Projet de création d'une cour de justice seigneuriale pour la basse justice

A voté

heu, vous avez pas l'impression d'oublier une partit de la loi royal ? :)

Appel et peines :
L’appel d’une décision de justice héraldique, quelle qu’elle soit, est suspensif de la peine décidée à partir du moment où il est accepté par l’instance où il se fait.
Tout appel doit être fait endéans les 15 jours qui suivent la décision pour être considéré comme valide et légal par la Hérauderie.

Possibilité d’appel
Si un noble convaincu de culpabilité par une justice local souhaite faire appel de la décision prise, il peut saisir le Collège Héraldique.

si on prend une loi héraldique royal, on la prend jusqu'au bout pas que la moiter non mé
surtout que le droit d'appel est un des principes base de la héraldique.

il est vrai que je ne voyait plus grand chose hier soir mais bon.
il manque quand même l'aspect suspensif du premier paragraphe, ça coute une ligne a rajouter mais ça apporte beaucoup de chose à coté ^^

Hum...
- Ouverture du débat : 17 septembre
- Ouverture du sondage : 9 octobre
==> 23 jours pour faire des remarques avant de passer au vote.

Alors, sans vouloir faire ma chieuse, ça aurait été bien de le dire pendant ces jours-là.

Parce que là, si on ajoute une phrase, faut recommencer le vote.

bas je suis navré d'etre passer a coté mais bon, le soucis c'est que:

si A il est couplage de machin et qu'il doit enlaidir son écus sous 15 jours
bé si A fait appel et que appel il y a, bé A ne sais peu être pas qu'il n'est plus sujet au délais ^^
enfin voila p'etre pas besoin de refaire un vote pour une phrase après hein ^^

Ah bien si, pour une phrase ajoutée il faut refaire un vote, ça c'est clair.

Vous nous mettez ça en forme avec votre ajout?

Onze votes, le fantôme n'est plus dans son placard!

il faut lancé la chasse au sorcière ? :)

M'enfin, nous sommes 11 conseillers + 1 fantôme, donc 11 votes ça signifie juste que cette fois tout le monde était "présent".

On va pouvoir annoncer, dans tous les cas.

Et l'envoyer au Collège Héraldique pour qu'il confirme cette ordonnance

Lance un regard un peu perdu, du style d'un certain chat fréquentant un ogre vert.

Euh... Oui, bien entendu. Je ferai tout cela dès que... Enfin, plus tard.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la majorité absolue la création et l'organisation de la basse justice héraldique en Lyonnais-Dauphiné, suite aux réformes qu'on connu les lois nobiliaires et héraldiques avec l'adoption du Codex Levan, autorisant le Régnant d'une province ou un suzerain à juger lui-même de certains cas de dérogeances, dont voici la charte:

Citation :

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a: La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

• Conflits opposant des nobles d’une même province.
  
• Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
  
• Vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomont, flagornerie; adultère; ivrognerie; a lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
  
• Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.
  

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal ou vavassal de la Couronne du Lyonnais-Dauphiné, on distingue toutefois deux juridictions internes:

• Celle concernant les fautes d'un vassal direct, ainsi que les fautes commises par un vavassal du Lyonnais-Dauphiné nuisant aux intérêts du Duché ou bien à l'encontre d'un vassal direct.
  
• Celle concernant les fautes d'un noble issu de mérite commise envers son suzerain.
  

Article 1.c: La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflit et querelle entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneurial quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d: La Justice seigneuriale ne peut en aucun juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a: La Justice seigneuriale appartient au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b: Le Gouverneur peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c: Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a: Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation étant la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Gouverneur ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i: Le Gouverneur dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii: Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d: Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être voté à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

• simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
  
• sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
  
• dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
  
• perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.
  

Article 4.b: Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent à l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

• le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
  
• le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
  
• le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
  
• l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
  
• l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
  
• le lâche et celui qui navre des prisonnier voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
  
• le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.
  

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c: Toute sentence rendue par le Gouverneur ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir sa sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour de trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.

Cette présente charte devra, avant d'être appliquée, recevoir l'approbation du Collège Héraldique, conformément aux dispositions du Codex Levan sur la justice héraldique.

Fait au castel de Pierre-Scize le treizième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

[scel d'or]

Merci beaucoup, encore une fois.
Le PP peut annoncer (en mettant la date^^).

Je verrouille.

Citation :

Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Glandage,
A Dauphiné, salut et paix!

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné ayant entrepris d'organiser la Basse Justice sur ces terres et ayant voter la charte suivante, je viens à toi en tant que Juge pour te demander la faveur de transmettre cette présente charte au sein du Collège Héraldique pour qu'elle puisse être validée et enregistrée auprès de la Hérauderie royale et puisse ainsi être appliquée sur nos terre, conformément aux dispositions du Codex Levan sur la Justice Héraldique.

Citation :

Citation :

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a: La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

• Conflits opposant des nobles d’une même province.
  
• Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
  
• Vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomont, flagornerie; adultère; ivrognerie; a lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
  
• Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.
  

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal ou vavassal de la Couronne du Lyonnais-Dauphiné, on distingue toutefois deux juridictions internes:

• Celle concernant les fautes d'un vassal direct, ainsi que les fautes commises par un vavassal du Lyonnais-Dauphiné nuisant aux intérêts du Duché ou bien à l'encontre d'un vassal direct.
  
• Celle concernant les fautes d'un noble issu de mérite commise envers son suzerain.
  

Article 1.c: La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflit et querelle entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneurial quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d: La Justice seigneuriale ne peut en aucun juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a: La Justice seigneuriale appartient au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b: Le Gouverneur peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c: Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a: Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation étant la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Gouverneur ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i: Le Gouverneur dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii: Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d: Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être voté à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

• simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
  
• sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
  
• dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
  
• perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.
  

Article 4.b: Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent à l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

• le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
  
• le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
  
• le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
  
• l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
  
• l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
  
• le lâche et celui qui navre des prisonnier voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
  
• le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.
  

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c: Toute sentence rendue par le Gouverneur ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir sa sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour de trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.

Fait au castel de Pierre-Scize le treizième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Faict au Palais de Pierre-Scize, à Lyon, le 17e jour du mois d'octobre de l'an MCCCCLVIII,
Kernos Rouvray,
Juge du Lyonnais-Dauphiné

Merci Sieur Rouvray.

Il ne reste donc plus qu'à attendre (enfin, je présume que ça sera pour le Conseil suivant).

Faudra juste faire attention de ne pas oublier de rajouter au Coutumier le cas échéant, du coup.

C'est Kernos qui lui avait écrit à ce sujet, mais je pense qu'il est encore un peu tôt pour qu'il aie reçu une réponse.

ah ben tant mieux! Posons la vite à l'AN alors!