Modification article V.2.a

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 22:56

je ne dis pas là qu'un soldat doit faire la douane, mais je ne vois pas pourquoi il n'aurait pas le droit de relever des identités si il est tenu de garder les portes d'une ville

Pensons nos lois dans leur contexte d' applications, non seulement théorique

CF mon exemple plus tôt

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 22:58

[Pensons RP car les lois le sont Wink

]

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 23:01

Surtout qu'il m'est déjà arrivé de questionner certains étrangers et j'étais hors Coutumier

On vote?

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 23:04

Je pensais que les soldats s'occupaient de la défense ducale et que les agents s'occupaient de celle des villes, les douaniers étant plus ou moins entre les deux précédemment cités.

Enfin, la formulation ne me dérange pas plus que sa, encore une fois toute façon la prévôté n'utilise jamais cet article.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 23:08

Je citerai la personne d'Invictus. Lieutenant de la prévôté il y a très longtemps, il y a 3 ans il était déjà en place. Il questionnait tout le monde, la personne je ne l'appreciais pas mais au moins son boulot était bon et efficace (et surtout il faisait du RP pour les questionnement ce qui était asse drôle à jouer puisqu'on avait pas un questionnaire mais un interrogatoire^^)

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 23:19

Il y a 3 ans cet article était énormément utilisé.
Quand je suis entrée à la prévôté soit il y a deux ans environ, ce n'était déjà plus le cas.
C'est un article qui c'est doucement perdu et ou les agents ne s'attardent plus guère et cela à une raison, c'est que cet article fut supprimer entre l'année 1455 et l'année 1456.
Il a été réinstauré en cours de route, mais oublié finalement, donc voilà.
Les agents ont de plus je pense assez à faire sans s'attarder sur ce travail de douane en priorité.
D'ailleurs avec la création d'une douane en tant qu'entité je pense que cela pourra être revalorisé à travers les douaniers.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Dim 24 Oct 2010 - 23:49

[De toutes façons, si le LD était un carrefour de RP, ça se saurait ...]

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 0:29

Bref, on va peut-être pas chipotter pendant deux mois là...

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 0:48

Au vote :

Citation :: V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

Citation :: V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

A voté.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 0:58

voté

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 1:37

A voté.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 7:24

a voté

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 11:13

A voté!

6 votes pour actuellement. Mais 4 à avoir dit que nous étions d'accord... Qui qui a voté sans le dire?

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 11:42

Pendant que vous êtes dans cette partie du Livre V

Il y a un petit mot un peu choquant dans le V2.b qu'il serait bon de supprimer

Citation :: V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi ~~et condamné~~ pour trouble à l'ordre public.

Tout inculpé est présumé innocent tant que sa culpabilité n'a pas été démontrée, on ne va donc pas le condamner à l'avance.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 11:46

J'ouvre un sujet à côté pour ça Isa

Invité

A voté!

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 17:16

modification adoptée à la majorité absolue.

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 20:40

a vote

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 20:45

Y'a plus qu'à faire une jolie petite annonce

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 22:26

ah ça, elle va être longue l'annonce ^^

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 22:42

Annonce groupé comme l'a dit le gouverneur

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 23:09

On fera des économies de parchemins Au lieu de faire 15 parchemins y'en aura qu'un.

Dame Bounette, vous avez ouvert un sujet où toutes les annonces sont regroupées pour être envoyé dès que le Gouverneur sera reconnu? Je vous conseille de tout mettre ensemble au fur et à mesure, ça eviterait qu'on oublie une annonce. Parce qu'il y a toujours une annonce qui se cache et on l'oublie...

Sujet: Re: Modification article V.2.a Lun 25 Oct 2010 - 23:17

Bounette rit aux éclats

Il me semble que j'ai bien du travail qui m'attend

Sujet: Re: Modification article V.2.a Mar 26 Oct 2010 - 11:07

Adopté :

Citation :: V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

Citation :: V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

» Modification Article III.2.a
» Modification article III.2.c
» Modification article III.2.d
» Modification article III.5.b
» Modification article V.4.c.i