DI /**/ Esclavagisme - Mirandor [Relaxé][Archivé]

Citation :

Accusé:Mirandor
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Sergent Keyne De Troie

Fiche de l'accusé

Citation :

Les faits:

Citation :

Dimanche 31 Octobre 1458 messire Mirandor a embauché Sieur Feanaro56 alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur,ayant commis les mêmes faits la semaine passée,c'est donc un cas de récidive.

En voici les preuves:




La loi:

Citation :

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Courrier envoyé

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme,cela fait plusieurs fois et pas plus tard que la semaine dernière que je vous informe du décret municipal instauré dans votre village concernant les offres d'embauche. Il ne faut pas exagérer non plus.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Keyne De TroiE,Sergent De Prévôté

Citation :

En ce jour du 11 Novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena
à l’encontre de Messire Mirandor.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché les dimanches 31 octobre, et 7 novembre 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img577/1122/70510966.png
https://2img.net/r/ihimizer/img574/1425/83167736.png


Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Keyne De Troie appelée a la barre

Comment cela? je comprends pas trop Plume ce que tu veux dire.

Les agents en tant que plaignants sont appelés après la mise en accusation.
C'est la procédure normale et logique.

Ensuite la parole est à la défense, et si le proc veut des précisions ou le juge ou que l'agent veuille rajouter quelque chose, il peut très bien être rappelé une seconde fois.

Après qu'il ne puisse pas parler, c'est étrange si il a bien reçu la convocation , il n'y a pas de raisons IG qui peut expliquer cela.
Que ce soit l'accusation ou la défense , ils sont convoqués en même temps à la mise en accusation et peuvent répondre avant ou après l'autre.

Cela dit il dit comme vous que j'ais fait exprés mais s'il a recu sa convocation c'est que je ne me suis pas trompé.
Si j'avais pas voulu qu'il témoigne je ne l'aurrais pas convoque, ou mieu je n'aurrais pas instruit cette affaire.

Plume une absence de témoignage de l'accusation ne bloque pas un procés, seul celui de la défense peut le ralentir jusqu'à ce que le juge passe

Maintenant, qu'il essaye sur l'ancienne version peut être...

Expéditeur : Keyne_de_troie
Date d'envoi : 12/11/2010 - 18:37:44
Titre : Problème Témoignage

Citation :

Bonjour Monseigneur,le problème persistant toujours,je vous propose de m'envoyer de nouveau un avis de témoignage pour être sur.Et si cela ne marche pas,je passerai mon témoinage à un de mes supérieurs qui le lira et justifiera mon absence (maladie...).Voila tout.

Toutes mes salutations,

Cane Ashby Chancellor,
Keyne De Troie.

Donc le problême n'est pas temporaire.
Il nous reste un temoin a appelé.

soit je le rappele mais on risque de ne pas avoir de témoin (si le bug est lié a son nom)
Soit j'appele un greffier qui nous transmet son témoignage, plus de chance d'avoir son témoignage.
Cela dit je pense l'appelé en une autre affaire pour lever le doute, sur la difficulté lié a son appel.

Vous pouvez appeler le greffier, mais je suis également l'avocat de la défense. Appelez donc plutôt votre adjoint.

Vous pouvez, au pire, le citer dans votre réquisitoire.

Voici son témoignage :

Citation :

*Keyne avait été appelée à la barre par le procureur,et ayant eu du retard,il s'avança vers la juge.*

Bien le bonjour votre honneur,je suis ici pour vous apporter de plus ample information sur cette affaire.
Tout abord,c'est moi qui c'est occuper de cette affaire du début à la fin.Je vous rappèle les faits qui sont,que le messire ait déposé une offre d'emploi le 31 Octobre 1458 et le 7 Novembre 1458.
Nous vous avons livrer là les preuves relatant les faits du dimanche 7 Novembre.Je vous confies celle du premier Dimanche,soit le 31 Octobre;

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*il racla sa gorge,avant de continuer*

Je tient à rajouter que cette homme,lors de la première médiation proposée,soit 3 jours de mines,les à faits et rendu le justificatif en bonne et du forme.
Plusieurs courrier lui ont été envoyée pour retirer ses offres d'emploi les deux dimanches,mais rien n'a été fait.Je laisse la parole à la défense.

