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 CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE

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l'oiselier
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l'oiselier


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MessageSujet: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 23:36

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 10/08/2010 - 14:05:36
Titre : demande de coopération :)
Bien le bonjour mon Père,

Je ne sais pas si j'avais lancé la demande de coopération contre messire Vendor. Pourriez vous le faire dans le cas où ça n'aurait pas été fait? Merci beaucoup!
Et pouvez vous me dire où en sont les affaires en cours? Vous fait-il les réquisitoires? Les témoignages des vicitimes? Merci pour tout!

Bonne journée,
Respectueusement,

Edwen

***************

Citation :
*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Messire Vendor, vous comparaissez ce jour dix août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Damemimiemie .

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du vingt-neuf au trente juillet de cette même année, entre Lyon et Macon.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 20 écus


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

MMessire Vendor, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderai à dame Damemimiemie de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !


Dernière édition par l'oiselier le Ven 27 Aoû 2010 - 0:58, édité 2 fois
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 23:39

pour info, un dossier avait été constitué en nos frontières


Citation :
Citation :
Accusé:[Vendor]
Victime: [Damemimiemie]
Officier en charge: [Ardain (En retraite) => Plumedange (Remplaçante sur ce dossier)]

La fiche:
Citation :
CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Captur14

Les faits:
Le [28/07/1458], Sire [Vendor] a brigandé Dame [Damemimiemie ] entre [Mâcon et Lyon].

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE 10072809402781117

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici le message reçu de la victime:
Damemimiemie a écrit:
mimie arriva au poste de gendarmerie en ce trainant a terre, c'est vêtement était en lambeau, couverte de sang.


elle tendit le bras pour faire voir qu'elle était la, une missive dans l'autre main et s' évanouie.


CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE 10072809402781117

Voici ce qu'y a été dérobé:
Citation :
* Expéditeur : Damemimiemie de chamb�ry
* Date d'envoi : 02/08/2010 - 19:35:48
* Titre : Re: Brigandage

* bonjour dame ,

effectivement je me suis fait brigander ce misérable ma prie 20 écus mais avant de partir je n' est pas fait de screen de mon inventaire.


en espèrent avoir pu vous aider a faire avancer mon dossier.


damemimiemie

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Brigandage
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent.

Courriers échangés:
Citation :
Bonjour Dame,

Je vous ai recueillie dans mon bureau à Lyon, mais il semblerait que vous soyez repartie sans un mot.

J'ai monté un dossier mais ne puis le transmettre depuis plusieurs jours car je n'ai aucune idée des biens qu'on vous a dérobé lors de votre brigandage pourriez vous m'éclaircir sur ce point?

Cordialement,
Plume De La Chambre.
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 13 Aoû 2010 - 23:46

Citation :
Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 13/08/2010 - 14:11:40
Titre : affaire Vendor
Bonjour,

Je t'envoie le témoignage de la victime Damemimiemie, témoignage où j'ai mis 3 jours pour l'avoir du reste!

Merci pour tout et bonne journée,

Edwen

***********

Citation :
"il ma prie 20écus et ma laissé dans un champ inanimé

il a 5point de combat

je ne rien vous dire de plus je ne me souviens plus


mais il ma bien agresse je le maintien fermement "
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 14 Aoû 2010 - 2:53

Citation :
*On avait plus de greffier! à se demander à quoi Aristote pensait en encourageant les congés!
Bien un truc de fonctionnaires ça!
La procureur adjoint ayant reçu le témoignage de la victime s'avança à la barre

Messire juge, je comparais dans cette affaire pour apporter le témoignage de la victime, sieur Damemimiemie, témoignage attesté reçu par la procure du Lyonnais Dauphiné et pour servir au nom de la justoce i
citation:
"il ma prie 20écus et ma laissé dans un champ inanimé

il a 5point de combat

je ne rien vous dire de plus je ne me souviens plus


mais il ma bien agresse je le maintien fermement "
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 10:57

Proc, est ce que les minutes ont été transmises à la Bourgogne et le réquisitoire demandé ?
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 22:14

Citation :
Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
Date d'envoi : 18/08/2010 - 22:10:03
Titre : Re: Procès Vendor
Voici le réquisitoire,
Merci pour tout!

