MO /**/ Escroquerie - Arnal [Coupable]

La fiche




Les faits :

Le sieur Arnal n'a pas règlé ses impôts depuis le 6 mai 1458

Comme le témoigne la preuve ci dessous :

Citation :

Arnal : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Arnal : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

La loi :

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé :

Citation :

Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458.


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Second courrier :

Citation :

Montélimar, le 25 juin 1458
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458, en voici le détail :


Arnal : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Arnal : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Arnal : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de sieur Arnal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de .......vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de ...... et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation :

Arnal : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Arnal : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

l'accusation a appelé boulange à témoigner

bon désolé, j'ai fait pas mal d'erreurs sur ce dossier... si quelqu'un peut me dire comment rectifier tout ça.

pas grave, l'accusation a témoigné, à rattraper lors du réq


L'accusation a appelé Boulange à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

votre honneur voici les faits
Arnal : 30,00 écus (+18,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

Arnal : 30,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Arnal : 30,00 écus (+14,10 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

plaidoirie défense à couper

Plaidoirie coupée.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Informations sur Arnal
...
Arnal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
...
Dernière connexion le 24 Août 2010 à 08h48

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie, et notemment le V.4.f relatif au refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Arnal n'a pas payé d'impôt depuis le 6 mai.
Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, et qu'il continu de refuser l'impôt.

Attendu que cet escroc fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et qu'il bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Arnal ci devant nie délibérément l’autorité du Duc et de nos institutions.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement des impôts, des indemnités de retard et 1 jours de prison à l’encontre de Arnal Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Citation :

Arnal est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Passe ou passe pas?

J'attends.

Citation :

Informations sur Arnal

Village : Montélimar

Arnal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 177
Argent : 5


Dernière connexion le 23 Octobre 2010 à 12h00

Citation :

Arnal est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Je précise à surveiller dans le titre, vu que cela concerne des impôts, qu'on ne l'oublie pas dés sa sortie de retraite.

Citation :

Informations sur Arnal

Né(e) le 07 Juin 2006

Arnal fête son anniversaire le 28 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Arnal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 177
Argent : 5

Arnal est tisserand.
Arnal possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 22 Décembre 2010

Il a eu le temps de sortir de sa retraite le 22 décembre, a t-il payé ses impôts ? On compte attendre encore longtemps ou on laisse la justice suivre son cours ?

si on juge une personne en retraite dont le verdict sera forcément l'obligation de s' acquitter de ses impôts, il faut qu'elle soit présente d'une part pour conserver son droit à la défense et d'autre part parcequ'elle ne pourra pas s'en acquitter, ce qui génera également pour une seconde mise en procés éventuelle pour NAP

Donc il ne sera jamais jugé ce bonhomme si je comprends bien. Il a trouvé la faille semble t-il, vu la date de mise en procès, c'est tout simplement ridicule. Le duché ne récupèrera pas son dû c'est quasi certain ça.

Citation :

*Le Juge venait tout juste de prendre place à ses nouvelles fonctions ducales... Une pile de dossiers lui avait été transmise, certains assez récents, d'autres des plus poussiéreuses.. Il grimaça en lorgnant certaines d'entre elles, puis se mit à entamer son travail en dépoussiérant certains dossiers..

Hum, un procès pour escroquerie... Le lisant de haut en bas, un homme ne désirant pas s'acquitter de ses impôts et se cachant régulièrement dans les monastères pour éviter le jugement.

Une fois après avoir pris connaissance de bout à bout du dossier, il se rendit au tribunal et salua les personnes présentes, probablement endormies depuis le temps...*

Ahem...

Nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Messire Arnal au Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit su que l'escroquerie est un acte répréhensible par nos lois.

En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales et du Coutumier du Lyonnais Dauphiné, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour escroquerie en vertu du Livre V : Droit Economique, alinéa V.4 : Escroquerie, alinéa V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt, alinéa o V.4.f.i De la procédure : Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

L'escroquerie est punie par des peines allant :
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux

Prononçons la dite peine de 3 jours de prison, 55 écus d'amende pour avoir réquisitionné aussi longtemps ce tribunal, ainsi de vous acquitter de vos impôts avant la fin de ce mandat ducal, soit 58 jours.

L'audience est levée !

*Attrapant le marteau en bois, bah oui fallait bien, il frappa de quelques coups son bureau pour signifier que l'audience était terminée, puis se leva de nouveau pour quitter la salle.*

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 55 écus.

+ acquitter de vos impôts avant la fin de ce mandat ducal, soit 58 jours.

*Attends que le procureur ait récupéré la peine, pour ranger.*

Noté