Que justice soit faite!

*il se rassit,intercepta le regard de sa marraine,et attendit le suite du procès*

Citation :

* A peine arrivé à Lyon suite à sa convocation, Mirandor se présenta pour son procès... Il avait fait une erreur, certes, mais il ne l'avait pas fait de façon délibérée... Après tout, il s'était acquité de sa première médiation rapidement, de façon courtoise, et avait toujours reconnu sa faute... *

Votre Honneur, bien le bonjour... Je tiens à m'excuser ici publiquement d'avoir transgressé l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominical. Ces deux erreurs consécutives n'étaient pas délibérées, et je laisse mon ami et avocat Antoine Honoré de Sevillano vous démontrer que je ne suis pas un bandit...

* Mirandor sourit, et désigna Antoine afin qu'il puisse faire son plaidoyer... *


* Ah, enfin du travail pour les avocats ! C'était un réel plaisir de s'avancer de nouveau à la barre, surtout lorsqu'il s'agissait de défendre un bon citoyen plutôt qu'un brigand. *

Mes Dames, Messires, Votre Honneur ...

Je suis certain que je ne suis pas seul ici à être surpris de voir Messire Mirandor sur un banc des accusés si inadapté qu'il en a le fessier tout déformé. Beaucoup d'entre vous n'ignorent pas qu'ils regardent ainsi de haut un homme qui devrait être vu de très bas : un fidèle Aristotélicien baptisé, ayant passé des mois, voire des années, à servir sa ville et son Duché ...

Cependant, je n'insisterai pas sur les mérites de mon client. En effet, si encore son cas était difficilement défendable, j'aurais approfondi cette partie ... Mais ça n'est pas nécessaire.

Reprenons, si vous le voulez bien, Votre Honneur, toute l'affaire depuis le début.
Le dimanche 31 octobre dernier, l'accusé, fatigué par ses longues veillées dans son atelier pour assurer à la ville de Dié une certaine quantité de farine, dépose, comme chaque matin, une offre d'emploi pour son champ. C'est quelques heures plus tard qu'il fut surpris de recevoir une lettre du Sieur Keyne, lui annonçant sa bévue - d'une manière fort peu agréable. Entre temps, le mal était fait. Cependant, Messire Mirandor, en bon citoyen, effectua la peine de deux jours à la mine qui lui était proposée, et déposa sa preuve sur la halle de Dié. Après quoi, pour se racheter de sa faute envers la société, il travailla trois jours de plus, comme en atteste le relevé des présences, dont je vous présente ici une copie.

* Il s'avança vers le Juge et déposa un parchemin sur son pupitre.
https://i.servimg.com/u/f67/11/07/03/93/preuve10.png
*

Et, la semaine suivante, encore une fois éreinté, non pas parce son travail au moulin, mais par une semaine passée à la mine, il déposa son offre d'emploi comme chaque matin sans prendre garde, et, crac !, Votre Honneur, encore une lettre. Mais, cette fois-ci, aucune chance ne lui fut laissée, puisque le même agent le convoqua immédiatement au tribunal.

Or, je tiens à attirer votre attention sur le fait suivant : il est habituel, dans les services de la Prévôté, de laisser une seconde chance à un suspect qui s'est parfaitement acquitté de sa médiation, comme c'est aujourd'hui le cas de mon client. A ce sujet, nous appelons Dame Somica, Bourgmestresse de Dié et ancienne Lieutenant de la Prévôté, à venir témoigner ici des méthodes banales de la Prévôté.

Cependant, Votre Honneur, je tiens à attirer votre attention sur le fait que, même après l'annonce de son procès, Messire Mirandor a cru bon d'effectuer encore quatre jours de travail à la mine, afin de compenser le mal causé à la société. Voici d'ailleurs une autre copie du relevé de présence des mines.

* Il s'approcha du Juge et déposa un autre parchemin sur son pupitre.
https://i.servimg.com/u/f67/11/07/03/93/preuve11.png
*

Merci, mes Dames, Messires, Votre Honneur. Je laisse la parole à Dame Somica.

