BR/*Isa*/ Escroquerie - Leanee (05/03/1458) - [RELAXE]

Accusé:Leanee
Victime:municipalité de Briancon
Agent:Zardoz
Date:25/2/1458

Les faits: Leanee vend du bois au dessus de 3.80sur le marché de briancon.

Fiche d'identité



Les lois:

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Les preuves:


Courrier:
Citation:Salutation,

Je me présente, je suis Zardz, sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de srere de bois à 4.50écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.80 sur le marché de briançon écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Zardoz , Garde

courrier de dépôt de plainte

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous
Zardoz, Garde de Briançon.

preuve de connexion




A transmettre

Citation :

En ce jour du 12 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de la dame Leanee

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 25 Février 1458, du bois à 4,50 écus dont le prix de vente est réglementé par décret municipal

Et en voici la preuve !!
http://images.imagehotel.net/96w1a50r36.jpg

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

l'accusation appelle Zardoz à la barre

A Voir: Antoine de navarre se propose pour représenter la défense

Citation :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-en-cours-f55/leanee-escroquerie-t20877.htm

L'accusation a appelé Zardoz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

zardoz entra dans la salle d'un pas assuré et sur de lui. Il salua les personnes présentes dans la salle.

Votre honneur j'ai contacté dame Leanee pour une vente non autorisé sur le marché de Briançon qui comme vous le savez et réglementé voir l'acte d'accusation cette Dame n'a donné aucune suite au courrier de médiation. N'ayant reçu aucune réponse de sa part et après un délai raisonnable j'ai donc continué la poursuite envers cette dame et la voici donc devant vous .. Je vous laisse donc jugé cette Dame, suivant le cas d'escroquerie sus mentionné

En médiation avec l'avocat

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je souhaite faire appel à un avocat messire Antoine, dict le Pouilleux

La défense a appelé Pouilleux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* A la demande de sa cliente, le Seigneur de Sinard se leva à son tour, avant d'appliquer une légère inclinaison en signe de respect envers les magistrats. *

Dame Isabeau, Votre Honneur ...

Nous sommes réunis ici afin de traiter d'une affaire d'escroquerie. Je ne vous présenterai pas l'accusée, ni ses parents et ce qu'ils ont fait pour le Lyonnais-Dauphiné. Je ne discuterai pas non plus de l'utilité du décret qui met en cause l'accusée.

Cela n'est pas nécessaire.

En effet, durant la courte pause qui vient de s'achever, ma cliente a pris soin de réparer la regrettable erreur dont elle était la coupable. Elle vient de racheter la stère de bois illicite, cause de tout ce tintamare.

En conséquence, et puisque tout a été réparé, je demande pour ma cliente l'abandon de toutes les charges retenues contre elle.

J'en ai terminé. J'appelle donc Ninoua, Bourgmestre de Briançon, à venir attester de la validité de ce que j'avance.

Votre Honneur, Dame Isabeau ...

* Il s'inclina de nouveau et se rassit. *

La défense a appelé Ninoua à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Précédée de son ventre arrondi par sa grossesse de huit mois maintenant, la Bourgmestresse de Briançon entra dans la salle du Tribunal où avait débuté le procès pour escroquerie de Leane. Elle était étonnée d'avoir retrouvé le chemin toute seule, elle qui se perdait encore parfois dans les vastes couloirs. Mais elle avait été encore plus étonnée d'apprendre que la jeune fille avait des soucis avec la justice.
Ninoua s'avança jusqu'à la barre et salua les porteurs de robe*

Votre Honneur,
Je pense que vous vous souvenez de ma surprise quand vous êtes venu me parler de ce procès dont j'ignorais encore l'existence. Dès lors, j'ai tâché de recueillir toutes les informations nécessaires pour comprendre la raison pour laquelle nous sommes tous réunis ici ce jour.
Ignorant l'existence du décret briançonnais concernant la vente de bois, Leane a déposé sur le marché ses stères à 4,50 écus pièce. Le Sergent Zardoz ici-présent a logiquement fait son devoir avec l'efficacité qui le caractérise et je tiens encore à le remercier pour l'excellent travail qu'il a effectué à Briançon.
Si Leane a fauté, c'est par étourderie et méconnaissance du système de médiation. Vous en conviendrez avec moi, ce sont des choses qui peuvent arriver à tout le monde. Néanmoins, entre le moment où Leane a mis en vente son bois à prix trop élevé et maintenant, cette jeune demoiselle a vendu à la mairie nombreux stères au prix correct et a racheté le stère pour réparer son erreur.
En voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img717/159/preuveleane.png

*Ninoua jeta un coup d'oeil un peu agacé à l'avocat de la défense avant de poursuivre.*

A mes yeux, l'ascendance de Leane n'a aucune importance ici. Je pense que quiconque répare sa faute et exprime un repenti sincère mérite clémence. Ceci étant dit, je laisse la Justice Dauphinoise rendre son verdict.

*La brune alla se rasseoir pour soulager ses reins sans manquer d'adresser un petit sourire à Leane.*

Citation :

*Après avoir écouté attentivement les plaidoiries de la défense, Dame Isabeau se leva à son tour.

Bien! votre honneur, je suppose que nous pouvons imputer ces faits à une erreur de jeunesse
Et , puisque la partie plaignante en la personne de la mairesse de Briançon semble être satisfaite de l’issue de cette médiation, si vous me permettez cette expression, nous ne saurions alors être plus royaliste que le Roy

Qu'il soit noté que l’accusation abandonne donc les charges à l’encontre de la damoiselle Léane

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai plus rien à ajouter.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge avait écouté attentivement tous ces gens qui avaient fait le déplacement jusqu'à la barre pour cette stère de bois vendue frauduleusement. C'était à croire que cette stère ferait couler beaucoup d'ancre et d'encre aussi pour le greffier qui prendrait note de tout cela.*


En ce jour du 25 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare devant nous pour répondre d'accusations d'escroquerie.


*Il sortit de sa poche un velin.*


J'ai rédigé un petit poème enflammé sur l'importance du bois pour les marchés. Je peux le lire? Non? Bon, tant pis, ça sera pour une prochaine fois.


*Rangeant son velin la mort dans l'âme, il se tourna ensuite vers la mairesse.*



Ninoua, je vous rappelle que la coutume veut qu'il n'y ait qu'une personne qui témoigne en même temps à la barre. Aussi, la prochaine fois, si vous pouviez mettre bas avant de venir ... enfin, si vous ne pouvez vraiment pas faire autrement, tant pis, j'essaierai de ne pas être trop regardant.


*Lançant un coup d'oeil incluant avocat et procureur, il poursuivit.*


Nous prenons note que l'accusée a reparé sa faute après coup, et que l'accusation ne souhaite pas continuer les poursuites.


Damoiselle, j'ai espoir que vous vous montrerez digne de la confiance qui vous ait accordée, et que nous ne vous reverrons plus en ce tribunal pour d'autres infractions, car il se pourrait fortement que vous ayez moins de chance les fois suivantes.
Pour notre part, nous allons suivre le mouvement.


Nous prononçons donc la relaxe à votre encontre.


*Il donna un coup de marteau d'un geste impatient*


Et maintenant, tout le monde dehors, l'innocence, c'est contagieux, je ne voudrais pas que d'autres prévenus l'attrappent !