Val/*Isa*/brigandage/Océane29/Zabatan[cj Provence] JUGE

demande de coopération judiciaire envoyé ce jour au procureur Ledzepellin

Citation :

En ce jour du 9 octobre 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Provence, demandons, au nom du duc et de son peuple au procureur Ledzepellin l’ouverture d’un procès pour brigandage à l’encontre de la dénommée Oceane29

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.

- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji

Nous, dameIsabeau, vous accusons, Oceane29 d’avoir racketté le 3 Octobre, en compagnie de votre complice Zabatan, la dame Marina au lieu dit du Crêt entre Die et Valence, lieu sous juridiction dauphinoise
On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 30 écus, ainsi que 3 pains,2 fruits, 8 morceaux de viande, 3 sacs de maïs, 1 chapeau, 1 paire de chausses comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img124/3529/rrmartina38.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense

première plaidoirie de la défense:

Citation :

Oceane s�approcha du jury, en soupirant, un extrait du coutumier du lyonnais Dauphiné dans la main, puis elle prit la parole.

Messires et Dames les jurés,

Je commencerais par vous lire deux articles concernant le coutumier du Lyonnais Dauphiné

Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

Je m�interroge donc quant à ma présence devant vous n�étant pas sur le duché du Lyonnais Dauphiné. Soit, il doit y avoir une bonne raison�.

Je ne souhaite prendre aucun avocat, je ne voudrais pas faire perdre de temps a ces messires pour une broutille. Je dis bien une broutille, puisque Dame Martina vous a menti, ce n�est pas la somme que nous lui avons dérobée, en voici la preuve.

http://www.noelshack.com/up/aac/preuvemartina1-f48ef70f50.jpg

Vous pouvez profiter pour y voir que je ne suis pas une brigande professionnelle et que je n�avais pas assez d�argent pour me nourrir, la preuve en ait que je perdais mes forces chaque jour un peu plus.

Elle les regardaient fixement

Comme vous pouvez voir nous sommes bien loin des 30 écus.
En lui payant une choppe de bière, elle aurait été remboursée largement avec même un bonus mais non cette dame préfère vous faire perdre votre temps et argent, pour quelques deniers. Qui pour vous est le plus honnête, celle qui ment ou celle qui est là devant vous sans nier son acte en essayant de trouver des excuses bidons. Je vous laisse en juger�Je terminerais en vous spécifiant qu�il me faut un monocle pour lire mon nom sur cette preuve�soit le vent m�appelle�

Ne voulant pas s�éterniser, elle retourna s�assoir en espérant qu�elle ne perde pas son temps encore plus

Citation :

Depuis le Lyonnais Dauphiné, la procureur en charge de cette affaire, après avoir lu le témoignage de la défense, transmis par son homologue provençal, se dit qu’une précision juridique s’imposait dans cette affaire et écrivit son réquisitoire qu’elle pria le procureur Ledzepellin de lire à l’intention de l’accusée.

En premier lieu, comme vous pouvez le constater par la présente, la procédure juridique est en accord avec le coutumier du Lyonnais Dauphiné que vous avez souligné.
VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

Vous êtes mis en accusation par la procure Dauphinoise et serez jugée, selon nos lois par le juge Dauphinois.
Le tribunal de Provence, selon les accords de coopération judiciaire établis entre la Provence et le Lyonnais Dauphiné vous convoque en son tribunal en notre nom et n’interviendra donc pas dans ce procès.

Ceci étant dit, l’accusation entend vos aveux spontanés et retient les preuves fournies comme élément de défense.

Bien que la procure prenne note du faux témoignage de la plaignante en ce qui concerne l’argent dérobé, il en résulte tout de même que vous avez commis un acte de brigandage dont la valeur des biens dépasse largement le prix d’un godet de cervoise même dans la taverne la plus réputée du royaume.
Ne venez donc pas emprunter le terme d’honnêteté pour vous qualifier ma dame ; bien que je vous concède celui de la franchise.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
L’accusée s’est rendue coupable de TAOP
Cependant, au vu des éléments nouveaux de cette affaire, l’accusation ne demandera pas d’indemnité compensatoire à la victime.