Citation :

Voici son témoignage :

*So' était assise tranquillement attendant qu'on l'appelle a la barre pour témoigner. Toujours aussi inconfortable ces bancs de tribunal, elle se tortillait écoutant les témoignages de chacun. Puis ce fût son tour, elle s'approcha du jury, qu'elle salua courtoisement. Un signe à Mirandor et Antoine. Un regard sur Keynes et un petit soupire.*

Messires, dames les jury,
Vous devez vous demander pour quelle raison suis je appeler a témoigner dans cette affaire. Je ne suis plus lieutenant de la prévôté mais j'ai eu l'occasion de traiter a multiples reprises ce genre de dossier. Et oui je suis pour l'application de la loi jusqu'au bout, mais sachant que l'homme qui aujourd'hui, est devant vous, tel un condamné d'avance me dérange. Ce décret, je suis la première a vouloir qu'il soit appliqué, mais je suis aussi lucide, un voir deux oublis est toujours possible, surtout quand la personne se rachète de suite après par la médiation qu'on lui propose. Mirandor est une personne qui est un des premier a servir le village et le duché, je suis certaine que c'est une erreur involontaire, je n'aurais pas amené le dossier au tribunal aussi rapidement, l'erreur humaine existe et je le suis ...Condamner Mirandor à une peine, pour un oubli..., me semble un peu exagéré....

Je vous laisse prendre la bonne décision.

*Elle retourna s'assoir, après avoir bien arrangé son assise sur le banc avec son chaperon. Les procès avaient tendances a durer longtemps...*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

* S'avançant une seconde fois à la barre, le Seigneur de Sinard s'exprima rapidement. *

Votre Honneur, je ne crois pas qu'il reste quoi que ce soit à ajouter à cette affaire.

En conséquence ...

Attendu que les méthodes de la Prévôté n'ont pas été respectées.
Attendu que l'accusé s'est déjà acquitté de la peine demandée par la procure.
Attendu que la bonne volonté de l'accusé a déjà été démontrée.

Je demande donc à ce que Messire Mirandor, aujourd'hui, par un incroyable phénomène relevant d'une quelconque sorcellerie, se retrouvant incongrument sur le banc des accusés, soit purement et simplement relaxé.

Je suis persuadé, Votre Honneur, que vous rendrez encore une fois une justice impartiale et honnête.

* Il s'inclina légèrement devant le juge et se retira. Mirandor le remercia, puis salua à son tour la Cour avant de prendre la parole quelques instants. *

Votre Honneur, veuillez me croire : j'ai bien compris la leçon... Je regrette sincèrement de ne pas avoir été en mesure de montrer l'exemple, ce que pourtant, je m'efforce à faire depuis de nombreuses années...

* Mirandor s'inclina de nouveau, et s'assit aux côtés de son avocat... *

Jugement rendu, relaxé, à classer.

Citation :

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée dans son ensemble, mais plus précisément l'accusé et énonça le verdict.*

En ce vingtième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement, concernant Messire Mirandor, accusé d'avoir embauché les dimanches 31 octobre, et 7 novembre 1458 à Dié.

Que selon, l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale, vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme.

Citation :

Arrêté qui stipule que :

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Attendu que lors de la première infraction, la médiation proposée, soit 3 jours de mines, ont été prestés.
Attendu que les justificatifs ont été rendus en bonne et du forme.
Attendu que vous avez presté 3 jours de travail de mines supplémentaire.
Attendu que lors de récidive, les méthodes de la Prévôté n'ont pas été respectées.
Attendu qu'une seconde chance ne vous à été laissée, alors que vous vous êtes parfaitement acquitté de la médiation précédente.
Attendu que lors de cette récidive et après l'annonce du procès, vous avez effectué 4 jours de travail de mines.
Attendu que cela vous acquitte de la peine demandée par la procure.
Attendu que vous êtes venu rendre compte devant la Cour.
Attendu que votre bonne volonté a déjà été démontrée.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous relaxe purement et simplement.
Vous demandant toutefois d'être plus qu'attentif à l'avenir et ne point récidiver.

Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*