VA// escroquerie Bertie [24/09/1458] [RELAXE] ARCHIVE

Citation :

Date:24 Septembre
Accusé:Bertie
Victime: Mairie de Valence
Officier en charge: Ghell

La fiche:

Citation :

b]

[b]Les faits: ' Ce jour Messire Bertie n'a toujours pas paye ses impots ... La date Limite etait le 14 Septembre de cette annee...


Preuves du délit :

Citation :

Bertie : 22,00 écus (+2,86 écus de pénalité) avant le 2010-09-14
Dernière connexion le 17 Septembre 2010 à 14h13

La loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

courrier::

Citation :

musartine a écrit:
NOM ETAT IMPAYES DEPUIS LE 1er COURRIER 2me COURRIER Plainte dernière connexion

Bertie actif 14/19/2010 20/09/2010 Dernière connexion le 19 Septembre 2010 à 14h57


courrier envoyé :

Citation:
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 14 Septembre 1458.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Musartine, Sergent.

Citation :

NOM ETAT IMPAYES DEPUIS LE 1er COURRIER 2me COURRIER Plainte dernière connexion
Bertie actif 14/19/2010 20/09/2010 23/09/2010 Dernière connexion le 22 Septembre 2010 à 13h12

Courrier de 2ème relance envoyé ce jour-ci à Bertie et Myzette

Citation:
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.
Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.
Cordialement,
Musartine, Sergent.

dépôt de plainte médiation échoué

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Musartine, sergent de la maréchaussée.

Citation :

En ce jour du 26 Septembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de sieur Bertie

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Valence vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre
https://2img.net/r/ihimizer/img214/1928/bertie.png



vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Ghell appelé à la barre

Validé

impôts payés

L'accusation a appelé Ghell à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Ghell arrive devant la barre...
Pour la circonstance il avait revetu ses plus beaux habits^^
Il sourit a l'accuse...
Il regarde le Juge, s'eclaircie la voix...

Bon Messire Bertie a bien paye ses Impots

Il sort de sa Besace toute Neuve les preuves de paiements...

Citation:
2010-09-27 12:55:19 : Bertie a payé ses impots pour un montant de 27,06 écus
2010-09-27 12:54:51 : Bertie a payé ses impots pour un montant de 27,00 écus

Bertie : 22,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 2010-09-14

Voila...
Il donne les preuves de piements au Juge...

Première plaidoirie de la défense

Citation :

JUe suis desolée mais j'ai completement oublié de regarder si j'avais des impots ... Et en plus, je n'ai pas pris le temps de lire mon courrier depuis un certain temps ...

Je viens de payer mes impots et je ferai en sorte qu'un tel oublié ne se reproduise plus ...

Citation :

*La procureur adjoint s’avança une nouvelle fois à la barre pour requérir .


Votre honneur, au vu du rebondissement dans cette affaire et des preuves fournies par l’agent de la maréchaussée, le ministère public renonce à poursuivre le dénommé Bertie.
Néanmoins, sieur Bertie, et je pense que le juge sera d’accord avec moi, nous ne pouvons que vous inciter dorénavant à plus grande vigilance ; un procès entraînant des frais pour les caisses ducales, et si prochaine fois il y a, nous ne serions être aussi indulgente dans notre réquisitoire.


*La procureur retourna s’asseoir , pensant déjà à l’affaire suivante pour laquelle les témoins attendaient patiemment dans le couloir.

Validé

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci de votre sollicitude. Pour vous montrer ma bonne volonté, je suis prete à rembourser les frais engendrés par ce procès .

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Une affaire de retard d'impôt... Kernos écouta témoignages et réquisitoire en hochant la tête puis, se saisissant de sa masse de justice, il prit la parole*

"En ce jour du 2 Octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Bertie, vous êtes accusé par la Mairie de Valence d'Escroquerie pour ne point vous être acquittés de vos impôts à temps. Toutefois, il semblerait que cette affaire tient à une faute d'inattention plutôt qu'à quelques roueries, et étant donné que l'agent Ghell est venu confirmé que vous avez fini par verser la somme due, il n'y a plus motif à procès.

Nous vous relaxons donc, vous êtes libre de quitter ce tribunal et sans vous préoccuper des frais de justice.

Justice est rendue!"

*Sa masse claqua sur le bois du bureau, puis il se redressa pour quitter les lieux et aller vérifier s'il avait bien payé les siens.*