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 MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE

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tenshikuroi

tenshikuroi


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MessageSujet: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 12:59

Dossier TAOP (Brigandage):

[quote]
Accusé: Myche
Trill
Victime: Travis_de_Haye
Officier en charge: inracien

La fiche:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Myche
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Trill


Les faits:
Le 05/12/1457 , Dame Miche et le sire Trill ont brigandé Sire Travis_de_haye entre Avignon et Montelimar, à l'entrée de cette dernière.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Rack

Citation :
La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:
MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Img-152857et0wz

Voici ce qu'on lui a dérobé:
Le sieur Travis de Haye déclare le vol de 4 miches de pain et de 20 écus.


Dernière édition par tenshikuroi le Jeu 14 Jan 2010 - 12:40, édité 2 fois
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 13:00

Demande de CJ Faite auprès de Monseigneur Tully, Procureur de Savoie.

Citation :
En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Trill.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 5 décembre 1457 Messire Travis_de_Haye sur la route entre Avignon et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 4 miches, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/07/img-152857et0wz.jpg

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img339/2069/rack.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 9:03

Efficace...

Citation :
Expéditeur : Tully de Nivellus, Seigneur de Sonnaz
Date d'envoi : 2009-12-28 23:57:50

Vous cher ami,

Les Procès sont lancés.

Amicalement,

T.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 12:37

Réquisitoire envoyé

Citation :
Votre Honneur,

Les preuves apportées par l’accusation me semblent irréfutables. L’accusé, messire Trill, a sans l’ombre d’un doute agressé violement Messire Travis_de_Haye aux environs de Montélimar. Le laissant, blessé et plus léger de 4 pains et 20 écus.

J’attire votre attention sur le fait que l’accusé n’a même pas chercher à nié les faits… puisqu’il ne s’est tout bonnement pas présenté devant cette Cour. En outre, il n’a eu aucun scrupule à s’associer eu Sieur Mythe pour commettre son forfait. Je vous demande de considérer ces deux faits comme deux circonstances aggravantes.

Ainsi, je demande la condamnation de messire Trill pour Brigandage sur la personne de messire Travis_de_Haye. Je requiers à son encontre, une amende de 40 écus ainsi qu’une condamnation à 2 jours de prison. Je laisse à votre Honneur, le soin de décider s’il est opportun de demander un dédommagement de la victime.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 31 Jan 2010 - 13:14

même chose que pour myche


Citation :
En ce jour du 7 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l’encontre du sieur Trill accusé de brigandage

-Attendu les preuves de l’accusation
-Attendu l’absence de témoignage de la partie défenderesse

Retenant les deux faits notifiés par la procure comme circonstances aggravantes

Nous, juge du Lyonnais Dauphiné , au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons le sieur Trill à une peine de deux jours de prison assorti d'une amende de 40 écus

Qu’il en soit ainsi !

Edit; JUGEMENT REDATE
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MessageSujet: Re: MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE   MO/(CJ Savoie)/Brigandage - Trill [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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