Attendu que la prévenue, selon ses propres aveux s’est rendue coupable de brigandage
Nous, Dame Isabeau, au nom du duc et de son peuple requerrons auprès de l’honorable juge que la dénommée Océane29 dédommage le comté des frais de dossiers de justice en effectuant trois jours de travail d’intérêt général dans les mines provençales.

Que justice s’accomplisse !

Citation :

*Oceane fut impressionnée par la vitesse des pigeons transmettant les messages entre le LD et ici.
Elle écouta la réponse du procureur du Lyonnais Dauphiné. Un sourire en coin elle s�approcha et répondit*

Mesdames et messieurs.

Je vous redemande pourquoi je suis ici?

J�aurais selon vous racketter une dame du nom de Marina or, mais recherche ne m'ont pas permis de prouver son existence même...une martina oui...Lpreuve remit en debut de plaidoirie le confirme d'ailleur.
Par ailleurs cette dame n'est même pas venu plaider sa cause ici... dommage, cela m'aurait surement permis de faire sa connaissance

On vous dit ensuite, que j'aurais gagné plus que le prix d'un "godet de cervoise", or la preuve fournie montre bien, que le préjudice ne s'élève qu'a 0,47 écus, que nous nous sommes divisé en 3
je vous vois venir avec les objets, or un pain ne se divisant pas en 3...
Bien sur, j'ignore ce que cette dame vous a dit avant, mais, vous venez de le constater par vous même, cette dame à vu en notre rencontre un moyen de s'enrichir sans une seule morale...

De plus,je maintient l'article VI.2 : Compétence de la Justice

Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise,en le couplant à une autre loi Dauphinoise

Chapitre I.1 : Le Lyonnais
Ce territoire comprend :
-la ville de Lyon
-les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon)
-les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat
hapitre I.2 : Le Dauphiné
Ce territoire comprend :
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Donc, étant ici en Provence, je ne suis pas sur le territoire LD, et la justice Dauphinoise, n�a donc aucune autorité ici.
J�entends bien que vous ayez un quelconque traité judiciaire, mais les lois et la coutume de l�endroit où fut commis cet acte étant bien loin, c�est bel et bien devant la justice Provençale que je me présente et non la justice dauphinoise, et c�est bien le juge Provençal qui me condamnera ou non, et non le Juge du LD. On demande même à ce que je purge ma peine dans les mines provençales et non celle dauphinoises.

Mais je suis d�une extrême bonne fois, et pour cela, je vais vous proposer un arrangement. Je vous propose donc de m�acquitter, en contre partie, vous me présenterais Marina38 si toutes fois elle existe afin que je lui rende ses 0,47 écus.

*Laissant place aux instances de se concerter, elle retourna s'assoir, profitant de cette attente pour se faire les ongles*

J'attends donc pour la suite à donner à cette affaire à votre convenance.

Meilleures salutations !

LedZeppelin
Procureur de Provence


NON MAIS ELLE SE PREND POUR QUI CELLE LA POUR CRITIQUER NOS PROCEDURES

Citation :

En ce jour du 26 octobre de l'an 1457.

Au vu des réquisitoires de l'accusation, et des plaidoiries de la défense.

Attendu de la tentative désespérée de l'accusée pour essayer apprendre leur métier aux magistrats dauphinois.

Attendu du comportement méprisant de l'accusée envers la Cour.

Attendu de la tentative de l'accusée de tirer profit d'un vulgaire lapsus de la procure.

Attendu que l'accusée a tenté de fuir la justice dauphinoise en se réfugiant en Provence.

Attendu cependant du faux témoignage de la victime.

Attendu que l'accusée a daigné se présenter devant la Cour.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Oceane29. Celle-ci devra passer trois jours dans les prisons provençale. Elle dédommagera ensuite la Cour provençale des frais occasionnés pour son procès en allant travailler trois jours dans les mines. La vérification de l'application de cette dernière peine sera à charge de la justice provençale, et la non application de ce jugement sera puni en fonction de la loi de cette contrée.

Ainsi soit-il.

Transmis au procureur LedZeppelin