéré, Vicomte de Laragne-Montéglin, Baron de Montauban-d'Ouvèze, Seigneur de Deneuvre, présentement Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, messire Tenshikuroi.

Messire Procureur,

Par la présente, je déclare porter plainte contre le sieur Nopus, pour offense verbale envers un Conseiller ducal en salle de Doléance, le 16e de ce mois.

Je vous remercie de bien vouloir effectuer les démarches nécessaires.

Soyez assuré de mon entière collaboration et de mon indéfectible dévouement envers le Duché et ses institutions.

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de février le dix-septième.

L'accusation a appelé Sagaben à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Nopus arriva devant la cour, procureur : Tenshikuroi, léger changement de rôle, mais décors familier... imperseptible signe de négation et mouvements d'yeux vers le magnifique plafond du tribunal lors de la lecture de l'acte d'accusation. A lui de parler, il s'avança.*

Votre Honneur bonjour.
Je connais mes droits, et ne souhaite ni procès public, ni avocat.

Je me contenterais pour cette plaidoirie de tout bonnement demander relaxe.

"Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public."

Je demande à la partie plaignante d'énoncer clairement les insultes, menaces, ou diffamation que j'ai pu proférer à l'encontre du CAC et Vicomte de Larragne, Bastien d'Amily, dit Sagaben, dit le Tempéré. Dans le cas de l'impossibilité d'apporter ces éléments, je demande Relaxe.

L'accusation a appelé Sagaben à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,

Si j'ai porté plainte contre le sieur Nopus, ce n'est pas tant pour la nature exacte que pour la manière avec laquelle les Conseillers ducaux sont généralement traités en doléances. Il est courant qu'on s'adresse à nous de manière plus que familière, alors que nous sommes là pour défendre les intérêts de chacun.
Ne voyez pas là de la censure, mais une volonté de remettre les choses à leur place. Nous n'avons d'ailleurs jamais refusé de répondre à qui que ce soit.

J'ai considéré les mots employés et le langage utilisé par le sieur Nopus comme outranciers, et donc comme insultants.

D'entrée de jeu une phrase comme "c'est quoi ton problème à toi?". Je note également le tutoiement, qu'on peut se permettre en privé, mais quand-même pas de la sorte en s'adressant à un conseiller ducal. Phrase suivie par un "es-tu fou"? Déjà le ton était donné... Ca donne envie de poursuivre.
Il a parlé d'une honte pour la liste d'artisans ducaux. L'honneur est quelque chose de très important pour moi, j'estime qu'il n'a pas à être en cause dans telle affaire. Je passe sur l'utilisation de l'interjection de "mon grand", d'une familiarité excessive et de la stupidité sous-entendue.
Enfin, la dernière réplique avant l'arrivée du gouverneur est clairement insultante : "tu serais gentil d'arrêter tes conneries".

Permettez-moi d'avancer deux points opposés pour finir. Je rappelle à la Cour que le sieur Nopus s'adressait à un conseiller ducal en fonction, noble de surcroît, et en salle de doléances.
Par contre, je note les excuses faites par le sieur Nopus sur la manière de s'adresser à moi. C'est un avoeu de culpabilité mais également de rédemption.

Je demande donc, Votre honneur, non point peine humiliante ou pécuniaire, mais bien condamnation de principe, tout en laissant le choix des modalités à Votre honneur.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Nopus a insulté le conseiller Duacal Sagaben Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage de la vicitime.

Attendu que le prévenu reconnait les faits qui lui sont reprochés, et qu'il s'est excusé auprés de la victime.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de principe d’un montant de 20 écus à l’encontre de Nopus, et que celui ci serve pour le mieu son Duché durant son mandat.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Nopus écouta avec attention les 2 interventions. Et dégagea 3 axes de défense.*

Premièrement, Monsieur le Juge, comme il n'a pu être clairement démontré par l'accusation aucunes insultes dans mes propos. J'invoque donc la présomption d'innocence.

Je reconnais cependant bien volontiers que le ton, le tutoiement et les termes employés lors de cette intervention, sur le coup de la colère, n'étaient en rien adaptés ni à la personne, ni au lieu. Il a s'agit en effet d'irrespect, nullement d'insultes. Et ne jugeant moi même admissible ce manque de respect, j'ai, comme il l'a été dit, formulé des excuses publiques et spontanées par deux fois, et tiens à les renouveler ici même et sous serment.
La procure ayant démontré ce manque de respect flagrant mais nullement d'insultes,
je pose donc la question suivante :

S'il est indéniable qu'une insulte est un manque de respect, un manque de respect est il obligatoirement insulte?

