Val/*Isa*brigandage//Zabatan/oceane29[cj provence] JUGE

Brigandage le 3 Octobre 1457
Les accusés: Zabatan et Oceane29
La victime: Marina38



Déclaration des biens volés:

Citation :

- environ 30 écus
- 2 fruits - 8 morceaux de viande
- 3 sacs de maïs
- 3 pains
- 1 chapeau
- 1 paire de chausses

Je crois que c'est tout, de mémoir

Le raket a eu lieu entre Dié et Montélimar

Merci de votre aide

Zabatan

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Aix [Comté de Provence], aujourd'hui à 8h04.

Oceane29

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Aix [Comté de Provence], aujourd'hui à 8h04.

demande de coopération judiciaire envoyé ce jour au procureur Ledzepellin

Citation :

En ce jour du 9 octobre 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Provence, demandons, au nom du duc et de son peuple au procureur Ledzepellin l’ouverture d’un procès pour brigandage à l’encontre du sieur Zabatan

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.

- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji

Nous, dameIsabeau, vous accusons, sieur Zabatan d’avoir racketté le 3 Octobre, en compagnie de votre complice Oceane29, la dame Marina au lieu dit du Crêt entre Die et Valence, lieu sous juridiction dauphinoise
On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 30 écus, ainsi que 3 pains,2 fruits, 8 morceaux de viande, 3 sacs de maïs, 1 chapeau, 1 paire de chausses comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img124/3529/rrmartina38.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

*zabatan arriva devant la barre pour plaider. il prit un long souffle puis se lança*

messire le juge,

je voudrais avant tout citer le grand coutumier du LD:
Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

tandisque vous remarquerez tous que je me trouve sur le sol de nostre chere provence et jugé par un tribunal provençal.
mais je vais pas nier les faits. mais je viens ici pour vous apporter quelques précisions qui peut être vous aideraient à mieux juger cette affaire. Au fait on ne voulait pas attaquer la dame en question. je vous explique. *il s'arrêtât quelques secondes pour reprendre son souffle* Au fait, avant les faits une amie avait été attaquée sur le mesme noeud que vous avez cité. on l'avait retrouvée à Dié tout en sang et ayant perdu toutes ses économies. alors on a pensé qu'on pourrait récuperer ses biens pour l'aider. et on est allés à la recherche de ce vil brigand. on s'etait posté derrière un arbre en voyant une silhouette en croyant que c'était lui. quand on a bondi de derrière l'arbre la dame a paniqué et avait laissé tomber sa bourse en prenant ses jambes à son cou. on l'a appellé en vain qu'elle était déjà loin. et donc on a prit la bourse qui ne contenait que quelques deniers. je répète quelques deniers. loin des 30 écus qu'elle dit qu'on lui a prit. *et il tendit les 47 deniers au greffier*

https://2img.net/r/ihimizer/i/sanstitremz.gif/
pour ce qui est des deux miches de pains et l'épis de mais qu'elle a fait tomber je les ai laissés à oceane qui n'avait pas pris de provisions avec elle en partant. mais je suis prêt à les lui rendre.
merci d'avoir eu la bonté de m'ecouter.

pff! faut en vouloir pour travailler aujourd'hui

Citation :

A l’instar du dossier pour brigandage de la dame Océane inculpée pour la même affaire, la procureur adjoint dame Isabeau rédigea une seconde missive pour énoncer son réquisitoire à l’encontre du sieur Zabatan dont elle pria également son homologue provençal de lui en faire lecture.

Sieur Zabatan, au risque de me répéter, et comme vous pouvez le constater par la présente, la procédure juridique est en accord avec le coutumier du Lyonnais Dauphiné que vous avez souligné.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

Vous êtes mis en accusation par la procure Dauphinoise et serez jugé, selon nos lois par le juge Dauphinois.
Le tribunal de Provence, selon les accords de coopération judiciaire établis entre la Provence et le Lyonnais Dauphiné vous convoque en son tribunal en notre nom et n’interviendra donc pas dans ce procès si ce n’est pour transmettre nos interventions.

Sieur Zabatan, sachez que tout comme pour votre comparse, la justice Dauphinoise apprécie le respect envers les autorités judiciaires dont vous avez fait preuve en venant témoigner dans ce tribunal .