******

Citation :
*Le procureur attendait depuis un petit moment mais l'accusé ne semblait pas connaître le chemin du tribunal! Elle pris donc la parole*

Etant donné que l'accusé ne daigne pas venir, surement pas peur et par honte, c'est qu'au fond de lui, il sait qu'il est coupable!

Je demande donc une amende de 30 écus pour lui faire passer son envie de brigandage!

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Ethel salua et alla se rasseoir.*
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 13:45

Demande du jugement à envoyer
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 1 Sep 2010 - 21:10

Jugement à valider



Citation :
Quel dossier bien triste ...
Nous n'avons qu'une déclaration.
Mais aucune preuve.
Selon nos textes, les preuves admises sont :

Citation:
Art. 521-2 � Du mode de preuve admis lors des instructions
Les seuls * modes de preuve admis sont, par force probante décroissante :
- les documents officiels
- les témoignages des personnes assermentées
- les écrits et les témoignages oraux.

Est défini comme document officiel tout acte où a été apposé un sceau par son légitime usager ou tout acte rédigé par une personne assermentée.



Or la victime n'a pas daigné témoigner.
Par conséquent, nous n'avons aucune preuve et un dossier vide.
Pas de victime, pas d'accusé , pas de preuve, pas de déclaration de police, rien .... .

Le doute est donc important.
Aussi, il ne m'est pas possible de déclarer l'accusé coupable.

Moi Geulederat, Juge de Bourgogne ce jour 31/08/1458, me voit contraint de relaxer le prévenu.
Qu'il aille se faire pendre ailleurs.
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Kernos

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 15:27

Voilà, dernier témoignage coupé et verdict rendu

Citation :
*Kernos, lettre en main, demanda le silence avant de commencer la lecture du verdict du Juge de Bourgogne*

Quel dossier bien triste ...
Nous n'avons qu'une déclaration.
Mais aucune preuve.
Selon nos textes, les preuves admises sont :

Citation:
Art. 521-2 � Du mode de preuve admis lors des instructions
Les seuls * modes de preuve admis sont, par force probante décroissante :
- les documents officiels
- les témoignages des personnes assermentées
- les écrits et les témoignages oraux.

Est défini comme document officiel tout acte où a été apposé un sceau par son légitime usager ou tout acte rédigé par une personne assermentée.



Or la victime n'a pas daigné témoigner.
Par conséquent, nous n'avons aucune preuve et un dossier vide.
Pas de victime, pas d'accusé , pas de preuve, pas de déclaration de police, rien .... .

Le doute est donc important.
Aussi, il ne m'est pas possible de déclarer l'accusé coupable.

Moi Geulederat, Juge de Bourgogne ce jour 31/08/1458, me voit contraint de relaxer le prévenu.
Qu'il aille se faire pendre ailleurs.

*Ceci fait, il frappa, non de sa canne pour une fois, mais de son maillet de juge pour clore l'affaire*
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 18:31

Si vous pouvez me faire part du moment où les minutes et la confirmation du verdict auront été transmises en Bourgogne, je pourrai dès lors classer ce dossier.

Mercè
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Kernos

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 20:35

Et comment cela se passe-t-il? Ai-ce moi qui doit m'en charger et où dois-je le faire si c'est le cas?
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 21:49

En faict, dans le cas de dossiers de CJ, la plupart des traités ont été remis à jour récemment. La procédure y est clairement explicitée au cas par cas. Dans le cas de la Bourgogne, comme dans la plupart des autres cas, d'ailleurs, l'article 5 dudit traité stipule que :

Citation :
...
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

Il n'est nullement indiqué que vous devez signaler que le verdict a été rendu, néanmoins, c'est de bon ton, afin de leur faire savoir que le dossier est closturé et que le verdict a été rendu.


sourit
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Vendor [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitime

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