MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Myche [COUPABLE] - ARCHIVE

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La fiche:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Myche
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Trill


Les faits:
Le 05/12/1457 , Dame Miche et le sire Trill ont brigandé Sire Travis_de_haye entre Avignon et Montelimar, à l'entrée de cette dernière.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:


Voici ce qu'on lui a dérobé:
Le sieur Travis de Haye déclare le vol de 4 miches de pain et de 20 écus.

Demande de CJ Faite auprès de Monseigneur Tully, Procureur de Savoie.

Citation :

En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Myche

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 5 décembre 1457 Messire Travis_de_Haye sur la route entre Avignon et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 4 miches, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/07/img-152857et0wz.jpg

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img339/2069/rack.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Efficace...

Citation :

Expéditeur : Tully de Nivellus, Seigneur de Sonnaz
Date d'envoi : 2009-12-28 23:57:50

Vous cher ami,

Les Procès sont lancés.

Amicalement,

T.

Réquisitoire envoyé

Citation :

Votre Honneur,

Les preuves apportées par l’accusation me semblent irréfutables. L’accusé, messire Myche, a sans l’ombre d’un doute agressé violement Messire Travis_de_Haye aux environs de Montélimar. Le laissant, blessé et plus léger de 4 pains et 20 écus.

J’attire votre attention sur le fait que l’accusé n’a même pas chercher à nié les faits… puisqu’il ne s’est tout bonnement pas présenté devant cette Cour. En outre, il n’a eu aucun scrupule à s’associer eu Sieur Trill pour commettre son forfait. Je vous demande de considérer ces deux faits comme deux circonstances aggravantes.

Ainsi, je demande la condamnation de messire Myche pour Brigandage sur la personne de messire Travis_de_Haye. Je requiers à son encontre, une amende de 40 écus ainsi qu’une condamnation à 2 jours de prison. Je laisse à Votre Honneur, le soin de décider s’il est opportun de demander un dédommagement de la victime.

Le conseil est en cours de nomination en Savoie.
Pas de juge encore.
J’ai écrit au procureur pour savoir si elle s’était présentée, ce dont je doute et jugé dans ce sens,
En attente de transmission à la nomination du juge

Citation :

En ce jour du 7 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l’encontre de la dame Myche accusée de brigandage

-Attendu les preuves de l’accusation
-Attendu l’absence de témoignage de la partie défenderesse

Retenant les deux faits notifiés par la procure comme circonstances aggravantes

Nous, juge du Lyonnais Dauphiné , au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons la dame Myche à une peine de deux jours de prison assorti d'une amende de 40 écus

Qu’il en soit ainsi !

Edit: jugement redaté et envoyé