Le deuxième point sur lequel je voudrais m'exprimer sera bien moins théorique et bien plus procédurier, de la recevabilité de la preuve.

« VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. »

La procure lors de l'acte d'accusation a joint une copie de mes propos en salle de doléances. Je m'interroge sur le fait de la retranscription à la virgule près de mon intervention verbale. Permettez-moi de demander qui est ce scribe plus que compétent, ayant pu saisir, malgré mon débit colérique fort rapide, la moindre apostrophe, il est certain qu'en tant que porte parole, ce surhomme me serait utile.

Reste les témoignages me direz vous... la Gouverneur Pénélope, que je tiens a assurer de ma sympathie au passage, fut première arrivée sur les lieux, attirée par mes éclats de voix, et n'a donc pu assister à l'intégralité de la discussion. Quant au vicomte à qui il a été rapporté mes dires par un sbire, ne pourra alors témoigner que de ouïe dires. Et si votre scribe plus que compétent existe bel et bien, il n'aura certainement pas manqué de le noter...

Enfin le dernier point. Si l'empressement suite à l'influence de l'ancien CAC n'avait pas précipité ce procès, il n'y aurait point eu ce changement d'interlocuteur qui fait que l'accusation fut tenue par L'ex procureur Tenshikuroi et le réquisitoire suivant par monseigneur et actuel procure Oiselier. Ce changement joue très certainement en ma faveur, cependant, je ne ferais pas à la Coure l'affront de me prévaloir ni d'un quelconque vice de procédure, ni de l'article III.3.d qu'il rend alors applicable à la situation, et m'en remet au seul jugement de la justice.

Nopus fit alors comprendre que sa plaidoirie était arrivée à son terme. Et resta a attendre que le maillet tombe et que le verdict soit rendu.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Un silence de plomb venait de s'abattre dans la salle alors que le juge allait rendre son verdict. Sur la devanture de son pupitre, on pouvait voir le graffiti qu�un vandale avait gravé dans le bois disant : « le proc adjoint a de gros seins » A coté se trouvait une annonce du juge, cherchant un domestique pour entretenir son chastel, pour deux écus par jour.


Mais bref passons. Son regard bleuté passa du plaignant, au procureur puis à l�accusé. Il prit les preuves du procureur et les réexamina une fois, avant de s�emparer de son marteau. On put entendre plusieurs personnes retenir leur souffle.*


En ce jour du 2 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare aujourd�hui devant nous pour violence verbal sur un noble dauphinois.


* Il fit une pause pour toussoter avant de poursuivre.*


Nous avons bien pris note des preuves, de l�article IV.4.sur la violence verbale, du réquisitoire, et du témoignage du plaignant.
Il est vrai que le ton que l�accusé emploie en salle des doléances laisse vraiment à désirer, de surcroît alors qu�il s�adresse à un Conseiller Ducal, et en présence du Gouverneur.
Qui plus est, tutoyer un vicomte et oublier par la même sa condition noble peut très bien être considéré comme une insulte.


*Il rangea les preuves dans le dossier avant de se tourner vers le Porte-Parole. *


Cependant, nous retenons pour la décharge de sieur Nopus, qu�il s�est excusé par deux fois.


*Se redressant sur son siège, il poursuivit. *


Nous ajouterons que nous restons perplexe quand à la vitesse à laquelle le procès a été lancé nous aussi. Etait-ce pour éviter que l�immunité de Nopus selon l�article III.3.d le protège de ce procès durant deux mois minimum ? Pression politique ?
Tout du moins, nous avons devant nous quelqu�un qui s�est déjà répandu, et bien souvent dans ce cas, le procureur n�entame pas de poursuites si c�est la première fois, et nous pensons que c�est à faire surtout si le prévenu vient tout juste d�être accusé à tort dans une affaire pour haute trahison.
D�ailleurs, la victime parle de fierté � mais ne doit-on pas la mettre de côté quand on s�excuse ? N�est-ce pas une humiliation là aussi que de voir ses excuses refusée?


Allez, trêve de bavardages, et pas de dissension au Conseil Ducal. Il y a la lice pour cela. Aussi, pour cette fois-ci, nous vous relexons Nopus. Mais prenez garde à ce qu�on vous y reprenne.


* Et il abattit dans un geste magistral son marteau sur le lutrin.*


Justice est rendue !