Maintenant, si je lis correctement le compte rendu du procureur LedZeppelin, vous dites avoir agi par vengeance, en vu de venir en aide à une amie, certes cela peut être louable bien que je ne saurai trop vous recommander de ne pas faire justice vous même, voyez où cela vous mène.
Tout de même, j’avoue que cette histoire m’interpelle un peu, dans ce cas, pourquoi avoir quitté les terres dauphinoises aussi vite si tout ceci résultait d’une malencontreuse méprise.
Il vous suffisait de faire des recherches afin de contacter votre victime et de lui rendre ses biens, notre prévôté, très efficace, vous y aurait même aidé.
Afin de lever définitivement le doute sur cette affaire, il serait souhaitable que la dite amie fasse parvenir sa déclaration quand on vous donnera la parole pour la dernière fois, afin que le juge ait tous les éléments en sa possession.
Nous ne serons sans doute pas sans vérifier vos dires , pour la forme bien sur… sa plainte doit être très facilement retrouvable si notre greffier s’en donne la peine.

Pour la procure, dans l’instant présent, nous voyons les faits et ceux ci parlent d’eux mêmes en sus de vos aveux spontanés.
Vous avez détroussé la damoiselle Marina et l’accusation retiendra donc le chef d’inculpation de brigandage

Néanmoins , si la justice Dauphinoise se doit d’être intransigeante envers les coquins, elle se doit de l’être également envers tout sujet et n’apprécie guère les faux témoignages.
Cette fausse déclaration joue en votre faveur, mais sachez, sieur que si vous et votre comparse repassez sur nos terres et que je reçoive une nouvelle plainte, soyez assurés tous deux que je ne serai point si clémente.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
L’accusé s’est rendue coupable de TAOP
Cependant, au vu des éléments nouveaux de cette affaire, l’accusation ne demandera pas d’indemnité compensatoire pour la victime.
Attendu que le prévenu, selon ses propres aveux s’est rendu coupable de brigandage
Nous, Dame Isabeau, au nom du duc et de son peuple requerrons auprès de l’honorable juge que le dénommé Zabatan dédommage le comté des frais de dossiers de justice en effectuant trois jours de travail d’intérêt général dans les mines provençales.

Accusé, le juge attend votre dernière plaidoirie

2ème plaidoirie de la dégense

Citation :

pour répondre à vos questions en effet on a continué à pourchasser la personne en question. c'est pour celà qu'on n'est pas restés sur le LD. puis comme je l'ai dis précédemment vu que c'était pas grande chose on pensait que ça pouvait passer sans besoin de dédomager la victime. je sais, toute la procédure est compliquée et avec des resultats pas toujours surs. les moyens qu'on a employé sont peu aristotéliciens. mon amie aurait du aller voir la police pour porter plainte contre son agresseur mais elle ne l'a pas fait. on a essayé de l'aider tant qu'on pouvait et on est tombés sur la mauvaise personne. mais je promets de venir dés que possible en LD pour la dedomager et lui présenter toutes mes excuses pour tout ce qu'elle a subit.personne de nous ne voudrait subir ce sort. moi mesme j'ai eu à subir ça et je sais ce qu'on ressent. j'avais perdu presque 200 écus en argent et marchandise, mes amis ont perdu autant. pour ce qui est du temoignage de mon amie elle ne peut pas le faire vu qu'elle se trouve en FC (ig parlant elle peut pas poster son temoignage vu que son perso n'est pas en provence) je lui conseillerais quand mesme de venir vous voir pour porter plainte. merci de m'avoir écouté.

J'attend donc la suite à donner à cette affaire à votre convenance. Je vous rappelle qu'il reste si je ne m'abuse le jugement de Dame Aliyah à me faire connaître aussi.

Meilleures salutations !

LedZeppelin
Procureur de Provence

Citation :

En ce jour du 26 octobre de l'an 1457.

Au vu des réquisitoires de l'accusation, et des plaidoiries de la défense.

Attendu de la tentative désespérée de l'accusé pour essayer apprendre leur métier aux magistrats dauphinois.

Attendu que l'accusé a tenté de fuir la justice dauphinoise en se réfugiant en Provence.

Attendu du mensonge proféré en cette Cour par la défense.

Attendu cependant du faux témoignage de la victime.

Attendu que l'accusée a daigné se présenter devant la Cour.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Sieur Zabatan. Celui-ci devra passer trois jours dans les prisons provençale. Il dédommagera ensuite la Cour provençale des frais occasionnés pour son procès en allant travailler trois jours dans les mines. La vérification de l'application de cette dernière peine sera à charge de la justice provençale, et la non application de ce jugement sera puni en fonction de la loi de cette contrée.

Ainsi soit-il.

transmis au procureur LedZeppelin